Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance garantie
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Assurance Auto en ligne : comparez nos tarifs - Groupama
OPTION
Responsabilité Civile automobile
Prise en charge des conséquences financières en cas de dommages corporels, matériels et immatériels que vous causez à autrui et dont vous êtes reconnu responsable.
Défense pénale/recours suite à accident
Prise en charge des frais juridiques de votre défense, si vous faites l'objet d'une action pénale à la suite d'un accident dans lequel votre...
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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie / contrat d assurance vehicule
Assurance auto au km : - de 8000 kilomètres, l'assurance ...
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Assurance des entreprises générales du bâtiment - NB ...
Assurance des entreprises de construction
Assurance des entreprises tous corps d'état
En tant qu'entreprise tous corps d'état (ou entreprise générale du bâtiment), vous signez des marchés pour l'ensemble des corps d'état de la construction d'un bâtiment. Vous réalisez certains lots avec votre personnel d'exécution et donnez en sous-traitance certains autres à des entreprises tierces assurées.
Compte tenu de la nature de votre métier, vous avez besoin d'un assureur qui comprend les spécificités liées à votre marché et à votre entreprise !
Nous avons mis en place des solutions d' assurance Responsabilité...
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https://www.nbconseil-assurance.com
Thèmes liés : assurance entreprise generale du batiment / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Mon compte en ligne CAAV sur www.ca-atlantique-vendee.fr
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par Julien o
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Le Crédit Agricole Atlantique Vendée est la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée : c'est l'une des 39 caisses régionales du groupe Crédit Agricole . Elle couvre la région Pays de la Loire, notamment les départements Loire-Atlantique (CA 44) et Vendée (CA 85). La banque...
Modele : contrat de sous-traitance (bâtiment) - Documents.fr
Le présent contrat de sous-traitance est conclu entre :
1 - La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'une part, ci-après dénommée "L'Entrepreneur".
2 - La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'autre part, ci-après dénommée "Le Sous-traitant".
Les parties aux présentes ont convenu et arrêté ce qui suit :
EXPOSE PREALABLE
Aux termes d'un contrat sous seing privé en date du [DATE], la société [NOM...
Site :
http://www.documents.fr
Charges à déduire de la déclaration de revenus ...
Outre les pensions alimentaires, de nombreuses charges sont déductibles de la déclaration de revenus .
Voici toutes les charges déductibles de la déclaration d' impôt sur les revenu:
Pour être déductibles du revenu global, ces charges doivent cumuler les quatre conditions suivantes :
- être expressément prévues par la loi, l'énumération légale étant limitative ;
- n'avoir pas déjà...
Site :
http://www.impots-economie.com
Assurance auto, habitation et entreprise | Reflet ...
Protection des renseignements personnels
En tout temps, seul le contrat d'assurance précise les clauses et modalités relatives à nos protections. Certaines conditions et exclusions...
Site :
http://www.refletassurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / assurance auto et habitation
Assurance habitation : comment se déroule l'expertise ...
L'expertise est obligatoire dans certains cas. Par exemple, s'il s'agit d'une catastrophe technologique entraînant des dommages importants.
Dans d'autres cas, l'expertise n'est pas obligatoire. Ainsi, par exemple, dans la plupart des situations de dégâts des eaux .
C'est la compagnie d'assurance qui décide si une expertise est nécessaire.
Rôle de l'expert
Généralement, l'expert se déplace sur le lieu du sinistre pour constater les dégâts et éventuellement en déterminer les causes.
Il peut aussi parfois faire son constat à partir de photos, sans se rendre personnellement sur le lieu du...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : expertise contrat d'assurance / expertise de contrat d assurance / expert en contrat d'assurance / expertise contrat assurance / contrat d assurance garantie
Axelliance Conseil - Accueil
pérenne
GÉNÉREZ DE LA VALEUR AJOUTÉE
Parce que l'assurance peut aussi être un outil de création de valeur, nous concevons et gérons des programmes
sur-mesure pour vous apporter un relais de croissance en termes d'image de marque, de revenus financiers, de
sources de fidélisation et de relation client.
d'un contrat d'assurance à un service client :
une source de fidélisation, de...
Site :
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Assurance auto, habitation et entreprise | Emanuela ...
Protection des renseignements personnels
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Assurance des personnes | Sofaxis
Assurance des personnes
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Complémentaire santé responsable : les 10 points à ...
Comment se mettra-t-elle en place ?
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Les acteurs de ce marché sont-ils prêts ?
Optique : les prises en charge encadrées
Dépassements d'honoraires : nouveaux plafonds de remboursement
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Que se passera-t-il pour les surcomplémentaires ?
Quels intérêts à mettre en place cette réforme ?
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La prévoyance santé - Focom-la poste
Les premières démarches
L'absence pour maladie
Le salarié doit prévenir son responsable hiérarchique au plus tard au début de la première vacation non travaillée et lui faire parvenir un certificat médical (volet 3) dans les 48 heures.
-> Le dispositif de subrogation ne dispense pas de l'obligation de transmettre les volets 1 et 2 de l'arrêt de travail à la caisse primaire d'assurance...
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Etre arbitre en Hainaut - FootHainaut.be
Chapitre 5. Demandes de congé.
A. Principe
Les demandes de congé doivent être introduites minimum 25 jours avant la date.
B. Introduction
1. Les demandes de congés doivent AVANT TOUT ENCODAGE être communiquées au désignateur compétent. Ensuite seulement, elles pourront être introduites par l'arbitre, via son "E-KICKOFF", minimum 25 jours avant la date.
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Droit notarial de la vente immobilière - Cours de droit
COURS DE DROIT NOTARIAL : LA VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER
L'acquisition et la cession d'un bien immobilier passent par un formalisme rigoureux. Cela est dû au souci de protection des parties au contrat de vente immobilière, notamment l'acheteur. Le consentement des deux parties contractantes doit ainsi être éclairé, libre et univoque.
Le formalisme de la cession immobilière assure avant...
Meilleur contrat 2019 : L' assurance vie Epargne Evolution
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224 Sicav et FCP (sans droits d'entrée)
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Thèmes liés : meilleur contrat assurance vie fonds euros / contrat d'assurance vie fonds en euros / meilleur contrat d assurance vie / meilleur contrat assurance vie euros / meilleur rendement assurance vie fonds euros
Assurance professionnelle pour auto-entrepreneur | Hiscox
L'assurance professionnelle, obligatoire ou facultative pour une micro-entreprise ?
Vous êtes auto-entrepreneur, micro-entrepreneur, freelance ou indépendant ? Que vous vous revendiquiez l'un ou l'autre n'a au final pas d'importance, vous pouvez voir votre responsabilité civile professionnelle engagée dans le cadre de la réalisation de vos prestations comme n'importe quel professionnel....
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Thèmes liés : assurance professionnelle auto entrepreneur obligatoire / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile et professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Cybermut du Crédit Mutuel : on vous explique tout
Qu'est-ce que Cybermut ?
Cybermut est un mode de paiement sécurisé proposé par quelques banques en France, opérationnel depuis 1996. Il est proposé par le Crédit Mutuel à travers toutes ses banques et fédération. Cybermut consiste en un serveur de paiement sécurisé en ligne. En quelques clics, vous pouvez effectuer diverses opérations sur votre compte, depuis n'importe quel...
Date: 2019-02-15 02:14:55
Site :
http://www.e-carte-bleue.net
Thèmes liés : assurance carte bancaire credit mutuel / assurance banque credit mutuel / assurance sante credit mutuel en ligne / contrat assurance sante credit mutuel / assurance credit mutuel numero
Quelle assurance maladie pour votre retraite à l'étranger?
Prendre sa retraite à l'étranger c'est s'offrir une vie plus confortable, sous le soleil et à moindre coût... mais c'est aussi une source d'inquiétudes concernant la santé. En effet, l'âge aidant, le risque maladie augmente et il devient important de s'assurer d'être bien soigné et bien remboursé.
Comment fonctionne la médecine à l'étranger?
A l'étranger, contrairement à la...
ALLIANZ Mutuelle santé : quels remboursements propose-t-elle?
Assurance de la Banque Postale
ALLIANZ Mutuelle Santé : quels remboursements prévoit-elle pour l'optique, le dentaire, l'hospitalisation et les soins ?
ALLIANZ Mutuelle Santé fait profiter ses adhérents de remboursements médicaux élevés. Cela est rendu possible par la présentation d'une formule totalement modulable appelée « COMPOSIO » aux tarifs ajustables. Le tableau des garanties de...
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.
Travail pendant les repos en 5x8
Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail
Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-15 18:35:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...
Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?
Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.
Les atouts de l'assurance vie entière
Un capital décès sans limite de temps:
- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,
- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.
S'agissant des...
Site :
http://directprevoyance.fr
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-08 21:58:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-15 18:35:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mutuelle d'assurance santé Senior de Groupama
o Livraisons de repas / médicaments
Les points forts de la complémentaire santé senior
Une complémentaire santé personnalisée
Le choix d'un niveau de remboursement différent pour chaque catégorie de soins : médecine de proximité, optique/dentaire, hospitalisation.
Le + fidélité
Dès la 3ème année d'assurance : remboursement d'un nombre illimité de prothèses dentaires au cours...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante senior / mutuelle assurance sante senior / l'avance sur un contrat d'assurance vie / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance sante senior
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Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
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Site :
credit-social.com
Assurance Protection juridique : faites vous accompagner ...
Recherche d'une solution amiable en priorité
Prise en charge des frais de justice
Nombreux domaines d'interventions
Habitat, consommation, automobile, travail, fiscalité...
À quoi sert la Protection juridique ?
Grands principes
d'être conseillé grâce à un service d'information par téléphone,
d'être accompagné en cas de litige pour trouver des solutions.
Un service à 3 niveaux
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Site :
https://www.particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : protection juridique assurance maison / protection juridique assurance / resiliation de contrat d'assurance automobile pour vente / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d assurance vehicule
Assurance véhicule : comment se déroule l'expertise ...
Dans de nombreuses situations, l'assurance ne vous indemnisera que lorsqu'un expert aura constaté et évalué la situation.
Tout replier
Tout déplier
Caractère obligatoire de l'expertise
L'expertise est obligatoire dans certains cas. Par exemple, s'il s'agit d'une catastrophe technologique entraînant des dommages importants.
Dans d'autres cas, l'expertise n'est pas obligatoire.
C'est la compagnie d'assurance qui décide si une expertise est nécessaire.
Rôle de l'expert
Généralement, l'expert se déplace sur le lieu du sinistre ou le garage où le véhicule endommagé a été remorqué. Il constate les dégâts et peut...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : expertise contrat d'assurance / expertise de contrat d assurance / expert en contrat d'assurance / expertise contrat assurance / exemple de contrat d assurance
Accueil - Ngo Jung & Partners
Contact
Ngo Jung & Partners
« Avec Ngo Jung & Partners je suis certain que nos intérêts seront sauvegardés au mieux, que nos contrats seront auscultés et que nos contentieux seront défendus »
Groupe agroalimentaire international
« La stratégie proposée par Ngo Jung & Partners a été réellement unique, bien conçue et efficace »
Trader de matières premières au...
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N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Les dépenses pour la construction de votre maison
oAcheter neuf ou dans l'ancien
Terrain
Le terrain sera, après la construction de la maison, le poste le plus important du budget. Mais il y en a bien d'autres. Raison pour laquelle il ne faut pas se fourvoyer dès cette première étape !
D'une façon générale, le prix du terrain baisse au fur et à mesure qu'on s'éloigne des centres urbains ; mais si vous travaillez en ville, vos dépenses...
Site :
http://guide-construction.fr
Les meilleurs contrats d'assurance vie | Le Revenu
Pourquoi les Français souscrivent-ils une assurance vie ?
N'en déplaise aux cassandres qui prédisent régulièrement la fin de l'âge d'or, rien ne semble pouvoir détourner les épargnants de leur placement préféré, ni l'érosion des rendements (toujours supérieurs à l'inflation) ni la remise en cause partielle de certains de ses avantages fiscaux. L'absence de placements de substitution...
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https://lerevenu.com
Thèmes liés : meilleur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d assurance vie gmf / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros
assurance habitation pour maisons et appartements - axa.be
Vos droits et protections
Infoline à votre service 24/7
Vous voulez savoir ce que vous devez faire après un accident ? Vous avez besoin des coordonnées d'un plombier disponible 24 heures sur 24 ? Ou vous êtes à la recherche d'informations utiles pour la vie de tous les jours (médecins de garde...) ? Appelez l'Infoline d'AXA.
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Auto-entrepreneur : La carte MasterCard auto-entrepreneur ...
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Comment fonctionne votre carte ?
La carte auto-entrepreneur est directement reliée au compte de votre activité professionnelle. Vous distinguez ainsi vos opérations professionnelles de vos opérations privées. La gestion de vos dépenses en est...
Site :
https://www.cic.fr
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Assurance voyage étudiant - Assistance International ...
Je m'assure en ligne
Les garanties sont effectives le jour de la date d'effet (sous réserve du règlement) et prennent fin le jour de votre retour et, au plus tard, le jour de la fin de la garantie indiqué sur votre contrat.
Le contrat initial doit être souscrit au plus tard le jour du départ et le renouvellement de celui-ci doit être effectué à la suite, et sans interruption...
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https://www.assurances-etudiants.com
Thèmes liés : date de fin de contrat d'assurance / date d'effet du contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / assurance etudiant international / assurance voyage etudiant
Devis - professionnels | service-public.fr
Avant l'achat d'un produit ou d'une prestation de service, le consommateur doit être informé de ses caractéristiques essentielles, du prix, de la date ou du délai de livraison du produit ou d'exécution du service. Ces informations pré-contractuelles sont souvent intégrées dans un devis. Sa délivrance est obligatoire dans certains cas.
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Avant l'achat...
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Thèmes liés : devis gratuit d assurance / demande devis assurance professionnelle / devis assurance professionnelle / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
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Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
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Extension de garantie: à lire avant d'acheter ! - 207 ...
Posté le 22/12/2009 à 16:04:26
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Bonjour,
Le 27/11/09 je suis allé dans une concession Peugeot pour tester une 207 Active 90 CH. Après discussion avec un vendeur, j'en ai trouvé une d'occasion qui me plaisait et j'ai donc décidé de lancer la procédure d'achat.
A partir de là je vais vous raconter quelques détails croustillants avec des informations à savoir et qu'on ne...
Date: 2015-01-08 14:34:43
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OBLIGATION : Définition de OBLIGATION
OBLIGATION, subst. fém.
A. ? DR. [Correspond à obliger A 2]
1. DR. CIVIL. ,,Lien de droit par lequel une ou plusieurs personnes déterminées sont tenues, en vertu d'un contrat, d'un quasi-contrat, d'un délit, d'un quasi-délit ou de la loi, envers une ou plusieurs autres, également déterminées, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose`` (Cap. 1936). Toute obligation contractée...
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Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier / contrat d assurance maladie / contrat d assurance garantie / contrat d assurance vehicule / fin d'un contrat d'assurance vie
Nouveaux pouvoirs de la RAMQ | RAMQ
Amendes, sanctions et recouvrement
Les amendes ont augmenté substantiellement : elles peuvent aller jusqu'à 1 M$ pour les fabricants, les grossistes et les intermédiaires. ( LAMed, art. 81 et suivants
) En cas de récidive, elles peuvent être doublées. ( LAMed, art. 85.0.2
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Améliorer le mauvais crédit | Moins qu'un prêt sur salaire ...
Pratiques de prêt responsables
Petits caractères
Nous savons que les petits caractères peuvent être compliqués à lire, mais nous estimons qu'il est important que vous ayez tous les détails!
easyfinancière offre une grande variété de services financiers, parmi lesquels des prêts personnels et hypothécaires. easyfinancière est une division de goeasy Ltd., le principal fournisseur de...
Date: 2019-02-16 04:14:08
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Perte d'emploi : les assurances et les aides - Mes ...
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La perte d'emploi
Perte d'emploi : les assurances et les aides
Le certificat de travail, l'attestation pour Pôle emploi et le reçu pour solde de tout compte, remis par votre employeur, vous permettent de justifier de votre situation. Vous devez trouver de nouvelles sources de revenus pour faire face à toutes vos charges et dépenses et préserver au mieux l'équilibre...
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Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - tifawt.com
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1 mai 2017
Au Maroc, c'est la loi n° 30-85 promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985 qui a institué la taxe sur la valeur ajoutée (modifiés et complétés par divers textes législatifs et décrets d'application notamment toutes les lois de finance publiées à ce jour).
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AME Life Lux
Multiflex est un contrat d'assurance vie multisupport de type branche 23 exprimé en unités de compte (UC). Il s'agit d'une formule de placement simple et très souple qui vous permet d'investir sur mesure ou suivant une des stratégies d'investissement adaptées à votre profil. Ce produit vous permet de dynamiser vos investissements à moyen et à long terme, en visant un rendement supérieur...
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