Articles sélectionnés pour le thème : contrat type assurance
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L'épargne Handicap par AFER et AVIVA
Qu'appelle-t-on l' Épargne Handicap ?
Bien que sa création remonte désormais à plus de trente ans, le contrat d'épargne handicap reste encore trop méconnu.
Pourtant, ce dispositif, destiné aux personnes handicapées , permet, entre autres, de profiter d'une réduction d'impôt substantielle sur le montant des primes versées .
Les contrats dits d "épargne handicap" sont des ...
Site :
https://epargne-handicap.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie epargne handicap / l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat assurance vie epargne handicap / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance contrat d'assurance vie
Courtier crédit immobilier et assurance de Brest à Rennes
Nouveau site internet
Penn Ar Bed Finance, votre courtier en Immobilier et Assurance de Brest à Rennes est heureux de vous présenter son nouveau site internet. Bonne navigation
Votre courtier de Brest à Rennes
Penn Ar Bed Finances est une agence de courtage située à Brest et Rennes,...
Site :
http://www.pennarbed-finances.com
Thèmes liés : taux d'assurance d'un credit immobilier / taux d assurance immobilier / contrat d assurance garantie / assurance d un credit immobilier / garantie compagnie d assurance
Résilier votre assurance Santé - Conseils pour bien ...
Hausse des cotisations injustifiée
Résiliation hors échéance pour adhésion à une mutuelle santé d'entreprise obligatoire
Les entreprises, associations, et employeurs du secteur public ont l'obligation de proposer une complémentaire santé à leurs salariés. Si ce contrat collectif de mutuelle santé est obligatoire, alors vous pouvez résilier votre mutuelle santé sans frais. Ce motif...
Site :
https://www.resilier.fr
Thèmes liés : resiliation contrat assurance sante / resiliation contrat d'assurance entreprise / resiliation contrat d'assurance professionnelle / resiliation contrat d'assurance / contrat d assurance sante
Contacter et declarer sinistre assurance auto Macif
Assurance Auto - Conseil Assurance Auto
Comme tout automobiliste, vous avez besoin de comprendre les différentes pratiques en assurance automobile. Chez Macif, vous disposez de plusieurs opportunités et solutions en cas de sinistre auto. La société se met à vos côtés et vous accompagne pour toutes vos opérations de sinistres. Voici tout ce que vous devez savoir sur le sinistre assurance...
Date: 2019-02-16 01:26:42
Site :
http://www.guideassurances.com
Réforme de l’assurance-maladie complémentaire- Articles ...
Réforme de l'assurance-maladie complémentaire
Réforme de l'assurance-maladie complémentaire
30/12/2010
Commission européenne
Dans le courant de l'année 2008, la Commission européenne avait reçu une plainte introduite contre l'Etat belge pour infraction aux règles du marché intérieur, qui avait conduit la Commission européenne à mettre la Belgique en demeure de modifier sa...
Site :
https://www.lexgo.be
Rédaction du bail (contrat de location) | service-public.fr
Si le contrat de location ne mentionne pas la surface habitable du logement loué, le locataire peut mettre en demeure le bailleur de le faire dans un délai d'1 mois suivant la date du contrat de location.
Le bailleur dispose à son tour d'1 mois pour apporter cette précision.
En cas de refus de sa part ou à défaut de réponse dans ce délai, le locataire dispose de 3 mois à compter de la...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : date de fin de contrat d'assurance / date d'effet du contrat d'assurance / contrat d assurance logement / assurance d'un appartement mis en location / contrat d'assurance collective obligatoire
Crédit à la consommation Expresso : prêt conso en ligne
Crédit conso Expresso
Crédit à la consommation Expresso
Le crédit à la consommation Expresso vous permet d'emprunter à partir de 1 000 EUR, sur une durée d'un à sept ans. Nouvelle voiture, travaux, vacances... Ce crédit amortissable vous aide à financer le projet de votre choix.
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Assurance et mutuelle animaux au CIC : Des offres pour ...
Contact
Assurance chiens et chats au CIC
Les animaux de compagnies peuvent être victimes des maladies ou d'accidents requérants des soins imprévus dans le budget. Grâce aux mutuelles animales CIC, il est possible de souscrire un animal à une assurance santé. Le CIC ou Crédit Industriel et Commercial est une banque française crée en 1859 proposant de service bancaire (gestion courante,...
Site :
http://mutuelle-animal.com
SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - III/VII
Cette clause était opposable à la victime : Cass. Civ. I, 3 Mars 1981, 79-15297 RGAT 1981, p.541
2 - Inopposabilité à la victime
Par deux arrêts des 22 et 23 Janvier 1985, la Cour de Cassation a décidé que la clause par laquelle la garantie n'était acquise que si la réclamation est présentée avant la résiliation de la police devait être analysée comme une clause de "déchéance", et...
Date: 2017-12-14 16:41:58
Site :
http://www.jurilis.fr
Thèmes liés : prise d'effet du contrat d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance garantie / effets de la resiliation du contrat d'assurance / les effets de la nullite du contrat d'assurance
Offres et contrats d'assurance dommage ouvrage obligatoire
Pôles à votre service
Ce sont les clients qui le disent
Assurément la réponse à mes problèmes. Etant résilié pour non-paiement suite à un moment de difficulté dans mes finances, assurances pro m'a permis d'obtenir mon assurance décennale. Après analyse des meilleurs offres du marché, j'ai reçu mon contrat en ligne par mail ainsi que l'attestation d'assurance que j'ai pu remettre à mon chef de chantier et donneur d'ordres à...
Site :
https://www.assurancespro.fr
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