Articles sélectionnés pour le thème : assurance transport de personne
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Assurance transport de personnes à titre onéreux ...
Assurance transport de personnes à titre onéreux
Assurance transport de personnes à titre onéreux : Assurance VTC
Assurance transport de personnes à titre onéreux
Notre cabinet de courtage en assurance est spécialisé dans les assurances transport de personnes à titres onéreux des chauffeurs VTC, nous vous conseillons lors de la souscription de votre contrat assurance auto VTC et...
Site :
https://www.assurances-dn.fr
Thèmes liés : assurance auto professionnelle transport de personnes / assurance transport de personne / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport / contrat assurance transport
Assurance pour le transport de personnes - Assurance auto ...
Une assurance pour le transport de personnes, pourquoi ?
Que vous soyez ou pas un professionnel du transport de personnes, vous devez couvrir les risques encourus lors d'un transport de voyageurs dans un cadre professionnel.
Assurance Transport de Personnes : la responsabilité civile
Comme pour tout contrat d'assurance auto, la garantie responsabilité civile est obligatoire. Cette garantie...
Site :
https://www.assur-auto-entreprise.fr
Assurance de dommages et assurance de personnes - Légavox
Assurance de dommages et assurance de personnes
Publié le 27/02/2014 Par Elodie Plassard Vu 24 197 fois 1
Généralités sur les assurances de dommages et de personnes : distinctions juridique et technique.
L'assurance est l'opération par laquelle un assureur organise en mutualité, une multitude d'assurés exposés à la réalisation de certains risques, et indemnise ceux d'entre eux qui...
Site :
https://www.legavox.fr
Transport - MEDES ASSURANCES Assurance de personnes, du ...
Des garanties R.C. professionnelles transport public de marchandises
Des garanties R.C....
Date: 2019-02-16 04:41:03
Site :
http://www.medesassurances.com
Thèmes liés : assurance transport de personne / assurance vehicule professionnelle / assurance de personne / assurance entreprise professionnel
courtier d'assurances - metiers-quebec.org
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Note 1 : légère baisse taux de placement, bien que toujours tout aussi excellent par rapport aux années précédentes (était de 84 % en 2014, 93 % en 2012 et 67 % en 2011 et 90 % en 2010).
Note 2 : baisse du nombre de répondants(es) poursuivant des études universitaires (était de 43 % en 2014; 51 % en 2012 et 26 % en 2010).
Note 3 : malgré le grand nombre de diplômés(es)...
Date: 2018-10-11 22:55:55
Site :
http://metiers-quebec.org
Frais de transport : quels remboursements ? - Mutuelle.fr
Les frais de transport sont pris en charge par l'Assurance Maladie sur prescription médicale, pour des examens médicaux, des soins ou pour un contrôle réglementaire.
Qui peut bénéficier des remboursements ?
L'assuré social ainsi que ses ayants droits peuvent bénéficier de la prise en charge du transport. Dans le cas où un enfant de moins de 16 ans doit être accompagné ou si une...
Site :
https://mutuelle.fr
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / remboursement frais de transport assurance maladie / demande de remboursement transport assurance maladie / remboursement transport assurance maladie / frais de transport assurance maladie
économiste - metiers-quebec.org
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Avec un baccalauréat :
Puisque peu de répondants(es) obtiennent un emploi avec ce seul diplôme, aucune donnée salariale ne sera indiquée.
Avec une maîtrise ou un doctorat :
Dans le secteur privé :
- 22,04 $/heure (35 hres/sem) en tant que conseiller(ère) pédagogique en...
Date: 2018-11-18 21:26:18
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Assurance VTC I assurance transport de personne à titre ...
Usage multiconducteurs nous avons la solution ...
Nous travaillons avec les plus grands assureurs
Depuis l'arrivée de UBER en France ARCA Transports propose des assurances pour les professionnels du transport de personnes
ALLIANZ, AXA .... Nous nouons régulièrement des contacts avec les plus grandes compagnies...
Site :
https://www.assurance-vtc.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance transport / assurance transport de personne / compagnie d assurance professionnelle / compagnie assurance transport / compagnie d'assurance france
L’entreprise, les véhicules et l’assurance | Fédération ...
Quelle que soit sa taille, l'entreprise qui utilise des véhicules (auto, moto, engin de chantier...), lui appartenant ou non, pour l'exercice de son activité doit se préoccuper de leur assurance. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives à souscrire selon les besoins spécifiques de l'entreprise. Pour limiter les risques d'accident de la route,...
Site :
ffa-assurance.fr
Code des assurances - Ftusa - La Fédération Tunisienne ...
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Votre régime d assurance collective. Contrat n o - PDF
il y a 3 ans
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Transcription
1 Votre régime d assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC RATTACHÉ AUX GROUPES SUIVANTS DE LA FONCTION PUBLIQUE : S.F.P.Q., S.P.E.Q., S.P.M.G.Q., A.P.C.D.G.Q., F.C.C.R.Q., S.A.P.S.C.Q., A.P.G.C.G.Q., S.C.S.G.Q et S.A.C.F.Q. Contrat n o
2 Votre régime d'assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU...
Site :
docplayer.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
En vigueur : 01-01-2005>
En vigueur : 01-01-2005>
En l'absence d'assurance, ils couvrent eux-mêmes conformément à la présente loi la responsabilité civile à laquelle le véhicule automoteur peut donner lieu, les exclusions et limitations prévues aux articles 3 et 4 étant applicables si le Roi n'en dispose autrement.
Lorsqu'ils ne sont pas obligés de réparer le dommage, en raison...
Les branches de l’assurance - assurance-et-mutuelle.com
Les branches de l'assurance classées en fonction du mode de gestion des primes
Un assureur a pour tâche de collecter les primes au sein de la mutualité des assurés afin de pouvoir procéder au règlement des sinistres.
Deux modes de gestion des primes sont possibles : la gestion par répartition ou la gestion par capitalisation.
Dans la gestion par répartition, les primes des assurés sont...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : gestion des contrats d'assurance vie / mode de gestion contrat assurance vie / assurance accident vie / assurance accident laa / contrat de capitalisation assurance vie
Compagnies d'assurance en France - Index Assurance
Index Assurance > Annuaire > Compagnies d'assurance
Contrairement à une mutuelle d'assurance , la compagnie d'assurance est une société anonyme disposant d'un capital et d'actionnaires qui en sont propriétaires. Régie par le Code des Assurances, elle garantit les risques souscrits par l'assuré en échange du versement d'une cotisation. Il existe plusieurs dizaines de compagnies d'assurance...
Site :
http://www.index-assurance.fr
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-07-27 14:31:35
Site :
http://www.fbls.net
Séjours hors Québec - Régie de l'assurance maladie du ...
Services couverts lors d'un séjour hors Québec
Quand elles voyagent ou qu'elles séjournent à l'extérieur du Québec, les personnes qui possèdent une carte d'assurance maladie valide peuvent recevoir les services de santé couverts par le régime d'assurance maladie du Québec. Toutefois, dans la plupart des situations, la RAMQ ne les rembourse qu'en partie.
Pour que les services soient...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Glossaire - Co-operators
Épargne-retraite collective
data count <= 1
A
Achat périodique
Méthode d'achat d'actions consistant à investir régulièrement un montant fixe sans égard au cours de l'action. Un plus grand nombre d'actions est acheté lorsque le cours est faible, et vice versa.
Acquisition des droits
Processus par lequel un employé obtient l'entière propriété des cotisations de l'employeur dans un...
Site :
https://www.cooperators.ca
Conditions assurance annulation | TUI
La souscription du contrat d'assurance annulation doit avoir lieu au moment de la réservation de votre voyage.
1. Objectif de l'assurance
Les assurances annulation PLATINUM et ALL RISK visent à indemniser l'assuré pour les conséquences préjudiciables bien définies de l'annulation d'un voyage ou d'une location d'hébergement de vacances, réservé(e) par le biais d'un contrat de voyage, en...
Site :
https://www.tui.be
technicien en logistique du transport - Metiers Québec
Selon les données 2016 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Secteur privé :
- 17,42 $/heure (35 hres/sem) en tant que technicien(ne) en gestion de la flotte au sein des grandes entreprises de commerce au détail
- 18,28 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME
- 18,35 $/heure (40 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en gestion de...
Date: 2018-10-11 23:11:47
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Thèmes liés : contrat d'assurance transport maritime / societe de l'assurance automobile du quebec montreal / societe d'assurance automobile du quebec montreal / nombre d'emploi dans le secteur de l'assurance / contrat d'assurance transport
Remboursement transport ? - Résolue - forum-assures.ameli.fr
Voir le profil
Bonjour Maman,
Les frais de transport pour une personne accompagnante peuvent être pris en charge si l'assuré est mineur de moins de 16 ans
Vous pouvez demander le...
Site :
https://forum-assures.ameli.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport assurance maladie / demande de remboursement transport assurance maladie / remboursement transport assurance maladie / frais de transport assurance maladie / prise en charge transport assurance maladie
Assurance voyage - fr.comparis.ch
Assurance voyage
Quels sont les risques couverts par une assurance voyage annuelle ?
Souscrire une assurance voyage fait partie des préparatifs du voyage. Elle permet, contre une somme modique, de se couvrir contre les conséquences financières en cas de maladie, d'accident ou de catastrophe naturelle. Elle comprend l'assurance annulation et l'assistance aux personnes.
Assistance aux...
Site :
https://fr.comparis.ch
Lexique
Nous écrire
Le secteur de la santé et de la protection sociale utilise certains termes techniques dont la compréhension n'est pas toujours évidente. Petit panorama alphabétique d'explication de ce "jargon"
- A -
Accès direct (médecin en accès direct)
Terme associé au parcours de soins coordonnés. Un professionnel de santé est en accès direct quand il n'est pas nécessaire de passer...
Site :
https://www.mutualia.fr
Assurance voyage en groupe - generationvoyage.fr
Assurance voyage en groupe
Comment obtenir une assurance voyage en groupe ?
Vous êtes plus de 10 personnes et partez en voyage ? Pensez à souscrire l'assurance voyage en groupe !
Vous êtes un établissement scolaire, une association, un comité d'entreprise et vous souhaitez organiser un voyage en groupe en France ou à l'étranger ? Partez l'esprit tranquille et renseignez-vous dès à...
Site :
https://generationvoyage.fr
Thèmes liés : assurance voyage groupe association / assurance annulation voyage groupe / assurance voyage groupe scolaire / assurance voyage groupe / assurance annulation voyage
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-1257 du 27 décembre 2018...
Société de l'assurance automobile du Québec - gouv.qc.ca
SAAQ
Mission Section fermée Mission
La Société de l'assurance automobile du Québec est un organisme gouvernemental ayant pour mission de protéger et d'assurer la personne contre les risques liés à l'usage de la route.
Composition Section fermée Composition
Présidente de la Société de l'assurance automobile du Québec : Nathalie Tremblay
Ministre responsable de la Société : François Bonnardel, ministre des Transports
Pour connaître la structure de la Société, consulter son organigramme .
Description Section fermée Description
En...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe assurance automobile quebec / assurance automobile quebec loi
Remboursement des frais de transports par l'assurance ...
L'Assurance maladie peut prendre en charge vos frais de transport, sous certaines conditions, en cas de déplacement pour recevoir des soins, faire pratiquer des examens médicaux ou répondre à une convocation pour un contrôle réglementaire.
Tout replier
Les personnes suivantes peuvent bénéficier de la prise en charge des frais de transport :
vous et vos
ayants droit
,
un éventuel...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / remboursement frais de transport assurance maladie / frais de transport assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie
Contrat Assurance Flotte Entreprise
Vous êtes ici > Accueil > Assurances de l'Entreprise > Contrat Assurance Flotte Entreprise
Présentation du contrat d'Assurance Flotte Entreprise
Le contrat d'Assurance Flotte Entreprise, contrat unique destiné à garantir la totalité du parc de véhicules terrestres à moteur de la Société assurée, s'applique à la garantie par l'assureur des conséquences pécuniaires de la...
L'assurance maladie en Suisse - Bienvenue sur Expat'Neuchâtel
L'assurance maladie en Suisse
En Suisse, l'assurance maladie est divisée en 3 parties :
L'assurance maladie dite « de base » ou LAMal (Loi fédérale sur l'Assurance Maladie), elle est OBLIGATOIRE et couvre la maladie, l'accident et la maternité. Tout expatrié est obligé d'y souscrire s'il souhaite vivre dans le canton de Neuchâtel.
L'assurance santé dite...
Site :
https://expatneuchatel.ch
MACSF – Assurance Auto - Espace personnel MACSF
Cette garantie couvre les dommages matériels subis par votre véhicule résultant :
o de la chute ou de la projection accidentelle d'objets ou de substances,
o d'une collision, d'un choc ou d'un renversement,
o de rayures avec enfoncement du support, d'inscriptions indélébiles, de lacération de la capote,
o d'un événement naturel accidentel non pris en charge au titre des catastrophes...
Site :
https://www.espacemembre.macsf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance malus bonus / contrat assurance vehicule / attestation droit a l'assurance maladie / assurance auto en cas d accident
Transports | ameli.fr | Médecin
Les frais de transport sont pris en charge par l'Assurance Maladie, sur prescription médicale, dans les situations suivantes :
transports liés à une hospitalisation (entrée et/ou sortie de l'hôpital), quelle que soit la durée de l'hospitalisation (complète, partielle, ou ambulatoire) ;
transports liés aux traitements ou examens pour les patients reconnus atteints d'une affection de...
Date: 2019-02-16 03:08:18
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / prescription transport assurance maladie / frais de transport assurance maladie / transport ambulance assurance maladie / transport assurance maladie
Voiture sans permis — Wikipédia
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle est facultative à l'avant) [7] .
Les quadricycles...
Date: 2019-02-08 21:56:52
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Thèmes liés : assurance transport de personne
Parcourez le Portugal à vélo - Circuits vélo au Portugal ...
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Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Uber (entreprise) — Wikipédia
Manifestation de taxis contre UBER le 25 juin 2015 à la porte Maillot à Paris
En
février 2014
, l'entreprise lance UberPop à Paris et dans sa proche banlieue, une nouvelle option de transport entre particuliers. L'application permet à des conducteurs particuliers d'être contactés par des usagers pour des trajets urbains tarifés moins chers qu'UberX. Un nombre limité de critères est mis...
Date: 2019-02-10 14:35:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec montreal / societe d assurance automobile du quebec / carte professionnelle d'assurance / demande de devis d'assurance voiture / devis d'assurance automobile
Transport accessible de Kéroul - keroul.qc.ca
Vous êtes ici : Accueil | Services aux voyageurs | Transport accessible
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Transport accessible
Un des principaux défis en termes d'accessibilité au Québec est le transport! Cette section vous permettra de planifier un séjour sans anicroche selon vos préférences.
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Site :
http://www.keroul.qc.ca
Thèmes liés : compagnie d'assurance transport / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / compagnies d'assurance vehicule / compagnie d assurance au quebec
TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Opérations ...
TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Opérations ouvrant droit à déduction
I. Définition
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Les opérations qui permettent de déduire la taxe afférente aux biens et services nécessaires à leur réalisation, s'entendent des livraisons de biens ou des prestations de services effectuées à titre onéreux par un assujetti.
Constituent, au premier chef, des opérations ouvrant...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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