Articles sélectionnés pour le thème : assurance d'accident de travail
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Assurance emprunteur MGEN : Formules, conditions, avis ...
Cependant les organismes bancaires ou leurs partenaires ne sont pas toujours les mieux placés en terme d'assurances de prêt immobilier.
La MGEN offre la possibilité de souscrire une assurance emprunteur, vous pouvez y prétendre à condition de :
Être adhérent de cette mutuelle.
Être âgé de moins de 70 ans au moment de la signature du contrat.
Obtenir l'acceptation après avoir renseigné...
Site :
http://assurance-emprunteurs.net
Assurance dommage aux biens des entreprises | Escap Assurances
Assurance multirisque professionnelle : Escap assurance protège vos biens d'entreprise et vous accompagne dans la pérennisation et le développement de votre activité
Commerçants, artisans, professions libérales, votre entreprise...
Site :
http://www.escap-assurances.com
Thèmes liés : assurance bien entreprise / assurance dommage entreprise / assurance entreprise professionnel / assurance risque d entreprise / courtier d assurance entreprise
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et...
Date: 2019-02-09 12:59:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
TARMED :: CTM
TARMED
TARMED
Le TARMED est une structure tarifaire nationale pour les prestations médicales qui s'applique exclusivement aux prestations ambulatoires fournies dans les cabinets médicaux, les cliniques et les hôpitaux.
L'indemnisation se fonde sur les conventions tarifaires entre la CTM et la FMH ou entre la CTM et H+.
Application
Structure tarifaire TARMED du 1.8.2018 (H...
Site :
https://www.mtk-ctm.ch
Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / assurance accident laa suisse / droit a l'assurance maladie ont pris fin / droit a l'assurance maladie ouvert / droit a l'assurance maladie
LA TRACABILITE au BLOC OPERATOIRE - ppt video online ...
To view this video please enable JavaScript, and consider upgrading to a web browser that supports HTML5 video
LA TRACABILITE au BLOC OPERATOIRE
Publié par Hamlin Abadie Modifié depuis plus de 3 années
Intégrer
Présentation au sujet: "LA TRACABILITE au BLOC OPERATOIRE"-- Transcription de la présentation:
1 LA TRACABILITE au BLOC OPERATOIRE
Sophie GALLOT CDS, bloc pédiatrie Nice FEVRIER...
Site :
https://slideplayer.fr
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / produits d'assurance entreprise / assurance risque d entreprise
Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA
Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Lieux
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
Victimes
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle infirmiere liberale / assurance responsabilite civile professionnelle medicale / prix assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Les devoirs de l’assistante maternelle
Comment se faire connaître en tant qu'assistante maternelle, dans son secteur géographique ? Quelle est l'utilité d'un RPAM pour une assistante maternelle ? Où trouver un relais parents / assistantes maternelles ?
Devenez Assistante
Je vous propose de vous aider sur :
Suivez mon programme en vidéo !
Les devoirs de l'assistante maternelle
Les droits et les obligations >
Les...
Site :
https://www.devenir-assistante-maternelle.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
assurance.be
Assurance au kilomètre Comparatif des contrats Promotion
Assurance au kilomètre
L' assurance au kilomètre s'adresse aux automobilistes qui roulent peu de kilomètre avec leur voiture ! Le principe est simple : au moins vous roulez, au moins vous devez payer pour votre assurance ! On part en effet du constat qu'au moins vous roulez, au moins vous passez donc du temps sur les routes. Et donc,...
Site :
assurance.be
VENDEUR A DOMICILE INDEPENDANT : le contrat VDI ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2019-02-14 10:47:53
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Prévifrance Mutuelle : Complémentaire santé ⋅ Prévoyance
Mentions légales
Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis 75 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de salaire...
Site :
https://www.previfrance.fr
Indemnisation SAAQ - Société de l'assurance automobile du ...
BF Indemnisation vous offre une panoplie de services en matière de gestion des dossiers reliés à la Société de l'assurance automobile du Québec (ci-après nommée « SAAQ »). Selon vos besoins et la complexité de votre dossier, nous pouvons entièrement gérer celui-ci ou vous conseiller dans sa gestion. Nous pouvons procéder aux réclamations nécessaires et à la contestation des...
Site :
https://bf-indemnisation.com
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe assurance automobile quebec / assurance automobile quebec saaq
Sogecap : Assurance emprunteur de la Société Générale ...
Sogecap : Assureur de prêt de la Société Générale
Sogecap est la branche assurance prévoyance et épargne de la Société Générale.
Par conséquent si vous choisissez de contracter votre crédit immobilier auprès de cette banque, le conseiller vous proposera de couvrir ce prêt avec l'assurance emprunteur groupe « Sogecap » .
Lorsque vous assurez un véhicule, vous avez le choix de...
Assurance crédit et assistance dépannage - Cofidis Belgique
Je me protège
Je protège mon budget
Je bénéficie d'un complément de revenus en cas de perte d'emploi et/ou d'incapacité de travail Je préserve le paiement de mes charges mensuelles (loyer, factures, ...) En savoir plus sur Cofibudget
Le...
Site :
https://www.cofidis.be
Thèmes liés : assurance perte d'emploi credit / assurance perte d'emploi / assurance perte d emploi / taux d'assurance emploi / taux d assurance emploi
Le « nouveau » libéralisme - La Vie des idées
nouveau
» libéralisme et sa nouvelle éthique démocratique et égalitaire s'exprime dans le magazine The New Republic, avec son fondateur Herbert Croly (1869-1930), Walter Lippmann (1889-1974), son publiciste le plus célèbre, ainsi que le philosophe John Dewey (1859-1952) qui, tous, puisent leur inspiration dans la philosophie de William James (1842-1910). Notons que l'un de ses grands...
Date: 2019-02-16 04:44:35
Site :
http://laviedesidees.fr
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / societe d assurance chomage / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Centres de santé – Paris.fr
Dépliant du Centre de santé Tisserandnouvelle fenêtrePDF334 Ko
Tarifs d'un centre de santé
le centre de santé répond à une procédure d'autorisation gérée par l' Agence Régionale de Santé (ARS) , et à un conventionnement avec l' assurance maladie (CPAM) qui leur impose
le strict respect des tarifs conventionnels du secteur 1 de la convention entre les praticiens et l'assurance...
Site :
https://www.paris.fr
Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / centre d'assurance maladie de paris / centre d assurance maladie de paris / l'assurance complementaire sante en france / comment avoir droit a l'assurance maladie
La Police administrative - Cours de droit
Introduction : La distinction Police Administrative Générale / Spéciale
-- Intérêt distinction : n'obéit pas au même régime juridique.
-- Comment distinguer ?
Critère territorial ne fonctionne pas
Critère organique ne fonctionne pas non plus (une autorité peut être tantôt responsable de Police Administrative spéciale ou Police Administrative générale)
Il faut en revenir...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : police d'assurance incendie / declaration d'assurance accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / regime general de l'assurance maladie
Aide à la création ou à la reprise d'une entreprise (Acre ...
Actualités
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Accueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la création ou la reprise d'entreprise >Aide à la création ou à la reprise d'une entreprise (Acre)
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance deces dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance dirigeant d entreprise
CNAM - Espace Assuré social
Régime de base
Le régime de base garantit la prise en charge des frais des prestations de soins prodiguées dans les secteurs public et privé et qui sont nécessaires pour la sauvegarde de la santé des assurés sociaux et leurs ayants droits, à l'exception des frais occasionnés suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle qui demeurent soumises à la législation en...
Site :
http://www.cnam.nat.tn
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie securite sociale
Si tu es demandeur d’emploi, tu as accès à l ... - AFE
Personnes éligibles à l'exonération Accre
Les demandeurs d'emploi indemnisés ou susceptibles de l'être.
Les demandeurs d'emploi non indemnisés, ayant été inscrits 6 mois au cours des 18 derniers mois au Pôle emploi.
Les bénéficiaires de l'allocation temporaire d'attente (ATA), allocation supprimée à compter du 1er septembre 2017
Les bénéficiaires de l'allocation de solidarité...
Site :
https://www.afecreation.fr
Service public.fr : Prestation de Compensation du Handicap ...
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : demande de prestation d'assurance chomage maladie / caisse d'assurance maladie professionnelle / demande de droit a l'assurance maladie / formulaire demande d'allocation d'assurance chomage / regime d'assurance maladie chomage
L'assurance-invalidité, pourquoi? - Cennes Habitudes
31 janvier 2018 / SaraJane / 0 Comments
Entre être bien, pas assez et trop assurée, la marge est parfois mince. Et avec tout le monde qui essaie de vous vendre la dernière assurance contre le risque XYZ, c'est dur de déterminer ce qui est important de ce qui ne l'est pas, mais l'assurance-invalidité, c'est important!
J'ai écrit en août dernier un article sur l'assurance-vie et une...
Site :
http://cenneshabitudes.com
Axa : prix assurance incendie locataire d'un appartement ...
Les dégradations immobilières suite à des actes de vol, vandalisme et malveillance
L'action de l'électricité
L'électrocution et l'asphyxie d'animaux domestiques
La mérule
Les dégâts causés par l'eau
Les dégâts causés par le mazout
Le bris et la fêlure de vitrages
Les catastrophes naturelles
La tempête, la grêle, la pression de la neige ou de la glace
L'attentat et le conflit du...
Site :
https://www.comparatif-assurance-habitation.be
Thèmes liés : devis d'assurance habitation axa / contrat d'assurance habitation axa / devis d'assurance axa / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'accident
Les Thermes de Rochefort - Partir en cure thermale
La prescription
Une cure thermale est un acte médical.
Pour donner lieu à un remboursement, elle doit obligatoirement vous être prescrite par votre médecin traitant pour une ou deux affections (double orientation) dans la station thermale qu'il jugera la mieux adaptée à votre état de santé. Elle doit obligatoirement être de 18 jours effectifs de soins (pas de soins le dimanche).
La...
Site :
http://www.thermes-rochefort.com
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse d assurance maladie / cours sur l assurance maladie / adresse caisse assurance maladie
Contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) | service ...
Le contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) vous permet si vous souhaitez créer ou reprendre une entreprise de bénéficier de l'accompagnement d'une entreprise ou association. Cette dernière s'engage à vous fournir une aide particulière et continue (par exemple, des moyens matériels et financiers). En échange, vous vous engagez à suivre un programme de préparation à la création,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / gestion contrat d'assurance / gestion contrat d assurance
Paie Alsace Moselle : maintien de salaire - Rue de la Paye
En Alsace-Moselle le salaire est maintenu lorsque le salarié est empêché de travailler :
Pour cause personnelle indépendante de sa volonté (décès ou maladie d'un proche par exemple)
Par suite d'un accident dont il n'est pas fautif (il faut comprendre accident au sens large : événement fortuit et malheureux)
Le maintien de salaire par l'employeur est obligatoire à compter du 1er jour...
Site :
https://www.gestionnaire-paie.com
Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ouvert / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / exemple de contrat d assurance / cours d'assurance maladie
Comoedia - Conditions de soumission LAA/LAAC
Nous vous rappelons les règles de soumission à la LAA/LAAC en cas d'affiliation à notre Fondation Comoedia :
si le salarié est soumis à l'AVS, il est soumis à la LAA/LAAC ;
si le salarié n'est pas soumis à l'AVS en raison de son âge, il est soumis à la LAA/LAAC ;
si le salarié n'est pas soumis à l'AVS pour toute autre raison que son âge, il n'est pas soumis à la LAA/LAAC.
Pour...
Site :
http://www.comoedia.ch
Thèmes liés : assurance accident obligatoire laa / assurance accident laa suisse / assurance accident laa / la loi sur l'assurance accident / assurance en cas d'accident
Revenu — Wikipédia
Articles connexes : Courbe de Lorenz , Inégalités de revenu et Coefficient de Gini .
La structure de répartition des revenus désigne le mode concret de partage des droits sur la production entre les différents groupes sociaux ou les différentes catégories d'agents.
Généralement on considère l'étude de cette répartition en trois niveaux : le niveau de la formation du revenu primaire,...
Date: 2019-02-08 21:53:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance perte d'emploi / assurance perte d emploi / agent general d'assurance salaire / assurance vie mode d emploi / declaration d'assurance emploi en direct
Assurances pour le sport | service-public.fr
Le sportif n'a pas obligation de souscrire une assurance, que la pratique ait lieu dans un club, une association ou toute autre structure.
Il peut toutefois choisir de souscrire une assurance personnelle (par exemple, garantie des accidents de la...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance accident laa / souscrire assurance vie / assurance accident vie / assurance d'accident de travail
Fiscalité pour tous | La lettre fiscale belge
2010/124
1. Dépenses mixtes et déclaration à l'impôt des personnes physiques
2. Précisions au sujet de la prise en charge des aînés âgés de plus de 65 ans
3. Rentes alimentaires versées à des non-résidents : situation au 1er janvier 2011
2010/123
1. Emprunt pour financer les droits d'une donation et déduction pour habitation propre et unique
2. Déduction des rentes alimentaires et...
Site :
http://www.llfb.be
Trimestres « cotisés » ou « validés » : « la différence ...
Réforme des retraites : le « Débat » avec Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT ->
Trimestres «cotisés» ou «validés» : la différence est de taille
Tweet
Hollande a promis un décret sur le retour de la retraite à 60 ans pour les salariés ayant commencé à travailler à 18 ans. Mais des syndicats craignent que de nombreux salariés en soient exclus, en différenciant...
Site :
https://www.gestion-retraite.fr
Thèmes liés : retraite cotisation assurance maladie / ouverture de droit a l'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / assurance d'accident de travail