Articles sélectionnés pour le thème : cadre juridique de l'assurance
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Qu'est-ce que la sécurisation Hlm ? | les COOP' HLM
Qu'est-ce que la sécurisation Hlm ?
28 mars 2018
Depuis sa mise en place en 1997 par les coopératives d'Hlm, la sécurisation Hlm est devenue un des éléments distinctifs de l'activité en accession des organismes d'Hlm.
La sécurisation Hlm est l'un des éléments distinctifs principaux qui caractérise la production des Coop'HLM en matière d'accession sociale à la propriété. Ces...
Date: 2019-02-16 01:18:33
Site :
http://www.hlm.coop
Comment fonctionne la franchise en assurance
74 RÉACTIONS
Bernard ROCHEFORT 01/08/2013 à 19:59
Bonsoir. Que veut dire "Franchise = 2 fois l'indice" , Et comment se fait la conversion en Euros si l'indice est 90310? Merci.
Assurland.com 05/08/2013 - 16:56
Bonjour,
En fait, comme la signale la formule "Franchise = 2 fois l'indice", cela correspond bien ç deux fois la valeur indiquée, soit 2 x 90310.
Bonne journée.
ROCHEFORT 12/08/2013 à...
Date: 2019-02-16 01:23:15
Site :
https://www.assurland.com
Net-iris : le Droit à l'information juridique
Dernières publications juridiques
Actualité juridique
A qui signaler les effets indésirables de Linky ? Mal de tête, douleur aux dents, troubles du sommeil, perte d'équilibre, nausées, fatigue, dépression sont des symptômes qui doivent alerter et être signalés.
Indemnisation chômage : les 5 règles en vigueur au 1er juin 2018 L'assurance chômage évoluera sans doute à nouveau à...
Site :
https://www.net-iris.fr
Thèmes liés : cadre juridique de l'assurance / cadre juridique de l assurance / juridique de l assurance / reglement sur l assurance emploi / assurance chomage 2018
Conditions générales d'utilisation des sites web www ...
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Date: 2019-02-16 01:34:08
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Bulletin officiel n° 44 du 27 novembre 2003 - M.J.E.N.R.
MENE0302367C
Encart
CONVENTION TYPE CONCERNANT LES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL À L'ÉTRANGER DES ÉLÈVES EN FORMATION PROFESSIONNELLE DE NIVEAUX V ET IV
C. n° 2003-203 du 17-11-2003
NOR : MENE0302367C
RLR : 523-3a
MEN- DESCO A7
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux déléguées et délégués académiques aux enseignements...
Date: 2016-06-21 14:53:54
Site :
http://www.education.gouv.fr
Accueil - Ngo Jung & Partners
Contact
Ngo Jung & Partners
« Avec Ngo Jung & Partners je suis certain que nos intérêts seront sauvegardés au mieux, que nos contrats seront auscultés et que nos contentieux seront défendus »
Groupe agroalimentaire international
« La stratégie proposée par Ngo Jung & Partners a été réellement unique, bien conçue et efficace »
Trader de matières premières au...
Site :
http://www.njpartners.com
Assurance Auto Connectée YouDrive : devis gratuit – Direct ...
RISQUES
Dommages causés à autrui (Responsabilité Civile)
Votre assurance auto vous indemnise pour les dommages matériels et corporels que causerait votre voiture à autrui.
Défense Pénale et Recours
Dans le cadre de l'assurance de votre voiture, vos intérêts sont défendus lorsque vous êtes poursuivi devant les juridictions répressives (Tribunal de police...) à la suite d'un accident...
Assurance auto : devis gratuit en ligne - Direct Assurance
RISQUES
Dommages causés à autrui (Responsabilité Civile)
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Défense Pénale et Recours
Dans le cadre de l'assurance de votre voiture, vos intérêts sont défendus lorsque vous êtes poursuivi devant les juridictions répressives (Tribunal de police...) à la suite d'un accident...
Code des assurances - Ftusa - La Fédération Tunisienne ...
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Protection juridique - AXA assurances et banque
Option de votre assurance auto, la protection juridique défend vos intérêts dans le cadre d'un conflit juridique lié à un véhicule. Elle couvre les frais de votre défense juridique allant du courrier administratif aux frais de justice en passant par les frais et honoraires de l'avocat de votre choix.
en fonction de vos besoins et de votre budget, vous avez le choix entre deux...
Site :
axa.be
Thèmes liés : protection juridique assurance auto / assurance protection juridique axa / protection juridique assurance voiture / protection juridique assurance / assurance auto en cas d accident
Assurance décennale et de responsabilité civile des ...
Un contrat spécialement conçu pour assurer les artisans du bâtiment
Le contrat PPAB Activité permet d'assurer les entreprises artisanales du bâtiment de 0 à 5 salariés.
Il offre une réponse aux besoins et obligations d'assurance de tous les corps d'état : maçons, carreleurs, couvreurs, plombiers, chauffagistes, électriciens, menuisiers, charpentiers, peintres, plaquistes, serruriers...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
Que faut-il savoir sur le contrat d'assurance garantie ...
Comment être indemnisé ?
Que faut-il savoir sur le contrat d'assurance garantie accident ?
Vous envisagez de vous prémunir contre les conséquences d'un accident pour vous ou votre famille ? Un professionnel de l'assurance vous propose un contrat Garantie Accident ? Avant de commencer vos recherches, d'entreprendre des démarches, et surtout de vous engager, il est important de bien comprendre...
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Assurance protection juridique , Les assurances de ...
juridiqueassurances.com,
Vous recevez par E-mail votre certificat de garantie en quelques secondes sur votre boite mail et vous serez assuré sans la moindre difficulté , en toute simplicité et en toute clareté !!!
Qu'est-ce qu'une assurance juridique ?
C'est l'ensemble des services mis à votre disposition pour vous permettre de faire respecter vos droits - en demande comme en défense -...
Site :
https://www.juridiqueassurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / prise d'effet du contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Assurance remorque
Assurance remorque : Assurance remorque
Nos garanties pour l' assurance professionnellesvous permettent de protéger votre entreprise.
Nos garanties l' assurance remorque couvrent les conséquences des erreurs et des fautes remorque de l'entreprise, pour des projets, des produits, des prestations délivrées dans le cadre des activités de votre organisation.
Le champ d'application des garanties...
Site :
https://assuranceremorque.com
Thèmes liés : assurance remorque bateau en ligne / contrat d assurance garantie / assurance bateau devis en ligne / tarif assurance bateau en ligne / garantie compagnie d assurance
Etre arbitre en Hainaut - FootHainaut.be
Chapitre 5. Demandes de congé.
A. Principe
Les demandes de congé doivent être introduites minimum 25 jours avant la date.
B. Introduction
1. Les demandes de congés doivent AVANT TOUT ENCODAGE être communiquées au désignateur compétent. Ensuite seulement, elles pourront être introduites par l'arbitre, via son "E-KICKOFF", minimum 25 jours avant la date.
2. En cas de...
Site :
http://www.foothainaut.be
APIVIA Mutuelle Santé : quels sont ses remboursements et ...
La mutuelle APIVIA est le résultat de la fusion entre deux compagnies d'assurances : SMAM et SMIP.
Ses tarifs commencent à partir de 25,30 EUR avec des remboursements qui peuvent atteindre les 300% pour les consultations, 350% pour les actes chirurgicaux et 450 EUR pour les frais d'optique.
Comparez l'ensemble de ces formules sur « Mutuelles-Comparateur.fr » pour constituer un avis sur la...
Droit - Mémoire - DEA - DESS - Les réseaux de sous ...
A. Quels responsables?
Le législateur semble n'avoir voulu réprimer que le seul "fournisseur" et "prêteur" de main-d'oeuvre et non pas l'utilisateur [126] . Pendant vingt ans, les juges ont condamné celui-ci et non celui-là [127] . L'utilisateur n'étant parfois mis en cause que par l'intermédiaire de la théorie de la complicité. L'arrêt du 25 avril 1989 marque...
Site :
http://www.glose.org
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / effet relatif contrat d'assurance / forme du contrat d'assurance / forme du contrat d assurance / contrat d assurance garantie
PROGRAMME DE TRAVAIL PARTAGÉ. Guide du demandeur - PDF
il y a 3 ans
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1 PROGRAMME DE TRAVAIL PARTAGÉ Guide du demandeur Avril 2013
2 Table des matières A. Introduction...4 B. Critères d admissibilité...4 i. Employeurs admissibles... 4 ii. Employeurs inadmissibles... 4 iii. Employés admissibles... 5 iv. Employés inadmissibles... 5 v. Unité de Travail partagé... 5 vi. Partage équitable du travail... 6 vii....
Site :
docplayer.fr
Assurance bateaux: protégez votre bateau - AXA
Changement d'adresse
Assurance de bateaux
Que vous naviguiez sur un bateau à moteur, un voilier ou un yacht, les assurances d'AXA s'adaptent à vos besoins. Demandez-nous conseil et naviguez l'esprit tranquille.
Assurance de machines en option
Assurance de la protection juridique possible
Experts prouvés pour les expertises de dommages
Demander conseil
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Site :
https://www.axa.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance protection juridique axa / assurance accident obligatoire laa
Conseils et comparatif: choisir la meilleure assurance voyage
Peut-on se passer d'une assurance voyage ?
Alors personnellement, jusqu'à il y a très peu JE N'AVAIS JAMAIS SOUSCRIS A UNE ASSURANCE VOYAGE.
Ça peut paraître fou, mais j'ai voyagé entre 2008 et 2013 sans assurance. Il m'est bien sûr arrivé quelques broutilles ici et là mais jamais rien qui me fasse prendre conscience de l'importance d'une assurance.
J'ai commencé à voir les choses...
Site :
https://lesacados.com
Marché public : Services de courtage en assurances
Services de courtage en assurances
Suivre ce marché
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Sujet
Date de clôture estimée : 12/11/15
Etat : Première publication
France-Saint-Denis: Services de courtage en assurances
2015/S 201-364914
Avis de marché - secteurs spéciaux
Services
I.1)Nom, adresses et point(s) de...
Site :
https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : le marche du courtage d'assurance en france / marche de l assurance credit / compagnie d assurance professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / courtier d assurance entreprise
Courtier assurance Grenoble, assureur Grenoble - Qui ...
QU'EST CE QU'UN COURTIER EN ASSURANCES ?
Le courtier a une connaissance complète du marché de l'assurance (des produits et des services), de son environnement (compagnies d'assurances, institutions de prévoyance, mutuelles, courtiers grossistes) et de son cadre juridique.
Indépendant des organismes assureurs, le courtier a une liberté d'action pour accompagner son client et l'aider à choisir le produit d'assurance adapté à ses besoins et son...
Site :
http://www.courtier-assurances-grenoble.fr
Thèmes liés : courtier d assurance / compagnie d assurance professionnelle / courtier assurance professionnelle / compagnie d'assurance / compagnie d assurance
Guide d'administration - Salaire admissible et cotisations ...
À compter de la 105e semaine
(à compter de la 3e année)
Personne qui reçoit une prestation en vertu
d'un régime obligatoire de base d'assurance salaire de longue durée applicable au personnel d'encadrement du secteur public et parapublic;
d'un régime complémentaire obligatoire d'assurance salaire applicable aux procureurs aux poursuites criminelles et...
Date: 2019-01-23 20:58:36
Site :
https://www.carra.gouv.qc.ca
Pack Go Abroad pour étudier à l'étranger : assurance ...
Particuliers Gérer au quotidien Notre offre
Go Abroad
Le pack Go Abroad est un ensemble de services pour les jeunes partant étudier à l'étranger : couverture santé, moyens de paiements internationaux et sans frais à l'étranger, prêt études.
En bref
Pas de frais sur les paiements à l'étranger
Pas de frais sur les retraits(1)
Un virement sans frais par mois.
Assurances(8) et assistance...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Une assurance vie pour mineur : un placement idéal pour ...
Si vous vous projetez à plus long terme (au-delà de 8 ans), l'assurance vie pour mineur, à son nom, s'impose, avec son cadre fiscal avantageux et son environnement financier très ouvert (OPCVM, Trackers, Fonds euros...). De plus, ce support peut rester globalement sécuritaire (en choisissant des fonds euros) mais peut aussi être dynamiser avec quelques unités de compte.
Ouvrir un contrat...
Assurance scolaire Maternelle, Primaire, Collège, Lycée ...
Avec l'Assurance Scolaire Matmut, votre enfant bénéficie en maternelle, primaire, collège, lycée, d'une couverture étendue s'il cause des dommages accidentels, s'il est physiquement victime d'un accident mais également selon la formule choisie, pour certains dommages matériels à ses biens. Il bénéficie ainsi d'une protection dans l'établissement scolaire comme sur le trajet pour s'y...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / contrat d'assurance habitation en ligne / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile
Droit fiscal des affaires - Cours de droit
cours-de-droit@outlook.c om
Liste des cours
INTRODUCTION AU DROIT et MÉTHODOLOGIE droit privé - droit public - Méthodologie commentaire - cas pratique - comment réussir ses études de droit
DROIT PUBLIC Droit public - Institutions publiques
DROIT DES AFFAIRES", "DROIT DES SOCIÉTÉS", ETC... Droit des entreprises - Droit commercial - Droit de la concurrence - Droit...
Union Nationale des Pharmacies de France. Syndicat ...
AVENANT 11 convention en date du 16122017
AVENANT Décembre 2017
Avenant numéro 10 substitution
Comment sauver le réseau officinal ?
4 recommandations pour encadrer la PDA en vue d'un décret
ACTUALITES
Le 08/09/2017 | Nouvelle convention : loin des promesses et des attentes des pharmaciens
Le compte n'y est pas. La nouvelle convention signée par un seul représentant de la profession...
Site :
http://unpf.org
LOI - WET
Le contrat de travail conclu pour un travail à temps partiel doit être constaté par écrit pour chaque travailleur individuellement, au plus tard au moment ou le travailleur commence l'exécution de son contrat.
Cet écrit doit mentionner le régime de travail à temps partiel et l'horaire convenus.
L'horaire de travail à temps partiel peut être variable. [ 2 Dans ce cas, il est...
Protection juridique - Groupama
Protection juridique
Je trouve une agence proche de chez moi
Ok
L'expertise
Des juristes spécialisés dans tous les domaines du droit, à votre écoute pour répondre à vos besoins.
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Une souscription simple et sans formalités, vous êtes assuré à effet immédiat.
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Des domaines de garantie étendus : l'assurance d'être pris en charge en cas de...
Site :
https://www.groupama.fr
Cadre d'entreprise — Wikipédia
Statut social[ modifier | modifier le code ]
D'un point de vue sociétal et culturel, être cadre n'est pas nécessairement lié à l'encadrement d'une équipe [3] . Ainsi le statut de cadre s'accompagne d'une représentation sociale spécifique (notamment pour les instances représentatives du personnel ) ou de l'adhésion légale à des régimes particuliers comme celui de l'assurance...
Date: 2019-02-08 21:59:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime social agent general d'assurance / cadre juridique de l'assurance / cadre juridique de l assurance / contrat d'assurance pour entreprise / assurance dirigeant d'entreprise definition
UCM - Rapport annuel 2017
J'ai besoin de l'avis d'un expert qui m'aidera à construire mon projet.
Lire la suite
Ma décision est prise : je choisis d'être mon propre patron. Demain, je serai indépendant.
Lire la suite
D'indépendant, je passe à employeur et m'entoure des collaborateurs indispensables.
Lire la suite
Lire la...
Date: 2018-06-28 09:30:29
Site :
http://www.rapportannuelucm.be
Sécurité sociale en France — Wikipédia
Napoléon III a souhaité instaurer, dans les années 1850 , une mutualité impériale , sous le contrôle de l'administration [3] .
À partir du Moyen Âge , certaines corporations organisent une assistance, limitée, entre les professionnels qui y adhèrent. L'abolition des corporations par le décret d'Allarde , en 1791 , met fin à ce premier dispositif d'entraide, professionnel et privé. Il...
Date: 2019-02-08 21:54:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Burton - Courtier en assurances, Liège - findglocal.com
Assistance
Vous partez au ski ? N'oubliez pas de souscrire votre assistance !
Via notre bureau au 04 221 61 61 , ou via notre site web et notre partenaire Europ Assistance !
burtonassur.be Vous souhaitez être protégé lors de vos déplacements à l'étranger ?
Les fêtes approchent à grands pas ! Toute l'équipe vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d'année !
Merci Saint-Nicolas pour votre...
Date: 2019-01-12 20:58:42
Site :
http://www.findglocal.com
Emploi Banque Assurance Rennes (35), Travail, Recrutement ...
Administrateur systeme et reseaux H/F
Ils-Emploient - Rennes
Spring s'appuie sur un reseau de plus de 35 bureaux et 220 consultants specialises issus de 11 domaines d'expertise, regroupes en 3 poles : Pole Support Banque & Assurance, Juridique, Finance & Comptabilite, Ressources Humaines, Assistanat Pole Business Commercial & Marketing, Distribution & Commerce Pole Technique Intérim Informatique...
Site :
https://fr.jobzil.la
Bulletin de paye : les modèles officiels sont mis à jour ...
-la somme du montant de la cotisation salariale d'assurance maladie correspondant au taux qui était applicable au 31 décembre 2017 (0,75 % pour le cas général) et du montant de la part de cotisation salariale d'assurance ch�?mage supprimée (1,45 % au 1er janvier 2018 ; 2,40 % au 1er octobre 2018) ;
-et le montant égal à l'application d'un taux de 1,7 % à l'assiette de la...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : taux assurance maladie part salariale / taux d assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / retraite cotisation assurance maladie
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance obligatoire
Ce contrat combine une garantie décennale et DO, une garantie de livraison à prix et délais convenus et une garantie de bon fonctionnement et remboursement d'acompte.
La garantie décennale
Pendant une durée de 10 ans à partir de la réception de la...
Site :
https://decennale-rcpro.fr
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable*, non modifiable.
Billet non remboursable*, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans): a) sans siège : réduction...
Date: 2019-02-14 17:45:24
Site :
https://www.xl.com
Banque — Wikipédia
Article détaillé : banque centrale .
Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie .
Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...
Date: 2019-02-11 04:15:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quels avantages pour les fonctionnaires ?? - 41 messages
Quels avantages pour les fonctionnaires ??
Bonjour,
nous avons un projet d'emprunter 150 000 EUR sur 25 ans.
Nous avons fait 7 banques et nous cherchons les meilleurs taux.
Mais une question ?
Quels sont les avantages qu'un fonctionnaire peut prétendre ?
Je ne peux avoir le 1 % logement car je travaille dans une assoc de - de 20 salariés mais
ma compagne est fonctionnaire.
Merci de me nous...
Accident du travail - Définition - Dictionnaire juridique
Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
en partenariat avec
Baumann Avocats Droit informatique
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou...
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-07-27 14:31:35
Site :
http://www.fbls.net
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Entreprises : n'oubliez pas de déclarer et payer la TVS en janvier
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Comparatif taux d'assurance de prêt immobilier 2018 ...
100,00%
On appréciera une nouvelle fois dans le domaine bancaire ou juridique la subtilité de la langue française ainsi que le marketing. Personnellement et sur une lecture transversale j'aurai compris que je devais m'assurer également à 100% et que c'était obligatoire. D'autant plus que c'est l'information qui est très fréquemment relayé de manière orale par le conseiller...
Site :
leblogpatrimoine.com
Risque — Wikipédia
Articles détaillés : Risque naturel et Risque climatique .
C'est la possible superposition spatiale de l'extension d'un phénomène naturel brutal et de dommage sur des « choses » auxquelles les sociétés humaines sont attachées qui crée le risque naturel . Un séisme ne présente presque pas de conséquence dans le désert, alors qu'il peut être très grave dans un territoire...
Date: 2019-02-08 21:53:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance risque d entreprise / management des entreprise de l assurance / risque et assurance des entreprise / environnement juridique de l assurance / assurance vie dirigeant d'entreprise
Assurance incendie Top Habitation - AG Insurance
Bien plus qu'une assurance incendie
Que couvre la Top Habitation ?
Question2 Body
La Top Habitation couvre, naturellement l'incendie, mais aussi : explosion et implosion, foudre, dégradation du bâtiment par des voleurs, vandalisme, action de l'électricité, conflits de travail et attentats, tempête, grêle, pression de la neige, dégâts des eaux, dégâts dus au mazout de chauffage, bris de...
Site :
https://www.aginsurance.be
Devis assurance protection juridique du Crédit Agricole
par un conseiller en ligne
Valider
x
Politique de protection des données personnelles
Les données à caractère personnel, indiquées comme telles, sont obligatoires pour les finalités précisées ci-après, ainsi que pour satisfaire à des obligations légales ou permettre à Pacifica de poursuivre un intérêt légitime. Elles sont destinées à...
Lexique - FBF - Fédération Bancaire Française
Plus de 700 termes bancaires et financiers sont expliqués, des plus simples aux plus complexes.
Les définitions proposées sont indicatives, elles ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la FBF.
A
Abandon de créance
L'abandon de créance est la renonciation par un créancier à ses droits sur son débiteur. Cette renonciation peut être totale ou partielle. On parle aussi de...
Date: 2019-02-16 04:38:59
Site :
http://www.fbf.fr
Quel est le fonctionnement d'un contrat d'assurance vie?
Quel est le fonctionnement d'un contrat d'assurance vie?
lundi 29 octobre 2018
par scpi-8 | Assurance vie
Quel est le fonctionnement d'un contrat d'assurance vie ?
Le contrat d'assurance est un contrat d'épargne, qui a pour objectif premier de faire fructifier son capital. Il ne faut pas les confondre avec une assurance décès qui correspond à un capital versé à ses ayants droits en cas de...
Site :
https://www.scpi-8.com