Articles sélectionnés pour le thème : assurance d'accident
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La Capitale (entreprise) — Wikipédia
En 1954, La Commission des liqueurs du Québec devient la toute première entreprise titulaire d'un contrat d' assurance collective avec La Capitale.
En 1976 est formée la première filiale de La Mutuelle des employés civils : La Capitale assurances générales. Cela signifie également que l'organisation n'offrait plus des produits d'assurances uniquement aux employés de l'État, mais à...
Date: 2019-02-08 22:13:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Télé-Québec : Légitime dépense
Assurances : on réclame ou non?
Émission du 10 octobre 2011
Journaliste(s) à la recherche : Dominique Sémery
Vous déclarez un petit accident de voiture et voilà que votre prime annuelle augmente l'année suivante. En cas de sinistre, vaut-il mieux payer la facture ou la repasser à son assureur ? À moins d'être protégée par une assurance qui « pardonne » Légitime dépense a...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto au quebec / compagnie d'assurance automobile quebec / compagnie d'assurance transport / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d'assurance auto
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE I. - Généralités.
Article 1 .La présente loi coordonnée institue un régime d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités; elle l'organise en deux secteurs distincts relatifs, l'un aux prestations de santé, l'autre aux indemnités d'incapacité de travail [ 1 ...] 1 et à l'assurance maternité. [ 2 Elle institue également un régime d'indemnisation des accidents...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Le fonctionnement de l'Assurance maladie - AFCA-MAE
LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSURANCE MALADIE
Le fonctionnement est un peu complexe mais pas incompréhensible !
1 - L'adhésion
Le principe français repose sur l'adhésion obligatoire : toute personne qui travaille et réside en France est obligatoirement affiliée au régime de Sécurité sociale dont elle relève.
Un arrêté du Conseil constitutionnel du 13 août 1993 précise que « les...
Date: 2019-02-16 01:45:26
Site :
http://www.afcamae.com
Courtiers en assurance à Bruxelles - habitation, auto ...
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Site :
https://www.bruxelles-services.be
GMF Mutuelle santé : Infos, devis & avis
Solidarité
Les produits de la GMF
La Garantie Mutuelle des Fonctionnaires propose des solutions d'assurance diverses et variées, qui s'adressent aussi bien aux particuliers, qu'aux professionnelles et aux entreprises. Dans ce qui suit les principaux produits d'assurance fournis par la GMF :
Assurance santé : il n'existe pas de formules d'assurance santé toutes prêtes à la GMF, le principe est de proposer des offres qui correspondent aux besoins de chaque assuré, et ce en remplissant un formulaire. La seule formule disponible est l'Assurance Santé Pass, qui se compose de 5 niveaux de garanties...
Site :
https://assur-mutuelle.fr
Votre mutuelle intervient dans vos frais d'affiliation ...
Comme tout sportif, pour le taekwondoïste, l'heure du renouvellement de la licence-assurance a sonné. Après une visite chez le médecin, il vous faudra payer une affiliation à la Fédération de Taekwondo, à hauteur de 35 EUR. Mais ces frais d'affiliation peuvent être, en partie ou totalement, remboursés par votre mutuelle.
La licence-assurance vous assure en cas d'accident lié à la...
Site :
https://www.abft.be
Thèmes liés : assurance accident complementaire laa / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance complementaire mutualite chretienne / assurance d'accident
Assurance des Animaux - assurer-son-animal.fr
Quel que soit votre animal de compagnie, vous l'aimez et vous y tenez ! Vous souhaitez donc le meilleur pour sa vie et pour sa santé.
Qu'est-ce que les NAC ?
Les NAC sont entre autres : un furet, un rat, un lapin, un iguane, un serpent, une araignée, un poisson, un oiseau... Vous êtes nombreux à les avoir adoptés ! En effet, après le chien et le chat, le furet est le troisième animal...
Site :
https://assurer-son-animal.fr
Assurance Hospitalisation - metlife.fr
Jusqu'à quel âge puis-je souscrire le contrat Hospitalisation MetLife ?
Collapsed
Vous pouvez souscrire jusqu'à l'âge de 80 ans et ce, sans questionnaire de santé.
À partir de quand suis-je couvert(e) avec le contrat Hospitalisation MetLife ?
Collapsed
Expanded
Vous êtes couvert(e) dès la souscription de votre contrat en cas d'hospitalisation à la suite d'un accident et après un délai...
Date: 2019-02-15 14:57:12
Site :
https://www.metlife.fr
Thèmes liés : contrat d assurance accident / prise d'effet du contrat d'assurance / effets de la resiliation du contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Les démarches - Maladie professionnelle - Canal carpien
Si vous pensez que votre SCC est lié à votre activité professionnelle
un certain nombre de démarches doivent être accomplies.
Votre médecin traitant ou votre chirurgien doit établir un certificat médical signalant que vous êtes porteur d'un SCC ;
Un certificat médical initial de maladie professionnelle doit également être rempli - formulaire Cerfa S6909 ou 11139*01 (support commun au...
Date: 2015-02-22 18:16:00
Site :
http://moncanalcarpien.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse d assurance maladie / taux d assurance maladie / assurance d'accident de travail / medecin conseil assurance maladie
Augmentation des tarifs de l'assurance auto et habitation ...
26/12/2016, 9:12
| 460 mots
L'assurance habitation augmentera de 2,5% cette année, soit la plus forte hausse dans le domaine de l'assurance. (Crédits : DR)
Il faudra débourser davantage en 2017 pour assurer son logement ou son véhicule, les assureurs répercutant notamment sur leurs tarifs la hausse des coûts liés aux réparations des automobiles et aux catastrophes naturelles.
C'est...
Date: 2016-12-26 10:10:39
Site :
https://www.latribune.fr
Assurance véhicule Panaméricaine, comment assurer son ...
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Assurance véhicule Panaméricaine, comment assurer son véhicule ?
Assurer son véhicule dans tous les pays de la Panaméricaine, est-ce possible et comment faire ? La plupart des pays sur la route Panaméricaine sont très faciles à assurer en tant que voyageurs, car l'assurance se prend directement à la frontière, pour une petite période, et cela même si vous...
Site :
https://www.espritsoutdoor.com
Assurance santé internationale, couverture, mutuelle...
0
Assurance santé internationale
La souscription d'une assurance santé internationale est vivement recommandée si vous comptez résider à l'étranger. Cela s'applique aux longues expatriations mais également à celles de 12 mois. En effet, un imprévu de santé est susceptible d'arriver pendant votre expatriation, pouvant amener de lourds frais. Pour éviter de prendre des risques, nous vous...
Site :
https://indigo-expat.com
Assurance groupe, voyage scolaire | Chapka Assurances
Cap Groupe
L'assurance voyage en groupe: 10 personnes et plus
Vous êtes une association, une collectivité locale, une école, une association, une fédération sportive, un comité d'entreprise et vous décidez d'organiser un voyage en groupe ou un voyage scolaire en France ou à l'étranger.
Vous avez tout prévu mais il reste la question de l'assurance voyage pour chacun des participants....
Site :
https://www.chapkadirect.fr
Thèmes liés : assurance voyage groupe scolaire / assurance annulation voyage groupe / assurance voyage groupe association / contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe
2. Le salaire | Au bas de l'échelle
2.5 Les disparités de traitement
Toute personne salariée qui effectue un travail, à la demande ou avec l'accord formel ou tacite de son employeur, a droit à un salaire. Le salaire inclut tous les avantages ayant une valeur pécuniaire (monétaire) et qui découlent du travail de la personne salariée :
la rémunération (à l'heure, hebdomadaire, annuelle, à la pièce) ;
les primes, bonus et...
Contrat de professionnalisation — Wikipédia
Peuvent conclure des contrats de professionnalisation tous les employeurs assujettis au financement de la formation professionnelle continue, à l'exception de l' État , des collectivités locales et de leurs établissements publics à caractère administratif.
Les entreprises de travail temporaire peuvent également embaucher des salariés en contrat de professionnalisation à durée...
Date: 2019-02-08 21:59:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Trouver la meilleure assurance moto et scooter au Québec ...
Rabais accordé lorsque vous assurez plus d'une moto
SYSTÈME ANTIVOL
Rabais pour système d'alarme accrédité
*Certaines conditions s'appliquent.
Économisez avec nos rabais en assurance scooter*
MULTIVÉHICULES
Rabais admissibles si vous assurez plus d'un cyclomoteur avec Lussier Dale Parizeau
COMBINAISON DE POLICES
Rabais supplémentaire si l'assurance scooter est jumelée à l'assurance habitation et/ou assurance automobile
BON DOSSIER, BONNE...
Site :
https://lussierdaleparizeau.ca
Thèmes liés : assurance moto et scooter / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d'accident / assurance d accident
Assurance malus jeunes conducteurs | AssuranceMalus.fr
Assurance malus jeunes conducteurs
décembre 14, 2011
Trouver une assurance pas chère est difficile pour tout le monde. Ca l'est encore plus quand l'assuré est jeune conducteur. Il doit en effet gagné la confiance de l'assurance et cela bien sûr à ses frais ! AssuranceMalus tente, via cet article d'exposer les différentes solutions qu'a le nouveau diplômé du permis de conduire pour ne...
Site :
http://assurancemalus.fr
Assurance vie : Comment toucher les capitaux au décès de l ...
Assurance vie Les sorties Bénéficiaire d'une assurance vie : quelles démarches pour récupérer le capital après le décès ?
Assurance-vie : comment toucher le capital après le décès de l'assuré ?
Vous savez ou pensez être bénéficiaire d'un contrat d' assurance vie . Le décès de l'assuré entraîne le dénouement systématique du contrat (comme c'est le cas pour l' assurance décès...
Site :
https://www.cieleden.com
AssurancesDirect - L'assurance en ligne en temps réel ...
Puis-je regagner des points perdus ?
En prenant une assurance chez vous, puis-je prêter mon véhicule à une personne non désignée sur mon contrat ?
La voiture d'un ami tombe en panne et afin de lui rendre service, vous lui prêtez la vôtre
Chez certains de nos fournisseurs, vous pouvez prêter votre voiture de façon occasionnelle (c'est-à-dire...
Site :
https://www.assurancesdirect.com
Fiches - Securex
80 EUR à 800 EUR
Niveau 2
soit une amende pénale de 400 EUR à 4.000 EUR
soit une amende administrative de 200 EUR à 2.000 EUR
Niveau 3
soit une amende pénale de 800 EUR à 8.000 EUR
soit une amende administrative de 400 EUR à 4.000 EUR
Niveau 4
soit un emprisonnement de 6 mois à 3 ans
et/ou une amende pénale de 4.800 EUR à 48.000 EUR
soit une amende administrative de 2.400 EUR à ...
Site :
http://www.securex.eu
CIF-VIE BURKINA - ACCUEIL
Voir plus
Mot de bienvenue du Directeur Général
CIF ASSURANCES-VIE Burkina, votre nouvelle compagnie, se veut un outil qui complète l'offre des produits financiers inclusifs destinés aux populations à revenus modérés et/ou faibles par l'amélioration de la protection sociale et l'accélération de la lutte contre la pauvreté et la précarité.
RPC - Régime de Prévoyance Crédit
APF -...
Date: 2019-02-16 04:44:42
Site :
http://www.cif-vie.bf
Thèmes liés : contrat d assurance garantie / garantie compagnie d assurance / contrat d'assurance vie definition / fin d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance accident
Assurance auto et assurance moto : 5 ans sans sinistre ...
Nul n'est à l'abri d'un accident de la circulation.
Les accidents n'arrivent pas qu'aux autres ...
L'immobilisation de votre voiture, de votre véhicule peut avoir de lourdes conséquences pour vous et votre famille.
Leroy Assurfinance vous garantit un service rapide, efficace et de qualité. Notre équipe veille à vous éviter un maximum de soucis.
Diverses formules peuvent être souscrites en fonction de vos besoins, de votre situation personnelle, de votre véhicule et de l'utilisation que vous en faites.
À côté...
Site :
http://www.jlleroy.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto moto combinee / meilleure assurance auto et moto / bonus assurance auto et moto / assurance auto et moto
Intermittent du spectacle — Wikipédia
Création de l'état d'intermittent[ modifier | modifier le code ]
Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée ....
Date: 2019-02-14 02:45:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance auto au Crédit du Nord : Les formules, avantages ...
MENU
Crédit du Nord : Les offres d'assurance auto
Le Crédit du Nord est une banque faisant partie des trois composantes du réseau de banque de détail du groupe bancaire Société Générale . L'institution est constituée de 9 500 collaborateurs et d'un réseau de 913 agences. Ces derniers sont au service de plusieurs clients, particuliers ou professionnels. Le groupe Crédit du Nord met...
Devis Mutuelle Maaf – BOTRRR
Maaf assistance sont disponibles maaf et la mma se voient rassemblées par covéa une société de groupe d'assurances et rejointes par la.
Soudaines et imprévues l'hospitalisation doit durer au moins 3 jours et l'immobilisation à domicile en cas d'hospitalisation après 2 ou 4 années civiles de fidélité sur un contrat maaf santé.
Module hospitalisation selon les garanties souscrites vous...
Site :
https://www.botrrr.com
Resilier une assurance Crédit Mutuel CIC - Conseils pour ...
Adresses de résiliation
Comprendre l'organisation du Crédit Mutuel
Le Crédit Mutuel est est une entreprise mutualiste composée de plusieurs milliers de caisses locales, regroupées en 18 caisses régionales et en 6 caisses fédérales. Il compte plus de 20 millions de clients et possède de nombreuses filiales : la banque CIC , la banque CIO, Suravenir Assurances, Symphonis, Novélia ou...
Site :
https://www.resilier.fr
Loi Chatel - Comparateur Assurance - Simulation Devis Gratuit
Le service client d'Assurland
Vaudelin 04/04/2017 à 18:07
Bonjour. J'ai souscrit à un abonnement de salle de sport. Il se termine en septembre prochain. Est-ce que je peux me servir de la loi Chatel pour résilier en amont tout en payant les 25% dû ? Cordialement
Assurland.com 06/04/2017 - 09:42
Bonjour,
Assurland est un comparateur d'assurances et son activité n'est pas en lien avec ce type...
Date: 2019-02-16 00:56:58
Site :
https://www.assurland.com
L’assurance auto d’Allianz | individuelle et sur mesure
La responsabilité civile, une assurance obligatoire
Un véhicule que vous n'avez pas vu venir, un arrêt trop rapide dans un embouteillage: un sinistre est vite arrivé. Nous payons les dommages que vous causez par mégarde à des tiers avec votre voiture.
Avec une somme d'assurance de CHF 100 mio, vous pouvez rouler l'esprit tranquille. En cas d'incident, vous aurez un partenaire compétent...
Date: 2019-02-16 02:29:10
Site :
https://www.allianz.ch
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / changement d'assurance apres un accident / la loi sur l'assurance accident
Bonus malus (assurance) — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
En France, le code des assurances [2] définit que les contrats d'assurance concernant les véhicules terrestres à moteur doivent comporter une clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations. Ce coefficient de réduction majoration (CRM) est justifié grâce à un document que l'on appelle le relevé d'informations ou relevé de...
Date: 2019-02-08 22:02:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance vehicule / compagnie d'assurance france
Coordonnées de PACIFICA - Assurance - toutsurlassurance.com
Coordonnées de PACIFICA - Crédit Agricole assurance
Par Infomedia
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Pacifica gère les contrats d'assurance auto, habitation, mutuelle santé distribués par le Crédit Agricole et LCL (ex-Crédit Lyonnais). Pour contacter cet assureur, consulter ses coordonnées ci-dessous :
Adresse de Pacifica (siège social)
PACIFICA
8-10 Boulevard de Vaugirard - 75724 Paris Cedex 15
Téléphone :
Site Internet : www.credit-agricole.fr/assurances
Pour accéder à un service clients, il ne faut pas hésiter à contacter son conseiller bancaire en agence par téléphone, e-mail ou via la messagerie de...
Date: 2018-04-30 08:03:29
Site :
http://www.toutsurlassurance.com
Timassur - Courtier en Assurances, Liège
Nos meilleurs voeux pour 2018
Fin de la période de régularisation des cyclomoteurs et quadricycles légers usagés | SPF Mobilité
Message important de la DIV !
mobilit.belgium.be Depuis décembre 2015, les cyclomoteurs et quadricycles légers mis en circulation en Belgique doivent être régularisés auprès de la Direction pour l'Immatriculation des Véhicules (DIV) du SPF Mobilité et...
Date: 2018-12-17 12:32:28
Site :
http://www.findglocal.com
Télé-Québec : Légitime dépense
Assurance maladie pour animal de compagnie
Émission du 30 novembre 2009
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Êtes-vous prêt à défrayer 1 500$ pour que votre chien à la patte cassée passe sous le bistouri? À chaque année, des milliers d'animaux sont euthanasiés par manque de ressources financières de leur propriétaire. Flairant la bonne affaire, certains assureurs offrent...
Assurance Credit pour Boxeur (Sports de Boxe) - Courtier ...
Définir les meilleures garanties
Assurer la pratique de boxe
Rechercher les meilleurs tarifs
Etes-vous couvert par votre assurance crédit quand vous pratiquez la boxe ?
Avec Frcourtage, un questionnaire détaillé sur vos activités sportives est à remplir pour souscrire une assurance crédit et couvrir votre emprunt immobilier...
Site :
http://www.frcourtage.fr
Thèmes liés : assurance credit immobilier sport / contrat d assurance credit / assurance credit sport / assurance d un credit immobilier / assurance credit immobilier pret emprunt
Fini le contrôle technique sans assurance auto | Mon ...
Vous êtes ici : Accueil » news » pas de controle technique sans carte verte
Lutte contre la non-assurance: fini de passer le contrôle technique sans sa carte verte d'assurance RC auto.
le 05/11/2013
Un pas vient d'être franchi, en effet...
Site :
https://www.mon-assurance-auto.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / liste compagnie d assurance auto / compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto / assurance accident voiture sans controle technique
Quel est le rôle de la Cpam en cas d'accident du travail
Il doit ensuite envoyer cette attestation à votre caisse d'Assurance Maladie pour qu'elle puisse calculer le montant des indemnités journalières auxquelles vous avez éventuellement droit durant votre arrêt de travail. L'employeur a aussi la possibilité d'effectuer cette attestation de salaire en ligne.
Indemnisation Cpam suite à un accident du travail
Suite à un accident du travail, les...
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse d assurance maladie paris / caisse d'assurance maladie 95 / caisse d assurance maladie
Protection sociale des demandeurs d'emploi - Ministère du ...
La protection sociale des demandeurs d'emploi (DE) varie selon :
leur qualité ou non d'assurés sociaux (activité salariée préalable ayant permis de leur ouvrir des droits à prestations) ;
qu'ils sont indemnisés au titre de l'assurance chômage (ARE) ou du régime de solidarité (ASS,...) ou non indemnisables ou ne sont plus indemnisés. Les DE ne sont pas redevables d'une cotisation...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La prévoyance santé - Focom-la poste
Les premières démarches
L'absence pour maladie
Le salarié doit prévenir son responsable hiérarchique au plus tard au début de la première vacation non travaillée et lui faire parvenir un certificat médical (volet 3) dans les 48 heures.
-> Le dispositif de subrogation ne dispense pas de l'obligation de transmettre les volets 1 et 2 de l'arrêt de travail à la caisse primaire d'assurance...
Site :
http://www.focom-laposte.fr
Se faire indemniser par son assurance après un accident ...
L'indemnisation des dommages corporels
Le constat amiable
Lors d'un accident de la route, si les dégâts ne sont que matériels, vous devez remplir un constat amiable . Ce document juridique permet d'établir les circonstances de l'accident et de déterminer les responsabilités de chacun.
Dans le cas où, malheureusement, il y a des personnes blessées, vous devez appeler les forces de l'ordre....
Date: 2019-02-16 01:08:20
Site :
https://www.april.fr
Parrainage et franchise chez l'assurances auto Macif ...
Assurance Auto au KM
Parrainage et franchise chez l'assurances auto Macif ? quelles particularités ?
Depuis plus d'un demi-siècle dans le domaine de l'assurance, Macif ne cesse de procurer à ses assurés des avantages uniques leur permettant d'avoir des couvertures compatibles à leurs besoins. Parmi ses services, figure l'assurance automobile qui a longtemps accompagné les conducteurs dans...
Date: 2019-02-16 01:23:59
Site :
http://www.guideassurances.com
Stage de Football au CNF de CLAIREFONTAINE - Accueil
1 tube de crème solaire
1 paire de gants (si gardien de but)
12 sous vêtements
1 paire de protège-tibias (obligatoire)
1 pyjama
5 paires de chaussettes de football
6 paires de chaussettes coton
Il est fortement conseillé de marquer le linge des enfants, ainsi que d'éviter d'apporter des chaussures de football neuves (ceci afin de diminuer les risques d'ampoules et autres...
Date: 2019-02-16 01:34:09
Site :
http://www.smc-groupe.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance garantie / contrat d assurance accident / contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe
Nos prestations - Courtier en assurances auto, moto ...
Pour trouver votre meilleur comparateur auto à Marseille rendez vous chez votre courtier en assurance à Marseille DIANI ASSURANCES. Nous vous garantissons par notre pouvoir de comparateur les meilleurs tarifs en assurance automobile...
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Assurance entreprise du bâtiment : La multirisque des ...
Assurance restaurants et débits de boissons
Fournisseurs
Allianz Actif Pro : un nouveau contrat d'assurance pour les petites entreprises
Découvrez l'offre d'assurance multirisques restaurant de Générali
Assurances multirisques professionnelles, Faites jusqu'à 30% d'économies ! Comparez !
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Site :
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Indemnisation en cas d'accident avec un animal sauvage ...
26 juillet 2010
Accidents de circulation avec un animal sauvage (gibier)
Les accidents de la circulation avec des animaux sauvages sont de plus en plus nombreux, ils peuvent simplement gâcher des vacances par la détérioration partielle du véhicule ou être malheureusement dramatiques.
Lors de déplacements en voiture pour des longs trajets comme les vacances, le risque de percuter un animal...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Thèmes liés : assurance accident obligatoire laa / assurance accident laa / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance garantie / assurance en cas d'accident
Comparateur assurance santé, mutuelle et prévoyance
Maladie, accident... si vous venez à disparaître,
préservez l'avenir de votre conjoint et de vos enfants et
permettez leur de réaliser leurs projets, de poursuivre leurs études
et de continuer à vivre dans le même environnement
Comparer maintenant !
Une mutuelle santé, un outil pour mieux gérer le poste de dépenses santé
Dès que la sécurité sociale ne peut couvrir qu'une partie des...
Site :
http://providency.net
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / mutuelle assurance sante la poste / mutuelle sante assurance maladie / complementaire sante mutuelle ou assurance
Law Document French View | Ontario.ca
APPLICATION
Application de la Loi
4.1 (1) Le ministre est chargé de l'application de la présente loi. 2011, chap. 11, art. 2.
Pouvoirs du ministre
(2) Afin de faire appliquer la présente loi, le ministre exerce notamment les pouvoirs et fonctions suivants :
1. Promouvoir la santé et la sécurité au travail ainsi que la prévention des blessures au travail et des maladies...
Site :
https://www.ontario.ca
Assurance voyage - souscription en ligne. Assurance ...
Une assurance appropri?©e est essentielle pour toute personne participant ? un voyage Go Russia. ?? nos yeux, votre s?©curit?© est tout aussi importante que votre plaisir ? voyager avec nous.
Autres liens Sant?© et vaccinations Trousse de premiers soins Assurance voyage Devises ?©trang??res Guides touristiques et plans Pr?©visions m?©t?©o Taux de change Compagnies a?©riennes
Nos...
Site :
https://www.toutelarussie.com
Thèmes liés : contrat d assurance voyage / compagnie d assurance voyage / annulation d assurance maladie / souscription contrat d'assurance en ligne / assurance voyage en ligne
Dictionnaire des mots-clés de la Justice
Abandon de famille
Délit (article 227.3 du code pénal) commis notamment lorsque :
o le père ou la mère ne remplit pas ses devoirs matériels ou moraux à l'égard de ses enfants pendant plus de 2 mois consécutifs ;
o une personne condamnée au paiement d'une pension alimentaire ne la verse pas...
Date: 2008-09-01 09:20:27
Site :
http://www.justice.gouv.fr
5. Les congés pour raisons familiales ou parentales | Au ...
Concilier famille et travail, ce n'est pas une mince affaire! Pour vous aider à y parvenir, nous vous présentons dans les pages qui suivent les congés pour raisons familiales ou parentales prévus dans la Loi sur les normes du travail (LNT). Vous trouverez également de l'information sur les sources de revenus disponibles pendant les congés et les recours offerts en cas de problème avec...