Articles sélectionnés pour le thème : assurance d'incendie
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Conditions de souscription et générales assurance
Sauf le contrat d'assurance auto risques malus malussés et résilié et sous conditions pour le produit auto véhicule haut de gamme.
Les antécédents d'assurance et les sinistres
Coefficient de réduction majoration bonus malus 0,50 de bonus à 3,50 de malus.
Vous devez justifiez d'au moins 12 mois d'assurance minimum sur les 36 derniers mois et interruption de 23 mois maximum sur les 36 derniers mois précédent la...
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Assurance professionnels de santé - matmut.fr
Matmut Caducée 1 solution d'assurance avec 2 formules complémentaires pour :
assurer votre responsabilité civile médicale,
garantir votre cabinet médical, y compris si vous y exercez à plusieurs.
Pour une protection globale de votre activité, la souscription des deux formules est recommandée.
Un contrat adapté à de nombreuses professions médicales et paramédicales : infirmière...
Site :
matmut.fr
Quels sont les formules d’assurance auto Maif
L'assurance auto Maif offre plusieurs formules pour exaucer leurs assurés et coïncident avec les différents types et usages de véhicules.
Assurance auto Maif : Formule Initiale
Cette formule de la Maif assure la responsabilité civile et le recours. Aussi, elle couvre les événements climatiques et technologiques, l'assistance domestique et touristique, sans oublier les renseignements...
Date: 2019-02-16 02:02:12
Site :
http://www.guideassurances.com
Thèmes liés : franchise assurance auto maif / assurance auto en cas d accident / assurance accident laa / assurance assistance juridique maif / tarifs d'assurance auto
Comment fonctionne l'assistance dans l'assurance auto
gaby 03/08/2016 à 12:46
Bonjour, je part en vacances dans quelques semaines, et pour partir serin j aimerai assurer mon véhicule assistance panne, seulement et il possible de rapatrier mon véhicule a mon domicile? et continuer a bénéficier d un véhicule de remplacement?
Assurland.com 05/08/2016 - 09:57
Bonjour,
Cela dépend de l'assureur, l'assisteur rapatrie soit au garagiste le plus...
Date: 2019-02-16 01:00:58
Site :
https://www.assurland.com
Je loue un meublé : comment m’assurer - latribune.fr
22/09/2013, 18:15
| 335 mots
Louer un appartement meublé, c'est pratique et ça ne nécessite pas d'assurance habitation. Mais gare aux déconvenues! REUTERS, Nigel Roddis (Crédits : REUTERS/Nigel Roddis)
Il est parfois plus pratique de louer un logement meublé qu'un appartement vide. En revanche, les modalités liées à l'assurance ne sont pas tout à fait les mêmes selon l'une ou...
Date: 2016-12-08 14:44:20
Site :
https://www.latribune.fr
Thèmes liés : assurance habitation logement meuble / assurance d'un appartement meuble / assurance d'un appartement en locataire / assurance habitation appartement meuble / assurance proprietaire d'un appartement loue
Assurance proprietaire non occupant - gerancecenter.com
Recommandez via Google
Souscrivez une assurance Propriétaire Non Occupant au meilleur tarif.
GeranceCenter et InterAssurances vous proposent une assurance Propriétaire Non Occupant conçue par notre partenaire assureur FIDELIDADE.
L'assurance Propriétaire Non Occupant : pourquoi souscrire ?
Nouvelle obligation de la Loi ALUR
Selon l'article 9-1 de la Loi du 10 juillet 1965 crée par la Loi...
Site :
https://www.gerancecenter.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / meilleur contrat d assurance vie / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Assurance auto jeune conducteur, contrat ... - GMF.fr
Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto
Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto
Le 10/10/2017
Le permis est enfin en poche... Vous cherchez des conseils pour assurer votre véhicule sans vous ruiner ? Quel casse-tête... mais voici quelques astuces pour payer moins cher son assurance !
ASSURANCE AUTO JEUNE CONDUCTEUR - ANTICIPER PEUT S'AVÉRER...
Site :
https://www.gmf.fr
MATMUT Devis Moto et Scooter, A savoir!
MATMUT Devis Moto et Scooter, A savoir!
Pour ne pas déroger à la règle, la MATMUT propose 3 formules d'assurance moto et scooter, que vous pourrez compléter avec des réductions particulières et des options de garantie.
Matmut 2 Roues
Pour assurer votre moto ou votre scooter à la Matmut, vous aurez le choix entre 3 formules pour commencer :
Formule responsabilité civile : formule de base...
Date: 2017-01-15 05:12:04
Site :
http://www.devis-assurance-moto.info
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance moto et scooter / devis d'assurance moto / devis d assurance moto
Assurance maison en construction | Direct Assurance
L'assurance habitation pour une maison en construction
Vous faites construire une maison ? Souscrire une assurance habitation est obligatoire, sous peine d'amende ! En tant que propriétaire de la maison, vous devez couvrir votre bien et donc posséder une assurance pour votre maison en construction.
Des assurances obligatoires pour chaque partie
Concernant l'assurance d'une maison en...
Assurance habitation et responsabilité civile - LALUX ...
Responsabilité civile familiale et protection juridique
Protection Internet
Trois formules adaptées à vos besoins
Vous avez le choix entre 3 formules de souscription. Vous pouvez choisir la formule qui vous convient le mieux pour assurer et protéger votre patrimoine et votre famille.
Les formules « Sécurité », « Confort » et « Performance » vous offrent, en complément des...
Site :
https://www.lalux.lu
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance etudiant responsabilite civile / responsabilite civile assurance / prix assurance responsabilite civile / assurance etudiant ets
Quelles assurances pour les artisans du bâtiment
Quelles assurances pour les artisans du bâtiment ? C'est la question que nous entendons souvent dans notre métier. Notre activité nous amène à côtoyer quotidiennement des artisans du bâtiment et permet de nous informer de leurs problématiques. Une des problématiques récurrentes concerne les assurances obligatoires et les réglementations en vigueur dans ce domaine.
Chez...
Site :
http://www.labonnebrique.fr
Le Marché des Courtiers en Assurance | France
Le courtage d'assurance français présente la caractéristique d'être diversifié par la taille de ses intervenants. La profession compte de l'ordre de 3.500 cabinets, petits ou moyens, contrôlés par des capitaux familiaux ou des personnes physiques, qui coexistent aux côtés de très grands groupes.
On distingue trois catégories de courtiers :
- les courtiers généralistes
- les courtiers...
Site :
https://www.businesscoot.com
Thèmes liés : le marche du courtage d'assurance en france / les courtiers d'assurance en france / courtier d assurance en france / le courtage d'assurance en france / courtier d assurance entreprise
Assurance chantier (TRC) | ABCassurance.be
Assurance chantier (TRC)
Comment assurer son chantier ?
Lors d'une construction ou d'une rénovation, les sommes en jeu sont souvent importantes. Une bonne couverture est donc essentielle. C'est la raison pour laquelle il existe une assurance spéciale pour les chantiers, que l'on appelle l'assurance « tous risques chantier » ou en abrégé l'assurance TRC.
Avec une telle assurance TRC, vous...
Date: 2019-02-16 03:31:43
Site :
https://www.abcassurance.be
Thèmes liés : assurance chantier construction maison / assurance chantier construction / assurance habitation d'une maison en construction / assurance maitre d ouvrage / assurance chantier
La garantie décennale dans la construction de maison
La garantie décennale dans la construction de maison
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La garantie décennale dans la construction de maison
18 janvier 2019
Zoom sur
Faire construire sa maison est bien souvent le projet d'une vie. Et c'est pour se prémunir des risques potentiels dans cette entreprise qu'il existe des assurances et des garanties qui doivent les couvrir au mieux.
Retour sur la garantie décennale, une...
Site :
https://www.groupe-bdl.com
Assurance habitation : ce qu’il faut savoir sur l ...
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Bon nombre d' EIC et d'expatriés louent un logement au Canada et se posent la question de l'assurance habitation. Souscrire ? Ne pas souscrire ?
Je vous propose aujourd'hui l'essentiel de ce qu'il faut connaître sur le sujet pour vous aider à prendre votre décision.
L'assurance logement au Canada
Contrairement à la France, l'assurance habitation n'est pas obligatoire...
Les 10 meilleurs courtiers en assurance à Lyon, Rhône
Courtier en assurance
69006 Lyon
Nous sommes une société professionnelle, intervenant dans le domaine de l'assurance pour habitation, offrant plusieurs sortes de services capable de garantir à 100% l'indemnisation à neuf de vos appareils son...
Site :
https://www.starofservice.com
Thèmes liés : courtier assurance professionnelle lyon / assurance en cas d'incendie / courtier d'assurance habitation / courtier assurance professionnelle / assurance d'incendie
Assurance pour le transport de personnes - Assurance auto ...
Une assurance pour le transport de personnes, pourquoi ?
Que vous soyez ou pas un professionnel du transport de personnes, vous devez couvrir les risques encourus lors d'un transport de voyageurs dans un cadre professionnel.
Assurance Transport de Personnes : la responsabilité civile
Comme pour tout contrat d'assurance auto, la garantie responsabilité civile est obligatoire. Cette garantie...
Site :
https://www.assur-auto-entreprise.fr
Mondo Voyages
Profitez de ces uniques occasions
CANADA MAGNIFICO
8 nuits à partir de*: 1050 CHF
COSTA RICA NATUREL
Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers
10 nuits à partir de*: 1250 CHF
ARGENTINE CLASSIC
Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
Site :
http://www.mondovoyages.ch
Les garanties et assurances - Travaux.com
Pendant les travaux, l'assurance dommages-ouvrage peut être également mise en jeu, mais seulement en cas de dépôt de bilan de l'entreprise.
[pub]L'assurance dommages garantit les dommages de nature décennale survenant à votre construction. C'est une assurance dite de préfinancement car l'assureur dommages-ouvrage se retournera contre les responsables (et/ou leurs assureurs) après vous...
Site :
https://www.travaux.com
Thèmes liés : souscrire assurance dommage ouvrage apres travaux / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / souscrire une assurance dommage ouvrage apres construction / assurance decennale et dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction
assurance habitation pour maisons et appartements - axa.be
Vos droits et protections
Infoline à votre service 24/7
Vous voulez savoir ce que vous devez faire après un accident ? Vous avez besoin des coordonnées d'un plombier disponible 24 heures sur 24 ? Ou vous êtes à la recherche d'informations utiles pour la vie de tous les jours (médecins de garde...) ? Appelez l'Infoline d'AXA.
accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7
Première...
Site :
axa.be
Nouvelle norme NF P 03 001 - charrel-avocats.com
Maintien du délai de 60 jours concernant l'acceptation de l'offre par le maître d'ouvrage.
Consistance des travaux (art. 4.2.2)
Maintien de la disposition permettant au titulaire du marché de faire connaître au maître d'oeuvre son doute quant à la consistance des travaux, pendant la période de préparation du marché. En cas d'omission, les travaux supplémentaires doivent faire l'objet...
Site :
http://charrel-avocats.com
MMA (assurance) — Wikipédia
7 500 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents) ;
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités) ;
1 864 points de vente ;
3,3 millions de sociétaires ;
7,5 millions de contrat ;
marge de solvabilité : 312,1 % ;
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le...
Date: 2019-02-08 21:57:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance habitation - Assurance incendie - Allianz
Incendie
Qu'est-ce que cela signifie ?
Couverture des dommages provoqués par un incendie, une explosion, une implosion, la suie ou la fumée.
Vous êtes aussi assuré contre les dommages provoqués par la foudre.
La police prévoit une indemnisation pour les frais de sauvetage.
A quoi devez-vous faire attention ?
Assurez votre bâtiment et votre mobilier pour le bon montant. Prenez des mesures...
Site :
https://www.allianz.be
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / devis d'assurance / devis d assurance / police d'assurance incendie
Assurance auto : quel est le meilleur tarif ? | Choisir.com
Comparer
Qu'est-ce qu'une assurance auto ?
Une assurance auto couvre les dommages subis ou provoqués par votre véhicule. Les assurances auto vous proposent plusieurs formules qui vous couvrent plus ou moins largement, sachant que la formule de base dite « assurance au tiers » est obligatoire. En fonction de l'utilisation que vous faites de votre véhicule et de sa valeur, une assurance auto peut couvrir également le vol,...
Date: 2019-02-16 01:33:43
Site :
https://assurance.choisir.com
Thèmes liés : comparateur d assurance auto / tarifs d'assurance auto / tarif d assurance auto / comparer tarif assurance auto / meilleur tarif assurance auto
Assurance auto tous risques - devis assurance en ligne ...
Les + de la formule Tous Risques (1)(2)
Vous bénéficiez de l'assistance 0 km sans frais supplémentaires.
En cas de destruction totale de votre véhicule, vous êtes remboursé à sa valeur d'achat durant sa première année de mise en circulation.
Votre véhicule est endommagé et vous n'avez pu identifier le responsable ? Nous prenons en charge vos réparations.
En cas de vandalisme, les...
Date: 2019-02-15 22:07:51
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance garantie
gestionnaire de contrats d'assurance - Onisep
Publicité
En quoi consiste ce métier ?
Interlocuteur des clients de l'assureur, le gestionnaire de contrats règle les dossiers en cas de sinistre. Homme de l'ombre, il commence à travailler quand les clients ont déjà souscrit leur assurance. Vous désirez protéger votre logement ou bien prendre une assurance-vie ? Le gestionnaire, appelé aussi rédacteur en assurances, établit le...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie / contrat type d assurance / contrat d assurance logement / expert en contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Assurance habitation en ligne - La Banque Postale
Avec l'Assurance Habitation proposée par la Banque Postale, vous bénéficiez de garanties incontournables (par exemple : incendie, dégâts des eaux, bris de glace, Responsabilité civile...), et nous vous préconisons également des garanties complémentaires adaptées à votre profil.
Vous détenez un prêt immobilier à La Banque Postale et vous devez revendre précipitamment votre bien...
Date: 2019-02-15 22:56:53
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Prêt auto - Crédit Agricole
À votre main
Une pause mensualité
Vous pouvez bénéficier de la pause d'une mensualité une fois par an à partir de la 13ème mensualité, sans frais(1).
(1) La suspension d'une mensualité est possible une fois par an, dans les limites, conditions et modalités prévues au contrat. Elle se fait par période de 12 mois dès la 13ème mensualité, sans majoration du nombre ni du montant de vos...
Date: 2019-02-16 03:05:03
Site :
https://www.credit-agricole.fr
2 mois gratuits d’assurance auto | Les AP Assurances
Voiture de remplacement partout en Belgique
Assistance gratuite 24h/24
Règlement rapide en cas de sinistre
5 ans sans sinistre ? Bonus-malus à 0
Remorquage gratuit de votre voiture (jusqu'à votre garage)
Expertise dans les 48h
Ouf, une vraie personne !
En devenant client aux AP, vous êtes assuré de pouvoir compter sur de vrais experts en chair et en os, et pas sur des robots ou des...
Site :
https://www.lap.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto / compagnie d'assurance voiture belgique / assurance voiture auto
modèle de lettre gratuite - Modèle lettre type - lettre ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2018-01-02 13:03:28
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
AIR COURTAGE ASSURANCES
Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE CIVILE UTILISATEUR
La Garantie "Responsabilité Civile UTILISATEUR" est une assurance attachée à la tête du pilote.
Elle permet de garantir les dommages que vous...
Site :
http://www.air-assurances.com
Assurance finance et patrimoine, Maxel courtier à Wavre
Le point sur les donations mobilières après le passage de la circulaire anti-abus.
01/08/2012 - Le monde feutré des notaires et des conseillers patrimoniaux évolue
La réforme "Di Rupo" et vos plans de pension
30/06/2012 - Pour aborder les réformes sociales...
Site :
http://www.maxelassurance.be
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / taux d'assurance d'un credit immobilier / taux d'interet immobilier avec assurance / assurance d un credit immobilier / taux d assurance vie
Axre Insurance - Agent souscripteur en assurance construction
Agent souscripteur en risque construction
AXRE Insurance
15 ans d'expertise sur les risques en construction
AXRE Insurance, Agent souscripteur en assurance
Offre des solutions sur des risques entreprises et/ou de construction aupre s de compagnies internationales.
L'outil va permettre au re seau d'apporteurs d'e diter des offres de...
Site :
https://www.axre.fr
Assurance habitation pas chère - Mona Assurance
Assurance habitation pas chère
Pourquoi souscrire une assurance multirisque habitation ?
Depuis la loi du 6 juillet 1989, le locataire d'un logement non meublé est dans l'obligation de posséder une assurance multirisques habitation.
Vous êtes responsable des sinistres qui se produisent dans votre logement et des dégâts que vous pouvez causés à des tiers.
En cas de défaut, le propriétaire du logement peut à tout moment procéder à la résiliation du contrat de location.
Nous sommes bien conscients que protéger son habitation a un coût et que vous êtes...
Site :
https://mona-assurance.fr
Thèmes liés : assurance auto et habitation pas cher / assurance habitation pas cher / comparateur d'assurance auto pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance auto et habitation moins cher
Assurance auto Macif : avis et devis en ligne - Comparer ...
La MACIF est une compagnie d'assurance créée en 1960 dont le siège est situé à Niort. Votre assurance auto avec la MACIF vous offre l'avantage de partir en pleine sérénité, pour vos vacances ou séjour. Les atouts sont l'assistance panne à 0 kilomètre. Grâce à cette couverture, vous bénéficiez de l'assistance en cas de panne même avec une garantie de base. Le prix d'acquisition...
Assurance Engin de Chantier - Franssur construction
Demande de devis engin de chantier
Garantie bris de machine et Assurance engin de chantier
L'assurance engin de chantier ou garantie bris de machine, protège vos engins de chantier qui sont exposés à de multiples risques, que ce soit en cours de fonctionnement, lors du transport, de la circulation ou du stationnement.
La protection de vos engins de chantier peut être souscrite pour vos biens...
Site :
https://www.franssur.com
Thèmes liés : assurance chantier construction / assurance chantier / assurance en cas d'incendie / cours d'assurance incendie / assurance d'incendie
Assurance auto Belgique | Ethias
Les assurances auto Mini Omnium et Mini Omnium Plus, ne couvrent pas :
o Le vol commis avec une clé perdue ou laissée dans ou sur le véhicule ;
o Le vol commis par la famille ou le personnel ;
o Les actes de vandalisme ;
o Les seuls dommages aux pneus dans le cadre des garanties « Force de la nature » et « Heurts d'animaux ».
L'assurance Mini Omnium Plus ne couvre pas :
o Les frais de...
Date: 2019-02-15 14:13:32
Site :
https://www.ethias.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance auto en cas d accident / protection juridique assurance auto / assurance protection juridique belgique / assurance auto temporaire belgique
Quand est mise en jeu la garantie décennale ...
Quand est mise en jeu la garantie décennale ?
Les constructeurs d'ouvrages permanents ayant une certaine importance (gros oeuvre, charpentes, escaliers, canalisations, plafonds...) ont l'obligation légale de contracter une assurance décennale.
En application de l'article 1792 du code civil, relèvent de la garantie décennale les dommages qui, même s'ils résultent d'un vice du sol :
-...
Site :
https://www.assoedc.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / dommage ouvrage ou garantie decennale / assurance garantie decennale / garantie decennale code civil / contrat d assurance garantie
Définition Garantie Décennale - MMA
Que couvre l'assurance Décennale ?
Responsabilité Décennale
L'entreprise en charge de travaux est responsable de plein droit des dommages affectant l'ouvrage qu'elle a réalisé, qui :
Affectent la solidité de l'ouvrage (charpente, plancher, murs...).
Rendent l'ouvrage impropre à sa destination (infiltrations d'eau, mauvaise étanchéité, isolation phonique ou thermique non conforme,...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Contrat de séjour | Résidence les 3 Chênes | EHPAD à Pacé ...
1. Préambule
1.1. Champ d'action
L'Association Les Chenus, créée le 17 juin 1993, a pour objet de gérer et faire fonctionner tant l'Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes existant que différentes structures d'accueil et d'aide, avec ou sans hébergement, destinées aux personnes âgées.
L'Association est gestionnaire de la Résidence Les Trois Chênes, propriété...
Site :
http://www.ehpad-les-3-chenes.fr
Assurance Habitation - MAIF - Je m’installe
Vous avez de nombreuses raisons de choisir l'assurance habitation MAIF !
Changer pour la MAIF, c'est facile, il s'occupe de tout !
Un prix juste, une protection extensible ou un service de qualité, profitez d'une assurance habitation à votre image !
Découvrez les 3 formules proposées par votre assurance MAIF :
Formule 1 : Des garanties indispensables pour couvrir les principaux risques de votre logement (incendie, dégâts des eaux, vol des biens au domicile, assurance scolaire etc.).
Formule 2 : Locataires...
Site :
https://www.jeminstalle-laforet.com
Thèmes liés : assurance habitation maif prix / assurance habitation maif / prix de l'assurance auto / prix de l assurance auto / maison de l assurance
Assurantis : constat amiable après accident circulation
En cas d'accident de circulation, vous devez remplir un ou plusieurs constats amiables. Voici nos conseils et le mode d'emploi.
Que faire en cas d'accident ?
- Hélas, l'accident est arrivé. Il est inutile de paniquer ni de s'énerver, cela ne changera rien à la situation. Restez calme et courtois.
- Avant de sortir de votre véhicule, actionnez...
Date: 2007-08-26 23:00:00
Site :
http://www.assurantis.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / changement d'assurance apres un accident / declaration d'assurance accident / assurance d'accident
Droit de l’urbanisme et de l’immobilier | Lex Machine
La nullité du Contrat de Construction de Maison individuelle n'entraîne pas de facto la sanction restitutio in intregrum, c'est-à-dire la remise en l'état des lieux tels qu'ils existaient préalablement à la conclusion du contrat (Cass, civ. 3e, 22 novembre 2018, [...]
Village de la Justice (immobilier)15 février 2019
Le contentieux de l'urbanisme (permis de construire et déclaration...
Site :
https://lexmachine.fr
Timassur - Courtier en Assurances, Liège
Nos meilleurs voeux pour 2018
Fin de la période de régularisation des cyclomoteurs et quadricycles légers usagés | SPF Mobilité
Message important de la DIV !
mobilit.belgium.be Depuis décembre 2015, les cyclomoteurs et quadricycles légers mis en circulation en Belgique doivent être régularisés auprès de la Direction pour l'Immatriculation des Véhicules (DIV) du SPF Mobilité et...
Date: 2018-12-17 12:32:28
Site :
http://www.findglocal.com
La navigation de plaisance est réglementée mais sans ...
Accueil > Assurance bateau et loisirs > La navigation de plaisance est réglementée mais sans assurance obligatoire
La navigation de plaisance est réglementée mais sans assurance obligatoire
La navigation de plaisance est un loisir en France qui regroupe différentes activités comme par exemple la planche à voile, le scooter des mers , le zodiac et bien entendu les voiliers et autres...
Site :
http://www.assurances.info
Thèmes liés : assurance bateau obligatoire ou pas / assurance bateau moteur obligatoire / assurance bateau plaisance / assurance bateau obligatoire / assurance bateau moteur
Caractéristiques du bail rural - professionnels | service ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Caractéristiques du bail rural » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance habitation / assurance d'un bien immobilier en location / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance d un bien immobilier / contrat d assurance d habitation
Emploi Banque Assurance Rennes (35), Travail, Recrutement ...
Administrateur systeme et reseaux H/F
Ils-Emploient - Rennes
Spring s'appuie sur un reseau de plus de 35 bureaux et 220 consultants specialises issus de 11 domaines d'expertise, regroupes en 3 poles : Pole Support Banque & Assurance, Juridique, Finance & Comptabilite, Ressources Humaines, Assistanat Pole Business Commercial & Marketing, Distribution & Commerce Pole Technique Intérim Informatique...
Site :
https://fr.jobzil.la
Notaire — Wikipédia
Article détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2019-02-12 09:28:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime general d assurance / assurance en cas d'incendie / compagnie generale d'assurance / compagnie generale d assurance / agence general d'assurance
CARLOT_JURILIS : SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES ...
Cass. Civ. I, 29 février 2000, 97-21301
En sens contraire :
L'arrêt attaqué ayant constaté que l'assureur avait eu connaissance, après la mise en oeuvre de la procédure d'expertise...
Date: 2017-12-09 17:46:35
Site :
http://www.jurilis.fr
Thèmes liés : cours d'assurance incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie
Responsabilité civile professionnelle informatique | Hiscox
- Bris de machine / Tous risques informatique
- Détériorations de marchandises sous température dirigée
- Dommages matériels en cours de transport
Exemple d'un Incendie :
Un incendie se déclare dans un local commercial situé dans l'immeuble dans lequel se trouvent les locaux dont vous être propriétaire et s'y propage. Vos locaux et son contenu sont inexploitables, rendant...
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance / tarif assurance responsabilite civile