Articles sélectionnés pour le thème : juridique assurance vie
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Crédit Agricole Nord De France - Protection juridique ...
Des Conseillers Protection Juridique à votre écoute
Avec le contrat d'assurance Protection Juridique, vous bénéficiez, ainsi que vos enfants (fiscalement à charge) et votre conjoint(e) non séparé(e), d'une assurance juridique efficace. Sur simple appel, un Conseiller Protection Juridique répond à vos questions.
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Rachat d'une assurance-vie : Lettre demandant le rachat d ...
Vous avez souscrit il y a quelque temps un contrat individuel d'assurance sur la vie dans un organisme (banque, assurance, mutuelle...). Vous souhaitez récupérer vos investissements. Pour cela, vous devez demander le rachat de votre assurance-vie.
Notre conseil
N'hésitez pas à contacter préalablement votre organisme pour connaître précisément les modalités du rachat de votre...
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Thèmes liés : demande de rachat d'un contrat d'assurance vie / valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / rachat partiel d'un contrat d'assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie
Résilier et Comparer les Banques en Ligne et Traditionelle
avec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résilier sa banque en ligne ou Banque traditionelle
Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Avec la révolution Internet, il est difficile de choisir ! Heureusement, vous n'êtes pas seuls. Nous vous expliquons la différence entre les deux établissements financiers.
Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Que choisir ?
Le choix entre la...
Site :
resiliation.net
Votre régime d assurance collective. Contrat n o - PDF
il y a 3 ans
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Transcription
1 Votre régime d assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC RATTACHÉ AUX GROUPES SUIVANTS DE LA FONCTION PUBLIQUE : S.F.P.Q., S.P.E.Q., S.P.M.G.Q., A.P.C.D.G.Q., F.C.C.R.Q., S.A.P.S.C.Q., A.P.G.C.G.Q., S.C.S.G.Q et S.A.C.F.Q. Contrat n o
2 Votre régime d'assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU...
Site :
docplayer.fr
Assurance santé - Définition - assurance-et-mutuelle.com
En savoir plus sur la protection des données personnelles
Définition de l'assurance santé
Comme nous l'avons vu, l'assurance santé vise, par définition, à prémunir les assurés des conséquences économiques liées à la réalisation d'un risque entraînant un acte ou une intervention médicale.
Une définition « technique » de l'assurance santé pourrait être la suivante :
«...
Mutuelle Pour Chien Macif – BOTRRR
Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif ?
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Est un comparateur gratuit en ligne ainsi que la chirurgie réfractive...
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Assurance-vie : Résiliation de contrat d'assurance-vie ...
Ayant souscrit un contrat d'assurance-vie, vous souhaitez obtenir les sommes qui ont été versées dessus, et retirer votre capital. Il faut pour ce faire procéder à une opération dite de « rachat ».
Notre conseil
Envoyez cette lettre dactylographiée, en recommandé avec accusé de réception, à la compagnie avec laquelle vous avez souscrit le contrat. N'oubliez pas d'y joindre une copie...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance vie / valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie
Comment changer le bénéficiaire de son assurance vie ...
Linked-In
Lorsqu'un contrat d'assurance vie comporte une clause bénéficiaire, les personnes qui y sont désignées sont celles qui recevront le capital ou une rente en cas de décès du souscripteur. Le choix du bénéficiaire est donc lourd de sens et le souscripteur peut changer d'avis en cours de contrat. Comment modifier cette clause et est-ce possible à tout moment ?
Votre...
Date: 2019-02-11 19:02:39
Site :
https://finance.lelynx.fr
Thèmes liés : peut on changer le beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par François Collon [Hirsch & Vanhaelst]
Lundi 14.01.13
La loi-programme du 27 décembre 2012 insère un nouvel alinéa dans l'article 307, § 1er du Code des impôts sur les revenus (ci-après « CIR 92 ») qui prévoit que :
« La déclaration annuelle à l'impôt des personnes physiques doit comporter les mentions de l'existence de contrats d'assurance-vie individuelle conclus par le...
Site :
http://www.droitbelge.be
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole
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Succession : Que deviennent argent et placements du ...
Dans la catégorie : Stratégie / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 31 janvier 2018
La question de l'argent et des placements du couple dans le cadre de la succession d'un des époux n'est pas toujours très clair dans l'esprit des héritiers (ce n'est pas toujours très clair dans la pratique notariale d'ailleurs).
La question est importante tant la réponse pourra...
Site :
leblogpatrimoine.com
Castors Rhône-Alpes - Assurance
Les assurances proposées par l'association
1- L'assurance dommages aux biens : (proposée très bientôt)
Cette assurance intervient pendant la phase chantier et en complément de l'assurance multi garantie que nous proposons déjà.
2- L'Assurance Responsabilité Civile et Protection juridique du Castor
Le contrat d'assurance « Responsabilité Civile et Protection juridique, que nous vous...
Site :
http://www.castorsrhonealpes.fr
Code des assurances | Legifrance
Section II : Dispositions relatives à l'élaboration, l'évaluation et la mise en oeuvre des plans préventifs de rétablissement ( Articles L311-5 à L311-7 )
Section III : Dispositions relatives à l'élaboration des plans préventifs de résolution ( Articles L311-8 à L311-10 )
Section IV : Dispositions relatives à l'analyse de la résolvabilité ( Articles L311-11 à L311-13 )
Section V :...
CO-ADHESION AVEC DENOUEMENT AU DEUXIEME DECES : INTERET ET ...
500.000
500.000
Faut-il envisager le partage ? Oui, s'il y a lieu de protéger les descendants, et à plus forte raison les enfants du prémourant issus d'un premier lit, qui ne seront ni héritiers, ni bénéficiaires de l'époux survivant.
Le dénouement du contrat au 1er décès, attribue le capital au survivant sans récompense à la communauté dissoute en application des dispositions de...
Site :
https://www.aurep.com
Assurance - Définition - Dictionnaire juridique
Baumann Avocats Droit informatique
Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire par lequel un organisme dit "l'assureur", qui pour pratiquer l'assurance doit être autorisé par le Ministère des Finances à exercer ce type d'activité, s'engage envers une ou plusieurs personnes déterminées ou un groupe de personnes dites les "assurées", à couvrir, moyennant le paiement d'une somme...
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
comparateur assurance moto 125
comparateur assurance moto - Assurance moto moins cher.
Comparateur assurance automobile et scooter apres résiliation pour impayé de cotisation d'assurances' Assurance automobile pour conducteur ayant du malus Assurance automobile après suspension de permis pour perte de point ou condamnation pour alcool ou stupéfiant Assurance habitation après avoir été résilié pour non paiement par son...
IFI et OPCI : D'une interrogation à l'autre | L'Agefi Actifs
IFI et OPCI : D'une interrogation à l'autre
19/09/2017
Bastien Bouchaud, Agefi Quotidien
Les SCPI et OPCI, même détenus via une assurance vie, seront soumis à l'impôt sur la fortune immobilière, a appris L'Agefi.
DR
Quelle que soit leur méthode de détention, en direct ou via un contrat d'assurance vie, les parts de SCPI et d'OPCI (pierre-papier) seront soumises à l'impôt sur la fortune...
Site :
agefiactifs.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie / fiscalite sur l assurance vie
Assurance prêt | Desjardins
Assurance crédit
Assurance prêt
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Vous pouvez compter sur l'Assurance prêt!
Protection du prêt en cas de décès...
Site :
https://www.desjardins.com
Assurance de dommages et assurance de personnes - Légavox
Assurance de dommages et assurance de personnes
Publié le 27/02/2014 Par Elodie Plassard Vu 24 197 fois 1
Généralités sur les assurances de dommages et de personnes : distinctions juridique et technique.
L'assurance est l'opération par laquelle un assureur organise en mutualité, une multitude d'assurés exposés à la réalisation de certains risques, et indemnise ceux d'entre eux qui...
Site :
https://www.legavox.fr
Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior ...
> Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior
Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior
Mutuelle GROUPAMA senior
Le choix d'une mutuelle santé est un sujet sensible pour une personne avancée en âge. En effet, il lui faut à la fois garder un oeil sur son budget tout en optant pour les couvertures essentielles et performantes. Car il y a d'un côté la baisse de son pouvoir...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
L'assurance vie - Banque Populaire Occitane
Assurance vie : et si vous en déléguiez la gestion ?
Paragraphe du bloc 1
Le souscripteur d'un contrat d'assurance vie peut choisir entre plusieurs formules de gestion.
- gestion libre, pour celui qui souhaite diriger lui-même l'orientation de son épargne ;
- gestion automatisée, pour simplifier les réallocations de son contrat ;
- gestion déléguée, pour bénéficier de tout le...
Site :
https://www.occitane.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : mandat de gestion d un contrat d'assurance vie / gestion des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / classement des contrats d'assurance vie en euros / classement des contrats d'assurance vie
Assurance vie : le légataire est-il un héritier ...
Cet article a été publié dans la revue actuassurance ( www.actuassurance.com ), n°45, février-mars 2016.
Les clauses bénéficiaires des contrats d'assurance vie mentionnent fréquemment les héritiers, au moins de manière subsidiaire. Ce type de désignation peut soulever des difficultés, notamment en présence de légataires. Un récent arrêt de la Cour de cassation (Cass. 1ère...
Site :
https://www.aurep.com
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site :
http://www.decavi.be
Définition de l'OPCI : Une alternative à la SCPI
Définition de l'OPCI : Une alternative à la SCPI
21/08/14
Note de : 100 sur 100 basée sur 8 votes.
100% sur 8 votes
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L'Organisme de Placement Collectif en Immobilier (OPCI) est un produit d'investissement immobilier similaire à la SCPI de rendement qui est composé à 60% minimum d'actifs immobiliers.
L'OPCI se différencie de la SCPI...
Site :
patrimea.com
GMF assurance santé | Mutuelle-conseil
GMF - Présentation de la mutuelle
GMF : Garantie mutuelle des fonctionnaires.
GMF est l'un des tout premiers groupes d'assurance des particuliers en France et le premier assureur du secteur public.
GMF couvre l'assurance auto, habitation, protection juridique, assurance vie, et produits financiers.
GMF Mutuelle...
Site :
https://www.mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : mutuelle assurance sante gmf / protection juridique assurance habitation gmf / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance mutuelle sante france / contrat d assurance vie gmf
Assurance-vie et droits de succession : ce qu’il faut savoir
Comment optimiser un contrat d'assurance-vie pour payer moins de droits de succession ? Les règles ont évolué au fil des ans et l'administration vient de revoir sa doctrine.
Comment utiliser au mieux l'assurance-vie pour minorer le poids des droits de succession ? Les avantages consentis à cette enveloppe juridique et fiscale ont été régulièrement revus à la baisse ces dernières...
Site :
https://www.lesechos.fr
Portail du Ministère des Finances Tunisien - Le Comité ...
Examen du dossier de la demande de la carte professionnelle
Le Comité Général des Assurances
Transmission du dossier à la Commission d'agrément des intermédiaires en assurances
Commission d'agrément des intermédiaires en assurances
Octroi de la carte professionnelle
DELAI D'OBTENTION DE LA PRESTATION
2 mois pour un dossier complet.
LIEU D'OBTENTION DE LA PRESTATION
Service: Comité...
Site :
http://www.finances.gov.tn
Thèmes liés : carte professionnelle d'assurance / assurance comite d entreprise / general d assurance / assurance vie entreprise / carte professionnelle assurance vie
Assurance vie : évolution de la fiscalité sur la transmission
Nos partenaires
Assurance vie : évolution de la fiscalité sur la transmission
La taxation en cas de décès des capitaux issus d'assurances vie s'est alourdie depuis le 1er juillet 2014. Retour sur les règles applicables et l'impact des nouvelles dispositions.
L'assurance-vie conserve son régime fiscal malgré les dernières réformes. Mais peu à peu, ses avantages se réduisent pour la...
Site :
http://www.planete-patrimoine.com
Formation BTS ASSURANCE ORLÉANS | Pôle emploi
Durée de 1520 heures (dont 420 heures en entreprise)
Référence n°07_17887
Objectif général : Certification
Contenu
En plus des enseignements généraux (culture générale et expression, langue vivante étrangère) la formation comporte des enseignements professionnels : - Environnement économique juridique et managérial de l'assurance (4 h hebdomadaires en 1re et 2e années) :...
Site :
candidat.pole-emploi.fr
Protection juridique - Crédit Agricole Aquitaine
Des Conseillers Protection Juridique à votre écoute
Avec le contrat d'assurance Pleins Droits, vous bénéficiez, ainsi que vos enfants (fiscalement à charge) et votre conjoint(e) non séparé(e), d'une assurance juridique efficace. Sur simple appel, un Conseiller Protection Juridique répond à vos questions.
Un accompagnement juridique progressif
La protection juridique Pleins Droits vous...
Date: 2018-09-26 12:35:21
Site :
https://www.ca-aquitaine.fr
Définition du contrat d’assurance
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Définition du contrat dÂ'assurance
[Synthèse d'un cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances , cette page a été réalisée grâce à la collaboration de cette même école, ainsi que de l' Ecole Polytechnique d'Assurances ]
Juridiquement, la définition du contrat se trouve à...
BPCE Assurances Espace Client – www.bpce.fr
BPCE Assurances Espace Client - www.bpce.fr
Posté le
par Pierre Durok
Créé en 2009, le groupe BPCE assurances est le deuxième acteur du secteur des banques et assurances en France. Il offre une gamme variée de services à une clientèle composée de particuliers, de professionnels, d'entreprises, de collectivités locales, etc. Pour mieux comprendre la force et l'efficacité de BPCE, nous...
Annulation d'assurance-vie : Lettre d’annulation d’une ...
Vous avez conclu un contrat d'assurance vie auprès d'une société d'assurance il y a plusieurs mois de cela. Aucune notice d'information ne vous a été remise lors de la conclusion du contrat.
Notre conseil
Envoyez votre courrier par lettre recommandée avec avis de réception afin de conserver la preuve écrite de votre volonté de résiliation. ... Téléchargez cette...
Site :
http://m.nouvelobs.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / annulation d'une assurance vie / resiliation contrat d'assurance professionnelle / resiliation contrat d'assurance
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Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / annulation d'une assurance vie / resiliation contrat d'assurance professionnelle / resiliation contrat d'assurance
Mon compte en ligne CAAV sur www.ca-atlantique-vendee.fr
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par Julien o
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Le Crédit Agricole Atlantique Vendée est la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée : c'est l'une des 39 caisses régionales du groupe Crédit Agricole . Elle couvre la région Pays de la Loire, notamment les départements Loire-Atlantique (CA 44) et Vendée (CA 85). La banque...
Conditions Générales Assurances | Assurances AXA
L'épargne bancaire
Copyright © 2019 - AXA REPUBLIQUE BP154 - Tel : 02 28 54 00 54 - N° ORIAS : 14005665 - Mentions légales - yesassurances.fr - Contact - Actualités - Retour en haut de page - Nous proposons à nos clients particuliers et professionnels des solutions dans tous les domaines de...
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Assurances Roy Yelle inc. | Assurance automobile ...
Assurances Roy Yelle inc.
Grâce à une équipe dynamique, Assurances Roy Yelle inc. offre tous les types d'assurances disponibles sur le marché. Que ce soit pour une assurance des particuliers, des entreprises, une assurance vie ou une assurance collective, entre autres.
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http://www.royyelle.com
Métier gestionnaire de contrats d'assurance : emploi ...
Vie professionnelle
Des embauches à l'horizon
Avec 11 % de gestionnaires âgés de plus de 55 ans, des embauches sont à prévoir dans les 10 années à venir pour remplacer les personnels qui partiront en retraite. La gestion de contrats est un secteur qui embauche. Il représente le 2e corps de métiers des assureurs (39 000 salariés) et les effectifs continuent de croître régulièrement....
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Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie succession / contrat d assurance vie et succession
GPA généralli assurance, est ce une arnaque? - Banque ...
ce qui fait que la valeur du contrat est inferieur au valeur versé c'est qu'il y a la cotisation d'assurance versé a chaque versement, les frais sur versement. il s'agit d'un placement mixte. en gros a ne jamais faire il vaut mieu souscrire les 2 séparement.
de plus les conseiller sont en faute proffessionnel puisqu'il sont sencé vous laisser un double du contrat et le bulentin...
Date: 2014-10-13 09:14:54
Site :
http://forum.doctissimo.fr
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Date: 2015-10-16 12:33:41
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par Invité » 13 Janvier 2015, 19:18
Bonjour,
J'ai réalisé un prêt immobilier dans le cadre de l'achat de ma résidence principal avec la banque populaire.
J'ai était soumis à une surtaxe liée à mon IMC. Effectivement, étant premiere ligne de métier, mon physique ne satisfait pas mon assurance. Ayant était pris par le temps au moment de la signature de la vente, je n'ai pas eu le temps...
Site :
https://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : cadre juridique de l'assurance vie / l'avance sur un contrat d'assurance vie / assurance vie banque populaire / cadre juridique de l'assurance / cadre juridique de l assurance
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agence-nezeys.fr
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
La formation du contrat d'assurance
La formation du contrat d'assurance est généralement précédée de démarches et d'échanges entre la personne qui veut s'assurer et l'assureur ou des intermédiaires. Aussi, est-il important pour l'assuré de connaître le moment exact à partir duquel il est engagé car :
si le contrat est formé, l'assuré est engagé, il doit ses primes et ne peut se...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Archives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-16 00:43:43
Site :
http://www.contact-telephone.com
Téléphone Axa Assistance 24h - Numéro Service client
Axa est un groupe international français spécialisé dans l'industrie de l'assurance depuis sa création en 1985, et dans la gestion d'actifs depuis 1994. Axa était en 2012 les principales compagnies d'assurance dans le monde. L'origine de Axa est basée sur la fusion de différentes compagnies d'assurance. Axa cible les clients privés et les entreprises à répondre à leurs besoins en...