Articles sélectionnés pour le thème : contrat type d assurance
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Doctorant : salaire net en 2018 - Académique et secteur privé
| 2 commentaires
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Présentation de Crédit Mutuel
Crédit Mutuel est un groupe spécialisé dans plusieurs domaines d'activités, que ce soit le secteur banquier ou encore les assurances, tout en réalisant des projets dans la téléphonie ou encore le multimédia d'une manière globale. Crédit Mutuel a été fondé en France et plus précisément à Strasbourg en 1905, ce qui en fait une référence dans le secteur de la finance avec une réelle...
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La formation professionnelle en France - CPFormation|Tout ...
La formation professionnelle en France
Histoire de la formation professionnelle
La FPC (Formation Professionnelle Continue) devient une obligation nationale par adoption de la loi "d'orientation et de programme sur la formation professionnelle", le 3 décembre 1966. Les partenaires sociaux seront chargés de déterminer la politique de formation.
Le 9 juillet 1970, le premier ANI (accord...
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11. Les plaintes à la Commission des normes du travail ...
Vous êtes ici : Accueil » Vos droits au travail » 11. Plaintes à la CNESST (1)
11. Les plaintes à la Commission des normes du travail
Table des matières
11.6 La plainte relative au harcèlement psychologique
Si votre employeur ne respecte pas les normes prévues dans la Loi sur les normes du travail (LNT) ou ses règlements, s'il exerce des représailles contre vous pour un motif interdit...
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Bon à savoir
1. Préparez votre visite
L'entrepreneur vous a communiqué la date à laquelle se tiendra la visite de réception des travaux. Avant de vous rendre sur place, bachotez pour réussir cet examen :
Rassemblez tous les documents : plan, contrat de construction, descriptif technique, avenants au contrat.
Relisez les parties où sont notifiées vos demandes spécifiques ou les...
Date: 2013-04-11 16:27:21
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Accueil - Groupe Audiens
06800 Cagnes-sur-Mer
Autorité de contrôle
L'institution de prévoyance et la société de courtage, membres du GROUPE AUDIENS, sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel située 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 9.
Préconisations techniques
La consultation du site Audiens est optimisée pour une résolution en 1024 x 768 pixels. Nous vous conseillons de...
Site :
audiens.org
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Accident ferroviaire — Wikipédia
Article détaillé : Accident de métro du 10 août 1903 à Paris .
Les agents de conduite et autres personnels de bord sont normalement tenus d'assurer une surveillance régulière de leur convoi, obligation généralement complétée par des dispositifs d'alarme, mais l'arrêt en pleine voie d'un train à la suite d'un incendie n'est pas sans danger pour ses passagers, comme l'a montré, en...
Date: 2019-02-12 18:41:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Le CREP : Constat des risques d’exposition au plomb
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Le CREP : Constat des risques d'exposition au plomb
L'initiative de faire re aliser le Constat de risque d'exposition au plomb (CREP) d'un lieu d'habitation appartient au vendeur du logement ou au bailleur. Le CREP doit e tre re alise avant la mise en vente ou location du logement situé dans un immeuble construit avant le 1er janvier 1949 et e tre remis au candidat acque reur ou...
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Location de voiture aux USA | Les Carnets du Voyageur
Par Bastien dans Transports
La voiture est reine au pays de l'hamburger ! Il faut dire que le réseau routier est tel que l'on se sent bien derrière un volant : véhicules spacieux, de nombreux grands axes, signalisation claire et comportement exemplaire des américains. Si vous prévoyez un voyage aux USA, dans sa partie la plus sauvage ou dans les grands parcs nationaux, vous aurez sans doute...
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CCMI - Le Contrat de Construction de Maison Individuelle
5. Quelles sont les obligations contractuelles des signataires d'un CCMI ?
Pour le maître de l'ouvrage
Effectuer les démarches préalables à la construction : dépôt permis de construire, demandes de financement
Payer les échéances prévues au constructeur via le déblocage par la banque
Réceptionner l'immeuble
Souscrire une assurance dommage-ouvrage.
Pour le maître de l'ouvrage
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