Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance
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Formulaires de gestion des contrats Afer | Epargne Actuelle
Portefeuilles des supports du contrat d'assurance vie Afer
Prospectus et Informations Clés pour l'investisseur des supports du contrat Afer
Fonds Garanti en euros : Document d'Informations Spécifiques
Fonds Garanti en euros : reporting semestriel
Afer Eurocroissance : dépliant
Afer Eurocroissance : fiche du support
Afer Eurocroissance : Document d'Informations Spécifiques
Afer Eurocroissance...
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http://www.epargneactuelle.com
Thèmes liés : contrat assurance vie support euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / gestion des contrats d'assurance vie / contrat d assurance garantie
Assurance santé travailleur frontalier suisse - Alptis
Exemples de remboursements
Soignez-vous où vous voulez ! La complémentaire santé frontaliers Alptis prend en charge le remboursement des soins de santé effectués en Suisse ou en France.
Complémentaire santé personnalisée : avec 5 niveaux de garantie au choix, composez vous-même l'assurance santé qui correspond à vos besoins et ceux de...
Site :
https://www.alptis.org
Thèmes liés : assurance sante suisse frontalier / l'assurance complementaire sante en france / assurance complementaire sante france / assurance sante suisse lamal / assurance sante la suisse
Formulaire S1 - Assurance maladie - Expatriation et droits ...
Obtenir le formulaire S1
Le formulaire S1 (imprimé S1 ou document S1) de l'assurance maladie vous permet d'exporter vos droits à la couverture sociale (maladie) dans un autre pays. Cependant, contrairement au formulaire E104 , vous restez couverts par la sécurité sociale française.
Comment obtenir le formulaire S1 ? Télécharger le formulaire S1 ?
Vous devez contacter votre caisse d'assurance maladie (le plus souvent, votre...
Site :
http://www.facil-expat.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Responsabilité civile professionnelle (RCP) - macsf.fr
Constat
A quoi sert la RCP ?
La souscription d'un contrat de responsabilité civile professionnelle est obligatoire pour l'exercice des professions de santé. LA RCP est de loin la première assurance que le pro de santé doit souscrire. Ce contrat garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du pro de santé et le coût de sa défense devant les juridictions...
Site :
https://www.macsf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle medicale / assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Quelle est la meilleure mutuelle pour optique et dentaire ...
Citer
» 13 Février 2019, 13:44
Il existe des mutuelles modulables. Vous choisissez de renforcer tel ou tel poste sans payer plus pour des soins qui ne vous serviront en théorie pas. Des contrats sur mesure, à la carte ou personnalisés, je pense que c'est là la solution pour dépenser moins. Par contre, avec ce genre de grosses dépenses, il y a souvent un délai de carence alors prenez...
Site :
http://forum.sports-sante.com
Thèmes liés : comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante pas cher / mutuel assurance adresse remboursement / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / prise d'effet du contrat d'assurance
Autorité des marchés financiers (Québec) — Wikipédia
Autorité des marchés financiers (Québec)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Autorité des marchés financiers et AMF .
Autorité des marchés financiers
Assurances, Distribution de produits et services financiers, Valeurs mobilières, Institutions de dépôt (sauf les banques)
Siège social
modifier - modifier le code - modifier...
Date: 2019-02-14 23:03:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / produits d'assurance entreprise / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / courtier d assurance entreprise
PFL ou IR ? - Définition par Comparavie.fr - Assurance vie
C'est une option fiscale prise par le souscripteur lors d'un rachat partiel ou total sur un contrat d'assurance vie . Le Prélèvement Forfaitaire Libératoire correspond à un prélèvement fixe de l'impôt par l'assureur qui le reverse à...
Site :
http://www.comparavie.fr
Thèmes liés : rachat partiel d'un contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie definition / imposition rachat contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie
Articles:Droit de la construction:Les conditions de ...
Les conditions de contrat FIDIC « Design, Build & Operate Form » du Livre Or
de Rechtsanwalt Dr. Götz-Sebastian Hök
La Fédération Internationale des Ingénieurs-Conseils (FIDIC) est connue et reconnue pour ses modèles de contrats de construction équilibrés et utilisables partout dans le monde. Depuis environ 50 ans, la FIDIC s'affaire à concevoir et publier des modèles de contrats de...
Site :
http://dr-hoek.de
Assurance proprietaire non occupant - gerancecenter.com
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Souscrivez une assurance Propriétaire Non Occupant au meilleur tarif.
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L'assurance Propriétaire Non Occupant : pourquoi souscrire ?
Nouvelle obligation de la Loi ALUR
Selon l'article 9-1 de la Loi du 10 juillet 1965 crée par la Loi...
Site :
https://www.gerancecenter.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / meilleur contrat d assurance vie / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Frais ambulatoires bien couverts avec notre assurance | DKV
Parce que vos frais médicaux ne se limitent pas toujours à une hospitalisation, une assurance frais ambulatoires vous permet de couvrir tous vos frais médicaux hors hospitalisation, tout au long de l'année. Quel que soit le produit sélectionné chez DKV, nous vous garantissons un remboursement à 80% pour :
Les consultations médicales et paramédicales
Les adjuvants médicaux (verres de...
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Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / resiliation contrat d'assurance vie / gestion des contrats d'assurance vie / contrat d assurance vie
Souscripteur, assuré et bénéficiaire de contrat / Droit ...
6453 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Pour le terme bénéficiaire en assurance vie ou assurances de personnes, je suis entièrement d'accord
Les conditions générales des contrats: exemple en responsabilité civile chef de famille il est précisé: personnes bénéficiant de la garantie.
En assurance automobile votre fils bénéfcie de l'assurance-défense recours en général...
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https://experatoo.com
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie
Assurance remorque
Assurance remorque : Assurance remorque
Nos garanties pour l' assurance professionnellesvous permettent de protéger votre entreprise.
Nos garanties l' assurance remorque couvrent les conséquences des erreurs et des fautes remorque de l'entreprise, pour des projets, des produits, des prestations délivrées dans le cadre des activités de votre organisation.
Le champ d'application des garanties...
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Thèmes liés : assurance remorque bateau en ligne / contrat d assurance garantie / assurance bateau devis en ligne / tarif assurance bateau en ligne / garantie compagnie d assurance
Assurance moto temporaire - Assurance moto temporaire en ...
Assurance moto temporaire en Guadeloupe
Notre assurance auto temporaire propose des tarifs très attractif.
Le tarif est standard quel que soit la moto ou le scooter, notre assurance moto temporaire est disponible en souscription immédiate avec prise d'effet dans l'heure.
Vous pouvez souscrire votre assurance auto temporaire en ligne via notre formulaire devis gratuit ou au téléphone avec un de nos assureurs conseils au 09 53 59 38 83
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Le tarif d’une femme de ménage en 2019 - LeTarif.com
Services à domicile > Ménage > Le tarif d'une femme de ménage en 2019
Le tarif d'une femme de ménage en 2019
Sans frais administratifs ni commissions, les femmes de ménage auto-employées ( auto-entrepreneur ) offrent un service de qualité, agréé par l'état, flexible et le moins cher du marché, avec un prix de revient moyen de l'ordre de 7.5EUR de l'heure, contre un prix de revient...
Site :
https://letarif.com
CDW/LDW - Collision/Loss Damage Waiver (Dommages matériels ...
Renouvellements
CDW/LDW - Collision/Loss Damage Waiver (Dommages matériels / vol)
Les abréviations CDW et LDW sont des termes fréquemment utilisés dans le secteur de l'assurance auto. Elles se rapportent à la même chose, aux dégâts éventuellement subis par votre voiture.
CDW étant l'abréviation de Collision Damage Waiver
LDW, celle de Loss Damage Waiver
Il s'agit de garanties...
Date: 2019-02-16 03:31:36
Site :
https://www.assurancelocationvoiture.fr
Thèmes liés : contrat d assurance voiture / contrat d assurance garantie / devis d'assurance voiture en ligne / devis d'assurance voiture / devis d assurance voiture
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
Particuliers ou professionnels, vous avez décidé de construire ou de faire construire une maison ou un garage... il est primordial pour vous de souscrire à une assurance dommages ouvrage. Au cours d'un chantier, il se peut que des matériaux achetés et mis en place ne tiennent pas, ce type...
Votre mutuelle d'assurance vie sans intermédiaire | MIF ...
La MIF, l'assurance vie au service de vos projets
La performance MIF,
2,35% nets servis en 2018(1) sur le fonds en euros de nos contrats.
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Notre modèle mutualiste,
plaçant le sociétaire au centre de nos préoccupations.
Une relation humano-digitale,
pour optimiser la qualité du service rendu au sociétaire.
Nos trois métiers,
l'assurance vie, la prévoyance et la gestion financière, pour plus de 4 milliards d'euros d'actifs gérés.
Notre expertise,
traduction de la qualité de notre...
Site :
mifassur.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / frais de gestion contrat d'assurance vie / rendement contrat d'assurance vie / gestion des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Votre mutuelle d'assurance vie sans intermédiaire | MIF ...
La MIF, l'assurance vie au service de vos projets
La performance MIF,
2,35% nets servis en 2018(1) sur le fonds en euros de nos contrats.
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Notre modèle mutualiste,
plaçant le sociétaire au centre de nos préoccupations.
Une relation humano-digitale,
pour optimiser la qualité du service rendu au sociétaire.
Nos trois métiers,
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Modele : contrat de maintenance et réparation - Documents.fr
Contrat de maintenance et réparation
Modele de document et de lettre : Contrat de maintenance et réparation
Maintenance et réparation : formalités
La maintenance vise à maintenir ou à rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé. La maintenance regroupe toutes les actions de dépannage et de réparation, de réglage, de...
Site :
http://www.documents.fr
Thèmes liés : service d'assurance emploi / effets de la resiliation du contrat d'assurance / resiliation contrat d'assurance / modele de lettre de fin de contrat d'assurance / assurance emploi nombre d heures
ASSURANCE MEILLEURS TARIFS MARSEILLE
ASSURANCE MEILLEURS TARIFS MARSEILLE
Votre Agence Assurances DELMAS est située dans le 8ème arrondissement de Marseille dans le département des Bouches-du-Rhône.
M. DELMAS est à votre écoute pour vous conseiller dans le choix de toutes vos assurances.
La particularité de notre agence est de proposer des contrats avec beaucoup moins d'exclusions que la...
Site :
https://www.assurancedelmasmarseille.fr
Banque, Assurance - Annonces et petites annonces : offres ...
OK
Banque, Assurance - Annonce et petites annonces
A la recherche d'un job dans une banque, vous pourriez très bien devenir employé de banque à partir du moment où vous avez les qualifications requises. Tout dépend de l'emploi que vous voulez remplir et celui proposé. Par ailleurs, si vous souhaitez vous diriger vers les...
Site :
https://www.anibis.ch
Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / recherche d'emploi banque assurance / recherche d emploi banque assurance / offre d emploi assurance / devenir courtier d'assurance
GAN : Assurance de crédit immobillier (formule confort et ...
Menu
GAN, assureur de crédit immobilier
Le Groupe des Assurances Nationales (GAN) naquit il y a cinquante ans tout juste, il est issue de la fusion du groupe le Soleil et l'Aigle avec la Nationale.
Le Gan est présent dans tout les domaines de l'assurance (habitation, véhicule, santé, assurance vie etc...). Mais aussi assurance emprunteur, (ou assurance de prêt immobilier, c'est la même...
Boursorama Banque - Avis, analyse, offre de bienvenue ...
En comparaison des autres banques en ligne, Boursorama Banque propose une offre de livrets d'épargne particulièrement riche.
Celle-ci se décompose de la manière suivante :
Un Compte sur Livret sans frais, sans plafond et très accessible, et proposant une rémunération tout juste correcte de 0,10% (en comparaison avec les standards du marché)
La possibilité de souscrire un Compte sur...
Site :
http://www.nextbanq.fr
Assurance crédit maison: Décès invalidité, chômage - Prêt ...
Assurance crédit maison: Décès invalidité, chômage
Assurance décès invalidité
Tous les banquiers proposent leur propre assurance dans leur offre de prêt. Rien ne vous oblige à contracter cette assurance. Comparez les tarifs avec les companies d'assurances, souvent moins chères (de -20% à -40% si vous avez moins de 40 ans).
Lisez et comparez bien les clauses de limitation de garantie :...
Site :
http://www.ideesmaison.com
indemnité chomage : qui a droit ?| Dossier Familial
» Les conditions pour bénéficier des allocations chômage
Les conditions pour bénéficier des allocations chômage
Véronique Baudet-Caille et Bernard Genès
| Le 29/01/2018 à 15h32
Le montant des allocations chômage est variable. - Rawpixel
Si vous perdez votre emploi, vous n'avez pas automatiquement droit au chômage. Vous devez remplir plusieurs conditions....
Conseil : Les indicateurs de fuite ( Avantages d'une ...
Les indicateurs de fuites
L'humidité a 4 origines principales
Condensation : l'air intérieur de vos pièces est humide et se transforme en eau au contact des parois froides (murs et fenêtres).
Remontées capillaires : l'humidité contenue dans le sol remonte dans le mur.
Infiltrations : dues à des fissures locales ou des matériaux qui deviennent poreux (ne sont plus imperméables).
Causes...
Site :
http://www.energia-paca.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance garantie / compagnie d'assurance habitation / fin de contrat d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
Tout...
Marché : Professionnel | Crédit Mutuel
Une banque qui appartient à ses clients, ça change tout !
Les avantages du compte professionnel
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Ouvrez ou transférez un compte simplement en prenant rendez-vous
Proximité
Un conseiller professionnel dédié, joignable directement et proche de vous
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Une offre complète pour vous et vos...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : assurance banque credit mutuel / assurance professionnelle credit mutuel / assurance vie credit mutuel / contrat assurance sante credit mutuel / assurance sante collective credit mutuel
Rachat de credit Societe Generale, Simulation rachat de ...
Rachat de crédit Société Générale
Rachat de crédit Société Générale
La Société Générale fait partie de l'un des trois piliers du système bancaire et financier de France. L'établissement propose plusieurs offres de financement dans son catalogue. Le rachat de crédit en fait partie .
Comparer gratuitement les rachats de crédits
Le rachat de crédit
Le rachat de...
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Site :
mutuelle-animaux.info
L’espace personnel : Mon compte ameli | CPAM
Rechercher :
L'espace personnel : Mon compte ameli
Le compte ameli permet d'accomplir un grand nombre de démarches en ligne. Fin 2014, ses adhérents représentent 53 % de la population couverte à Paris.
La notoriété du compte ameli et le taux d'équipement des...
Site :
http://2014.rapportannuel-assurancemaladie.paris
Thèmes liés : taux d assurance maladie / carte d assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance en ligne
SwissLife santé : une assurance aux remboursements ...
Vous cherchez la meilleure assurance santé ? Alors découvrez la formule « Santé Particuliers » de SwissLife. Elle est à des tarifs raisonnables et ses remboursements sont adaptés selon le souhait de l'assuré.
Un simple comparatif mutuelle permet de distinguer ses atouts et l'efficacité de ses formules.
Plus de détails sur cette formule de complémentaire santé conçue par SwissLife...
Logement inoccupé : quelle assurance choisir ? | APRIL
L'assurance propriétaire non occupant
Logement inoccupé pendant les vacances
Si vous partez quelques jours en vacances, votre logement est couvert par votre assurance multirisques habitation, à condition de prendre les précautions d'usage pour éviter les risques de sinistre.
Reportez-vous aux conditions générales de votre assurance habitation . Ces dernières énoncent précisément les...
Date: 2019-02-16 04:11:57
Site :
https://www.april.fr
Thèmes liés : assurance d'un bien immobilier en location / assurance de l immobilier / maison de l assurance / contrat d assurance logement / assurance d'appartement en location
Generali - Komparassurance
- Attentats et actes de terrorisme
- Séjour Voyage
L'assurance Habitation de Generali garantie sur la base de la valeur à neuf de l'ensemble de vos biens mobiliers, uniquement ceux acquis depuis moins de 2 ans.
ASSURANCE AUTO
Generali propose 3 formules pour le contrat d'assurance Auto, uniquement pour les particuliers.
1) Formule TIERS : recommandé pour les véhicules anciens ou à faible valeur. Une garantie indispensable pour vous couvrir en cas de responsabilité civile automobile, défense pénale et recours suite à un accident).
2) Formule TIERS ÉTENDUE : éléments de la formule tiers ainsi qu'une garantie en cas...
Site :
http://www.komparassurance.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto contrat 2 ans / l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Depannage voiture et moto au meilleur Prix - ALLO REMORQUAGE
Véhicules en panne.
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto et du remorquage pas cher !
Remorquage Avec ALLO REMORQUAGE, trouvez le professionnel du depannage auto à proximité au meilleur prix en 1 clic ! Remorquage, dépanneuse, depanneuse, dépanneur, depanneur, dépanneurs, depanneurs, depannage, remorquage, dépannage, remorquage, remorquage, dépannage, remorquage,...
Site :
http://www.depannage-voiture.com
La sécurité sociale - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale
À la rentrée 2019/2020, le régime étudiant de sécurité sociale disparaîtra. On vous explique les démarches en fonction de votre situation et celles, indispensables, pour bien percevoir vos remboursements de frais de santé.
Envoyer par courriel
Si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2019/2020...
Si vous vous inscrivez pour la...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Accident de la route sans contrôle technique / Litiges
12304 message(s) , Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,
Il vous faut savoir ce que dit votre contrat d'assurance en matière de remboursement et en matière de contrôle technique. Tout doit être écrit.
Publicité , Proposé par le site www.information-juridique.com
Service de consultation d'avocats en ligne
Vous n'avez pas encore trouvé de réponse à votre problème juridique...
Site :
https://www.experatoo.com
Thèmes liés : assurance accident voiture sans controle technique / contrat d assurance voiture / contrat d assurance accident / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance garantie
Maladie de longue durée — Wikipédia
Fonctionnement du dispositif[ modifier | modifier le code ]
La réforme de 2004 a profondément modifié la gestion des ALD : place du médecin traitant, responsabilisation du patient face à sa maladie et sa prise en charge. La loi du 13 août 2004 a dégagé trois grands axes en termes d'amélioration du dispositif des ALD.
Triple mission de la Haute Autorité de santé (HAS)[ modifier |...
Date: 2019-02-11 16:35:36
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Auto : Bien s'assurer pour la conduite accompagnée
Les pouvoirs publics encouragent le dispositif de la conduite accompagnée. Mais qu'en est-il en matière d'assurance ? Voici ce que change la conduite accompagnée pour l'accompagnateur et pour le jeune conducteur.
Deux dispositifs sous un même nom
L'appellation « conduite accompagnée » recouvre depuis 2010 deux dispositifs:
- l'apprentissage anticipé de la conduite, possible dès 16 ans....
Site :
http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance malus jeune conducteur / compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto / assurance accident laa
CMU : couverture maladie universelle
Le numéro de Références CMU du mois de juillet est en ligne
Au sommaire de ce numéro : la présentation d'une étude du CREDOC sur les raisons du non-recours à l'ACS, les dernières dispositions réglementaires et le bilan 2016 de la CMU-C et de l'ACS.
Pour accéder au numéro, cliquez ici
Date de parution : 13-07-2017
Appel à projet de recherche : analyse de l'évolution de la...
Site :
cmu.fr
Chômage complet - emploi.belgique.be
Exclusion et sanctions.
La réglementation en matière de chômage a pour but d'accorder aux chômeurs qui, pour une cause indépendante de leur volonté, ne peuvent être intégrés dans un nouvel emploi, des allocations de chômage en remplacement de leur rémunération perdue.
Champ d'application
La réglementation en matière de chômage n'a pas de champ d'application propre. La qualité...
Assurance vie Groupama : épargner dans un cadre fiscal ...
Assurance vie et Capitalisation Groupama selon le patrimoine
Valoriser et transmettre un capital, protéger ses proches ou encore se constituer un complément de revenus...
L'assurance vie et la capitalisation sont des solutions souples et complémentaires qui s'adaptent à vos projets, tout au long de votre vie. Elles constituent des placements privilégiés pour diversifier votre...
Site :
https://www.groupama.fr
Prise d'effet du contrat de prévoyance - convention.fr
Date de signature :7 juin 2017
Thématique :Modification de l'accord prévoyance du 3 juillet 1992
Lien vers l'avenant : Cliquez ici
Modification 23/02/2018 : Suite à l'arrêté d'extension du 15 février 2018 (JORF n°0043 du 21 février 2018), les dispositions de l'avenant, conclu le 7 juin 2017, portant modification de l'accord de prévoyance du 3 juillet 1992 sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la présente convention collective.
Contenu de la mise à jour
Modifications des dispositions relatives à la...
Site :
https://www.convention.fr
Thèmes liés : date d'effet du contrat d'assurance / prise d'effet du contrat d'assurance / effet relatif contrat d'assurance / effet du contrat d'assurance / effets du contrat d assurance
Avantage en nature véhicule - Externalisation de la paie
Avantage en nature véhicule : définition et calcul
Avantage en nature véhicule : définition et calcul
Lorsqu'un véhicule d'entreprise est mis à la disposition d'un salarié qui l'utilise à des fins à la fois professionnelles et personnelles, l'utilisation privée constitue un avantage en nature. Il importe peu que l'employeur soit propriétaire ou locataire du véhicule (voiture en...
Site :
https://www.ruedelapaye.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance pour entreprise / carte professionnelle d'assurance
Filiales du Groupe - Attijariwafa bank -Accueil-
Accueil / NOUS CONNAITRE / Filiales du Groupe
Text1
Groupe intégré, Attijariwafa bank a développé une offre para bancaire complète via ses filiales spécialisées qui occupent des positions de premier plan dans leurs métiers et constituent un relais de croissance significatif dans le développement du groupe.
Au Maroc
Wafa Assurance
Wafa Assurance a pour vocation première de...
Simulateur Excel : quel impôt choisir pour vos rachats d ...
Simulateur Excel : quel impôt choisir pour vos rachats d'assurance-vie : PFL ou IRPP ?
23 février 2018 1 h 55 min
PFL ou IRPP? Réponse en un clic.
Feuille de calcul Microsoft Excel
200.5 KB
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Mise à jour : Le logiciel ne prend pas en compte le nouveau choix PFU (prélèvement forfaitaire unique) car celui-ci impacte l'assurance-vie mais également tous vos autres placements....
Site :
https://www.corrigetonimpot.fr
Thèmes liés : fiscalite rachat contrat d'assurance vie / imposition rachat contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie apres 8 ans / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat d'un contrat d'assurance vie
assurances-decennales.be - Assurance décennale
Votre assurance Responsabilité Civile obligatoire.
Il s'agit d'une assurance obligatoire en Belgique. Tous les acteurs du secteur de la construction (architectes, entrepreneurs et autres prestataires) qui effectuent des travaux sur des habitations, avec l'intervention obligatoire d'un architecte, sont tenus d'assurer leur responsabilité sur 10 ans.
Cette obligation...
Site :
https://www.assurances-decennales.be
Thèmes liés : assurance decennale obligatoire belgique / contrat d assurance responsabilite civile / assurance decennale obligatoire / assurance responsabilite decennale / l'assurance obligatoire belgique
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Permis de conduire
Pour tout achat d'assurance, on a envie de trouver la meilleure prestation possible, suivant notre situation et nos besoins. Bien entendu, l'un des critères auquel l'on sera très attentif est celui du prix, mais ce n'est pas le seul. On préfère, par exemple, payer un peu plus, si on en a la possibilité,...
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http://www.sos-permis.ch
Thèmes liés : trouver une assurance jeune conducteur / contrat type d assurance / meilleur prix assurance voiture / prise d'effet du contrat d'assurance / effet du contrat d'assurance
Qu'est-ce que le bonus et le malus ? Définition et exemples
Accueil » Nos conseils en assurance » Bonus et malus : les règles d'usage
Bonus et malus : les règles d'usage
Pour bien choisir son assureur, il est important de bien connaître tous les points qui vont influencer le prix de votre contrat. Le bonus et le malus sont incontournables, en voici la définition.
Définition
Le bonus / malus est un système de réduction / majoration applicable à...
Site :
http://www.assurance-motos.net
Thèmes liés : assurance malus bonus / exemple de contrat d assurance / contrat d assurance accident / assurance accident laa / assurance malus moto