Articles sélectionnés pour le thème : contrat type d assurance
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Refus assurance prêt immobilier pour problème de santé ...
Assurance prêt après avoir été refusé pour maladie problème de santé
Votre assurance de prêt à été majoré pour raison de santé ou refusé
Comme l'emprunteur est libre de choisir l'assureur qui lui convient, le banquier qui au départ souhaite vous proposer la totalité des contrats dont il dispose. Mais si vous avez un problème de santé, il n'aura pas de solutions à vous proposer,...
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Mastercard Gold avec assurance annulation ... - kbcbrussels.be
Assurance annulation de voyage comprise
Vous êtes couvert jusqu'à 6.000 euros en cas d'annulation de votre voyage ou de retour anticipé.
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Livraison d'un produit endommagé ou non conforme? Nous veillons à ce que vous récupériez votre argent!
Limite de dépenses plus élevée
Par défaut jusqu'à 5.000 euros par mois.
Qu'est-ce qu'une carte de...
Site :
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Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
Section II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Assurance décennale et contrat de construction de maison ...
Anjarasoa RAZAF Auto entrepreneur
L'accession à la propriété est devenue un projet auquel beaucoup de ménages ont fait une priorité. L'achat ou la construction d'une maison individuelle ne doit pas se faire à la hâte. Certains points nécessitent une vérification minutieuse pour éviter les mauvaises surprises à la réception des travaux. C'est principalement le cas d'une assurance...
Quels sont les meilleurs contrats d'assurance vie du ...
Quels sont les meilleurs contrats d'assurance vie du moment ?
Par François Anglade, publié le
18/04/2014 à 10:36
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Le Grand Prix 2014 des assurances vie réalisé par Mieux Vivre Votre Argent récompense les contrats affichant les meilleurs rendements mais aussi des frais très raisonnables ainsi que la souplesse nécessaire. Parce qu'il est impératif de ne pas miser sur...
Guide de la construction - Construire sa maison avec un ...
Construire sa maison avec un Constructeur de Maison Individuelle
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Vous avez décidé de vous lancer, ça y'est vous allez construire votre maison ! Mais à qui s'adresser ? Y a-t-il un réel avantage à signer un contrat de construction avec un constructeur de Maison individuelle ? Construire sa maison avec un Constructeur de...
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
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http://www.anameva.com
Résilier votre assurance Santé - Conseils pour bien ...
Hausse des cotisations injustifiée
Résiliation hors échéance pour adhésion à une mutuelle santé d'entreprise obligatoire
Les entreprises, associations, et employeurs du secteur public ont l'obligation de proposer une complémentaire santé à leurs salariés. Si ce contrat collectif de mutuelle santé est obligatoire, alors vous pouvez résilier votre mutuelle santé sans frais. Ce motif...
Site :
https://www.resilier.fr
Thèmes liés : resiliation contrat assurance sante / resiliation contrat d'assurance entreprise / resiliation contrat d'assurance professionnelle / resiliation contrat d'assurance / contrat d assurance sante
Contrat de travail en France — Wikipédia
Contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Contrat de travail .
Cet article concernant le droit doit être recyclé
(
novembre 2014
).
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à...
Date: 2019-02-08 21:53:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Assurance et vérification de l’application des règles et ...
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Le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site :
http://www.decavi.be
Les Incoterms - Cours de droit
La création d'une entreprise dans l'ordre international
§1. Définition des Incoterms
Il y a parfois des abréviations dans les contrats internationaux (ex : la vente est conclue CIF, CAF ou FOB). Les parties, lorsqu'elles se réfèrent à ces sigles, ont entendu désigner un certain nombre d'obligations à la charge du vendeur et à la charge de...
Site :
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Thèmes liés : contrat d'assurance transport maritime / contrat type assurance transport / contrat type d assurance / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport
Assurance de personnes - Groupe Financier Multi Courtage
Les assurances de personnes comprennent l'ensemble des produits qui sont reliés à la protection de la personne. On y retrouve donc les assurances sur la vie, le revenu et la santé.
Comme son nom l'indique, cette grande catégorie d'Assurances s'adresse à la Personne. Contrairement aux assurances de type I.A.R.D. (Incendie, Accidents, Risques Divers) ce n'est pas les biens matériels qui sont...
Site :
https://www.multicourtage.com
Comment résilier votre protection juridique
Questions/Réponses
Comment résilier votre contrat de protection juridique ?
L'assurance de protection juridique vous permet d'être assisté et de prendre en charge une partie de vos frais de procédure en cas de litige avec un voisin, un artisan, l'administration ou encore votre employeur. Elle peut aussi agir en votre nom en cas de procédure judiciaire, pour vous défendre ou au contraire...
Site :
https://www.resilier.fr
ASSURANCE DÉCÈS - Tout savoir et comment la choisir la ...
LES ASSURANCES DECES CREDIT AGRICOLE
Le Crédit Agricole propose principalement cinq contrats.
GARANTI DECES
La souscription est possible dès l'âge de 18 ans ce qui est plus jeune que la majorité des contrats. En revanche la souscription est limitée à 60 ans ce qui est là aussi bien plus jeune que beaucoup de contrats notamment ceux qui peuvent être souscrits jusqu'à 85 ans Ceci dit plus...
Site :
http://www.assurance-deces.org
Lexique
Nous écrire
Le secteur de la santé et de la protection sociale utilise certains termes techniques dont la compréhension n'est pas toujours évidente. Petit panorama alphabétique d'explication de ce "jargon"
- A -
Accès direct (médecin en accès direct)
Terme associé au parcours de soins coordonnés. Un professionnel de santé est en accès direct quand il n'est pas nécessaire de passer...
Site :
https://www.mutualia.fr
Compagnie générale des assurances et grosses aventures de ...
Compagnie générale des assurances et grosses aventures de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
La Compagnie générale des assurances et grosses aventures de France est l'une des premières entreprises françaises couvrant la valeur des biens en cas de perte ou dommage lors d'un transport maritime . Elle fut fondée à...
Date: 2019-02-08 22:11:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compagnie generale d'assurance / compagnie generale d assurance / contrat d'assurance transport maritime / compagnie d'assurance france / compagnie d assurance en france
Assurance vie : le légataire est-il un héritier ...
Cet article a été publié dans la revue actuassurance ( www.actuassurance.com ), n°45, février-mars 2016.
Les clauses bénéficiaires des contrats d'assurance vie mentionnent fréquemment les héritiers, au moins de manière subsidiaire. Ce type de désignation peut soulever des difficultés, notamment en présence de légataires. Un récent arrêt de la Cour de cassation (Cass. 1ère...
Site :
https://www.aurep.com
Annulation et remboursement d'un billet d'avion, de train ...
Le remboursement des titres de transport
et des billets de spectacle.
Avant d'acheter un billet ou une prestation de voyage renseignez-vous sur les possibilités d'annulation offertes en cas d'empêchement de dernière minute.
L'achat d'un forfait vacances, d'un billet d'avion ou encore d'une place de spectacle établit un contrat entre le prestataire et l'acheteur. Les deux parties sont donc...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
La P-Vélo - Roulez couvert - Assurance Belgique Aedes ...
* Pour les engins de déplacement, couverture en Omnium uniquement
** Par vélo électrique, on entend:
Le Vélo électrique dont la puissance est <= à 250 w et la vitesse <= 25 km/h
Le Cycle motorisé dont la puissance est <= 1000 w et la vitesse <= 25 km/h
Le Speed Pedelec dont la puissance est <= 4000 w et la vitesse <= 45 km/h
Pour quelles garanties ?
Pas de franchise pour les vélos...
Site :
https://www.aedessa.be
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / meilleur contrat d assurance vie
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
https://www.legislatis.fr
Archives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-16 00:43:43
Site :
http://www.contact-telephone.com
Assurance PVT / WHV - Australie Guide Backpackers
Souscrire
Pour vous aider à faire un choix, vous pouvez découvrir les offres détaillées de ces quatre compagnies en consultant notre comparatif :
Les assurances voyage ?
Chapka Assurance
L'une des plus réputées est l' assurance Chapka . Très complète et reconnue en France par les backpackers. De nombreux voyageurs choisissent Chapka comme assurance santé pour leur séjour en...
Site :
https://www.australie-guidebackpackers.com
Résilier et Comparer les Banques en Ligne et Traditionelle
avec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résilier sa banque en ligne ou Banque traditionelle
Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Avec la révolution Internet, il est difficile de choisir ! Heureusement, vous n'êtes pas seuls. Nous vous expliquons la différence entre les deux établissements financiers.
Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Que choisir ?
Le choix entre la...
Site :
resiliation.net
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 05/07/2018 - Assurance
5
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2019-02-16 02:17:49
Site :
https://www.inc-conso.fr
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Site :
https://www.labanquepostale-assurancescartes.fr
Assurance vie, un placement pour la retraite
Assurance vie, un placement pour la retraite
Qu'est-ce que l'assurance vie ?
Le principe de l'assurance vie
Un contrat d'assurance vie est un contrat signé entre un adhérent et un assureur. L'argent que vous investissez au sein de cette enveloppe peut être réparti :
soit dans des fonds dits « en euro » totalement sécurisés, dont le rendement est garanti ;
soit dans des fonds dits « en...
l'assurance emprunteur - Institut national de la consommation
L'assurance emprunteur n'est pas qualifiée d'assurance obligatoire. Ainsi, en cas de refus, contrairement notamment à l'assurance automobile, aucun organe de régulation tel que le Bureau Central de Tarification (BCT) n'existe.
En cas de refus d'assurance, rien n'est toutefois perdu. En effet, vous pouvez parfaitement « faire jouer » la concurrence. Les assureurs, via des courtiers...
Date: 2019-02-16 01:17:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
4 faits à considérer sur le chauffage au bois - Blogue ...
4 faits à considérer sur le chauffage au bois
Article révisé le 2 février 2018
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0
Rien de mieux qu'un petit feu de foyer pour chasser le froid mordant des hivers québécois, tout en mettant une ambiance relaxe dans la maison! Vous songez à faire installer un appareil de chauffage au bois dans votre résidence? Voici ce qu'il faut savoir sur les impacts de ce type de chauffage sur...
Site :
http://blogue.lacapitale.com
Thèmes liés : assurance habitation d'une maison en construction / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat type d assurance / contrat d'assurance incendie
Ramonage des conduits de cheminée et assurance : les ...
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Le guide de l'assurance habitation » Ramonage des conduits de cheminée et assurance
Ramonage des conduits de cheminée et assurance
Qui n'apprécie pas de profiter d'une bonne flambée dans la cheminée le premier jour de froid venu ? En effet, l'automne arrivé, les cheminées reprennent vie dans toutes les...
Site :
https://www.les-masure.fr
Assurance Hospitalisation : Trouvez votre assurance au ...
Choisir une assurance hospitalisation?
En Belgique, la loi vous oblige à vous affilier. Vous et l'ensemble des membres de votre famille, à une mutuelle que vous pouvez choisir pour l'assurance-maladie. Mais cette assurance ne couvre malheureusement pas tout les frais médicaux que vous pourriez rencontré.
Une consultation à l'hôpital où chez un spécialiste ne sont remboursés qu'à 75...
La franchise en assurance auto : comment ça marche
JeChange - Le 16 mars 2015 à 15h34
Bonjour,
Merci pour ces compléments de réponse.
En l'espèce, votre responsabilité civile vie privée n'est pas susceptible d'intervenir, ce sinistre étant assimilable à un propre dommage. Votre contrat d'assurance auto tous risques, en vertu de la garantie dommages, pourrait intervenir et prendre en charge les frais engendrés par ce sinistre,...
Site :
https://www.jechange.fr
>> La Gestion de Patrimoine des expatriés et non résidents ...
Concernant les réductions d'impôts en France pour les non résidents, certaines réductions ne sont plus applicables lorsque vous êtes non résident.
En savoir plus sur les réductions d'impôt, cliquez ici >>
« Tri » par type impôt :
En matière d'impôt sur le revenu , les conventions fiscales attribuent dans la majorité des cas l'imposition dans le pays de résidence du...
Date: 2017-12-11 21:13:50
Site :
http://www.joptimiz.com
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
Visiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
ce que doit prevoir un contrat de travail international ...
En raison notamment de l'expansion internationale des sociétés et de la mise en place du principe de libre circulation des travailleurs au sein de l'Union Européenne, le salarié est souvent amené à travailler à l'étranger. Le salarié sera confronté à deux schémas différents : le détachement ou l'expatriation. Selon le code de la sécurité sociale, le salarié détaché est un...
Comment fonctionne la franchise d'assurance véhicule ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment fonctionne la franchise d'assurance véhicule ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / exemple de contrat d assurance / contrat type d assurance / contrat d assurance / franchise assurance exemple
Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA
Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique
Compétence et indépendance
La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :
le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...
Site :
http://www.anameva.com
Sorties et voyages scolaires au ... - education.gouv.fr
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Meilleure Assurance-vie 2019 : Palmarès des meilleurs ...
Accéder à la rubrique complète
Meilleure Assurance-vie 2019 : Palmarès des meilleurs Fonds en euros
SOMMAIRE
Les meilleurs fonds en euros 2019 à la loupe
En novembre 2018, l'assurance-vie comptait plus de 1704 milliards d'euros d'encours. Sur les 11 premiers mois de l'année, la collecte en assurance-vie a atteint 23,1 milliards d'euros, et 2,7 milliards d'euros en novembre 2018, le...
Site :
https://www.monfinancier.com
FAQ sur Microsoft – Amazon Web Services (AWS)
? Conforme aux conditions générales de Microsoft
? Uniquement sur les instances dédiées EC2 disposant d'une licence Windows Server
? Uniquement si vous disposez de licences via le programme License Mobility et que vous exécutez des instances EC2 Windows Server
? = le scénario est pris en charge
LI = fourni uniquement en tant qu'instances sous licence, vendues par AWS
NA = non...
Date: 2019-02-16 01:48:30
Site :
https://aws.amazon.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Quel est l'assureur le moins cher du marché 2019 auto et ...
Citer
» 14 Février 2019, 12:24
Pour trouver un assureur auto pas cher, tu peux aussi faire appel à un courtier. Surtout s'il te faut à la fois l'assurance auto et l'assurance habitation, ça fait un élément de plus en ta faveur pour améliorer le tarif. Si tu prends les 2 au même endroit, tu seras surement récompensé. Je suis sociétaire à la Macif et j'y reste pour leur sérieux....
VENDEUR A DOMICILE INDEPENDANT : le contrat VDI ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2019-02-14 10:47:53
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Glossaire - Co-operators
Épargne-retraite collective
data count <= 1
A
Achat périodique
Méthode d'achat d'actions consistant à investir régulièrement un montant fixe sans égard au cours de l'action. Un plus grand nombre d'actions est acheté lorsque le cours est faible, et vice versa.
Acquisition des droits
Processus par lequel un employé obtient l'entière propriété des cotisations de l'employeur dans un...
Site :
https://www.cooperators.ca
Contrat de location : modèle gratuit de bail type Loi ALUR ...
Locataire
Autre
En remplissant le formulaire ci-dessus, vous pouvez télécharger un exemple de contrat type imprimable, au format PDF ou Word. Ce modèle de bail vierge doit être adapté par vos soins.
Le bail est un contrat qui permet au locataire et au bailleur d'officialiser leurs engagements sur la location d'un logement, meublé ou non.
Les locations dites nues ou vides sont étroitement...
Date: 2019-02-16 03:22:58
Site :
https://www.alliance-habitat.com
Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire ...
Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire
29 Sep
Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire
Assurance-vie : L'acceptation d'une clause bénéficiaire n'a d'effet qu'en cas de survie de l'acceptant.
En l'absence d'une clause de représentation et de présence de descendants, le décès du bénéficiaire acceptant avant le dénouement du contrat met fin aux effets de...
Site :
https://www.optimial.fr
Auto-entrepreneur et assurances obligatoires ...
Auto-entrepreneur et assurances obligatoires ?
Le fait d'être auto-entrepreneur n'oblige pas à lui seul la souscription d'une assurance particulière.
En fonction de l'activité choisie, il pourra être obligatoire de par la loi de souscrire une RC professionnelle : par exemple pour les diagnostiqueurs immobiliers ou les artisans du bâtiment soumis à des obligations d'assurance...
Site :
http://responsabilitecivileprofessionnelle.com
Assurance Credit Maison
Assurance credit maison
Prendre une assurance pour un crédit immobilier
C'est le rêve de tout un chacun d'avoir, un jour, son propre logement, qu'il s'agisse de la résidence principale ou secondaire. En général, pour faire que ce rêve devienne réalité, il faut emprunter de l'argent, car les biens immobiliers font partie des plus chers sur le marché. Avant de souscrire un crédit immobilier, il s'agit de prendre connaissance des différentes formules existantes. Il existe plusieurs critères pour parvenir à la décision optimale : le niveau, la constance et la pérennité des apports personnels, le comportement financier, le taux et la durée du...
Site :
http://assurance-credit-maison.com