Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance transport
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Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto
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Le 10/10/2017
Le permis est enfin en poche... Vous cherchez des conseils pour assurer votre véhicule sans vous ruiner ? Quel casse-tête... mais voici quelques astuces pour payer moins cher son assurance !
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Les 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
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De la couverture des risques de dommages subis ou causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d'exploitation et les risques informatiques, les contrats d'assurance, même facultatifs, peuvent s'avérer indispensables.
ll suffit parfois d'un incendie ou de la livraison d'un produit défaillant pour mettre en péril la vie d'une entreprise... Si, du strict point de...
Site :
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Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Mais qui offre également une protection aux professionnels de la construction qui agissent sur un ou...
Assurance construction : les responsabilités des ...
Les responsabilités de la maîtrise d'oeuvre
L'assurance construction obligatoire : la garantie responsabilité civile décennale
En qualité de constructeur vous devez souscrire une assurance de responsabilité civile décennale à l'ouverture de tout chantier (article L. 241-1 du Code des assurances). Le non-respect de cette obligation est passible d'une peine d'emprisonnement de six mois...
Site :
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Comment fonctionne l'assistance dans l'assurance auto
gaby 03/08/2016 à 12:46
Bonjour, je part en vacances dans quelques semaines, et pour partir serin j aimerai assurer mon véhicule assistance panne, seulement et il possible de rapatrier mon véhicule a mon domicile? et continuer a bénéficier d un véhicule de remplacement?
Assurland.com 05/08/2016 - 09:57
Bonjour,
Cela dépend de l'assureur, l'assisteur rapatrie soit au garagiste le plus...
Date: 2019-02-16 01:00:58
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Assurance Cheval - Simulation assurance chevaux au ...
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Spécialistes en assurance cheval et assurance cavalier , notre activité est dédiée à la couverture de tous les risques concernant les chevaux : assurance chevaux particuliers ou assurance chevaux professionnels.
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Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie entiere / contrat d'assurance en ligne
Glossaire - Co-operators
Épargne-retraite collective
data count <= 1
A
Achat périodique
Méthode d'achat d'actions consistant à investir régulièrement un montant fixe sans égard au cours de l'action. Un plus grand nombre d'actions est acheté lorsque le cours est faible, et vice versa.
Acquisition des droits
Processus par lequel un employé obtient l'entière propriété des cotisations de l'employeur dans un...
Site :
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Assurance Maritime et Transports | Sicar Assurance
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Bénéficier de spécialistes en assurance maritime facultés, corps de navire et responsabilité civile.
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Thèmes liés : contrat d'assurance transport maritime / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile
Tva et facturation assurance - compta-online.com
Message édité par Claudusaix le 22/09/2007 11:35
Bonjour,
Sachez que la plupart des opérations d'assurance sont exonérées de TVA (Cf. extrait revue fiduciaire RF966 §675)
Citation
Opérations d'assurance et de réassurance
Opérations exonérées
675
Les opérations d'assurance et de réassurance ainsi que les prestations de services afférentes à ces opérations effectuées par les...
Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Assurance Plaisance ...
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Avec l'assurance plaisance, vous profitez de garanties essentielles dès la formule de base et pouvez choisir des options complémentaires en fonction de vos besoins et de votre budget.
2 niveaux de garantie que vous pouvez faire évoluer à tout moment afin de répondre au mieux à vos besoins.
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Vous pouvez modifier votre...
Votre régime d assurance collective. Contrat n o - PDF
il y a 3 ans
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Transcription
1 Votre régime d assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC RATTACHÉ AUX GROUPES SUIVANTS DE LA FONCTION PUBLIQUE : S.F.P.Q., S.P.E.Q., S.P.M.G.Q., A.P.C.D.G.Q., F.C.C.R.Q., S.A.P.S.C.Q., A.P.G.C.G.Q., S.C.S.G.Q et S.A.C.F.Q. Contrat n o
2 Votre régime d'assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU...
Site :
docplayer.fr
Droit des contrats spéciaux en France — Wikipédia
Le droit des contrats spéciaux en France est une branche du droit français qui étudie des contrats ayant un régime juridique dérogatoire au droit commun des contrats en France .
Sommaire
Objet d'un contrat spécial[ modifier | modifier le code ]
Un contrat spécial est un contrat nommé qui fait l'objet d'une législation particulière (exemples : la vente ; l'échange ; la donation ; le...
Date: 2019-02-08 21:55:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Crémation | service-public.fr
, en Nouvelle-Calédonie ou à l'étranger.
Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement
Décès en métropole
jours ouvrables
au plus après le décès.
Lorsque des circonstances particulières le justifient, le préfet du département du lieu de crémation peut accorder des dérogations à ces délais (en pratique, l'entreprise de pompes funèbres s'occupe...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / prise d'effet du contrat d'assurance / contrat type d assurance / contrat d assurance logement / contrat d'assurance transport
Law Document French View | Ontario.ca
dans le Budget de 2005
et modifiant diverses lois
Sanctionnée le 15 décembre 2005
Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement de l'Assemblée législative de la province de l'Ontario, édicte :
Contenu de la présente loi
1. La présente loi est constituée du présent article, des articles 2 et 3 et de ses annexes.
Entrée en vigueur
2. (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3),...
Site :
https://www.ontario.ca
Assurance véhicule utilitaire - Toto-Assur.com
Que l'on soit un particulier ou bien un professionnel, il est important de bien assurer son utilitaire avec une assurance adaptée.
L'assurance utilitaire est une assurance spécialement adaptée aux véhicules utilitaires légers c'est à dire :
les véhicules conçus pour transporter du matériel ou des marchandises dont le poids total en charge (PTAV) ne dépasse pas les 3.5 tonnes. (sinon, il...
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En matière d'assurances des marchandises au cours du transport, lors d'une opération d'acheminement à l'international, les marchandises sont exposées à des risques divers. Pour garantir le...
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Même avec une organisation particulièrement fine et rodée, vous n'êtes pas l'abri d'un désistement de dernière minute ou d'un problème pendant le déroulement du séjour.
Que se passerait-il en cas d'accident grave du groupe ? Comment organiser le rapatriement d'une ou plusieurs...
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Avant toute chose, sachez que la souscription d'une assurance auto est obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteur en état de marche, même s'ils restent au garage. Pourquoi ? Tout simplement parce qu'une voiture est susceptible d'occasionner des dommages matériels ou corporels à son propriétaire ou à des tiers....
Date: 2019-02-15 14:05:33
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Rémunération gestionnaire transport, application au 1er ...
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Rémunération gestionnaire transport, art. actualisé le 09 janvier 2019 (lien de téléchargement du barème des rémunérations des cadres en fin d'article): un gestionnaire transport salarié est un cadre dirigeant responsable pénalement de l'activité transport d'une entreprise ou d'une société. Il peut même lui être demandé d'engager sa responsabilité financière comme me l'a...
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Thèmes liés : contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport / contrat d'assurance pour entreprise / contrat type assurance transport / demande de prestations d assurance emploi
Assurances Jean Baptiste Barthélemy - Barthélemy Assurances
Collaboratrice
Vos questions, nos réponses.
Bonjour, mon fils part en colonie de vacances à l'étranger, est-ce que je suis bien assuré ?
Dans votre contrat d'assurance habitation, vous avez une assurance Responsabilité civile qui couvre tous les membres de la famille lorsqu'ils causent des dommages à d'autres quelques soient le pays. Donc pas de soucis. Cette assurance vous sert également...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise / assurance chef d'entreprise
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Assurances - Odyssée Or Visa
La carte Odyssée Or MD vous offre les assurances suivantes :
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JETSET - Voyages sur mesure
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Conformément à l'article R 211-12 du Code du tourisme, les dispositions des articles R 211-3 à R 211-11 du même code, sont reproduites ci-après. Elles sont applicables à l'organisation de la vente de voyages, séjours et forfaits touristiques au sens des articles L 211-1 et L 211-2 du Code du tourisme.
Extrait du code du Tourisme
Art R211-3
(Modifié par...
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Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
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Spécialiste de l'assurance des bateaux de plaisance depuis de nombreuses années, Bordeaux Patrimoine Assurance s'appuie sur de puissants partenaires, objets d'une sélection rigoureuse pour leur...
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Thèmes liés : assurance bateau plaisance / date d'effet du contrat d'assurance / prise d'effet du contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance credit
Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
Section II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
Prix assurance entreprise transport Vénissieux - Assurance ...
La couverture Santé est une problématique importante pour vos salariés. Désirant accéder à des soins qualitatifs et recherchant une couverture leur correspondant -pour eux mêmes...
En savoir plus
Vous êtes une entreprise du bâtiment à Lyon ou dans l'ouest lyonnais et vous souhaitez savoir quel type d'assurance est obligatoire pour votre activité. Vous souhaitez souscrire un contrat d'assurance qui corresponde...
En savoir plus
La prévoyance pour les salariés des entreprises de l'ouest lyonnais peut, dans certains cas, être obligatoire.Si les accords collectifs le prévoit ou s'il y a...
Site :
http://www.assurancebeguinot.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / contrat d'assurance collective obligatoire / produits d'assurance entreprise
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Contrat responsable santé, Contrat mutuelle & assurance ...
Le principe du contrat SANTÉ responsable a été mis en place au 1er janvier 2006 dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie et de la participation renforcée des organismes complémentaires au fonctionnement du système de soins.
Qu'est-ce qu'un contrat SANTÉ responsable ?
Un contrat responsable respecte des règles d'indemnisation de frais de santé définies par les pouvoirs...
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Thèmes liés : contrat assurance sante responsable / contrat assurance sante non responsable / contrat d assurance sante / contrat assurance sante / contrat d assurance garantie
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Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site :
http://www.decavi.be
Le nouveau contrat santé responsable - ADP Assurances
Le contrat responsable, c'est quoi ?
Pourquoi réformer en profondeur le système de santé Français ?
Depuis la création de la Sécurité Sociale en 1945, l'accès aux soins de façon équitable pour tous est une composante essentielle.
Cependant, au fil des années et de l'évolution de la France, cette condition n'est plus aussi évidente.
Selon la catégorie professionnelle, le niveau de...
Site :
https://www.adpassurances.fr
Thèmes liés : contrat assurance sante non responsable / contrat assurance sante responsable / l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance sante / contrat d assurance garantie
Contrat d’assurance décès Sérénitude GMF, informations et ...
Tarifs
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Le contrat de prévoyance assurance décès Sérénitude assure à vos proches l'aide financière et l'assistance dont ils auront besoin au moment de votre décès.
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Le saviez-vous ?
La plupart des assurances ne couvrent que les décès accidentels. Le contrat Sérénitude protège également vos proches en cas de...
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Thèmes liés : capital assurance vie en cas de deces / l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie gmf / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / assurance en cas d'accident
MACSF – Assurance Auto - Espace personnel MACSF
Cette garantie couvre les dommages matériels subis par votre véhicule résultant :
o de la chute ou de la projection accidentelle d'objets ou de substances,
o d'une collision, d'un choc ou d'un renversement,
o de rayures avec enfoncement du support, d'inscriptions indélébiles, de lacération de la capote,
o d'un événement naturel accidentel non pris en charge au titre des catastrophes...
Site :
https://www.espacemembre.macsf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance malus bonus / contrat assurance vehicule / attestation droit a l'assurance maladie / assurance auto en cas d accident
L'assurance maladie en Suisse - Bienvenue sur Expat'Neuchâtel
L'assurance maladie en Suisse
En Suisse, l'assurance maladie est divisée en 3 parties :
L'assurance maladie dite « de base » ou LAMal (Loi fédérale sur l'Assurance Maladie), elle est OBLIGATOIRE et couvre la maladie, l'accident et la maternité. Tout expatrié est obligé d'y souscrire s'il souhaite vivre dans le canton de Neuchâtel.
L'assurance santé dite...
Site :
https://expatneuchatel.ch
L'assurance dédiée aux Agents Publics - matmut.fr
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Site :
matmut.fr
Compagnies d'assurance en France - Index Assurance
Index Assurance > Annuaire > Compagnies d'assurance
Contrairement à une mutuelle d'assurance , la compagnie d'assurance est une société anonyme disposant d'un capital et d'actionnaires qui en sont propriétaires. Régie par le Code des Assurances, elle garantit les risques souscrits par l'assuré en échange du versement d'une cotisation. Il existe plusieurs dizaines de compagnies d'assurance...
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http://www.index-assurance.fr
MAIF – Contrat VAM – Conditions générales 2013
MAIF - Contrat VAM - Conditions générales 2013
Conditions générales 2013 de l'assurance automobile, Contrat VAM, de la MAIF.
Publié par ( JG ) le 8 octobre 2013
MAIF
La MAIF est une société d'assurance mutualiste comptant plus de 2 millions de sociétaires et...
Site :
https://www.notreassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / conditions generales contrat assurance / contrat d'assurance automobile
Contrat responsable et complémentaire santé au 1er avril 2015
Contrat responsable et complémentaire santé au 1er avril 2015
La qualité des complémentaires santé disponibles sur le marché constitue un véritable enjeu de santé publique. Trop basiques, elles se révéleraient insuffisantes pour compléter les faibles remboursements du régime de base de la Sécurité sociale. Trop généreuses, elles auraient tendance à déresponsabiliser le patient,...
Site :
https://www.jechange.fr
Thèmes liés : contrat assurance sante non responsable / contrat assurance sante responsable / contrat d assurance sante / prise d'effet du contrat d'assurance / effet relatif contrat d'assurance
La résiliation du contrat de mutuelle d'entreprise : les ...
Changer de contrat d'assurance santé d'entreprise : une liberté pour l'employeur Avec l'entrée en vigueur le 1er janvier 2016 de la généralisation de la complémentaire santé , tous les chefs d'entreprise doivent désormais proposer une mutuelle à leurs salariés. Face à cette obligation, les entreprises disposent d'une certaine marge de manoeuvre : ils peuvent choisir leur assureur et...
Date: 2019-02-16 04:47:33
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Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / devis assurance vehicule professionnel / assurance vehicule professionnelle / assurance risque d entreprise / contrat assurance vehicule
Annulation et remboursement d'un billet d'avion, de train ...
Le remboursement des titres de transport
et des billets de spectacle.
Avant d'acheter un billet ou une prestation de voyage renseignez-vous sur les possibilités d'annulation offertes en cas d'empêchement de dernière minute.
L'achat d'un forfait vacances, d'un billet d'avion ou encore d'une place de spectacle établit un contrat entre le prestataire et l'acheteur. Les deux parties sont donc...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Opérations ...
TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Opérations ouvrant droit à déduction
I. Définition
1
Les opérations qui permettent de déduire la taxe afférente aux biens et services nécessaires à leur réalisation, s'entendent des livraisons de biens ou des prestations de services effectuées à titre onéreux par un assujetti.
Constituent, au premier chef, des opérations ouvrant...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance habitation pour propriétaires | Desjardins
Desjardins Assurances vous offre aussi une gamme de protections contre les dommages causés par l'eau.
À votre assurance habitation, ajoutez une protection contre les dégâts d'eau causés par l'eau provenant de la surface du sol ou sous la surface du sol, tels que :
les refoulements d'égouts;
la pénétration ou l'infiltration des eaux souterraines ou de surface dans les fondations, les murs...
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
En vigueur : 01-01-2005>
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En l'absence d'assurance, ils couvrent eux-mêmes conformément à la présente loi la responsabilité civile à laquelle le véhicule automoteur peut donner lieu, les exclusions et limitations prévues aux articles 3 et 4 étant applicables si le Roi n'en dispose autrement.
Lorsqu'ils ne sont pas obligés de réparer le dommage, en raison...
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Envisagez l'esprit tranquille votre futur départ en vacances, avec votre voiture ou en avion, ...(lire la suite)
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Posté le: Mer 3 Fév - 14:19 (2016) Sujet du message: assurance camping car
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