TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

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2014-01-15T11:06:10.000+01:00

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition

1

La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.

I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Assurances auto et habitation (MRH) - La fidélité est-elle ...

11. Relation sans lendemain

Autant la question « ça ferait quoi d'être infidèle ? » se pose - parfois ou souvent, c'est selon ! - dans une vie de couple, autant elle vient rarement à l'esprit lorsqu'il s'agit de son assurance auto ou multirisque habitation, la MRH.

Quand on cohabite depuis des années, les appels à cotisation se succèdent, sans que l'on se demande, au fond, si l'on est...

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Site : https://www.quechoisir.org

Entrer et sortir en voiture au Maroc : Forum Maroc ...

El Marrakchi

Il y a 4 années

...allez, pour éclaircir tout ça, et corriger certaines petites erreurs ( de transcription certainement....hihihi ! ), parce que ça tourne un peu au mélange...mais pas 2 temps ! 

Autorisation de séjour délivrée aux véhicule de tourisme (je laisse de côté le cas des fourgonnettes, et véhicules à usage professionnel) : autorisation d'entrée ET DE SÉJOUR...

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Site : https://www.routard.com

Thèmes liés : compagnies d'assurance vehicule / assurance en cas d'accident / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d accident / garantie compagnie d assurance

TD Assurance Meloche Monnex

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Le programme TD Assurance Meloche Monnex est offert par PRIMMUM COMPAGNIE D'ASSURANCE. Il est distribué par Meloche Monnex Assurance et Services Financiers inc. au Québec et par Agence Directe TD Assurance Inc. ailleurs au Canada. Notre adresse est le 50, place Crémazie, Montréal...

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Site : http://www.td-assurance.com

Thèmes liés : compagnie d'assurance auto au quebec / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto / compagnie d assurance au quebec

Assurance auto jeune conducteur, contrat ... - GMF.fr

Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto

Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto

Le 10/10/2017

Le permis est enfin en poche... Vous cherchez des conseils pour assurer votre véhicule sans vous ruiner ? Quel casse-tête... mais voici quelques astuces pour payer moins cher son assurance !

 

ASSURANCE AUTO JEUNE CONDUCTEUR - ANTICIPER PEUT S'AVÉRER...

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Site : https://www.gmf.fr

Contentieux assurance suite accident + alcool - Assurance ...

Contentieux assurance suite accident + alcool

 

Posté le 11/12/2007 à 17:29:23  

0

Bonjour

 

J'ai eu un accident responsable y a un an avec alcool (0.7mg), il ya eu un rapport de police.J'étais assuré tous risques et à ma grande surprise mon assureur m'a indemnisé entièrement 2 mois après ainsi que la victime.Pour celà j'ai signé une décharge comme quoi contre l'argent je...

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Date: 2014-04-29 15:17:54
Site : http://forum-auto.caradisiac.com

Votre régime d assurance collective. Contrat n o - PDF

il y a 3 ans

Total affichages :

Transcription

1 Votre régime d assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC RATTACHÉ AUX GROUPES SUIVANTS DE LA FONCTION PUBLIQUE : S.F.P.Q., S.P.E.Q., S.P.M.G.Q., A.P.C.D.G.Q., F.C.C.R.Q., S.A.P.S.C.Q., A.P.G.C.G.Q., S.C.S.G.Q et S.A.C.F.Q. Contrat n o

2 Votre régime d'assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU...

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Site : docplayer.fr

Assurance auto temporaire - Minute-Auto.fr

Avis sur «L'assurance auto temporaire »

le 07 décembre 2018à 18:37

Par BERRACHED

bonjour j'habitais 15 ANS en ESPAGNE et je suis venu travailler en france j'ai achetais un véhicule pour aller travailler les assureurs ne veulent pas m'assurer parce que je suis considérais comme un jean conducteur . alors que l'assurance obligatoire en ...

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Date: 2019-02-16 03:34:38
Site : http://minute-auto.fr

Thèmes liés : assurance auto contrat temporaire / assurance auto temporaire france / assurance auto temporaire / devis d'assurance auto / devis d assurance auto

Groupama : Comment résilier votre assurance Auto ? Termes ...

Blog

Résilier votre assurance auto Groupama

La société Groupama permet qu'un contrat d'assurance auto puisse être résilié dans le cadre d'un changement de domicile, de profession ou pour toutes autres raisons admises dans la convention de votre contrat. C'est pourquoi la compagnie d'assurance offre aux assurés la possibilité d'annuler l'abonnement en cours de session ou à la fin de...

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Site : http://resiliation-assurances.com

Voiture pour jeune conducteur 2019 et bonne assurance auto ...

 Citer

» 13 Février 2019, 07:02

Voiture familiale jeune permis: mon fils a bénéficié de l'apprentissage anticipé de la conduite j'ai commencé la première année à le signaler comme conducteur occasionnel de la voiture familiale et puis je l'ai déclaré comme conducteur principal. Mon assureur qui a tous nos contrats d'assurance n'a pas appliqué la surprime qui est prévue pour les...

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Site : http://forum.sports-sante.com

Service-Client : contact numéro de téléphone Aviva

(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 2.5/5 sur la base de 3 votes)

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  évaluez le service client de Aviva

Service client Aviva

Vous souhaitez des informations, demander un devis ou souscrire un contrat Aviva pour votre voiture, votre caravane, votre camping-car. Votre véhicule est assuré chez Aviva et vous voulez souscrire à l'option 0 km en cas de panne. Vous êtes...

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Site : http://www.service-client.fr

CAMEROUN :: Paiement de la vignette automobile : ce qui va ...

mercredi 07 décembre 2016 12:32:59

18637

CAMEROUN :: Paiement de la vignette automobile : ce qui va changer :: CAMEROON

La taxe est désormais collectée par les assurances. L'étiquette apposée sur le pare-brise des véhicules pour attester du paiement disparait au profit de l'attestation d'assurance.

La loi de finances 2016 a introduit des changements dans les modalités de paiement du droit...

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Site : http://www.camer.be

Thèmes liés : compagnies d'assurance vehicule / devis d'assurance automobile / devis d assurance automobile / compagnie generale d'assurance / compagnie d'assurance au cameroun

> Multirisque habitation. Gan habitat formule confort ...

> Multirisque habitation Gan habitat formule confort Conditions Générales

2 VOTRE CONTRAT SE COMPOSE DE CONDITIONS GÉNÉRALES ET DE DISPOSITIONS PARTICULIÈRES LES CONDITIONS GÉNÉRALES Elles ont pour objet de : Définir les termes utilisés dans le contrat. Rappeler les principes juridiques établis par les lois et décrets en vigueur (contenus notamment dans le Code des Assurances) qui...

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Site : docplayer.fr

Assurance voyage - fr.comparis.ch

Assurance voyage

Quels sont les risques couverts par une assurance voyage annuelle ?

Souscrire une assurance voyage fait partie des préparatifs du voyage. Elle permet, contre une somme modique, de se couvrir contre les conséquences financières en cas de maladie, d'accident ou de catastrophe naturelle. Elle comprend l'assurance annulation et l'assistance aux personnes.

 

Assistance aux...

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Site : https://fr.comparis.ch

Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes ...

Présentation

Titre

Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation

Référence

Droit de la responsabilité, droit des assurances

Adoption et entrée en vigueur

Législature

modifier

La loi no85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation...

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Date: 2019-02-08 22:00:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Bonus malus (assurance) — Wikipédia

En France[ modifier | modifier le code ]

En France, le code des assurances [2] définit que les contrats d'assurance concernant les véhicules terrestres à moteur doivent comporter une clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations. Ce coefficient de réduction majoration (CRM) est justifié grâce à un document que l'on appelle le relevé d'informations ou relevé de...

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Date: 2019-02-08 22:02:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance vehicule / compagnie d'assurance france

Franchise (assurance) — Wikipédia

Fonction[ modifier | modifier le code ]

Les franchises ont différents rôles. Suivant les cas, elles permettent à l'assureur de supprimer les petits sinistres qui coûtent plus cher en frais de gestion qu'en indemnisation, de diminuer l' aléa moral , l'assuré continuant à subir une perte en cas de sinistres, de diminuer son risque de ruine, en se protégeant contre un sinistre exceptionnel....

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Date: 2019-02-08 21:56:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d assurance vehicule / franchise assurance exemple / contrat type d assurance / effet relatif contrat d'assurance

AMV Mon Compte - Accès Service Client et Espace Client sur ...

AMV Espace Client

AMV est l'abréviation de l'Assurance Moto Verte est un assureur qui propose différents contrats d'assurances de moto et véhicules 2 roues. Elle commercialise également d'autres solutions dans plusieurs domaines notamment: Auto, Camping car, voiture de collection, scooter, quad, 4*4, etc.

Chaque assuré pourra accéder à son compte client pour régler les cotisations,...

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Site : https://moncompte.info

comparateur assurance moto 125

comparateur assurance moto - Assurance moto moins cher.

Comparateur assurance automobile et scooter apres résiliation pour impayé de cotisation d'assurances' Assurance automobile pour conducteur ayant du malus Assurance automobile après suspension de permis pour perte de point ou condamnation pour alcool ou stupéfiant Assurance habitation après avoir été résilié pour non paiement par son...

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Site : http://comparateurassurancemoto.info

En quoi consiste l'assurance automobile au tiers

62 RÉACTIONS

STIEVENARD 05/01/2013 à 09:48

Est-il possible de s'assurer tout risque pour la valeur réelle du véhicule, CaD pratiquer de la même façon que l'assurance IARD?

Assurland.com 07/01/2013 - 17:51

Bonjour,

ce n'est pas l'assurance qui va vous permettre de garantir un remplacement pour la valeur réelle du véhicule, mais certains constructeurs et concessionnaires proposent via leur...

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Date: 2019-02-16 02:27:44
Site : https://www.assurland.com

Etre arbitre en Hainaut - FootHainaut.be

Chapitre 5. Demandes de congé.

 A. Principe

Les demandes de congé doivent être introduites minimum 25 jours avant la date.

B. Introduction

1.      Les demandes de congés doivent AVANT TOUT ENCODAGE être communiquées au désignateur compétent. Ensuite seulement, elles pourront être introduites par l'arbitre, via son "E-KICKOFF", minimum 25 jours avant la date.

2.     En cas de...

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Site : http://www.foothainaut.be

Multirisque habitation - PDF - docplayer.fr

il y a 3 ans

Total affichages :

1 Conditions Générales Multirisque habitation Gan habitat formule confort Assuré d avancer

2

3 Votre contrat se compose de Conditions Générales et de Dispositions Particulières LES CONDITIONS GÉNÉRALES Elles ont pour objet de : Définir les termes utilisés dans le contrat. Rappeler les principes juridiques établis par les lois et décrets en vigueur...

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Site : docplayer.fr

8 astuces pour payer moins cher son assurance auto - Le ...

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Economisez jusqu'à 40 % sur votre assurance auto

8 astuces pour payer moins cher son assurance auto

Une voiture ancienne 

Privilégier une voiture ancienne de plus de 5 ans et de plus de 100 000 km permet de souscrire une assurance au tiers moins onéreuse qu'une assurance tous risques.

Une petite motorisation 

La notion de motorisation...

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Date: 2019-02-16 01:56:33
Site : https://le-jeune-conducteur.com

Résilier et Comparer les Banques en Ligne et Traditionelle

avec l'aide et les conseils de resiliation.net

Résilier sa banque en ligne ou Banque traditionelle

Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Avec la révolution Internet, il est difficile de choisir ! Heureusement, vous n'êtes pas seuls. Nous vous expliquons la différence entre les deux établissements financiers.

Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Que choisir ?

Le choix entre la...

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Site : resiliation.net

Assurance auto fonctionnaire - Toto-Assur.com

Assurance auto fonctionnaire

Assurance auto fonctionnaire

Comme cela se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurance dédiées au personnel de la fonction publique.

Ces compagnies sont la GMF ou Garantie Mutuelle des Fonctionnaires et l'AMF ou Assurance Mutuelle des Fonctionnaires. Il existe également le CSF ou Crédit Social Fonctionnaire qui peut proposer un contrat...

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Site : http://www.toto-assur.com

AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...

Martine

16 mai 2016 à 20 h 16 min

Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche

DEBADE yvette

13 mai 2016 à 10 h 19 min

Après le décès de nos parents , avons...

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Date: 2019-02-15 18:30:54
Site : http://services-client.net

technicien en bureautique - metiers-quebec.org

Selon les données 2016 :

 

Le salaire moyen en début de carrière était de :

Dans le secteur privé :

-    15,93 $/heure (40 hres/sem) en moyenne dans le secteur privé au sein des PME (en microédition et hypermédia)

-         16,15 $/heure (40 hres/sem) en moyenne en tant que secrétaire juridique au sein des PME (cabinets d'avocats, cabinets de notaires,...

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Date: 2018-10-11 22:55:46
Site : http://www.metiers-quebec.org

Enfin une nouvelle façon d'emprunter - 100% en ligne ...

La plateforme mozzeno est développée par mozzeno services SA .

Exemple : Le Taux Annuel Effectif Global : 2,49% (taux débiteur annuel nominal fixe : 2,41%) pour un prêt à tempérament rénovation de 18.500,00EUR pour une durée de 48 mois et une classe de risque évaluée A. La mensualité s'élèvera à 405,10EUR pour un montant total à rembourser de 19.444,80EUR. Le taux annuel effectif...

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Site : https://www.mozzeno.com

Thèmes liés : contrat d'assurance collective sur la vie / contrat d assurance credit / contrat d'assurance collective / contrat d assurance collective / taux d assurance pret

Code des assurances - Ftusa - La Fédération Tunisienne ...

Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances

Le contrat d'assurance

Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances

Chapitre III : Dispositions diverses

Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances

Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances

Chapitre II : les intermédiaires, les...

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Site : http://www.ftusanet.org

Liste des assureurs moto spécialisés - assurance-motos.net

Accueil » Nos conseils en assurance » Les assurances spécialisées dans la moto

Les assurances spécialisées dans la moto

Les deux-roues sont de plus en plus nombreux depuis quelques années : plus économiques qu'une voiture, plus pratiques en agglomération, leurs atouts sont nombreux. Mais ces véhicules et surtout leurs pilotes sont plus vulnérables car plus exposés en cas d'accident,...

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Site : http://www.assurance-motos.net

Camion & VUS à vendre - Centre du Pick-up de Beauce à ...

Nous joindre

Nous joindre Plusieurs moyens de nous joindre vous sont offerts. Remplissez le formulaire ci-dessous ou appelez-nous au 1 877 524-4281 pour joindre un membre de notre équipe. Evidemment, vous pouvez aussi nous rendre visite en concession en vous rendant au 127, Rte du Président-Kennedy N à Vallee-Jonction pour nous rencontrer. Nous joindre

Carrière

Carrières Que vous soyez attiré par la vente, le secteur financier, la mécanique ou le service à la clientèle, Centre du Pick-up de Beauce est fier...

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Site : http://www.pickupbeauce.com

Thèmes liés : compagnies d'assurance vehicule / compagnie d assurance au quebec / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / compagnie d assurance professionnelle

Contacter la compagnie d'assurance GMF par email ...

Pas d'info. Envoyer horaires d'overture

Pour joindre Gmf Assurances, appelez le 08 99 03 03 03 . Nous vous faciliterons le numéro de contact de son service client.

La GMF (Garantie mutuelle des fonctionnaires) est une mutuelle française sans intermédiaire. Dans sa gamme de services, nous pouvons trouver l´assurance auto, habitation, santé ou encore épargne. Il faut savoir que la GMF compte...

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Site : http://telephone.fr

Charger sa moto sur remorque

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Cela dit, une bonne partie de ces « fails » filmés montrent des motos qu'on essaie de charger sur le plateau arrière de « pick ups », un type de véhicules très répandu aux Etats-Unis, beaucoup moins en Europe où l'immense majorité des motards recourent à une remorque attelée derrière leur voiture. Et tant mieux car du fait de leur grande hauteur...

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Site : moto-securite.fr

Assurance au tiers - Qu'est ce que l'assurance auto au ...

(Votre post sera visible sous le commentaire)

Par misims49 (Date : 2017-12-13 17:02:57)

Je souhaitais avoir des renseignements pour être bien sûr que mon assurance a raison.

en effet suite à une tempête de lundi 6 décembre, une énorme et brusque rafale a projeté mon véhicule sur un poteau.

l'assurance estime que c'est une non maîtrise du véhicule et que étant au tiers (marqué nulle...

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Site : http://www.fiches-auto.fr

Pacifica & Crédit Agricole : Avis de l’assurance auto pas ...

LES AVIS :

Avis par Paco le 9 février

jamais je n'ai été aussi satisfait d'un service autant que j'ai étais satisfait par celui de l'assurance auto pacifica-credit-agricole , une compagnie qui contrairement à tant d'autre a su être à la hauteur de mes espérances et faire de moi un client fidèle en raison de la qualité des services offerts et de l'accueil chaleureux réservé aux...

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Site : https://mon-auto-assure.com

ASSURANCE AUTOMOBILE / VOITURE - ASSURANCE QC

ASSURANCE QUEBEC <     > ASSURANCE MAISON

Assurances voiture

Dans la plupart des cas, les forfaits d'assurances pour la voiture se valent. Les grandes compagnies présentent en général les mêmes garanties de valeur à neuf, les mêmes conditions de franchise, les mêmes échelles de prix selon l'utilisation du véhicule, le nombre de conducteurs à considérer, le secteur d'habitation de l'assuré, la localisation du lieu du travail si le véhicule est utilisé pour s'y rendre, etc. Les couvertures ainsi que les prix restent en effet assez semblables

d'un courtier à un autre.

Si les prix...

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Date: 2016-06-22 22:02:27
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Thèmes liés : societe d assurance automobile du quebec / societe de l'assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec / compagnie d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance automobile quebec

ASSURANCE AUTO PAS CHERE - assurances-autos.be

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Site : http://assurances-autos.be

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Animal de compagnie — Wikipédia

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En 2010, en France , un sondage révèle que 48,7 % des foyers posséderaient au moins un animal de compagnie [8] , chiffre en constante baisse comparé à 2006. Soit 59 millions d'animaux familiers en 2010. Si le nombre de chiens (7,59 millions, -2,86 % depuis 2008), petits mammifères (3 millions, -7 % depuis 2008) et poissons (31,58 millions, -13 % depuis 2008) est en...

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Date: 2019-02-13 14:05:05
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Notre développement passe par l'acquisition mais aussi par la gestion en back-office...

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Decreus / 10 mars 2018 á 15 h 36 min / Répondre

Bonjour trouvez vous cela normal qu une voiture soit déclarée Épave suite à un choc aile arrière sachant que la voiture toujours entretenue par garagistes voilà j ai eu un choc aile arrière droite devis de bac expertise. 1832 e valeur de la voiture à dire d expert 1010.00 ca fait que je ne peux vendre ma voiture cause une aile qui...

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Date: 2019-02-16 03:33:04
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