Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...

La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers. Toutefois, l'Office de la protection du consommateur peut vous fournir des conseils.

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Un consommateur peut acheter une automobile d'occasion d'un particulier plutôt que d'un commerçant. Dans cette situation, la Loi sur la...

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

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Pratiques et Techniques de la Plaisance

Vers les règles 2016 en Turquie

Dans les deux cas, vous vous trouverez dans un autre monde, souvent plus raffiné que le nôtre. L'art de la discussion, la forme primant le fond, sans pour autant l'oublier, l'importance accordée à l'hôte, et la traditionnelle hospitalité de cette région, pourront surprendre ceux d'entre nous y débarquant avec un rationalisme sommaire...

Ici, tout...

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Date: 2019-02-16 01:03:56
Site : http://www.plaisance-pratique.com

Assurance étudiant à l'étranger | Europ Assistance

Remboursement des frais de santé au 1er euro ou en complément de la CEAM jusqu'à 250 000 EUR

Pas de délai de carence

Remboursement par virement en moins de 10 jours

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Partir à l'étranger, ça s'étudie !

Vous partez étudier ou faire un stage à l'étranger comme 80 000 étudiants chaque année ? Pour...

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Assurance de voyage pour la Chine - Santé et maladie ...

Faut-il investir dans une assurance de voyage en Chine?

Pour votre voyage en Chine, une assurance de voyage n'est pas obligatoire. Néanmoins, nous pouvons dire que le risque zéro n'existe pas surtout lorsque vous voyagez pour la première fois aussi loin. Comme nous le disons, la Chine n'est pas du tout un pays dangereux, mais il vaux mieux se préparer. Donc, souscrire un assurance de voyage...

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Site : http://horizon-chinevoyage.com

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Calculatrice Financière - Calcul mensualité d'un crédit

Calculer

Calculer la mensualité d'un crédit et faire un crédit

Plusieurs personnes ont recours au prêt immobilier pour réaliser des projets ou pour supporter des dépenses journalières. Les banques ou les organismes emprunteurs proposent des crédits (crédit à la consommation ou crédit immobilier) avec diverses conditionnalités qui sont complexes, mais qui sont quand même accessibles...

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Site : https://www.calculatrice-financiere.fr

Législation sur le travail des jeunes et contrat étudiant ...

Législation sur le travail des jeunes

Introduction

L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour accéder ainsi à un début d'autonomie financière.

La loi définit un certain nombre de règles...

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Site : https://jobetudiant.net

Bypass : remboursement et prix de l’opération anti obésité

Mutuelle Animaux

Bypass : le remboursement intégral est possible avec une bonne mutuelle santé

Plusieurs sont les mutuelles qui remboursent les opérations du Bypass ainsi que toute autre opération bariatrique pour maigrir : sleeve, anneau, ballon, gastrique, etc.

Comparez Maintenant

Remboursement de bypass par la mutuelle : combien proposent les couvertures santé en cas de chirurgie...

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Site : https://www.mutuelles-pas-cheres.org

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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

La Police administrative - Cours de droit

 Introduction : La distinction Police Administrative Générale / Spéciale 

-- Intérêt distinction : n'obéit pas au même régime juridique.

-- Comment distinguer ?

Critère territorial ne fonctionne pas

Critère organique ne fonctionne pas non plus (une autorité peut être tantôt responsable de Police Administrative spéciale ou Police Administrative générale)

 

Il faut en revenir...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

Thèmes liés : police d'assurance incendie / declaration d'assurance accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / regime general de l'assurance maladie

Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan

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Date: 2019-02-16 03:55:53
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