Articles sélectionnés pour le thème : epargne assurance vie retraite
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Fiscalité du rachat d'une assurance vie : IR ou PFL ...
Assurance Vie , Epargne , Fiscalité , IR admin
La fiscalité du rachat d'une assurance vie est définie à l'article 125-0 A du Code général des impôts ( lire cet article ). Comme il est de notoriété publique que le contribuable français n'a jamais lu le CGI et ne le lira jamais, 360 Finance l'a fait pour vous. Nous vous guidons dans le choix fiscal qui s'offre à vous lorsque vous...
Site :
http://360finance.fr
Retraite: faut-il opter pour le Perp ou pour l'assurance-vie
L'assurance-vie peut aussi être mise à profit pour préparer la retraite. Il suffit pour cela de récupérer progressivement le capital constitué en procédant à des rachats annuels.
L'intérêt de l'assurance-vie réside alors dans la défiscalisation liée aux rachats. Pour un contrat de plus de 8 ans, les rachats annuels sont en effet exonérés d'impôts jusqu'à 9.200 euros pour un...
Site :
https://argent.boursier.com
Thèmes liés : taux de l assurance vie / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie / imposition rachat contrat d'assurance vie
Succession : l'assurance vie, un outil à la fiscalité ...
11/02/2019 à 13h39
Succession : l'assurance vie, un outil à la fiscalité avantageuse
L'assurance-vie est une bon placement pour organiser sa succession. Fiscalement, elle peut se montrer intéressante mais attention à ne pas nuire aux intérêts des héritiers.
Quand son âge avance, le titulaire pense bien sûr à préparer sa retraite, mais aussi à transmettre son capital, un acte...
Site :
capital.fr
Épargne handicap — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
L' assurance-vie profite d'une fiscalité intéressante qui en fait déjà et, depuis de nombreuses années, le placement préféré des Français.
Pour les personnes handicapées n'ayant pas encore liquidé leurs droits à la retraite, le législateur a apporté à l'assurance vie certaines spécificités fiscales et de fonctionnement ayant pour...
Date: 2019-02-08 22:04:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Épargne handicap — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
L' assurance-vie profite d'une fiscalité intéressante qui en fait déjà et, depuis de nombreuses années, le placement préféré des Français.
Pour les personnes handicapées n'ayant pas encore liquidé leurs droits à la retraite, le législateur a apporté à l'assurance vie certaines spécificités fiscales et de fonctionnement ayant pour...
Date: 2019-02-08 22:04:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
La Fiscalité de l'Assurance Vie - L'essentiel
Le contrat d'assurance vie est un formidable outil qui permet de transmettre, gérer, protéger. Il fait intervenir des notions fiscales, juridiques et financières. Le contrat d'assurance vie permet de gérer votre épargne sur un fonds garanti dit « fonds en EUR » ou sur des sicav.
La Fiscalité de l'Assurance Vie
Le contrat d'assurance vie est un formidable outil qui permet de transmettre,...
Site :
https://www.monfinancier.com
Les meilleurs contrats d'assurance vie du moment - L ...
En 2014, les contrats d'assurance vie ont rapporté en moyenne 2,50 %, après 2,80 % en 2013. Les raisons de cette érosion sont bien connues, puisque l'assurance vie souffre de la baisse des taux des obligations.
Getty Images/iStockphoto
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L'assurance vie reste le placement préféré des Français. Pour autant, tous les contrats ne se valent pas. Alors, chaque année, pour aider...
Le contrat d'assurance-vie : les fondamentaux | Institut ...
Plusieurs acteurs font partis du contrat d'assurance-vie
1 - Le souscripteur ou l'adhérent
Personne qui paie les cotisations à l'assureur. C'est la raison pour laquelle il dispose de deux prérogatives : le choix du bénéficiaire et la faculté de rachat.
Une souscription conjointe est possible. Dans ce cas, une ou plusieurs personnes vont souscrire ensemble un contrat...
Date: 2019-02-16 00:30:59
Site :
https://www.inc-conso.fr
Rachat du contrat d’assurance-vie : principe et fiscalité ...
En cours de contrat, il peut parfois s'avérer nécessaire pour un souscripteur de disposer de toute ou partie de l'épargne constituée sur son contrat d'assurance-vie. Le rachat est l'opération qui permet au souscripteur de récupérer l'argent qu'il a épargné.
Les différentes formes de rachat
Contrairement à une idée reçue, il faut rappeler que le souscripteur a la faculté de procéder...
Site :
capital.fr
Le Groupe - CNP Assurances
Allongement de la vie, évolution de la famille, de l'emploi, la vie nous expose à beaucoup de changements.
CNP Assurances les anticipe pour proposer à chacun les solutions d'épargne et de prévoyance les plus justes, celles qui protègent au mieux l'avenir de tous.
Qui sommes-nous?
Depuis 160 ans, CNP Assurances assure la protection des personnes contre les aléas de la vie. Notre Groupe...
Site :
cnp.fr
Fiscalité Assurance-Vie 2019 - Guide de l’épargne et ...
De 152 501 EUR à 852 500 EUR
20,00 %
A partir de 852 501 EUR
31,25 %
Cas particulier des contrats vie-génération
Le ( contrat assurance-vie génération ) est davantage favorable à la transmission de capital. Ces contrats bénéficient d'une fiscalité assouplie sur la taxation en cas de succession (un abattement de 20%). Ces contrats, pour bénéficier de ce régime fiscal privilégié,...
MMA - Epargne | placement | Assurance vie
Le montant des frais de gestion indiqué est également le montant maximum.
Le rendement indiqué est celui du fonds EURuros du contrat assurance vie MMA CROISSANCE (MMA Croissance).
Frais d'arbitrages
Si vous pensez effectuer plusieurs changements de supports sur votre contrat assurance vie multisupports, vous devez considérer ces frais.
Kdo de vie
Kdo de Vie est une offre accessible...
Site :
https://www.epargner.co
Thèmes liés : frais de gestion contrat assurance vie mma / frais de gestion contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat assurance vie 100 fond euros / gestion des contrats d'assurance vie
Ce qu'il faut retenir sur l'assurance vie | Le portail des ...
Epargne Patrimoine et succession Services bancaires
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C'est le placement préféré des Français. Ce support financier permet de se constituer un capital sur le long terme : pour la retraite ou en vue de préparer un projet. L'assurance vie présente de nombreux avantages comme une fiscalité allégée, une transmission du capital sécurisée ou le versement d'une rente.
©...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Assurance-vie : les meilleurs taux pour 2016… et les autres
1 commentaire
© Sergey Nivens - Fotolia.com
Combien a rapporté votre contrat d'assurance-vie l'année dernière ? Voici les taux de rémunération des fonds en euros des principaux assureurs pour 2016.
Les meilleurs taux : au-dessus de 2,50%
L'an passé, une dizaine de fonds en euros « classiques », sans restrictions d'accès , parvenaient à dépasser la barre des 3%, net de frais de...
Site :
https://www.cbanque.com
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
Visiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
Quelle est la fiscalité sur l'assurance vie ?, forum Maroc
Quelle est la fiscalité sur l'assurance vie ?
J'aime
Membre depuis le 29 Décembre 2010
Casablanca
2176 messages
Casablanca
L'assurance vie n'est pas en soi une épargne pratiquée de la même manière qu'en France. De manière générale, sauf si vous avez un vrai gros patrimoine, n'essayez même pas de comparer les produits financiers auxquels vous pouvez avoir accès en France...
Ceci dit, vu...
Site :
https://www.expat.com
Les meilleurs contrats d'assurance vie | Le Revenu
Pourquoi les Français souscrivent-ils une assurance vie ?
N'en déplaise aux cassandres qui prédisent régulièrement la fin de l'âge d'or, rien ne semble pouvoir détourner les épargnants de leur placement préféré, ni l'érosion des rendements (toujours supérieurs à l'inflation) ni la remise en cause partielle de certains de ses avantages fiscaux. L'absence de placements de substitution...
Site :
https://lerevenu.com
Thèmes liés : meilleur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d assurance vie gmf / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros
Assurance vie multisupport: faites les bons arbitrages
Avec les contrats d'assurance vie multisupports votre épargne est placée sur des fonds en actions. Plus performants, à long terme, que les fonds en euros, ils peuvent être sujets à des fluctuations et nécessitent un suivi attentif.
Jouez entre les différents supports pour stimuler ou sécuriser votre épargne
Longtemps, les épargnants n'ont guère eu à se soucier de gérer leur contrat...
Comprendre l’utilité et le fonctionnement d’une assurance vie
Sur un plan juridique, l'assurance vie est un contrat qui lie un souscripteur, une compagnie d'assurance et un bénéficiaire. Le souscripteur confie des capitaux à une société d'assurance et choisit librement un ou plusieurs bénéficiaires qui recevront en cas de décès du souscripteur les sommes restantes sur le contrat. De son vivant le souscripteur a pleinement accès à son contrat...
Comprendre les rachats en assurance-vie avec la Flat Tax ...
Flat Tax : optimiser les rachats sur assurance-vie
Home Flat Tax : optimiser les rachats sur assurance-vie
02/11/2017 10 Comments Maxicool
La fiscalité des rachats en assurance-vie avec la Flat Tax
Nombre de revues ou de sites spécialisés affirment que 90% des contrats d'assurance-vie ne seront pas concernés par cette Flat Tax !
Quels contrats seront épargnés par la fiscalité des rachats...
Assurance vie : peut-on transférer son contrat chez un ...
Le détenteur d'un contrat d'assurance vie est-il dans l'obligation de s'engager à effectuer des versements réguliers ? Peut-on transférer son contrat d'une compagnie à une autre ? Parcourez notre question/réponse pour tout comprendre aux subtilités de l'assurance vie.
o Peut-on verser autant que l'on veut sur mon contrat ?
Oui. Tout comme vous pouvez détenir autant de contrats que vous le...
comparateur assurance moto 125
comparateur assurance moto - Assurance moto moins cher.
Comparateur assurance automobile et scooter apres résiliation pour impayé de cotisation d'assurances' Assurance automobile pour conducteur ayant du malus Assurance automobile après suspension de permis pour perte de point ou condamnation pour alcool ou stupéfiant Assurance habitation après avoir été résilié pour non paiement par son...
Banque Société Marseillaise de Crédit – www.smc.fr
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Banque Société Marseillaise de Crédit
La banque Société Marseillaise de crédit a été créée en 1865 sous le nom de Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôts. Elle est par la suite privatisée en 1998 puis rachetée par le CCF qui devient HSBC France. Ce dernier la cède au Groupe Banque Populaire en 2008.
En 2010, le Crédit du Nord...
Site :
https://www.votre-banque.com
Thèmes liés : societe marseillaise de credit assurance vie / societe marseillaise de credit assurance / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / devis d'assurance en ligne
Glossaire - Co-operators
Épargne-retraite collective
data count <= 1
A
Achat périodique
Méthode d'achat d'actions consistant à investir régulièrement un montant fixe sans égard au cours de l'action. Un plus grand nombre d'actions est acheté lorsque le cours est faible, et vice versa.
Acquisition des droits
Processus par lequel un employé obtient l'entière propriété des cotisations de l'employeur dans un...
Site :
https://www.cooperators.ca
Epargne-retraite: L’impôt ne touchera pas les rachats ...
vie ont nourri un vent d'inquiétudes sur les risques qu'ils font courir pour l'épargne-retraite. Bachir Baddou, directeur de la Fédération des sociétés d'assurances et de réassurance, relativise l'impact. Il considère que les changements ne compromettent pas l'attractivité de ce placement.
- L'Economiste: La fiscalisation des avances sur l'épargne constituée auprès des compagnies...
Site :
https://www.leconomiste.com
Les compagnies d'assurance et courtiers - jechange.fr
Assurance animaux ( 3 compagnies d'assurances )
Partenaire dont les offres sont commercialisées par JeChange
APIVIA
APIVIA (anciennement SMAM) est un acteur historique de la protection santé, puisqu'il est présent sur le marché depuis...
Site :
https://www.jechange.fr
Les contrats d'assurance vie en déshérence
07/02/2019 par LC 0 Commentaires
L'assurance-vie
Un contrat d'assurance-vie est un contrat d'assurance dont le risque, objet du contrat, dépend de la durée de la vie humaine. En contrepartie de primes payées par le preneur d'assurance, que celui soit le
souscripteur (contrat individuel) ou l'adhérent (contrat collectif), la compagnie d'assurance ou l'assureur s'engage à verser un capital ou...
Auprès de qui souscrire un contrat d’assurance vie ...
conseillers financiers et gestionnaires de patrimoine etc.
Certains supermarchés ;
Sur internet et par correspondance.
Parmi les professionnels des réseaux, certains sont agréés par les pouvoirs publics et peuvent valablement faire une proposition d'assurance et faire signer un contrat, d'autres ne peuvent que présenter des solutions qui seront mises en oeuvre par une autre entité.
En...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance-vie ou décès
Que ce soit dans le cadre d'une assurance-déc�?s ou d'une assurance-vie, le capital transmis au bénéficiaire ne fait pas partie de la succession de l'assuré. Toutefois, les bases d'exonération fiscale ne sont pas les mêmes dans les deux cas.
L'assurance-déc�?s et l'assurance-vie ne poursuivent pas la même finalité, et les modalités du contrat ne se recouvrent pas. Acte de...
Site :
interetsprives.grouperf.com
Le groupe - MACSF
LIBEA
Libéa est une Société Anonyme créée en 2009 pour répondre aux besoins des enfants de sociétaires, aux « hors-statuts » et aux professions libérales autres que les professionnels de santé (avocats, notaires, architectes, experts comptables, géomètres, ...). Elle propose des produits d'assurance IARD, d'assurance de personnes, de financement, ainsi qu'une gamme élargie de...
Site :
https://www.macsf.fr
Assurances Gan Bordeaux. Cabinet assurances Gironde ...
Epargne
FRANCOIS-JEROME DOURSAT
Vous cherchez un cabinet d'assurances à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez un agent d'assurances à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez un agent Gan à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez une agence Gan Assurances à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez un cabinet de courtage en assurances à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez un...
Site :
http://www.assurance-bordeaux-doursat.com
Lexique - Groupe Audiens
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
audiens.org
Crédit Agricole Assurances : des résultats solides ...
25 883,25
+443,86(+1,74 %)
Crédit Agricole Assurances : des résultats solides confirmés en 2018 - Forte dynamique de croissance sur tous les métiers
Credit Agricole Assurances
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A fin décembre 2018, Crédit Agricole Assurances réalise un chiffre d'affaires de 33,5 milliards d'euros, en progression de +10,1% par rapport à fin 2017, et poursuit la diversification de son...
Site :
https://fr.finance.yahoo.com
courtier d'assurances - metiers-quebec.org
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Note 1 : légère baisse taux de placement, bien que toujours tout aussi excellent par rapport aux années précédentes (était de 84 % en 2014, 93 % en 2012 et 67 % en 2011 et 90 % en 2010).
Note 2 : baisse du nombre de répondants(es) poursuivant des études universitaires (était de 43 % en 2014; 51 % en 2012 et 26 % en 2010).
Note 3 : malgré le grand nombre de diplômés(es)...
Date: 2018-10-11 22:55:55
Site :
http://metiers-quebec.org
Calculatrice de rachats Assurance-vie - cbanque.com
La calculatrice, dont le mode d'emploi est présenté sur cette page, permet de simuler un rachat (un retrait) ou une série de rachats sur un contrat d'assurance-vie (ou produit assimilé). Cette calculatrice permet de déterminer (ou de fixer) la part de la plus-value imposable comprise dans le ou les rachats. Elle permet aussi de simuler des rachats programmés et de mesurer l'impact sur le...
Site :
https://www.cbanque.com
Le palmarès 2018 des contrats d’assurance vie les plus ...
Le palmarès 2018 des contrats d'assurance vie les plus rentables
Le palmarès 2018 des contrats d'assurance vie les plus rentables
Publié le
o Mis à jour le
20.11.2018 à 14h09
Chaque année, notre classement est un rendez-vous incontournable pour qui veut investir en assurance vie. Nos prix mettent en lumière les meilleurs produits du marché.
par Mieux Vivre
Début 2018, elle...
Date: 2019-02-16 01:35:19
Site :
https://www.mieuxvivre-votreargent.fr
Assurance vie : frais, durée... nos conseils pour choisir ...
Un bon moyen pour apprécier la qualité d'un contrat d'assurance-vie, c'est d'observer les performances de son fonds en euros (tous les contrats en ont au moins un). En effet, de même que la solidité d'une chaîne dépend de son maillon le plus faible, la qualité d'un contrat dépend de celle de son fonds en euros, nécessairement le moins rentable puisque le capital investi est garanti par...
Site :
capital.fr
Prévoyance: assurance vie en ligne | Generali
Epargne et couverture de risque combinées
Choix de votre profil d'épargne en fonction de vos besoins personnels
Protection de vos proches grâce à une prestation garantie en cas de décès
Avantages fiscaux
Capital d'épargne pour garantir votre avenir
L'assurance-vie SCALA s'adresse à ceux qui aujourd'hui pensent à leur avenir: Vous épargnez votre capital privé pour votre retraite. Vous...
Site :
https://www.generali.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en ligne / capital assurance vie en cas de deces / contrat d assurance vie en ligne / fin d'un contrat d'assurance vie / rendement contrat d'assurance vie
Assurance vie : quels rendements 2018 pour le fonds euro
Comparatif assurance vie : les 5 meilleurs contrats selon leur rendement 2018
À l'heure où nous écrivons ces lignes, les meilleurs fonds euros de chaque catégorie sont les suivants.
Fonds euro classiques :
Garance Epargne (Garance Mutuelle) : 3,1 %
Le fonds en euros Garance Epargne géré par Garance Mutuelle, spécialisée dans les professions indépendantes, fait partie des meilleurs du...
Fiscalité des contrats d'assurance vie expatriés
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
Fiscalité des contrats d'assurance vie pour les expatriés, non résidents, étrangers
A moins de vivre dans un paradis fiscal, l'assurance vie multisupports présente un cadre fiscal avantageux en comparaison des autres enveloppes comme les Comptes Titres ou les Livrets d'épargne non réglementés.
Fiscalité en l'absence de rachat
Exonération en France...
Site :
patrimea.com
Voici les 3 meilleurs contrats d'assurance vie selon la ...
Voici les 3 meilleurs contrats d'assurance vie selon la rédaction de Mieux vivre votre argent
Par Frédéric Giquel, publié le
11/05/2016 à 07:00
En 2016, l'encours de l'assurance vie dépassera les 1 600 milliards d'euros.
istock
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Ils étaient 200 sur la ligne de départ de nos Grands Prix 2016. A l'arrivée, seule une poignée de contrats montent sur nos podiums....
Les Comptoirs du Patrimoine - L'assurance vie, nos conseils
1er conseil : encouragez vos bénéficiaires à ouvrir un contrat AFER
Soyez le parrain de vos bénéficiaires (conjoint, enfants, petits-enfants ...) et évitez le changement de fiscalité !
Faire ouvrir dès à présent un contrat AFER à chacun de vos bénéficiaires, même ceux de second rang, est une excellente précaution, et ceci pour trois grandes raisons.
1. Simplifier les démarches
En...
Site :
http://www.comptoirs-patrimoine.com
Thèmes liés : clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / peut on changer le beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite
Assurance vie parnasse maif - Boursedescredits
Comment choisir entre les offres d'assurance-vie Nouveau Cap et Responsable et Solidaire de Parnasse MAIF ?
La société d'assurance Parnasse Maif est une filiale du groupe MAIF. Elle est spécialisée dans l' assurance-vie . Elle gère quelque 400.000 adhérents qui représentent un actif d'un peu moins de 8 milliards d'euros et 600 millions d'euros d'encaissements. La société a été créée...
Meilleur Placement 2019 - Les meilleurs fonds de placement
Solution 3 : L'Assurance vie multisupport
Elle donne accès, en plus du traditionnel fonds en euros, à une multitude de fonds de placements, appelés unités de compte (fonds investis en actions ou obligations internationnales). Le cadre fiscal reste le même que dans un contrat monosupport. Il est toutefois indispensable de bien choisir ses supports financiers et de les arbitrer quand...
Site :
http://www.lesmeilleursfonds.com
Compagnies d'assurance en France - Index Assurance
Index Assurance > Annuaire > Compagnies d'assurance
Contrairement à une mutuelle d'assurance , la compagnie d'assurance est une société anonyme disposant d'un capital et d'actionnaires qui en sont propriétaires. Régie par le Code des Assurances, elle garantit les risques souscrits par l'assuré en échange du versement d'une cotisation. Il existe plusieurs dizaines de compagnies d'assurance...
Site :
http://www.index-assurance.fr
ERMG Evolution : le nouveau contrat d'assurance-vie d'ASAC ...
Generali Vie
ASAC-FAPES annonce le lancement d'ERMG Evolution, un nouveau contrat d'assurance vie de groupe multisupport souscrit par l'Asac dont l'assureur est Generali Vie. Avec ERMG Evolution, le courtier associatif s'adresse aux épargnants qui souhaitent diversifier leurs placements grâce à un large choix de supports d'investissement, notamment un fonds Croissance.
Conservation de...
Date: 2019-02-16 02:30:01
Site :
https://www.francetransactions.com
Résilier et Comparer les Banques en Ligne et Traditionelle
avec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résilier sa banque en ligne ou Banque traditionelle
Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Avec la révolution Internet, il est difficile de choisir ! Heureusement, vous n'êtes pas seuls. Nous vous expliquons la différence entre les deux établissements financiers.
Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Que choisir ?
Le choix entre la...
Site :
resiliation.net
Taux / rendement assurance vie 2018 : le classement des ...
Les fonds en euros DYNAMIQUES
Un taux 2018 moyen attendu autour de 1,60%
En 2017, les fonds en euros des contrats d'assurance vie ont rapporté en moyenne 1,80% (source FFA - Fédération française des assurances). Pour 2018, les rendements sont attendus en baisse et pourraient s'établir aux alentours de 1,60% en moyenne. Nénamoins, pour l'instant, les taux annoncés par les compagnies...
Site :
https://www.mingzi.fr
Assurance vie : le fonds en euros devient-il risqué ...
Assurance vie : la fiscalité adoucie au décès
Le deuxième scénario étudié est beaucoup plus anxiogène. Il retient l'hypothèse d'un défaut de paiement d'un État important qui ne serait soudain plus en mesure d'honorer ses engagements. L'assurance vie serait mécaniquement très affectée, comme lors de l'épisode grec de la crise des dettes souveraines de 2011. Heureusement, les...
Site :
https://www.lerevenu.com
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur ...
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur les sommes versées par les organismes d'assurance en vertu de contrats d'assurances en cas de décès de l'assuré
1
En application de l' article 990 I du code général des impôts (CGI) , lorsqu'elles n'entrent pas dans le champ d'application de l' article 757 B du CGI , les sommes, rentes ou valeurs quelconques dues directement ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr