Articles sélectionnés pour le thème : assurance d'accident de travail
→ 431 articles
Voir également 28 Vidéos pour ce thème
Assurance accidents occupants | Assurance-auto
Cette option d'assurance couvre notamment les frais de guérison et de transport en cas de sinistre, ainsi que les frais supplémentaires découlant de l'incapacité de travail ou de l'hospitalisation. Souvent, les prestations hospitalières sont prévues en division privée, avec choix du médecin. Le versement immédiat des...
Site :
https://www.bonus.ch
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d'accident de travail / assurance d'accident
Lexique - Groupe Audiens
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
audiens.org
Les prestations de maladie de l’assurance-emploi - Canada.ca
Les Canadiens qui travaillent à leur compte peuvent désormais présenter une demande de prestations spéciales de l'assurance-emploi (prestations de maternité, parentales, de maladie, de compassion et pour proches aidants), s'ils se sont inscrits avec la Commission de l'assurance-emploi du Canada pour avoir accès au programme d'assurance-emploi.
Pour obtenir plus de renseignements ou...
Date: 2019-02-16 01:35:18
Site :
https://www.canada.ca
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du ...
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance - Définition - Dictionnaire juridique
Baumann Avocats Droit informatique
Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire par lequel un organisme dit "l'assureur", qui pour pratiquer l'assurance doit être autorisé par le Ministère des Finances à exercer ce type d'activité, s'engage envers une ou plusieurs personnes déterminées ou un groupe de personnes dites les "assurées", à couvrir, moyennant le paiement d'une somme...
Combien coute une garantie assurance décennale ? prix ...
Je réalise une étude comparative, pouvez vous m'indiquer à titre comparatif :
- Le prix d'une assurance décennale pour les charpentiers (charpentier charpente structure et ossature en bois)
- Le prix d'une assurance décennale pour les plombiers chauffagistes (chauffage chauffagiste plombier)
- Le prix d'une assurance décennale pour les platriers plaquistes (plaquiste plâtrier)
- Le prix...
Quelles assurances pour les libéraux ? - L'Infirmière ...
Les assurances Obligatoires et non Obligatoires (Madelin) des infirmiers libéraux ,vos Droits .
LA LOI MADELIN
La loi Madelin du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle favorise les conditions d'existence et d'activité des entreprises individuelles et simplifie les formalités administratives (voir les extraits du texte de la loi ). Elle offre par ailleurs la...
Site :
https://www.l-idel.fr
Assurance auto jeune conducteur - Faites baisser les prix ...
11 Mettez en concurrence les assureurs auto et demandez un devis
La notion de jeune conducteur
Contrairement à ce que l'on pourrait penser, un jeune conducteur n'est pas nécessairement un conducteur jeune en âge mais plutôt :
- Une personne titulaire d'un permis depuis moins de 3 ans
- Une personne titulaire d'un permis depuis moins de 2 ans ayant suivi un programme de conduite accompagnée
-...
Auto-entrepreneur et assurances obligatoires ...
Auto-entrepreneur et assurances obligatoires ?
Le fait d'être auto-entrepreneur n'oblige pas à lui seul la souscription d'une assurance particulière.
En fonction de l'activité choisie, il pourra être obligatoire de par la loi de souscrire une RC professionnelle : par exemple pour les diagnostiqueurs immobiliers ou les artisans du bâtiment soumis à des obligations d'assurance...
Site :
http://responsabilitecivileprofessionnelle.com
Assurance prêt | Desjardins
Assurance crédit
Assurance prêt
Votre navigateur est configuré pour refuser les fichiers témoins (cookies). Certaines parties du site pourraient ne pas fonctionner correctement ou ne pas être disponibles. Certaines informations présentées pourraient aussi s'adresser à d'autres utilisateurs que vous.
Vous pouvez compter sur l'Assurance prêt!
Protection du prêt en cas de décès...
Site :
https://www.desjardins.com
Avocats de la Route - Suisse romande - L'accident de la ...
etc.
Le responsable ou son assureur RC doit également prendre à sa charge les frais d'avocat du lésé.
De manière à faciliter le travail du lésé en vue de la réparation de son préjudice, la Loi sur la circulation routière intègre deux éléments fondamentaux :
Une responsabilité sans faute à charge du détenteur du véhicule responsable de l'accident ( art. 58 LCR ) ;...
Site :
http://www.avocats-route.ch
Thèmes liés : la loi sur l'assurance accident / compagnies d'assurance vehicule / assurance accident obligatoire laa / assurance accident laa suisse / assurance accident laa
Assurance Voyage | SecuriGlobe
8- Pourquoi est-il préférable de passer par SécuriGlobe?
1-Pourquoi ai-je besoin d'une assurance annulation?
Trop de gens partent en vacances en pensant que rien de grave ne peut leur arriver. Malheureusement, un voyage peut soudainement tourner au cauchemar. Un divorce, une perte d'emploi, de sérieuses blessures ou même le décès d'un proche pourraient chambouler vos plans. Que se...
Site :
https://www.securiglobe.com
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Chômage complet - emploi.belgique.be
Exclusion et sanctions.
La réglementation en matière de chômage a pour but d'accorder aux chômeurs qui, pour une cause indépendante de leur volonté, ne peuvent être intégrés dans un nouvel emploi, des allocations de chômage en remplacement de leur rémunération perdue.
Champ d'application
La réglementation en matière de chômage n'a pas de champ d'application propre. La qualité...
Comparer les assureurs & courtiers en assurance habitation ...
Ce qui est choisi constitue essentiellement les risques couverts par la police d'assurance.
Assurance habitation - Formule étendue
Pour une prime d'assurance relativement économique, vous obtenez un contrat séparé en deux volets.
Le premier volet est constitué des risques liés au bâtiment. Dans ce cas, tous les risques sont couverts sauf ce qui est clairement indiqué sur le contrat.
Le...
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
MACIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
Avis rédigé par BETTAHAR le 18 janvier
Bonjour ,
je suis chez la Macif depuis 40 ans et franchement il ne m'ont jamais déçu , toujours à l'écoute , remboursement rapide en cas de problème, et grasse à mon bonus , mon assurance est raisonnable question prix. C'est une assurance qui a fait sa réputation depuis longtemps.
Avis rédigé par Hugo21 le 12 janvier
Bonsoir, on m'a conseillé...
Site :
https://assurance-km.com
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
LE SEUL ET L'UNIQUE TARIFICATEUR
COMPARATEUR RC& DÉCENNALE
OPTEZ POUR UN PARTENAIRE SOLIDE !
Plus de 2600 courtiers partenaires nous font confiance à travers toute la France.
RAPIDITÉ TARIFAIRE
Obtenez vos devis via notre plateforme
en moins de 2 minutes.
VOTRE ATTESTATION SOUS 2H
Votre attestation vous est délivrée
2H au plus tard.
Nos experts à votre disposition en ligne
du Lundi au...
Site :
https://rcdpro.fr
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
LE SEUL ET L'UNIQUE TARIFICATEUR
COMPARATEUR RC& DÉCENNALE
OPTEZ POUR UN PARTENAIRE SOLIDE !
Plus de 2600 courtiers partenaires nous font confiance à travers toute la France.
RAPIDITÉ TARIFAIRE
Obtenez vos devis via notre plateforme
en moins de 2 minutes.
VOTRE ATTESTATION SOUS 2H
Votre attestation vous est délivrée
2H au plus tard.
Nos experts à votre disposition en ligne
du Lundi au...
Site :
https://rcdpro.fr
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile ("IRSA" ou "IDA"), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention (6...
Date: 2019-02-16 02:52:47
Site :
https://www.inc-conso.fr
Assurance du chef d'entreprise - assurpassion.com
« Parce que chef d'entreprise est notre métier ! »
Parce que la protection du chef d'entreprise est importante à nos yeux, je leur propose des produits adaptés à leur activité et à leurs besoins.
Cette assurance s'adresse donc aux chefs d'entreprises soucieux de leur protection, de celle de leur famille et de leur activité.
Cette approche de l'assurance du chef d'entreprise...
Site :
http://www.assurpassion.com
Inscription sécurité sociale | SMEREP
En tant qu'ETUDIANT, vous devez OBLIGATOIREMENT - sauf cas particuliers - vous inscrire à la Sécurité sociale étudiante. Cette inscription s'effectue uniquement auprès de votre établissement d'Enseignement supérieur, en cochant le Centre 617 - SMEREP sur votre dossier d'inscription.
Inscription renouvelable tous les ans
Vous devrez renouveler ce choix de Sécurité sociale étudiante à...
Site :
https://smerep.fr
Contentieux assurance suite accident + alcool - Assurance ...
Contentieux assurance suite accident + alcool
Posté le 11/12/2007 à 17:29:23
0
Bonjour
J'ai eu un accident responsable y a un an avec alcool (0.7mg), il ya eu un rapport de police.J'étais assuré tous risques et à ma grande surprise mon assureur m'a indemnisé entièrement 2 mois après ainsi que la victime.Pour celà j'ai signé une décharge comme quoi contre l'argent je...
Date: 2014-04-29 15:17:54
Site :
http://forum-auto.caradisiac.com
Comment choisir une bonne assurance prêt immobilier ...
Comment choisir une bonne assurance prêt immobilier ?
Plan de l'article
Magnolia : comparateur d'assurance prêt immobilier
Vous avez un projet immobilier ? Vous cherchez à assurer votre emprunt immobilier pour vous protéger des aléas de la vie ? Une assurance prêt immobilier est le meilleur moyen ! Vous trouverez toutes les informations utiles sur l'assurance prêt immobilier, aussi...
Date: 2019-02-13 02:21:30
Site :
https://www.monconseillerimmo.com
Sécurité sociale en France — Wikipédia
Napoléon III a souhaité instaurer, dans les années 1850 , une mutualité impériale , sous le contrôle de l'administration [3] .
À partir du Moyen Âge , certaines corporations organisent une assistance, limitée, entre les professionnels qui y adhèrent. L'abolition des corporations par le décret d'Allarde , en 1791 , met fin à ce premier dispositif d'entraide, professionnel et privé. Il...
Date: 2019-02-08 21:54:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Procédure en cas d’Accident d’Exposition au Sang (AES).
Procédure en cas d'Accident d'Exposition au Sang (AES).
DÉFINITION: Un accident exposant au sang (AES) est défini comme tout contact avec du sang ou un liquide biologique contenant du sang et comportant soit une effraction cutanée (piqûre ou coupure) soit une projection sur une muqueuse (oeil, bouche) ou sur une peau lésée.
QUELQUES CHIFFRES, issus de la surveillance des accidents avec...
Site :
http://www.sentinelles971.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d'accident de travail / caisse d'assurance maladie professionnelle
Lexique
Nous écrire
Le secteur de la santé et de la protection sociale utilise certains termes techniques dont la compréhension n'est pas toujours évidente. Petit panorama alphabétique d'explication de ce "jargon"
- A -
Accès direct (médecin en accès direct)
Terme associé au parcours de soins coordonnés. Un professionnel de santé est en accès direct quand il n'est pas nécessaire de passer...
Site :
https://www.mutualia.fr
Droit de la protection sociale - Cours de droit
Le régime social des indépendant a été crée par une ordonnance sociale du 8 décembre 2005. Le RSI gère l'assurance maladie de tous les indépendants et les retraites des artisans et des commerçants. En revanche, il ne gère pas les retraites de professions libérales
Ce régime des professions libérale reste en marge, si les professions libérale pour la maladie maternité reste...
Tiers payant | service-public.fr - Accueil Particuliers ...
Généralisation progressive du tiers-payant pour la part de l'assurance maladie
25 janv. 2019
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 prévoit le report de la généralisation du tiers payant.
Dans l'attente, les informations contenues dans cette page restent d'actualité.
Le système du tiers payant dispense le bénéficiaire de l'Assurance maladie de faire l'avance des frais...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / financement de l assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie professionnel de sante
Métier gestionnaire de contrats d'assurance : emploi ...
Vie professionnelle
Des embauches à l'horizon
Avec 11 % de gestionnaires âgés de plus de 55 ans, des embauches sont à prévoir dans les 10 années à venir pour remplacer les personnels qui partiront en retraite. La gestion de contrats est un secteur qui embauche. Il représente le 2e corps de métiers des assureurs (39 000 salariés) et les effectifs continuent de croître régulièrement....
Site :
https://www.jobintree.com
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer pour dommages corporels tous les...
Date: 2019-02-08 21:55:39
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA
Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique
Compétence et indépendance
La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :
le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...
Site :
http://www.anameva.com
l'assurance emprunteur - Institut national de la consommation
L'assurance emprunteur n'est pas qualifiée d'assurance obligatoire. Ainsi, en cas de refus, contrairement notamment à l'assurance automobile, aucun organe de régulation tel que le Bureau Central de Tarification (BCT) n'existe.
En cas de refus d'assurance, rien n'est toutefois perdu. En effet, vous pouvez parfaitement « faire jouer » la concurrence. Les assureurs, via des courtiers...
Date: 2019-02-16 01:17:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
L’assurance de crédit immobilier et l’invalidité | APRIL
L'assurance de crédit immobilier et l'invalidité
Publié le 09/01/2018
Pour octroyer un crédit immobilier, les établissements de prêts exigent toujours de leurs clients qu'ils souscrivent une assurance emprunteur : celle-ci couvre a minima le décès et la perte totale d'autonomie, mais peut opportunément être étendue à l'invalidité. L'assurance prend alors le relais du remboursement du...
Date: 2019-02-16 01:42:49
Site :
https://www.april.fr
L’assurance décès-invalidité est-elle obligatoire
Lorsque vous contractez un prêt, l'assurance décès-invalidité permet-elle de rembourser le capital encore dû, en cas de décès ou d'incapacité de travail ?
L'assurance décès-invalidité est-elle obligatoire ?
Dans le cadre de l'achat d'une maison ou d'un appartement c'est un élément clé pour votre prêt immobilier car, en cas d'invalidité ou de décès, c'est la compagnie...
Site :
https://www.explorimmoneuf.com
Un salarié peut-il travailler pour son employeur pendant ...
La maladie suspend l'exécution du contrat de travail : c'est ce qu'a rappelé la cour de cassation dans un arrêt du 24 octobre 1990.
Le salarié est par conséquent dispensé de son obligation de fournir sa prestation de travail et ne peut être tenu, durant cette période, de travailler pour son employeur ( Cass. soc 15 juin 1999 n°de pourvoi 96-44772 ).
Dans l'affaire qui avait donné lieu...
Site :
https://www.lailler-avocat.com
Thèmes liés : cotisation de l'employeur assurance emploi / l'avance sur un contrat d'assurance vie / assurance d'accident de travail / cours sur l assurance maladie / cours d'assurance maladie
Assurance emprunteur Cetelem pour les crédits à la ...
Contactez un conseiller
pour en savoir plus
du lundi au vendredi de 8h30 à 19h00, le samedi de 9h à 13h et de 14h à 16h
Pour adhérer à l'Assurance Emprunteur Cetelem
CHOISISSEZ une formule d'assurance lors de votre demande de prêt
RECEVEZ votre contrat de crédit
SIGNEZ la proposition d'assurance insérée dans votre contrat
Caractéristiques
Une adhésion lors de la demande de crédit
Vous adhérez à votre Assurance Emprunteur lors de votre demande de crédit.
Le...
Site :
https://www.cetelem.fr
Thèmes liés : assurance perte d'emploi credit / assurance perte d'emploi / assurance perte d emploi / contrat d assurance credit / demande d'assurance emploi maladie
Les normes du travail au Québec - Immigrant Quebec
Les normes du travail au Québec
Sommaire :
Références professionnelles
Loi sur les normes du travail
La législation du travail est définie par la Loi sur les normes du travail (LNT) qui énonce les conditions minimales d'emploi. La Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST) veille à l'application de cette loi : salaire, pauses, vacances,...
Site :
https://immigrantquebec.com
ACHAT VENTE DE VEHICULE D'OCCASION - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 19 novembre 2018 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT...
Date: 2019-02-12 18:59:03
Site :
http://www.fbls.net
ASSURANCE AUTOMOBILE / VOITURE - ASSURANCE QC
ASSURANCE QUEBEC < > ASSURANCE MAISON
Assurances voiture
Dans la plupart des cas, les forfaits d'assurances pour la voiture se valent. Les grandes compagnies présentent en général les mêmes garanties de valeur à neuf, les mêmes conditions de franchise, les mêmes échelles de prix selon l'utilisation du véhicule, le nombre de conducteurs à considérer, le secteur d'habitation de l'assuré, la localisation du lieu du travail si le véhicule est utilisé pour s'y rendre, etc. Les couvertures ainsi que les prix restent en effet assez semblables
d'un courtier à un autre.
Si les prix...
Date: 2016-06-22 22:02:27
Site :
http://www.assurance-qc.com
Thèmes liés : societe d assurance automobile du quebec / societe de l'assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec / compagnie d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance automobile quebec
Pension d'invalidité de la Sécurité sociale | service ...
Accueil particuliers > Social - Santé > Invalidité >Pension d'invalidité de la Sécurité sociale
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Pension d'invalidité de la Sécurité sociale » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement...
Assurance annulation avec carte Gold MasterCard | Voyage Forum
Assurance annulation avec carte Gold MasterCard
Message 1 de 49 · Page 1 de 3 · 1 532 affichages · Partager
Publicité invisible aux membres
VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )
Bonjour
"Toute nouvelle sur le Forum grâce au membre Pathoch
"
Voila !! je vais vous expliquer mon problème
Je devais partir en Thaïlande avec ma nièce et 15 jours avant le départ celle-ci...
Site :
https://voyageforum.com
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
Visiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
Glossaire - Co-operators
Épargne-retraite collective
data count <= 1
A
Achat périodique
Méthode d'achat d'actions consistant à investir régulièrement un montant fixe sans égard au cours de l'action. Un plus grand nombre d'actions est acheté lorsque le cours est faible, et vice versa.
Acquisition des droits
Processus par lequel un employé obtient l'entière propriété des cotisations de l'employeur dans un...
Site :
https://www.cooperators.ca
Maladie professionnelle : inaptitude du salarié | service ...
Si votre maladie professionnelle le justifie, le médecin du travail peut déclarer votre inaptitude à reprendre votre emploi. Dans ce cas, sauf exception, votre employeur est tenu de vous proposer un reclassement sur un emploi adapté à vos capacités physiques. Vous pouvez percevoir une indemnité pendant la période d'obligation de reclassement.
Tout replier
Tout déplier
De quoi...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle medecin du travail / recherche emploi dans l'assurance / recherche emploi dans l assurance / assurance d'accident de travail / assurance emploi d'employeur
Dépannage d'un serrurier : Comment faire marcher ses ...
Dépannage d'un serrurier : Comment faire marcher ses assurances ?
Vous êtes ici:
Serrurier à Paris > Guides > Dépannage d'un serrurier : Comment faire marcher ses assurances ?
Par malchance ou par accident, vous voici sur le seuil de votre porte, enfermé en dehors de chez vous!
Après de multiples tentatives d'ouverture, vous en êtes désormais persuadé: vous ne viendrez pas seul à bout...
Date: 2019-02-12 11:45:43
Site :
http://www.serrurier-a-paris.info
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation macif / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / prise d'effet du contrat d'assurance / devis d'assurance habitation
LES DROITS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - safpt.org
DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
LES DROITS :
- La liberté d'opinion et le principe de non-discrimination.
Aucune distinction ne peut être faite à votre encontre en raison de vos opinions politiques, de votre sexe ou de votre appartenance ethnique.
Vous pouvez exercer le droit syndical dans le cadre des lois et règlements.
Vous pouvez adhérer à...
Date: 2007-11-01 11:09:51
Site :
http://www.safpt.org
Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d'assurance maladie professionnelle
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
Simulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site :
https://www.simulationassuranceauto.org
Expertise médicale pour quantifier les postes de préjudice
Reply
Bonjour, je viens vers vous car je suis completement perdu, le 21/10/2015 j'ai subis un accident de la route en rentrant du travail, cette accident m'a provoqué une douleurs au cervical ainsi que des paresthésie au 4e et 5e doigts de ma main gauche(un arrêt d'accident du travail m'a été prescrit mentionnant « cervicalgie »), suite a plusieurs consultation vers spécialiste, une...
Site :
http://www.dva-experts.com
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / assurance accident laa / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d'accident
Etre arbitre en Hainaut - FootHainaut.be
Chapitre 5. Demandes de congé.
A. Principe
Les demandes de congé doivent être introduites minimum 25 jours avant la date.
B. Introduction
1. Les demandes de congés doivent AVANT TOUT ENCODAGE être communiquées au désignateur compétent. Ensuite seulement, elles pourront être introduites par l'arbitre, via son "E-KICKOFF", minimum 25 jours avant la date.
2. En cas de...
Site :
http://www.foothainaut.be