Articles sélectionnés pour le thème : nouveau contrat d'assurance vie
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CARREFOUR BANQUE Prêt personnel ... - credit-social.com
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Assurance protection juridique Generali
Le contrat de PROTECTION JURIDIQUE VIE PRIVEE de Generali, vous permet de disposer d'un accompagnement dans la résolution de vos litiges, du traitement à l'amiable à l'exercice d'un recours devant une juridiction.
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Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie succession / contrat d assurance vie et succession
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-1257 du 27 décembre 2018...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Questions-réponses sur l’assurance auto au Québec - S ...
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Prenez votre destin en main et recevez toutes les nouvelles sur l'immigration au Canada avant tout le monde.
Nous sommes là pour vous aider à accomplir votre projet d'installation dans votre nouveau Pays !
Vous voici au Québec et, pour faciliter vos déplacements, vous désirez acheter ou louer une voiture. Vous voulez parcourir les routes...
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Assurance, les commerciaux font leur mue - Actualités Emploi
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(AdobeStock)
Avec une hausse de ses effectifs de 0,9 % entre 2016 et 2017, la famille distribution et développement commercial « repart de l'avant après plusieurs années de baisse », indiquait la synthèse Roma-Rofa 2018 de l'Observatoire de l'évolution des métiers de l'assurance. Une bonne nouvelle pour la première population du secteur - 31 % des effectifs globaux -, par...
Date: 2019-02-16 04:11:06
Site :
agefi.fr
Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / la formation du contrat d'assurance cours / formation du contrat d'assurance vie / contrat d'assurance collective sur la vie / nouveau contrat d'assurance vie
L'assurance dédiée aux Agents Publics - matmut.fr
Êtes-vous déjà assuré auprès d'AMF Assurances ? *
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Êtes-vous Agent de la Fonction Publique ? *
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Ce contrat est réservé aux Agents de la Fonction Publique.
Vous pouvez contacter l'une de nos Agences conseil
ou notre Plate-forme Téléphonique au 02 35 03 68 68 pour faire le point sur votre situation.
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AMFAssurances, société...
Site :
matmut.fr
Le permis voiture (permis B) / Passer son permis ...
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Date: 2019-02-16 04:32:12
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Assurance professionnelle pour auto-entrepreneur | Hiscox
L'assurance professionnelle, obligatoire ou facultative pour une micro-entreprise ?
Vous êtes auto-entrepreneur, micro-entrepreneur, freelance ou indépendant ? Que vous vous revendiquiez l'un ou l'autre n'a au final pas d'importance, vous pouvez voir votre responsabilité civile professionnelle engagée dans le cadre de la réalisation de vos prestations comme n'importe quel professionnel....
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle auto entrepreneur obligatoire / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile et professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance chômage : des premières pistes sur l ...
Ch�?mage
Assurance ch�?mage : des premi�?res pistes sur l'indemnisation des salariés démissionnaires
Au coeur de la réforme de l'assurance ch�?mage, le nouveau droit à indemnisation des salariés qui démissionnent pour réaliser un projet professionnel commence à se dessiner. Pour la troisi�?me séance de négociation qui s'est tenue le 25 janvier 2018, le patronat a présenté...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Thèmes liés : nombre d'emploi dans le secteur de l'assurance / emploi dans le secteur de l assurance / cotisation de l'employeur assurance emploi 2018 / cotisation de l'employeur assurance emploi / declaration de l'assurance emploi
Assurance chat, mutuelle pour chat : SantéVet - santevet.com
Accidents, intoxications, saignements, chutes... si vous n'arrivez pas à joindre votre vétérinaire, nous sommes là !
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Site :
https://www.santevet.com
Thèmes liés : assurance sante chat tarif / assurance sante chat / contrat d assurance sante / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
Accident du travail - Définition - Dictionnaire juridique
Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
en partenariat avec
Baumann Avocats Droit informatique
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou...
Assurance Multirisque Professionnelle - Devis gratuits
Multirisque : la filière viticole peu couverte
Publié le 22 mai 2017
Au printemps 2016, un épisode de gel très fort frappait la filière viticole française. Toutefois, en dépit de cet événement douloureux, les viticulteurs sont encore trop nombreux à ne pas avoir pris la...
Aviva France dévoile Aviva MultiRisques Pro
Publié le 13 juillet 2016
Acteur majeur de l'assurance, Aviva France a décidé de renouveler son offre destinée aux professionnels avec son...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance multirisque professionnelle / assurance groupe dirigeant d'entreprise / devis gratuit d assurance / contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe
Assurance habitation : comparez nos tarifs en ligne - Groupama
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Formule Essentiel : pour une protection indispensable de votre logement
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Responsabilité civile vie privée pour vous et votre famille : pour couvrir les dommages que vous-même ou votre famille pouvez causer aux autres ;
Responsabilité civile immeuble : pour vous couvrir contre les...
Site :
https://www.groupama.fr
Télé-Québec : Légitime dépense
Assurance maladie pour animal de compagnie
Émission du 30 novembre 2009
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Êtes-vous prêt à défrayer 1 500$ pour que votre chien à la patte cassée passe sous le bistouri? À chaque année, des milliers d'animaux sont euthanasiés par manque de ressources financières de leur propriétaire. Flairant la bonne affaire, certains assureurs offrent...
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable*, non modifiable.
Billet non remboursable*, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans): a) sans siège : réduction...
Date: 2019-02-14 17:45:24
Site :
https://www.xl.com
COUP – eScooters à partager - joincoup.com
Conditions générales de location (Paris)
o
ARTICLE 1. PARTIES
Les présentes Conditions Générales de Location sont applicables entre COUP France, SAS de droit français au capital social de 1.725.000 euros, immatriculée au R.C.S. de Bobigny sous le n° 830 071 494, dont le siège social se situe au 52 rue Bichat, 75010 Paris, France, téléphone : +33 9 73 72 93 72, email :...
Site :
https://joincoup.com
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.
Travail pendant les repos en 5x8
Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail
Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
FAQ - Foire aux questions | MGEN
Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?
L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.
Il existe plusieurs catégories d'Affections de Longue Durée (ALD) pouvant être prises en charge à 100 % par l'Assurance maladie.
Nous vous invitons à vous...
Site :
mgen.fr
Barème des droits de succession et de mutation.
Impôts > Succession et Donation > Barème des droits de succession et de mutation
Barème des droits de succession et de mutation
Droits de mutation pour les couples
Pour les couples mariés au pacsés, les droits de succession lors d'un décès sont supprimés depuis le 22 août 2007 (mesure du paquet fiscal).
Par contre, en cas de donation, ils devront s'acquitter de droit de mutation,...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Articles:Droit de la construction:Les conditions de ...
Les conditions de contrat FIDIC « Design, Build & Operate Form » du Livre Or
de Rechtsanwalt Dr. Götz-Sebastian Hök
La Fédération Internationale des Ingénieurs-Conseils (FIDIC) est connue et reconnue pour ses modèles de contrats de construction équilibrés et utilisables partout dans le monde. Depuis environ 50 ans, la FIDIC s'affaire à concevoir et publier des modèles de contrats de...
Site :
http://dr-hoek.de
Etre arbitre en Hainaut - FootHainaut.be
Chapitre 5. Demandes de congé.
A. Principe
Les demandes de congé doivent être introduites minimum 25 jours avant la date.
B. Introduction
1. Les demandes de congés doivent AVANT TOUT ENCODAGE être communiquées au désignateur compétent. Ensuite seulement, elles pourront être introduites par l'arbitre, via son "E-KICKOFF", minimum 25 jours avant la date.
2. En cas de...
Site :
http://www.foothainaut.be
MACIF et Liberty Rider : Comment et Pourquoi ? - Blog ...
MACIF et Liberty Rider : Comment et Pourquoi ?
MACIF s'allie à Liberty Rider pour protéger encore plus de deux roues!
Aujourd'hui, nous sommes très fiers de rédiger cet article pour t'annoncer que nous collaborons désormais avec MACIF pour protéger encore plus de conducteurs de deux-roues.
Ce partenariat unique va permettre d'offrir la détection d'accident Liberty Rider à des milliers de...
Site :
https://liberty-rider.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance france / compagnie d assurance en france / compagnie d'assurance
Droit notarial de la vente immobilière - Cours de droit
COURS DE DROIT NOTARIAL : LA VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER
L'acquisition et la cession d'un bien immobilier passent par un formalisme rigoureux. Cela est dû au souci de protection des parties au contrat de vente immobilière, notamment l'acheteur. Le consentement des deux parties contractantes doit ainsi être éclairé, libre et univoque.
Le formalisme de la cession immobilière assure avant...
Maif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...
Assurance auto Maif :
Réponse de François du 24 septembre 2018
La Maif, grosse daube. N'existe que pour faire du fric. Aussi voire plus cher que chez certaines assurances concurrentes et pas direct assurance.
Ne s'interesse aucunement à ses clients, nul, à fuir .....
Réponse de aksil du 25 octobre 2016
J'ai été assuré à la MAIF juste pour ne pas payer la prime jeune conducteur (seul...
Date: 2019-02-16 01:31:44
Site :
https://le-jeune-conducteur.com
Droit de l’urbanisme et de l’immobilier | Lex Machine
La nullité du Contrat de Construction de Maison individuelle n'entraîne pas de facto la sanction restitutio in intregrum, c'est-à-dire la remise en l'état des lieux tels qu'ils existaient préalablement à la conclusion du contrat (Cass, civ. 3e, 22 novembre 2018, [...]
Village de la Justice (immobilier)15 février 2019
Le contentieux de l'urbanisme (permis de construire et déclaration...
Site :
https://lexmachine.fr
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Assurance 100% sur les 2 têtes ? - 36 messages
Assurance 100% sur les 2 têtes ?
Bonjour,
Moi et mon amie gagnons quasiment le même salaire. Est t'il bon de prendre l'assurance prêt sur les 2 têtes à 100% ou seulement 50 % ? Comment cela fonctionne ? L'assurance marche pour quoi exactement ? Le taux peux se négocier mais ce qu'il y a dedans ?
Cela fait tout de même un sacré cout en plus du prêt ! Le courtier nous propose 0.26% par...
Retraite (économie) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Les premiers systèmes de retraite sont connus dès l'Antiquité. En raison de professionnalisation de l'armée pendant la République les vétérans de l'armée romaine en bénéficient [1] . Lors de la République tardive, des terres leur sont octroyées pour installer des colonies sur les nouveaux territoires conquis, ou sur des terres prétendues...
Date: 2019-02-08 21:54:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / contrat d'assurance collective la capitale / contrat d'assurance collective de dommages
Chômage en France — Wikipédia
Critiques de la mesure du taux de chômage[ modifier | modifier le code ]
En 2007, les statistiques concernant le chômage en France ont fait l'objet de débats, du fait d'une différence plus importante que d'habitude entre deux sources d'informations : les statistiques de l'ANPE et celle de l'enquête emploi de l'Insee [33] . L'Insee a par la suite, au cours de l'été 2007, amélioré sa...
Date: 2019-02-15 20:49:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mutuelle senior : Comparateur de mutuelle santé
Seule une telle assurance complémentaire sera apte à leur fournir une couverture sociale adéquate. Ainsi, pour tirer profit des aides financières, il est préférable de choisir une mutuelle juste avant la retraite.
Les personnes faisant appel à une assurance, au-delà des 65 ans, bénéficieront de moins d'avantages puisque les cotisations deviennent plus coûteuses et les conditions de...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer pour dommages corporels tous les...
Date: 2019-02-08 21:55:39
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
mutuelle-sante.net - Mutuelle de santé
Des services sur tout le territoire français
Pourquoi et comment utiliser notre comparateur mutuelle ?
Vous souhaitez changer de mutuelle ? Vous cherchez une mutuelle santé adaptée à votre situation et au meilleur prix ? Vous souhaitez comparer plusieurs offres mais vous ne savez pas par où commencer ?
Voici - entre autres - les raisons pour lesquelles vous êtes sur cette page dédiée au...
Site :
http://www.mutuelle-sante.net
Nethys
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site :
http://www.nethys.be
Assurance santé animale : 10 ans… 10 bonnes raisons de ...
Assurance animale : 10 ans, 10 raisons de choisir SantéVet
Article publié le : 15/11/2018
Tweet
En 2013, SantéVet fête ses dix ans d'existence. Une décennie entièrement consacrée à l'assurance santé animale et qui lui permet d'être non seulement le spécialiste, mais aussi le leader des mutuelles pour animaux en France.
« La...
Site :
https://www.santevet.com
Mon compte en ligne CAAV sur www.ca-atlantique-vendee.fr
Mon compte en ligne CAAV sur www.ca-atlantique-vendee.fr
par Julien o
o 0 Commentaire
Le Crédit Agricole Atlantique Vendée est la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée : c'est l'une des 39 caisses régionales du groupe Crédit Agricole . Elle couvre la région Pays de la Loire, notamment les départements Loire-Atlantique (CA 44) et Vendée (CA 85). La banque...
Maladie de longue durée — Wikipédia
Fonctionnement du dispositif[ modifier | modifier le code ]
La réforme de 2004 a profondément modifié la gestion des ALD : place du médecin traitant, responsabilisation du patient face à sa maladie et sa prise en charge. La loi du 13 août 2004 a dégagé trois grands axes en termes d'amélioration du dispositif des ALD.
Triple mission de la Haute Autorité de santé (HAS)[ modifier |...
Date: 2019-02-11 16:35:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Récupération de points retraites pour une épouse de ...
1 message(s) , Inscription le 03/11/2012
Bonjour,
Je vais essayer d'être claire . Ma mère a travaillé avec mon pére sans être déclarée pendant 10ans . Elle était vendeuse et a signé pour l'achat du commerce ce qui prouve qu'ils étaient 2 mais n'étaient pas déclaré salariée et pour le coup la retraite ne lui compte pas ses dix ans .
Apparemment on entends qu'une réforme existe pour...
Site :
https://www.experatoo.com
La sécurité sociale - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale
À la rentrée 2019/2020, le régime étudiant de sécurité sociale disparaîtra. On vous explique les démarches en fonction de votre situation et celles, indispensables, pour bien percevoir vos remboursements de frais de santé.
Envoyer par courriel
Si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2019/2020...
Si vous vous inscrivez pour la...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Fiches - Securex
80 EUR à 800 EUR
Niveau 2
soit une amende pénale de 400 EUR à 4.000 EUR
soit une amende administrative de 200 EUR à 2.000 EUR
Niveau 3
soit une amende pénale de 800 EUR à 8.000 EUR
soit une amende administrative de 400 EUR à 4.000 EUR
Niveau 4
soit un emprisonnement de 6 mois à 3 ans
et/ou une amende pénale de 4.800 EUR à 48.000 EUR
soit une amende administrative de 2.400 EUR à ...
Site :
http://www.securex.eu
MODELES DE CAUTION - fbls.net
ayant son siège:
et inscrite au rcs de: sous le numéro:
et renoncer au bénéfice de discussion et de division, pour le paiement de la somme de (lettres et chiffres)
avec les charges, accessoires et intérêts sans oublier éventuellement les pénalités et intérêts de retard, parfaitement déterminés au contrat principal entre le créancier...
Date: 2018-11-02 12:19:39
Site :
http://www.fbls.net
Détective — Wikipédia
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la profession y est soit interdite, soit assimilée à une police auxiliaire.
Elle est strictement règlementée dans...
Date: 2019-02-08 21:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
CMU : couverture maladie universelle
Le numéro de Références CMU du mois de juillet est en ligne
Au sommaire de ce numéro : la présentation d'une étude du CREDOC sur les raisons du non-recours à l'ACS, les dernières dispositions réglementaires et le bilan 2016 de la CMU-C et de l'ACS.
Pour accéder au numéro, cliquez ici
Date de parution : 13-07-2017
Appel à projet de recherche : analyse de l'évolution de la...
Site :
cmu.fr
L’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) | Somme.fr
Les aides
L'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
Lorsqu'une personne de 60 ans et plus rencontre des difficultés à accomplir les actes essentiels de la vie quotidienne : se lever, se déplacer, se laver, s'habiller, cuisiner ses repas ..., elle peut bénéficier de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie ( APA ).
Qu'est-ce que l'APA ?
L' APA est une allocation destinée aux personnes...
Date: 2019-02-15 23:50:15
Site :
http://www.somme.fr
Law Document French View | Ontario.ca
dans le Budget de 2005
et modifiant diverses lois
Sanctionnée le 15 décembre 2005
Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement de l'Assemblée législative de la province de l'Ontario, édicte :
Contenu de la présente loi
1. La présente loi est constituée du présent article, des articles 2 et 3 et de ses annexes.
Entrée en vigueur
2. (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3),...
Site :
https://www.ontario.ca
Adresse, Téléphone, email et Horaires des Agences de Mutuelle
Devis / Simulation
Localisation et coordonnées des mutuelles
Vous retrouverez, sur cette page, tout ce qui concerne la localisation et la mise en contact avec les agences d'assurance santé et de mutuelle en France et dans les DOM-TOM. Nous nous efforçons de construire une base de donnée utile et qualitatif avec les adresses, les numéros de téléphone, adresses E-mail, agences et horaires de...
Site :
ta-mutuelle.org
Bail commercial : Modèles d'actes de bail et de résiliation
PLAN DE CE BLOG revu en partie le 26 novembre 2007
1. Préalables:
- 2007: Etat des lieux obligatoire
- Clauses urbanistiques propres à chaque région
- Accès à des modèles en néerlandais
- L'art.1418 du Code Civil
- Arrêt de la Cour de Cassation du 4 octobre 1999 : ne PAS insérer une simple référence au texte légal mais bien le CONTENU du texte LEGAL
- Un site internet sur les Baux...
Date: 2018-05-29 08:01:05
Site :
http://bailcommercial.blogspot.com
Mon avis sur PREFON Retraite: combien ça rapporte ...
Commentaires
1. pujol jean-philippe - 4 décembre 2014
J'ai malheureusement cotisé à prefon. Arrivé à 68 ans, malgré appels et lettres recommandées, impossible de toucher quoi que ce soit. Des versements à perte. Ils ne savent me contacter que pour me demander de racheter des trimestres.
Organisme à fuir le plus vite possible !
2. Benjamin CLAVEL - 4 décembre 2014
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