Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales contrat assurance
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Conditions Générales - Assurance scooter moto 50cc
Conditions Générales Moto La Parisienne
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antivol scooter agree sra | le contrat assurance 50cc | certificat de cession | conditions générales |...
Site :
https://www.assurance-cyclo-scooter.com
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MAIF – Contrat VAM – Conditions générales 2013
MAIF - Contrat VAM - Conditions générales 2013
Conditions générales 2013 de l'assurance automobile, Contrat VAM, de la MAIF.
Publié par ( JG ) le 8 octobre 2013
MAIF
La MAIF est une société d'assurance mutualiste comptant plus de 2 millions de sociétaires et...
Site :
https://www.notreassurance.com
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Conditions générales habitation - Frédéric Lassureur
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Au delà du quotidien de la relation commerciale entre l'assureur et l'assuré qui doit rester basé sur la confiance, la réalité technique d'un contrat MRH (multirisques habitation) reste les conditions générales habitation et les conditions particulières. L'ensemble de ces deux documents représente en effet le Contrat qui lie l'assureur et son assuré.
Ces conditions générales habitation détaillent certaines définitions (notamment sur les bâtiments et les biens assurés), le fonctionnement du contrat ainsi que le détail des...
Site :
https://fredericlassureur.fr
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Assurance auto et modification d’un contrat d’assurance
Anjarasoa RAZAF Résiliation
Lors de la souscription d'une assurance auto ou autre assurance, il convient d'être attentif sur les clauses du contrat. Certains pièges dans les contrats coûtent souvent chers aux assurés. Il est donc important de connaître ces pièges pour profiter pleinement des garanties souscrites et se protéger d'une clause abusive. A noter que le Code des assurances...
Site :
https://www.assurances-en-pratique.fr
Thèmes liés : resiliation de contrat d'assurance auto lettre / contrat d'assurance auto resiliation / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Assurance auto Suravenir | Avis, Adresse... - Meilleure ...
Assurance auto Suravenir
Histoire de l'assurance auto Suravenir Assurance
Suravenir Assurances est une filiale du Crédit Mutuel Arkéa. Ainsi c'est donc Suravenir Assurance qui gère et prend le risque de tous ses contrats d'assurance auto.
Proposant également d'autres assurances comme l'assurance habitation, prévoyance, Moto, Cyclo, Camping car ou encore santé. Nationalement connue,...
Date: 2019-02-16 03:36:45
Site :
meilleure-assurance-auto.com
Agent Général d’Assurances (AGA) – UAR
Liens intéressants
Agent Général d'Assurances (AGA)
L'agent général d'assurances est un professionnel de l'assurance exerçant l'activité d'intermédiaire pour le compte d'une compagnie d'assurances dont il a reçu un mandat.
Ne pas confondre courtier en assurances et agent général d'assurance. Le courtier est un commerçant inscrit au Registre de Commerce, il reçoit un mandat de son...
Site :
http://www.uar.dz
Thèmes liés : carte professionnelle d'assurance / forme du contrat d'assurance / gestion juridique des contrats d'assurance / compagnie generale d'assurance / contrat d'assurance conditions generales
Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d ...
Accueil du portail Particuliers Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance ?
Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance ?
Assurance Litiges
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Une nouvelle voiture, un déménagement... Comment souscrire ou modifier un contrat d'assurance ? Quelle est sa durée ? Pourrez-vous le résilier ? Tour d'horizon de ce que vous...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Résilier une assurance auto : Démarches à suivre pour ...
Résilier votre assurance auto MACIF
La MACIF est une compagnie d'assurance importante en France. Elle propose diverses formules de protection pour les biens des particuliers, dont l'assurance auto. Pour résilier votre contrat, prenez connaissance des conditions générales prévues dans votre contrat, des dispositions légales et coordonnées utiles dans ce guide dédié.
Matmut : Comment...
Conditions générales et particulières du contrat ...
Accueil > Contrat d'assurance > Conditions générales et particulières du contrat
Conditions générales et particulières du contrat
Comme l'assurance est devenue incontournable, nous avons tous pu avoir la chance de lire un contrat d'assurance . Cette lecture n'est pas la même pour tous. Certains prendront le temps de lire attentivement le contrat d'assurance alors que d'autres préférons...
Site :
http://www.assurances.info
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Rachat d'un contrat d'assurance vie - Assurance vie ...
Rachat d'un contrat d'assurance vie
Rachat d'un contrat d'assurance vie
Le rachat d'un contrat d'assurance-vie est une opération que le souscripteur peut réaliser à tout moment. L'ancienneté et la nature du contrat influence cependant les conditions et la fiscalité lord du rachat.
Assurance-vie : rachat du contrat
Le détenteur d'un contrat d'assurance-vie peut récupérer à tout moment ses...
Site :
https://www.retraite.com
Que se passe-t-il à la fin du contrat d'assurance vie ...
Quelles sont les obligations de l' assureur à la fin du contrat d'assurance vie ?
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Que se passe-t-il en cas de vie de l'assuré au terme du contrat ?
Au terme prévu par le contrat, l' assureur doit vous verser l'épargne constituée, selon les modalités fixées par le contrat, c'est-à-dire soit sous la forme d'un capital, soit sous la forme d'une rente.
À compter de cette date, l'...
Site :
https://www.abe-infoservice.fr
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Garanties de l'assurance emprunteur - MetLife
Accueil Assurance Emprunteur Garanties de l'assurance emprunteur
Garanties de l'assurance emprunteur
Quelles garanties pour un contrat d'assurance emprunteur de prêt immobilier ?
Même si elle n'est pas exigée par la loi, l' assurance emprunteur est considérée comme obligatoire par les organismes prêteurs dès lors que vous souhaitez souscrire un prêt immobilier. Plusieurs garanties...
Date: 2019-02-15 18:51:59
Site :
https://www.metlife.fr
Contrat Assurance Flotte Entreprise
Vous êtes ici > Accueil > Assurances de l'Entreprise > Contrat Assurance Flotte Entreprise
Présentation du contrat d'Assurance Flotte Entreprise
Le contrat d'Assurance Flotte Entreprise, contrat unique destiné à garantir la totalité du parc de véhicules terrestres à moteur de la Société assurée, s'applique à la garantie par l'assureur des conséquences pécuniaires de la...
Conditions générales de vente — Wikipédia
Enjeux des conditions générales de vente[ modifier | modifier le code ]
Les CGV constituent les termes généraux des contrats de vente proposés par un vendeur ou un prestataire de service. Un client peut négocier certaines clauses des CGV de façon expresse ou rédiger un contrat cadre qui dérogera alors aux conditions générales de vente.
Les CGV ont pour but d'agir pour le respect des...
Date: 2019-02-08 21:57:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Quelles sont les différentes garanties que couvre l ...
Les garanties obligatoires
La garantie Décès (DC). Elle est incluse dans tous les contrats d'assurance de prêt et fait partie des garanties obligatoires. Cette couverture permet le remboursement du capital restant dû en cas de décès de l'emprunteur, dans la limite du montant garanti. La garantie Décès protège la banque qui est sûre de récupérer son argent, mais également les...
Les conditions générales et particulières d'un contrat d ...
Lors de la souscription d'un contrat d'assurance habitation, il n'est pas toujours facile de comprendre l'ensemble des garanties et exclusions contenues dans les conditions générales et particulières. Pour y voir plus clair, suivez le guide !
Publié le 10/02/2017
Écrit par Samuel Vasquez
Lire les conditions particulières d'un contrat d'assurance habitation ne suffit pas : les conditions...
Site :
https://www.jechange.fr
Comment résilier une assurance mobile CFCA Orange?
Comment résilier l'assurance ?
CFCA (Compagnie Française de Courtage d'Assurances) est présent dans l'ensemble des boutiques Orange de la Générale de Téléphone. Ses contrats d'assurance pour mobiles et affinitaires sont donc très souvent souscrits en accompagnement de l'achat d'un smartphone chez Orange. Résiliez simplement votre assurance mobile CFCA Orange en suivant notre guide.
Quand...
Site :
https://www.lettre-resiliation.com
Thèmes liés : contrat d assurance mobile cfca / resilier un contrat d'assurance en ligne / resiliation contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Comment modifier un contrat d’assurance auto ? - LeLynx.fr
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Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance auto ?
Un contrat d'assurance auto (également appelé « police d'assurance ») est le document officiel qui matérialise l'accord passé entre le souscripteur et la compagnie d'assurance. Il contient différentes clauses détaillant les conditions générales et les conditions particulières inhérentes à la...
Date: 2019-02-15 14:25:10
Site :
https://www.lelynx.fr
Définition du contrat d’assurance
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Définition du contrat dÂ'assurance
[Synthèse d'un cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances , cette page a été réalisée grâce à la collaboration de cette même école, ainsi que de l' Ecole Polytechnique d'Assurances ]
Juridiquement, la définition du contrat se trouve à...
Le contrat d'assurance ou police d'assurance - Assurance ...
Documents du contrat
Le contrat d'assurance ou police d'assurance
Une police d'assurance est l'exemplaire papier du contrat d'assurance qui vous lie avec la compagnie d'assurance . Outre le contrat en tant que tel, vous recevrez aussi les conditions générales et particulières en rapport avec le contrat, vos avis d'échéances (= avis de paiement) et les éventuels avenants au contrat (en cas...
Site :
https://www.assurance.be
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Tous Mobiles
marché
Avec l'Assurance Tous Mobiles du Crédit Agricole, assurez en un seul contrat les appareils électroniques portables de votre foyer de moins de 5 ans, y compris ceux de votre conjoint et de vos enfants âgés de moins de 25 ans vivant habituellement au foyer ou fiscalement à charge.
Un seul contrat pour vos appareils numériques
L'Assurance Tous Mobiles du Crédit Agricole couvre vos...
Bourse Direct Horizon, le nouveau contrat d'assurance vie ...
Bourse Direct lance un nouveau contrat d'assurance vie en ligne1, assuré par Generali Vie.
Bourse Direct a choisi le leader sur le marché français de l'assurance vie en ligne, Generali Vie, pour lancer Bourse Direct Horizon le contrat d'assurance vie le plus complet de sa catégorie.
Avec ce contrat, Bourse Direct propose un produit d'épargne accessible, performant et à frais...
Site :
http://presse.generali.fr
Assurance décès et assurance vie : quelles différences ...
Assurance décès et assurance vie : quelles différences ?
Assurance décès et assurance vie : quelles différences ?
Souscrire un contrat de prévoyance est essentiel pour protéger vos proches des soucis financiers si vous veniez à disparaître. Quelles différences y a-t-il entre un contrat d'assurance décès et un contrat d'assurance vie ? Comment fonctionne une assurance décès et une...
Site :
https://www.avocotes.com
Assurances de groupe - assurance (auto, moto, santé ...
Pour bien connaître la législation concernant les assurances de groupe...
Article L. 141-1 du Code des Assurances : définition d'un contrat d'assurance de groupe.
« Est un contrat d'assurance de groupe le contrat souscrit par une personne morale ou un chef d'entreprise en vue de l'adhésion d'un ensemble de personnes répondant à des conditions définies au contrat, pour la couverture des...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Formules Assurance Auto modulables de MMA
Toutes nos formules d'Assurance Auto MMA incluent d'office les garanties :
Responsabilité Civile, « la » garantie obligatoire pour conduire un véhicule. Les dommages causés à des tiers, véhicules, biens ou personnes, sont donc intégralement pris en charge(1).
Protection du conducteur qui vous indemnise si vous êtes blessé lors d'un accident dont vous êtes responsable(1).
L'Assistance...
Site :
https://www.mma.fr
La formation du contrat - Cours de BTS assurance
L'envoi du projet de contrat, s'il comporte l'ensemble des conditions générales et particulières détaillant les modalités de couverture et le montant des cotisations, peut être considéré comme l'acceptation de la proposition du client (conclusion du contrat)
Cette modalité permet de couvrir l'assuré, même si le contrat n'est pas formellement signé par les 2 parties.
>> La...
Site :
http://btsassurance.canalblog.com
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / les conditions de formation du contrat d'assurance / conditions generales contrat assurance
Crédit Agricole Des Savoie - L'assurance vie
DECOUVREZ LES CONTRATS D'ASSURANCE VIE DU CREDIT AGRICOLE
Vers l'Avenir , l'assurance vie réservée aux enfants, à partir de 20EUR/mois.
Cap Découverte , la meilleure façon de découvrir l'assurance vie, en alliant simplicité et souplesse, à partir de 20EUR/mois.
Predissime 9 , l'assurance vie au service de vos projets, à partir de 40EUR/mois si mise en place de versements réguliers (500...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Lettre de résiliation d'assurance santé - Stop-contrat.com
Lettre recommandée avec avis de réception.
Objet : Résiliation du contrat d'assurance santé.
Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous informe que je ne souhaite pas poursuivre le contrat d'assurance santé enregistré sous la référence {{reference}} souscrit le {{date_souscription}}. Je souhaite donc que celui soit résilié, en respectant le préavis légal de 1 mois suite à l'envoi de...
Site :
https://www.stop-contrat.com
Rachat d 'Assurance
RACHAT D'ASSURANCE VIE RACHATS D ASSURANCES DECES RACHAT ASSURANCE OBSEQUES FISCALITÉ
RACHAT CONTRAT D'ASSURANCE VIE PARTIEL TOTAL DELAI AVANT TERME AVANCE SUR POLICE
Rachat d'assurance vous permet de procéder au rachat d'assurance vie. Grâce à Rachatdassurance.com informez-vous sur les modalités de rachat d'assurance leurs conséquences financières, fiscales et juridiques.
Un rachat...
Date: 2018-10-23 19:24:46
Site :
http://rachatdassurance.com
La formation du contrat d’assurance : proposition, contrat ...
Les Conditions Particulières peuvent ainsi apporter des précisions sur la nature de la garantie, les spécificités des risques à couvrir, la date de prise d'effet et la durée du contrat, les montants et les délais des cotisations et primes.
- Les Conditions Particulières ne sont pas pour autant secondaires. Au contraire, puisqu'elles fournissent des précisions sur le risque assuré, et sur les garanties accordées par l'assureur. Le plus souvent, les clauses particulières prévalent sur les...
Date: 2019-02-16 04:57:36
Site :
http://agrisur.fr
Thèmes liés : les conditions de formation du contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / effets de la resiliation du contrat d'assurance
Le contrat d'assurance complémentaire santé ...
Le contrat d'assurance complémentaire santé
Le contrat d'assurance complémentaire santé
23/01/2019
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance complémentaire santé. Ces contrats permettent de couvrir tout ou partie des frais de soins laissés à la charge de l'assuré après intervention de la sécurité...
Site :
ffa-assurance.fr
Contrat d'assurance-vie : définition | Cieleden.com
Assurance vie Contrats Contrat d'assurance-vie : définition
Contrat d'assurance-vie : définition
Un contrat d'assurance vie est conclu entre un assureur et un souscripteur. L'assureur, en échange des primes que lui versera le souscripteur, s'engage à valoriser son épargne pendant une durée déterminée et à lui verser un capital ou une rente s'il est toujours en vie à ce terme.
S'il...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance vie L’Épargne Generali Platinium
Avec L'Épargne Generali Platinium, élaborez votre stratégie d'épargne !
L'épargne de tous vos projets
Transmettre votre patrimoine, financer les études de vos enfants, maintenir votre niveau de vie à la retraite ou tout simplement vous constituer une épargne de précaution...
Generali Vie vous présente son nouveau contrat d'assurance vie multisupport, L'Épargne Generali Platinium,...
Site :
generali.fr
Eléments essentiels du contrat d’assurance
Eléments essentiels du contrat d'assurance
Pour bien connaître la législation qui encadre la mise en forme, les éléments essentiels et l'existence du contrat d'assurance...
Article L.112-1 du Code des Assurances : contracter une assurance.
« L'assurance peut être contractée en vertu d'un mandat général ou spécial ou même sans mandat, pour le compte d'une personne déterminée. Dans...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Assurance Auto au kilomètre MMA : devis gratuit en ligne
Devis Assurance au kilomètre en ligne
Pourquoi choisir cette offre
L'assurance auto au kilomètre : une couverture adaptée à vos trajets
Avec MMA, vous êtes assuré pour les trajets que vous effectuez. Ni plus, ni moins. Pour chaque formule d'assurance auto, vous avez le choix entre six forfaits kilométriques : 5 000, 10 000, 15 000, 20 000, 25 000 km par an ou l'illimité.
A la...
Site :
https://www.mma.fr
Assurance vie actualités 2018 - Assurance vie 2018 ...
Quelle performance a affiché votre assurance vie en 2018 .
Crédit Mutuel Nord Europe 2,00% 1,50% -0,50 ACMN Vie Revenus.
Mais François Villeroy de Galhau a également cité le cas de l'assurance-vie en euros.
Alors que la moyenne du marché est passée de 2,5% en 2018 à 2,3% en 2018, il faut donc s'attendre à un nouveau recul en 2018.
La Maif n'a pas attendu, et offre déjà à ses clients...
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Caisse d'Epargne
En savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Modèle de lettre de résiliation d’assurance habitation ...
Modèle de lettre de résiliation d'assurance habitation
Publié le
30/07/2018
Vous recherchez un modèle de lettre de résiliation d'assurance habitation pour envoyer à votre assureur ? Utilisez notre lettre type afin de résilier votre assurance habitation en toute légalité.
LETTRE TYPE POUR RÉSILIER UNE ASSURANCE HABITATION
Madame, Monsieur,
Par cette lettre recommandée, Je vous...
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Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance professionnelle / resiliation contrat d'assurance loi chatel / effets de la resiliation du contrat d'assurance / contrat d'assurance habitation la poste
Les contrats d’assurance en cas de vie | Fédération ...
Les contrats d'assurance en cas de vie
Les contrats d'assurance en cas de vie
15/02/2016
Différents types de contrats d'assurance vie permettent la constitution d'une épargne et le versement de celle-ci sous forme de rente ou de capital si la personne assurée est en vie au terme du contrat. Plusieurs critères permettent de choisir le contrat qui correspond à son profil d'épargnant : durée...
Site :
ffa-assurance.fr
Les différents types de contrats d’assurance (Polices d ...
19 March 2011 | Economie et Gestion
II - Rapprocher les Différents Types de Police et les Modes de Transport Correspondant
A- Les Différents Types de Contrats d'Assurance :
la responsabilité civile (RC) commissionnaire:
Les assureurs mettent à la disposition des acteurs du commerce international divers contrat types.
Généralement, on distingue deux types de contrats d'assurance:
Opération...
Site :
https://wikimemoires.net
Devenir agent général d'assurance indépendant
Index » Dossiers par activité » L'agent général d'assurance indépendant
L'agent général d'assurance indépendant
Publié dans la thématique : Dossiers par activité - Date de dernière mise à jour du contenu : 1 janvier 2019
L'agent général d'assurance est un professionnel libéral qui fait partie de la catégorie des intermédiaires en assurance. Son métier consiste à proposer,...
Assurance habitation - Crédit Agricole Provence Côte d'Azur
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Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
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Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
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https://www.ca-pca.fr
Résiliation du contrat par le client - Assurance en Belgique
Garanties et couverture en assurance auto Résiliation d'un contrat
Résiliation du contrat par le client
Vous disposez de la faculté de résilier votre contrat. Néanmoins, vous devrez vous conformer à la législation afin que votre résiliation puisse valablement être prise en compte.
Voyons les différents cas lors desquels il vous est possible de résilier votre contrat et comment...
Site :
https://www.assurance.be
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Assurance ...
marché protection-juridique-pleins-droits
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
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Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Assurance Annulation Voyage
Trois bonnes raisons de l'activer.
C'est gratuit.
Activez gratuitement notre Assurance Annulation Voyage* et profitez d'une année entière d'assurance, dans la limite d'une demande de remboursement acceptée par année.
C'est simple.
L'activation de notre Assurance Annulation Voyage* et les demandes de remboursement se font intégralement en ligne, pour plus de simplicité.
C'est rapide.
Une...
Date: 2018-10-02 11:45:42
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Thèmes liés : assurance annulation voyage / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance voyage
Conclusion d'un contrat d'assurance habitation | service ...
Le contrat d'assurance vous permet d'être indemnisé par votre compagnie d'assurance en cas de sinistre dans votre logement. La souscription d'un contrat d'assurance habitation est obligatoire pour les locataires.
Tout replier
Qui doit prendre une assurance habitation ?
Le locataire doit obligatoirement assurer le logement, au moins avec une garantie minimale .
En revanche, le propriétaire...
Crédit Agricole Touraine Poitou - Assurance habitation ...
marché particuliers
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Crédit Agricole Finistère - Assurance habitation - Tous ...
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La valeur de rachat et tarification du contrat d’assurance-vie
Pour bien comprendre la législation qui encadre la valeur de rachat et le transfert d'un contrat d'assurance-vie...
Article L.132-21 du Code des Assurances : valeur de rachat et valeur de transfert d'un contrat d'assurance-vie
« Les modalités de calcul de la valeur de rachat du contrat ou de la valeur de transfert du plan d'épargne retraite populaire tel que défini à l'article 108 de la loi...
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http://www.assurance-site.fr
Résiliation des contrats en France — Wikipédia
Résiliation des contrats en France
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En droit , la résiliation est le fait de rompre les effets d'un contrat de prestation de service à partir d'une date donnée sans annuler ce qui a déjà été exécuté, contrairement à la résolution qui efface les effets du contrat à son origine. Il existe...
Date: 2019-02-08 22:07:00
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