Articles sélectionnés pour le thème : condition contrat assurance
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Conditions Générales - Assurance scooter moto 50cc
Conditions Générales Moto La Parisienne
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antivol scooter agree sra | le contrat assurance 50cc | certificat de cession | conditions générales |...
Site :
https://www.assurance-cyclo-scooter.com
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / conditions generales contrat assurance / condition contrat assurance
Assurance auto et modification d’un contrat d’assurance
Anjarasoa RAZAF Résiliation
Lors de la souscription d'une assurance auto ou autre assurance, il convient d'être attentif sur les clauses du contrat. Certains pièges dans les contrats coûtent souvent chers aux assurés. Il est donc important de connaître ces pièges pour profiter pleinement des garanties souscrites et se protéger d'une clause abusive. A noter que le Code des assurances...
Site :
https://www.assurances-en-pratique.fr
Thèmes liés : resiliation de contrat d'assurance auto lettre / contrat d'assurance auto resiliation / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Assurance auto Suravenir | Avis, Adresse... - Meilleure ...
Assurance auto Suravenir
Histoire de l'assurance auto Suravenir Assurance
Suravenir Assurances est une filiale du Crédit Mutuel Arkéa. Ainsi c'est donc Suravenir Assurance qui gère et prend le risque de tous ses contrats d'assurance auto.
Proposant également d'autres assurances comme l'assurance habitation, prévoyance, Moto, Cyclo, Camping car ou encore santé. Nationalement connue,...
Date: 2019-02-16 03:36:45
Site :
meilleure-assurance-auto.com
Contrat d'assurance-vie : souscription, rachat et résiliation
L'assurance-vie est connue pour être un des placements préférés des épargnants français. Son taux attractif et sa facilité d'utilisation - une assurance-vie peut être liée au décès ou à la vie de son souscripteur et/ou de son bénéficiaire - en font un produit d'épargne intéressant et très utilisé. Ce qu'il faut savoir sur la fiscalité, la durée ou encore les conditions de...
Date: 2019-02-15 22:30:35
Site :
https://www.journaldunet.fr
Conditions générales et particulières du contrat ...
Accueil > Contrat d'assurance > Conditions générales et particulières du contrat
Conditions générales et particulières du contrat
Comme l'assurance est devenue incontournable, nous avons tous pu avoir la chance de lire un contrat d'assurance . Cette lecture n'est pas la même pour tous. Certains prendront le temps de lire attentivement le contrat d'assurance alors que d'autres préférons...
Site :
http://www.assurances.info
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / contrat d assurance / conditions generales contrat d assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance d habitation
Rachat d'un contrat d'assurance vie - Assurance vie ...
Rachat d'un contrat d'assurance vie
Rachat d'un contrat d'assurance vie
Le rachat d'un contrat d'assurance-vie est une opération que le souscripteur peut réaliser à tout moment. L'ancienneté et la nature du contrat influence cependant les conditions et la fiscalité lord du rachat.
Assurance-vie : rachat du contrat
Le détenteur d'un contrat d'assurance-vie peut récupérer à tout moment ses...
Site :
https://www.retraite.com
Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d ...
Accueil du portail Particuliers Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance ?
Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance ?
Assurance Litiges
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Une nouvelle voiture, un déménagement... Comment souscrire ou modifier un contrat d'assurance ? Quelle est sa durée ? Pourrez-vous le résilier ? Tour d'horizon de ce que vous...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Que se passe-t-il à la fin du contrat d'assurance vie ...
Quelles sont les obligations de l' assureur à la fin du contrat d'assurance vie ?
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Que se passe-t-il en cas de vie de l'assuré au terme du contrat ?
Au terme prévu par le contrat, l' assureur doit vous verser l'épargne constituée, selon les modalités fixées par le contrat, c'est-à-dire soit sous la forme d'un capital, soit sous la forme d'une rente.
À compter de cette date, l'...
Site :
https://www.abe-infoservice.fr
Thèmes liés : forme du contrat d'assurance / date de fin de contrat d'assurance / fin d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance conditions generales / fin d'un contrat d'assurance
Définition du contrat d’assurance
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Définition du contrat dÂ'assurance
[Synthèse d'un cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances , cette page a été réalisée grâce à la collaboration de cette même école, ainsi que de l' Ecole Polytechnique d'Assurances ]
Juridiquement, la définition du contrat se trouve à...
Le contrat d'assurance ou police d'assurance - Assurance ...
Documents du contrat
Le contrat d'assurance ou police d'assurance
Une police d'assurance est l'exemplaire papier du contrat d'assurance qui vous lie avec la compagnie d'assurance . Outre le contrat en tant que tel, vous recevrez aussi les conditions générales et particulières en rapport avec le contrat, vos avis d'échéances (= avis de paiement) et les éventuels avenants au contrat (en cas...
Site :
https://www.assurance.be
Comment modifier un contrat d’assurance auto ? - LeLynx.fr
Cet article a été utile à 50 personnes
Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance auto ?
Un contrat d'assurance auto (également appelé « police d'assurance ») est le document officiel qui matérialise l'accord passé entre le souscripteur et la compagnie d'assurance. Il contient différentes clauses détaillant les conditions générales et les conditions particulières inhérentes à la...
Date: 2019-02-15 14:25:10
Site :
https://www.lelynx.fr
Les conditions générales et particulières d'un contrat d ...
Lors de la souscription d'un contrat d'assurance habitation, il n'est pas toujours facile de comprendre l'ensemble des garanties et exclusions contenues dans les conditions générales et particulières. Pour y voir plus clair, suivez le guide !
Publié le 10/02/2017
Écrit par Samuel Vasquez
Lire les conditions particulières d'un contrat d'assurance habitation ne suffit pas : les conditions...
Site :
https://www.jechange.fr
Assurance décès et assurance vie : quelles différences ...
Assurance décès et assurance vie : quelles différences ?
Assurance décès et assurance vie : quelles différences ?
Souscrire un contrat de prévoyance est essentiel pour protéger vos proches des soucis financiers si vous veniez à disparaître. Quelles différences y a-t-il entre un contrat d'assurance décès et un contrat d'assurance vie ? Comment fonctionne une assurance décès et une...
Site :
https://www.avocotes.com
Assurances de groupe - assurance (auto, moto, santé ...
Pour bien connaître la législation concernant les assurances de groupe...
Article L. 141-1 du Code des Assurances : définition d'un contrat d'assurance de groupe.
« Est un contrat d'assurance de groupe le contrat souscrit par une personne morale ou un chef d'entreprise en vue de l'adhésion d'un ensemble de personnes répondant à des conditions définies au contrat, pour la couverture des...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Tous Mobiles
marché
Avec l'Assurance Tous Mobiles du Crédit Agricole, assurez en un seul contrat les appareils électroniques portables de votre foyer de moins de 5 ans, y compris ceux de votre conjoint et de vos enfants âgés de moins de 25 ans vivant habituellement au foyer ou fiscalement à charge.
Un seul contrat pour vos appareils numériques
L'Assurance Tous Mobiles du Crédit Agricole couvre vos...
Contrat Assurance Flotte Entreprise
Vous êtes ici > Accueil > Assurances de l'Entreprise > Contrat Assurance Flotte Entreprise
Présentation du contrat d'Assurance Flotte Entreprise
Le contrat d'Assurance Flotte Entreprise, contrat unique destiné à garantir la totalité du parc de véhicules terrestres à moteur de la Société assurée, s'applique à la garantie par l'assureur des conséquences pécuniaires de la...
Contrat Afer en ligne | Epargne Actuelle
Vous pouvez consulter et gérer votre adhésion au contrat d'assurance vie Afer en ligne sur l'espace sécurisé du site internet de l'Afer.
Gérer votre contrat d'assurance vie Afer sur internet
Vous pouvez gérer gratuitement* votre adhésion en ligne sur l'espace sécurisé du site internet de l'Afer : www.afer.fr . Cet espace personnel confidentiel vous permet notamment de :
consulter...
Rachat d 'Assurance
RACHAT D'ASSURANCE VIE RACHATS D ASSURANCES DECES RACHAT ASSURANCE OBSEQUES FISCALITÉ
RACHAT CONTRAT D'ASSURANCE VIE PARTIEL TOTAL DELAI AVANT TERME AVANCE SUR POLICE
Rachat d'assurance vous permet de procéder au rachat d'assurance vie. Grâce à Rachatdassurance.com informez-vous sur les modalités de rachat d'assurance leurs conséquences financières, fiscales et juridiques.
Un rachat...
Date: 2018-10-23 19:24:46
Site :
http://rachatdassurance.com
Lettre de résiliation Assurance Habitation (AXA ...
Lettre de résiliation Assurance Habitation (AXA)
Modèle pour résilier un contrat d'assurance habitation AXA
Lettre de résiliation Assurance Habitation (AXA)
Comment résilier un contrat d'Assurance Habitation AXA ?
Le contrat d'assurance habitation souscrit auprès d'Axa se reconduit annuellement de manière tacite et si vous n'agissez pas, il sera renouvelé automatiquement. Cependant, vous pouvez le résilier à l'échéance annuelle ou...
Site :
http://www.lettre-utile.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation axa / resiliation contrat d'assurance habitation / lettre resiliation contrat assurance habitation demenagement / lettre resiliation contrat assurance habitation / devis d'assurance habitation axa
Contrat d'assurance-vie : définition | Cieleden.com
Assurance vie Contrats Contrat d'assurance-vie : définition
Contrat d'assurance-vie : définition
Un contrat d'assurance vie est conclu entre un assureur et un souscripteur. L'assureur, en échange des primes que lui versera le souscripteur, s'engage à valoriser son épargne pendant une durée déterminée et à lui verser un capital ou une rente s'il est toujours en vie à ce terme.
S'il...
Site :
https://www.cieleden.com
Eléments essentiels du contrat d’assurance
Eléments essentiels du contrat d'assurance
Pour bien connaître la législation qui encadre la mise en forme, les éléments essentiels et l'existence du contrat d'assurance...
Article L.112-1 du Code des Assurances : contracter une assurance.
« L'assurance peut être contractée en vertu d'un mandat général ou spécial ou même sans mandat, pour le compte d'une personne déterminée. Dans...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Le contrat d'assurance complémentaire santé ...
Le contrat d'assurance complémentaire santé
Le contrat d'assurance complémentaire santé
23/01/2019
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance complémentaire santé. Ces contrats permettent de couvrir tout ou partie des frais de soins laissés à la charge de l'assuré après intervention de la sécurité...
Site :
ffa-assurance.fr
Crédit Agricole Des Savoie - L'assurance vie
DECOUVREZ LES CONTRATS D'ASSURANCE VIE DU CREDIT AGRICOLE
Vers l'Avenir , l'assurance vie réservée aux enfants, à partir de 20EUR/mois.
Cap Découverte , la meilleure façon de découvrir l'assurance vie, en alliant simplicité et souplesse, à partir de 20EUR/mois.
Predissime 9 , l'assurance vie au service de vos projets, à partir de 40EUR/mois si mise en place de versements réguliers (500...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Les contrats d’assurance en cas de vie | Fédération ...
Les contrats d'assurance en cas de vie
Les contrats d'assurance en cas de vie
15/02/2016
Différents types de contrats d'assurance vie permettent la constitution d'une épargne et le versement de celle-ci sous forme de rente ou de capital si la personne assurée est en vie au terme du contrat. Plusieurs critères permettent de choisir le contrat qui correspond à son profil d'épargnant : durée...
Site :
ffa-assurance.fr
Assurance vie actualités 2018 - Assurance vie 2018 ...
Quelle performance a affiché votre assurance vie en 2018 .
Crédit Mutuel Nord Europe 2,00% 1,50% -0,50 ACMN Vie Revenus.
Mais François Villeroy de Galhau a également cité le cas de l'assurance-vie en euros.
Alors que la moyenne du marché est passée de 2,5% en 2018 à 2,3% en 2018, il faut donc s'attendre à un nouveau recul en 2018.
La Maif n'a pas attendu, et offre déjà à ses clients...
La formation du contrat d’assurance : proposition, contrat ...
Les Conditions Particulières peuvent ainsi apporter des précisions sur la nature de la garantie, les spécificités des risques à couvrir, la date de prise d'effet et la durée du contrat, les montants et les délais des cotisations et primes.
- Les Conditions Particulières ne sont pas pour autant secondaires. Au contraire, puisqu'elles fournissent des précisions sur le risque assuré, et sur les garanties accordées par l'assureur. Le plus souvent, les clauses particulières prévalent sur les...
Date: 2019-02-16 04:57:36
Site :
http://agrisur.fr
Thèmes liés : les conditions de formation du contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / effets de la resiliation du contrat d'assurance
L’assurance emprunteur | Fédération Française de l'Assurance
Présentation de l'assurance emprunteur
L'assurance emprunteur, une sécurité pour tous
Lorsque vous souhaitez réaliser un emprunt auprès d'un établissement de crédit, dans la majorité des cas il est nécessaire de souscrire une assurance emprunteur pour garantir votre emprunt. C'est une sécurité pour vous et votre famille, c'en est une aussi pour l'organisme de crédit : en cas de...
Site :
ffa-assurance.fr
Héritiers et droits de succession : contestez le contrat d ...
Agir en requalification du contrat d'assurance-vie en donation
Vous estimant lésé dans vos droits successoraux, vous souhaitez contester le contrat d'assurance-vie dont a bénéficié l'un des héritiers et mettre un terme à cette inégalité. Le contrat d'assurance-vie peut être requalifié, voire annulé, mais faut-il encore pouvoir le contester. Faire appel à un avocat compétent en droit...
Assurance en ligne Auto Habitation résilié non paiement
La résiliation des contrats d'assurances auto habitation
Résiliation d'un contrat d'assurance pour non paiement de cotisations
En cas de non paiement de la prime d'assurance auto, moto ou habitation dans les dix jours qui suivent l'échéance du contrat, l'assureur peut adresser à l'assuré, une mise en demeure de règlement sous 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception....
La valeur de rachat et tarification du contrat d’assurance-vie
Pour bien comprendre la législation qui encadre la valeur de rachat et le transfert d'un contrat d'assurance-vie...
Article L.132-21 du Code des Assurances : valeur de rachat et valeur de transfert d'un contrat d'assurance-vie
« Les modalités de calcul de la valeur de rachat du contrat ou de la valeur de transfert du plan d'épargne retraite populaire tel que défini à l'article 108 de la loi...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès
Assurance décès
Assurance décès : comprendre pour mieux choisir
Bien que son objet soit complètement différent de celui de l'assurance-vie , le contrat d' assurance décès fait néanmoins partie des contrats d'assurance-vie (précisément, des « contrats d'assurance-vie en cas de décès »). Ce qui explique sans doute la confusion existant dans l'esprit de nombre de Français.
A la...
Site :
https://www.cieleden.com
Contrat d'assurance vie Fipavie - exonération ISF
Comment souscrire ce contrat d'assurance-vie
La compagnie Generation Vie, filiale de Oddo & Cie et d'Allianz
Compagnie d' assurance-vie créée en 2002, Génération Vie est issue de l'alliance d'un grand groupe d'assurance, Allianz, leader européen de l'assurance et des services financiers, et de Oddo & Cie, groupe familial et indépendant dans la banque d'investissement et la gestion de...
Site :
https://reduction-impots.fr
Assurance prêt bancaire - assurance-pret-pas-cher.com
Actualités
Assurance prêt bancaire
Pour vous aider à réaliser vos projets, vous pouvez faire appel à un organisme de prêt qui pourra vous accompagner financièrement. Quel que soit le type de prêt bancaire (immobilier, consommation, professionnel), les banques vont vous demander de souscrire à une assurance pour garantir le bon remboursement de vos mensualités.
En fonction de votre...
Assurance Habitation : Comparateur et Devis - LeLynx.fr
Faire de nouveaux devis
L'assurance habitation est-elle obligatoire ?
Etudiant , actif, retraité... ce n'est pas votre profil, mais la nature de votre logement qui définit l'obligation d'assurance. La souscription à un contrat multirisque habitation est ainsi obligatoire pour les locataires d'un logement meublé ou non-meublé, tandis que les propriétaires ont le choix de souscrire ou non ce...
Date: 2019-02-15 09:30:46
Site :
https://www.lelynx.fr
SCPI en assurance vie - SCPI : Investir dans les ...
Hypothèses
Revalorisation foncière ?Hypothèse sur le taux annuel de revalorisation de la valeur des parts.
Revalorisation locative ?Hypothèse sur le taux annuel de revalorisation des loyers perçus au sein des SCPI et donc du dividende versé par celle-ci.
Frais d'entrée ?Frais d'entrée sur le contrat d'assurance vie.
Frais de gestion
TMI
Marié ou PACSE ?L'abattement fiscal au bout des 8...
Site :
https://www.scpi-8.com
Résilier une assurance auto : Démarches à suivre pour ...
Résilier votre assurance auto MACIF
La MACIF est une compagnie d'assurance importante en France. Elle propose diverses formules de protection pour les biens des particuliers, dont l'assurance auto. Pour résilier votre contrat, prenez connaissance des conditions générales prévues dans votre contrat, des dispositions légales et coordonnées utiles dans ce guide dédié.
Matmut : Comment...
Crédit Agricole Charente Perigord - Assurance décès ...
Préparez votre rendez-vous
marché credit-a-la-consommation
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il...
Assurance-vie : fonctionnement, conditions, plafonds
Comparatif de contrats d'assurance-vie
[Mis à jour le 20 décembre 2018 à 17h47] L'assurance-vie est un placement financier permettant de constituer et de faire fructifier un capital, dans un objectif d'épargne ou de transmission. Il permet à son souscripteur de percevoir des intérêts sur le capital investi. Il existe deux catégories de contrats : l'assurance en cas de vie et l'assurance...
Date: 2019-02-15 14:28:18
Site :
linternaute.com
La fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès - Sicavonline
Suivre @sicavonline
Vous êtes ici : La fiscalité de l'assurance-vie > La fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès
Dotée d'une souplesse inégalée, l'assurance-vie est gratifiée d'une fiscalité allégée. En cas de décès du souscripteur-assuré, chaque bénéficiaire couché sur le contrat peut recevoir jusqu'à 152.500 euros hors droits de succession. Les modalités de taxation...
Site :
https://www.sicavonline.fr
Formules Assurance Auto modulables de MMA
Toutes nos formules d'Assurance Auto MMA incluent d'office les garanties :
Responsabilité Civile, « la » garantie obligatoire pour conduire un véhicule. Les dommages causés à des tiers, véhicules, biens ou personnes, sont donc intégralement pris en charge(1).
Protection du conducteur qui vous indemnise si vous êtes blessé lors d'un accident dont vous êtes responsable(1).
L'Assistance...
Site :
https://www.mma.fr
Assurance auto en ligne immédiate ⇒ Assurpeople.com
Oubliez votre compagnie d'assurance classique et dites bonjour à Assurpeople.com, votre nouveau service d'assurance auto en ligne. Plus simple, plus rapide et plus économique : souscrire une assurance en ligne offre de nombreux avantages. Assurpeople.com vous explique comment en profiter !
1Souscrire une assurance auto en ligne sans quitter son canapé : simple et rapide !
Avec l'avènement...
Site :
https://www.assurpeople.com
Comment résilier son contrat d'assurance ? - PAP.fr
Comment résilier son contrat d'assurance ?
Publié par M. Apruzzese le 21 janvier 2016
Pour résilier un contrat d'assurance, vous devrez respecter certains points essentiels. Depuis la loi Hamon, on peut résilier à tout moment après un an de couverture .
© mimon - Fotolia.com
A l'exception des contrats souscrits pour une durée déterminée, les contrats d'assurance sont toujours reconduits...
Site :
https://www.pap.fr
Suspension Assurance - Protect Plus Assurances
Protect plus assurances vous explique comment suspendre son contrat d'assurance en effet La suspension d'un contrat d'assurances est possible en cours d'année sous certaines conditions a savoir que La suspension du contrat peut être demandé par l'assuré et par l'assureur.
La suspension du contrat d'assurance par l'assuré:
Suspension suite vente:
En cas d'aliénation (vente, cession ou...
Assurance de prêt MGEN - assurance-pret-pas-cher.com
Actualités
Assurance de prêt MGEN
Souscrire à une assurance de prêt est une condition nécessaire et indispensable à l'obtention d'un emprunt. Exigée par les banques dans 99% des cas, elle vise à prémunir l'établissement bancaire des risques de décès, de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) ou d'Incapacité Totale de Travail (ITT). L'assurance de prêt MGEN constitue...
Comment bien résilier une assurance chômage (perte d'emploi)
Annuaires
Résilier une assurance chômage
L'assurance chômage est aussi appelée assurance perte d'emploi. C'est une assurance que l'on prend en parallèle à un emprunt immobilier. En effet, les banques veulent s'assurer de pouvoir être payées des mensualités de l'emprunt. Pour cela la souscription à une assurance chômage permet de prendre en charge des mensualités si le signataire du...
Date: 2019-02-15 22:03:22
Site :
http://quelle-demarche.com
Acceptation du contrat d'assurance vie - Comparavie.fr
Le bénéficiaire peut donc accepter le bénéfice du contrat d'assurance-vie à tout moment en cours de contrat. Il doit effectuer une déclaration d'acceptation du contrat d'assurance-vie.
La validité de l'acceptation est subordonnée à la signature et donc à l'accord de l'assuré souscripteur puis de l'assureur. Il s'agit donc d'un avenant tripartite (assureur, souscripteur et...
Site :
http://www.comparavie.fr
Thèmes liés : rachat partiel d'un contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie nanti / demande de rachat d'un contrat d'assurance vie / l'avance sur un contrat d'assurance vie / peut on changer le beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Assurance habitation - Crédit Agricole Provence Côte d'Azur
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Assurance ...
marché protection-juridique-pleins-droits
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Caisse d'Epargne
En savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Le contrat d'assurance vie - leparticulier.lefigaro.fr
La loi: les contrats d'assurance vie sont régis par le code des assurances, modifié par les lois du 15.12.05 et du 17.12.07. Le code fixe, notamment, les obligations de l'assureur en matière d'information, les droits de l'assuré en matière de rachat et de renonciation au contrat, et ceux du bénéficiaire en matière d'acceptation.
$ La jurisprudence: à la demande d'un assuré, les juges...