Articles sélectionnés pour le thème : garantie decennale
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Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-15 18:35:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-15 18:35:28
Site :
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Assurance décennale peinture obligatoire - CM-BTP
- isolation acoustique et thermique par l'intérieur et l'extérieur.
Ne sont pas compris les travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité
A noter que l'activité de peinture est bien différente de l' activité de ravalement . Si certains peintres ne souscrivent pas de décennale, elle n'en demeure pas moins obligatoire et sera très souvent sollicitée par le maitre d'ouvrage.
Votre...
Site :
https://cm-assurance-decennale.fr
L’assurance dommage-ouvrage quand on fait construire ...
Faire construire : qu'est-ce qu'une assurance dommage-ouvrage ?
Guide
Faire construire : qu'est-ce qu'une assurance dommage-ouvrage ?
Publié le 18 juillet 2018 à 10h04
Vous faites construire ou vous faites réalisez de gros travaux ? La loi vous oblige à souscrire une assurance dommage-ouvrage. Elle vous permettra d'être indemnisé en cas de désordres affectant la solidité...
Devis pour assurance Dommage Ouvrage MAIF.
Assurance Dommage Ouvrage MAIF garantit les mêmes dommages que ceux relevant de l'assurance de responsabilité du constructeur (garantie décennale), en plus elle protège le maître d'ouvrage en lui permettant une indemnisation rapide, avant toute recherche de...
Site :
http://comparateur-dommage-ouvrage.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage maif / dommage ouvrage ou garantie decennale / que couvre la garantie dommage ouvrage / garantie dommage ouvrage constructeur
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com
En cas de problème quelle est la procédure à suivre ?
L'assurance dommages ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance dommages ouvrage est une assurance obligatoire que doit souscrire tout Maître d'ouvrage. Notamment le particulier qui fait construire sa maison ou procède à une rénovation importante (extension, surélévation, voire ravalement de façade important...).
Cette assurance doit...
Site :
https://www.travaux.com
Particulier et garantie decennale | Travaux et ...
Résultats 1 à 8 sur 8
Particulier et garantie decennale
2
Bonjour,
j'ai vendu mon appartement (avec locataire en place) fin 2012 que j'avais rénové sans l'aide d'entreprise ou professionnel.
J'ai reçu dernièrement un appel puis une convocation pour une expertise (non judiciaire) suite à un dégât des eaux occasionné par mon ex-appartement (2ème étage) et plus précisément par la...
Site :
https://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / cadre juridique de l'assurance vie / fonds d assurance responsabilite professionnelle / cadre juridique de l'assurance
Travaux de construction : assurance dommages-ouvrage ...
Toute personne qui fait réaliser des travaux de construction par une entreprise doit souscrire une assurance construction dommages-ouvrage. Cette assurance permet en cas de sinistre d'être remboursé rapidement de la totalité des travaux de réparation des dommages couverts par la garantie décennale, sans attendre qu'intervienne une décision de justice.
Tout replier
Tout déplier
De quoi s'agit-il ?
Vous devez souscrire une assurance dommages-ouvrage auprès de la compagnie d'assurance de votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / construction sans assurance dommage ouvrage avis / assurance dommage ouvrage construction / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / modele lettre declaration sinistre assurance dommage ouvrage
Combien coute une garantie assurance décennale ? prix ...
Je réalise une étude comparative, pouvez vous m'indiquer à titre comparatif :
- Le prix d'une assurance décennale pour les charpentiers (charpentier charpente structure et ossature en bois)
- Le prix d'une assurance décennale pour les plombiers chauffagistes (chauffage chauffagiste plombier)
- Le prix d'une assurance décennale pour les platriers plaquistes (plaquiste plâtrier)
- Le prix...
Home - Devis en ligne assurance decennale
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte, technicien, bureau d'étude, ingénieur-conseil) impliqué dans la construction d'un ouvrage neuf ou existant, ou tout prestataire lié au maître d'ouvrage par un contrat de louage d'ouvrage, est soumis à un régime de responsabilité décennale.
Le professionnel engage sa responsabilité pendant 10 ans, en cas de dommage, à l'égard du futur propriétaire (le maître d'ouvrage), mais aussi à l'égard des acquéreurs successifs en cas de revente de l'ouvrage.
Cette obligation concerne...
Site :
https://www.optimumdecennale.fr
Assurance dommages ouvrage : que couvre-t-elle
Que couvre une assurance dommages ouvrage (ADO) ?
Complétez le formulaire
Quelles sont les garanties de l'assurance dommages ouvrage ?
L'assurance dommages ouvrage est une des assurances de la construction. Elle doit être souscrite avant l'ouverture du chantier par le constructeur professionnel de l'immobilier (entrepreneur, promoteur, constructeur de maison individuelle, architecte, maître...
Responsabilité et assurance décennale - groupe-sma.fr
Responsabilité et assurance obligatoire
La responsabilité, un principe séculaire
Les constructeurs ont toujours été considérés comme responsables de leurs ouvrages. Le premier texte à en faire état est le Code d'Hammourabi, dès 2100 avant Jésus-Christ : il prévoyait la mort de l'architecte en cas d'effondrement. Plus clément, le droit romain inaugura l'idée d'une obligation à...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
Garanties en France — Wikipédia
La garantie biennale de bon fonctionnement ;
La garantie décennale ;
La garantie isolation phonique.
À ces garanties s'ajoute l'assurance dommage-ouvrage qui permet au maître de l'ouvrage d'être indemnisé sans devoir attendre le jugement d'un tribunal.
La garantie contre les vices apparents à l'encontre du vendeur[ modifier | modifier le code ]
L'article L. 261-5 du code de la...
Date: 2019-02-08 22:01:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance habitation d'une maison en construction / garantie decennale constructeur de maisons individuelles / assurance construction maison individuelle
Assurance dommages ouvrage travaux = dommage ouvrage ...
Accueil » Guide dommage ouvrage » Assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux ?
Assurance dommage ouvrage travaux maison habitat ?
Obligatoire cette assurance dommage ouvrage travaux sécurise votre chantier en cas de sinistre relevant de la décennale.
Tout d'abord vous décidez de faire réaliser des travaux de rénovation ou un projet agrandissement d'appartement et/ou une...
Site :
https://eve-assurances.fr
Assurance décennale étanchéité obligatoire - RC + Garantie ...
Assurance RC et Décennale
Exemple de tarif assurance décennale étanchéité :
Pour une SARL faisant de l'étanchéité et réalisant un chiffre d'affaire de 400 000EUR, la prime établit par l'une de nos compagnies pour son assurance décennale étanchéité sera de seulement 5500EUR. Il est évident que ce tarif est à titre indicatif et que la prime est évaluée en fonction de votre dossier...
MH63 - Construction d'habitations en Auvergne
Construction d'habitations en Auvergne
Maisons Harmony 63, à Clermont Ferrand
Depuis avril 1986 Mme Tranchet et son associé dirigent une équipe de 10 personnes à votre service. Notre agence implantées à Clermont nous permettent de couvrir l'ensemble de l'Auvergne, et nous avons réalisé à ce jour sur le Puy-de-Dôme (63) mais aussi la Haute-Loire (43) et l'Allier (03) plus de 1550 habitations traditionnelles.
Habiter en résidence secondaire ou principale
Notre...
Date: 2019-02-16 00:41:36
Site :
http://www.maisonsharmony63.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance habitation d'une maison en construction / dommage ouvrage ou garantie decennale / contrat de construction assurance dommage ouvrage / contrat d assurance garantie
La garantie Dommages - Ouvrage, comment ça marche ?
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Ajoutée le 4 févr. 2016
Il est toujours délicat de se protéger efficacement lors de la construction de...
Site :
https://www.youtube.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / dommage ouvrage ou garantie decennale / garantie dommage ouvrage constructeur / que couvre la garantie dommage ouvrage / garanti dommage ouvrage
Assurance dommage ouvrage : Prix & Devis
VOTRE DEVIS EN
1 HEURE*
Recevez en 1 heure* par e- mail un devis d'assurance Dommages Ouvrage correspondant à votre projet.
* Pendant les heures d'ouverture du lundi au vendredi de 9H00 - 12h00 et de 14H00 - 18H00
Besoin d'information, notre équipe est à votre écoute au 02 47 380 189.
L'OFFRE LA PLUS
COMPÉTITIVE
Leader en assurance construction Bati Assure est en relation...
Site :
https://batiassure.fr
Assurance habitation maison en construction | Direct Assurance
Direct Assurance > Assurance habitation > Assurance habitation maison en construction
Une assurance habitation obligatoire pour une maison en construction
En tant que futur propriétaire d'une maison en construction, vous devez assurer votre bien. Cette assurance habitation est obligatoire, et à défaut, vous êtes passible d'une d'amende. Le particulier doit posséder une garantie dommages ouvrage avant le début des travaux.
Des assurances obligatoires
Lors de la construction d'une maison, l'entrepreneur et le particulier doivent chacun posséder une assurance :
La garantie dommages ouvrage pour le particulier qui demande...
Assurance dommage ouvrage | Garantie-decennale.com
Les fissures importantes des murs
La mauvaise implantation de l'immeuble sur le terrain
Il faut toutefois noter que l'assurance dommage-ouvrage ne couvre pas les retards d'achèvement des travaux. De même, les sinistres survenant pendant les travaux ne sont pas couverts. Pour couvrir les risques durant le chantier de construction comme les inondations et les incendies, il faut nécessairement...
Ravalement : le syndic a-t-il le droit d'exiger une ...
Cette assurance est obligatoire, même si professionnel dispose d'une garantie décennale.
Par ailleurs, l'obligation d'assurance ne s'applique pas à tous les travaux de construction mais seulement à ceux qui sont qualifiés de travaux de bâtiment au sens des articles L 241-1 à L 242-2 du Code des assurances (loi n°78-12 du 4 janvier 1978, titre III).
Cependant, il n'existe aucune définition réglementaire des travaux de bâtiment. C'est donc la jurisprudence et les décisions du Bureau Central de Tarification qui fournissent des indications sur le sujet.
Le syndic de copropriété, est tenu en sa qualité de représentant du...
Site :
https://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux copropriete / assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux / assurance dommage ouvrage obligatoire copropriete / assurance dommage ouvrage travaux copropriete
Assurance décennale panneaux photovoltaïques | Garantie ...
Cette assurance, rendue obligatoire par la Loi Spinetta du 4 janvier 1978 pour tous les professionnels du bâtiment, concerne les vices et dommages pouvant affecter la solidité d'un ouvrage et de ses équipements indissociables. Des dommages pouvant affecter l'étanchéité des bâtiments et les rendant impropres à leur utilisation.
Les installateurs de panneaux photovoltaïques
Les...
Constructeur maison nantes : Les provinciales, maison ...
Voir nos différents styles de constructions, maisons traditionnelles, modernes, etc.
Nous vous accompagnons de A à Z dans la réalisation de votre projet de construction
Depuis la recherche de terrain jusqu'à la remise des clés, nous vous assurons un suivi dans toutes les étapes de la réalisation de votre projet.
Concevoir son projet d'habitation et personnaliser vos espaces selon votre...
Site :
http://www.les-provinciales.fr
Thèmes liés : assurance habitation d'une maison en construction / assurance d une maison en construction / garantie decennale construction maison / garantie decennale constructeur de maisons individuelles / assurance construction maison individuelle
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Informations générales
désignation du terrain et mention du titre de propriété ;
indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;
justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;
référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.
désignation du...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Que couvre l’assurance dommages-ouvrage
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
Un particulier qui fait construire sa maison par un professionnel doit souscrire une assurance dommages-ouvrages afin d'obtenir une réparation en cas d'éventuels défauts de construction. Dans le cadre de notre guide sur les assurances et garanties en décoration d'intérieur, voici l'essentiel de ce que vous devez savoir sur l'assurance...
Site :
https://mondecorateur.pro
Assurance auto-entrepreneur
. Et si vous ne trouvez pas d'assureur ?
1. Responsabilités et obligations
L'auto-entrepreneur en tant qu'entrepreneur individuel est responsable de ses actes professionnels, contrairement aux salariés. Concrètement : cela signifie qu'il peut être poursuivi pour les manquements ou préjudices qu'il aurait causés.
Avant de démarrer son activité, l'auto entrepreneur doit se renseigner...
La responsabilité décennale | Ordre des architectes
La loi 78/12 du 4 janvier 1978 dite loi Spineta, entrée en vigueur en janvier 1979, a confirmé et étendu le principe de l'assurance obligatoire à toute personne physique ou morale dont les responsabilités décennales et biennales peuvent être engagées sur le fondement de la présomption établie par les articles 1792 et suivants du code civil.
Les architectes qui exercent la maîtrise...
Site :
https://www.architectes.org
Thèmes liés : assurance ouvrage d'art / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / dommage ouvrage ou garantie decennale / garantie decennale code civil / assurance responsabilite decennale
Qu'est-ce que l'assurance dommages-ouvrage ? - Maisons d ...
5 DÉCEMBRE 2018
Qu'est-ce que l'assurance dommages-ouvrage ?
Vous avez décidé de vous lancer dans la construction de votre maison ! On vous parle de la fameuse DO ... Mais qu'est-ce que l'assurance dommages-ouvrage ? Qui est concerné par cette assurance et est-elle obligatoire ? Quels sont les risques de l'absence de DO ?
L'assurance dommages-ouvrage est-elle obligatoire ?
Oui,...
Assurance décennale MACIF - garantie-decennale.maison
Obtenir mes devis d'assurances décennales Devis immédiats !
Détails de l'assurance décennale MACIF
Présentation de MACIF
Il s'agit d'une société d'assurances disposant de plusieurs qualités, notamment en ce qui concerne ce secteur, puisqu'elle est considérée par les experts comme étant une véritable référence sur le territoire français. Les secteurs d'activités de la société se concentrent sur l'assurance automobile, l'assurance habitation, tout en proposant des services pour faire bénéficier les...
Site :
garantie-decennale.maison
Thèmes liés : devis d'assurance macif / devis assurance decennale / devis d'assurance maison / societe d'assurance credit / societe d assurance credit
Solaire: les installations photovoltaïques intégrées en ...
Devant le juge judiciaire, l'assurance soulevait l'impossibilité de faire valoir la garantie décennale.
Saisie du litige, la Cour d'appel de DIJON censure la thèse de la compagnie d'assurance et rappelle :
« Sur la responsabilité décennale des constructeurs :
Attendu que conformément à l' article 1792 du Code Civil, tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit envers le...
Site :
https://www.green-law-avocat.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance maitre d ouvrage / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance definition
Guide de la construction - Construire sa maison avec un ...
Construire sa maison avec un Constructeur de Maison Individuelle
Construire sa maison avec un Constructeur de Maison Individuelle
Vous avez décidé de vous lancer, ça y'est vous allez construire votre maison ! Mais à qui s'adresser ? Y a-t-il un réel avantage à signer un contrat de construction avec un constructeur de Maison individuelle ? Construire sa maison avec un Constructeur de...
Avocat Responsabilités et assurances du marchand de biens ...
in Immobilier/construction
Avocat Schaeffer
L'activité principale du marchand de biens est la revente de biens immobiliers à titre professionnel, généralement après les avoir procédé à leur rénovation.
A sa responsabilité de vendeur professionnelle peut donc s'ajouter celle de constructeur lorsque la nature de la rénovation met à sa charge les garanties légales correspondantes.
De...
Site :
http://lawperationnel.com
Comparateur d'assurance décennale pour les artisans
La garantie decennale est destinée à :
Une société existante
Une société en cours de création
Date d'effet de votre futur...
Site :
https://www.devis-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : assurance decennale artisan / assurance garantie decennale / comparateur d assurance / garantie decennale