Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile generale
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Assurance auto - Soumission automobile | La Capitale
Quelle protection de base est obligatoire pour votre auto?
Quelles protections optionnelles sont offertes?
L'assurance responsabilité civile
Votre assurance auto doit au minimum couvrir votre responsabilité civile, afin de vous protéger si vous causez des dommages à d'autres personnes ou si votre véhicule est endommagé dans un accident dont vous n'êtes pas responsable.
En général, on suggère un montant de couverture de 1M $. Vous conduisez...
Site :
https://www.lacapitale.com
Thèmes liés : la capitale assurance auto / assurance auto obligatoire / soumission assurance auto / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Comparer les tarifs d’assurance automobile au Québec ...
Nouvelle-Écosse -- 957 $ par année
Québec -- 590 $ par année
En comparant régulièrement les tarifs, il est toujours possible de payer son assurance auto moins cher. Il est recommander de magasiner les assurances au moins une fois par année avant de renouveler, mais il est également avantageux de les comparer si l'on se marie, divorce, déménage, achète une nouvelle voiture, ajoute un...
Site :
https://www.kanetix.ca
Intempéries et catastrophe naturelle - Assurance et ...
Déclaration de sinistre
C'est la première démarche à réaliser dans les 5 jours ouvrés après avoir eu connaissance du sinistre. Il faut adresser un courrier à votre assureur ou se déplacer dans une de ses agences. Il s'agit, en priorité, de l'informer du sinistre dont vous êtes victime avec les références de votre contrat d'assurance.
Adressez votre déclaration de sinistre même...
Site :
https://www.quechoisir.org
Le courtier en assurance habitation : son rôle et ses missions
Le courtier en assurance habitation
Le courtier en assurance habitation
Le choix de votre assurance multirisque habitation est une étape importante lorsque vous emménagez dans votre nouveau logement. Pour gagner du temps et trouver l'offre qui correspondra le mieux à vos attentes, vous pouvez faire appel à un courtier d'assurance. Focus sur son rôle.
Le rôle du courtier en assurance...
Site :
https://www.les-masure.fr
L'assurance auto | Fédération Française de l'Assurance
Assurance auto : les autres points à vérifier
Une assurance auto obligatoire : la garantie responsabilité civile
Seule assurance obligatoire en automobile, la garantie responsabilité civile permet l'indemnisation des dommages causés aux tiers par la faute du conducteur du véhicule ou d'un de ses passagers :
blessures ou décès d'un piéton, d'un passager, ou d'un occupant d'un autre...
Site :
ffa-assurance.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
En vigueur : 01-01-2005>
En vigueur : 01-01-2005>
En l'absence d'assurance, ils couvrent eux-mêmes conformément à la présente loi la responsabilité civile à laquelle le véhicule automoteur peut donner lieu, les exclusions et limitations prévues aux articles 3 et 4 étant applicables si le Roi n'en dispose autrement.
Lorsqu'ils ne sont pas obligés de réparer le dommage, en raison...
Assurances construction (acquéreurs) : garantie dommage ...
À l'occasion d'une construction, deux assurances doivent être souscrites :
l'assurance décennale,
L'assurance décennale
Qui doit la souscrire ?
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur, constructeur de maison individuelle, architecte, maître d'oeuvre, bureau d'études) qui réalise ou participe à la réalisation d'une construction ou effectue des travaux sur un immeuble existant doit...
Site :
https://www.anil.org
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile ("IRSA" ou "IDA"), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention (6...
Date: 2019-02-16 02:52:47
Site :
https://www.inc-conso.fr
Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
Section II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
Couture~Rochette & Associés
Pour plus d'information, n'hésitez pas à communiquer avec nous.
Outre la marchandise que vos clients vous confient, votre responsabilité à titre de transporteur s'étend également aux dommages que celle-ci ou vos camions pourraient causer à des tiers advenant un incident vous impliquant. C'est pourquoi votre programme d'assurance se doit d'adresser spécifiquement vos besoins. Ces...
Site :
http://www.couturerochette.ca
Thèmes liés : produits d'assurance entreprise / assurance responsabilite civile professionnelle medicale / assurance responsabilite civile et professionnelle / general d assurance / courtier d'assurance automobile
Comparateur Assurance auto Fonctionnaire : Comparatif ...
Tout comme chez les agriculteurs, il existe également des sociétés d'assurance dédiées uniquement aux fonctionnaires. Par fonctionnaire, on entend la fonction publique d'État, la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale. Voici donc tout ce que vous devez savoir sur l'assurance auto fonctionnaire.
Assurance voiture à partir de 11 EUR
Vous hésitez encore ? Prenez...
Site :
https://mon-auto-assure.com
Simulation assurance auto - Couts Véhicule
Voulez-vous savoir combien coûte votre assurance auto ? Via Assurances.be, vous pouvez simuler votre assurance auto en ligne. Comparez les prix auprès des principaux assureurs auto et découvrez en quelques étapes quelle entreprise vous offre la meilleure assurance auto.
Auprès de quels assureurs pouvez-vous faire une simulation assurance auto ?
Vous pouvez simuler une assurance auto sur...
Site :
https://www.coutsvehicule.be
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
Tout...
Document : Conditions generales - Allianz - assurance auto ...
Conditions generales - Allianz - assurance auto - Août 2008
Publié le 27/12/2012
[tab:Exclusions]
Ce que votre contrat ne garantit jamais (exclusions générales)
Quelles que soient les garanties choisies, conformément à la Loi ou en raison de la nature des événements concernés, nous ne garantissons jamais :
1 les dommages résultant d'un fait intentionnel de votre part ou de celle du...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : condition generale assurance auto allianz / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / conditions generales contrat assurance
Référence Conseil : la qualité du réseau et la ...
de nos véhicules
NOS EXPERTS S'ENGAGENT !
Expertise collision, 2 roues, véhicules de collection, poids lourds, matériel agricole, navigation de plaisance, RCP, protection juridique...
Pour vous accompagner dans toutes vos démarches d'expertises : une couverture nationale, un réseau structuré avec des process normés, plus de 100 agences et 900 collaborateurs, la garantie d'une expertise...
Site :
http://www.reference-expertauto.com
Thèmes liés : expertise contrat d'assurance / expertise de contrat d assurance / contrat type d'assurance automobile / expert en contrat d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance professionnels de santé - matmut.fr
Matmut Caducée 1 solution d'assurance avec 2 formules complémentaires pour :
assurer votre responsabilité civile médicale,
garantir votre cabinet médical, y compris si vous y exercez à plusieurs.
Pour une protection globale de votre activité, la souscription des deux formules est recommandée.
Un contrat adapté à de nombreuses professions médicales et paramédicales : infirmière...
Site :
matmut.fr
Assurance habitation : comparez nos tarifs en ligne - Groupama
Veuillez saisir un code postal valide.
Nos formules d'assurance habitation en détail
Formule Essentiel : pour une protection indispensable de votre logement
EN INCLUSION
Responsabilité civile vie privée pour vous et votre famille : pour couvrir les dommages que vous-même ou votre famille pouvez causer aux autres ;
Responsabilité civile immeuble : pour vous couvrir contre les...
Site :
https://www.groupama.fr
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
39 rue de Courcelles 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2019
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société JESTIMO et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou « l'Agence...
Site :
http://jestimo.me
Assurance habitation appartement - locataire
vos droits et protection
Ce produit confort habitation/formule e@sycosy pour les appartements est une assurance qui rassemble les garanties incendie et autres dégâts à l'habitation (bâtiment et contenu), la responsabilité civile immeubles et la première assistance. Les garanties vol, responsabilité civile vie privée (assistance vélo comprise), protection juridique et assistance sont...
Site :
axa.be
Thèmes liés : compagnie d assurance belge / contrat d'assurance habitation axa / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance automobile en France — Wikipédia
. Ceci facilite le contrôle du respect de l'obligation d'assurance et rend plus efficaces les sanctions.
Le
25 juin 1990
, la loi impose que la garantie incendie des contrats d'assurance automobile couvre aussi les dommages causés par les tempêtes, ouragans ou cyclones [26] .
En 2018, les fichiers d'assurances privées et de plaques d'immatriculation vont être croisés pour permettre aux...
Date: 2019-02-08 22:04:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
La compagnie d'assurance classique et la compagnie d ...
21 July 2013 | Droit Privé
L'ASSURANCE CLASSIQUE - SOUS SECTION 2:
134. Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire par lequel un organisme dit « l'assureur », qui pour pratiquer l'assurance doit être autorisé par le Ministère des Finances à exercer ce type d'activité, s'engage envers une ou plusieurs personnes déterminées ou un groupe de personnes dites les « assurées », à...
Site :
https://wikimemoires.net
Compagnie d’assurance – M. ASSURANCES
Dernière mise à jour Mai 30, 2018
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Une compagnie d'assurance est une société dont l'activité consiste à créer, gérer et vendre des produits d'assurance à destination de clients qui deviennent des assurés. C'est une personne « morale » dont les champs d'activité sont régis par le code des assurances.
Le rôle...
Site :
https://m-assurances.info
Thèmes liés : compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance transport / compagnie d'assurance au cameroun
Les courtiers d'assurance | étude de marché Xerfi
PLUS D'ÉTUDES SUR CE THÈME
1 Présentation de l'étude
Les courtiers doivent rester offensifs pour pérenniser leur croissance. Certes, leur promesse de valeur fondée sur la simplification trouve un écho particulier dans un environnement assurantiel en constante évolution. Mais les professionnels sont de plus en plus fragilisés par l'inflation réglementaire, la concurrence des...
Site :
https://www.xerfi.com
Simulation assurance auto auprès de tous les assureurs ...
Simulation assurance auto
Vous souhaitez faire rapidement et facilement une simulation pour connaître la prime de votre assurance auto ? Assurances.be vous permet de faire vous-même une simulation pour votre assurance auto en ligne, gratuitement et sans engagement. Comparez la prime auprès de 10 assureurs auto et découvrez en quelques minutes qui peut vous proposer l'assurance auto la plus...
Site :
https://www.assurances.be
Simulation Assurance Auto : Devis Gratuits ⇒ LeLynx.fr
Cet article a été utile à 121 personnes
Comment fonctionne la simulation
Une simulation d'assurance auto permet d' estimer de façon automatique quelles offres sont adaptées au profil de l'assuré et quels tarifs peuvent être proposés par les compagnies d'assurance. La simulation se base sur les critères de tarification des assureurs en prenant en compte les renseignements donnés par...
Date: 2019-02-15 14:06:17
Site :
https://www.lelynx.fr
Assurance Habitation : quelles sont vos obligations ? | APRIL
Les garanties optionnelles
Une recommandation pour le propriétaire
La loi n'oblige pas le propriétaire à assurer son logement. Cependant, dans la pratique, il lui est recommandé de souscrire une assurance habitation.
Si le propriétaire occupe son logement et qu'il n'est pas assuré, il devra en effet assumer les frais des dommages causés par lui-même ou par un dysfonctionnement du...
Date: 2019-02-16 04:11:51
Site :
https://www.april.fr
Résilier son assurance automobile | Délais de résiliation
Résilier son contrat d'assurance auto
Assurance auto : résilier dans les délais !
Vérifiez dans votre contrat d'assurance quels sont les délais impartis. Résiliez et changez votre assurance automobile dans les temps !
4. Résilier son assurance auto dans les délais
Généralement, les assurances responsabilité civile, casco partielle et casco complète vous couvrent pendant un an et se prolongent...
Site :
https://www.bonus.ch
Assurance auto - 100% gratuit 100% rapide | Assur.com
Je trouve mon assurance auto »
Pourquoi souscrire une assurance auto ?
Comme pour tous les véhicules à moteur, la loi française du 27 février 1958 oblige la souscription d'une assurance auto: circuler sur les routes métropolitaines sans être assuré constitue un défaut d'assurance, infraction punie de 3750 euros d'amende et potentiellement d'une confiscation du véhicule ainsi que...
Site :
https://assur.com
Assurance auto pas chère - Assurance automobile en Martinique
Le comparateur Assurance Martinique a permis à ses clients de trouver une assurance auto pas chère tout en répondant à leurs besoins.
Economisez jusqu'à 50% sur l' assurance automobile, en comparant et en simulant une assurance auto pas chère.
Souscrivez à une assurance auto pas cher avec un bon niveau de garanties et qui rembourse rapidement en cas de sinistre.
Législation de...
Assurance garantie d’ouvrage – Swiss Group & Partners Sarl
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU MAÎTRE DE L'OUVRAGE (RCMO)
Quelle responsabilité encourez-vous dans le cadre de votre construction ?
AVEZ-VOUS IMAGINÉ CE QUI SE PASSERAIT SI UN ACCIDENT SURVENAIT DURANT LA CONSTRUCTION DE VOTRE FUTURE DEMEURE ?
La loi instaure à l'égard du maître de l'ouvrage une responsabilité en cas de dommage
Les dispositions légales suivantes sont essentielles pour le...
Site :
https://sgp-sa.com
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage / contrat d'architecte et dommage ouvrage / contrat de construction assurance dommage ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage construction
Comparateur assurance auto pas cher - bioam.fr
Home Comparateur assurance auto pas cher
Comparateur assurance auto pas cher
Notre comparateur d'assurances pour un meilleur choix d' assurance automobile pas cher
Il existe une multitude d'assureurs qui diffèrent tous de par leurs spécificités. En tenant compte de votre profil qui est fonction de votre âge, de vos antécédents de conduites, ainsi que du type de véhicule que vous conduisez,...
Site :
https://www.bioam.fr
Assurance Auto : Comparateur en Ligne et Devis Gratuits ...
Faire de nouveaux devis
Pourquoi comparer les assurances auto ?
Avant toute chose, sachez que la souscription d'une assurance auto est obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteur en état de marche, même s'ils restent au garage. Pourquoi ? Tout simplement parce qu'une voiture est susceptible d'occasionner des dommages matériels ou corporels à son propriétaire ou à des tiers....
Date: 2019-02-15 14:05:33
Site :
https://www.lelynx.fr
Les différents types de contrats d’assurance (Polices d ...
19 March 2011 | Economie et Gestion
II - Rapprocher les Différents Types de Police et les Modes de Transport Correspondant
A- Les Différents Types de Contrats d'Assurance :
la responsabilité civile (RC) commissionnaire:
Les assureurs mettent à la disposition des acteurs du commerce international divers contrat types.
Généralement, on distingue deux types de contrats d'assurance:
Opération...
Site :
https://wikimemoires.net
Nethys
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site :
http://www.nethys.be
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités différentes. Ce Fonds trouve son origine et son développement avec l'essor constant de la circulation automobile et l'augmentation des accidents qui en...
Date: 2019-02-08 22:01:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le groupe - MACSF
LIBEA
Libéa est une Société Anonyme créée en 2009 pour répondre aux besoins des enfants de sociétaires, aux « hors-statuts » et aux professions libérales autres que les professionnels de santé (avocats, notaires, architectes, experts comptables, géomètres, ...). Elle propose des produits d'assurance IARD, d'assurance de personnes, de financement, ainsi qu'une gamme élargie de...
Site :
https://www.macsf.fr
Assurance Voiture Sans Permis - Assurance-VSP.com
Comparez des centaines d'offres en moins
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Comment assurer une voiture sans permis ?
La voiture sans permis est le véhicule idéal pour les conducteurs réalisant des trajets de courte distance. Les assurances auto ont suivi l'évolution du...
Site :
https://assurance-vsp.com
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance habitation ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Décennale Archives - CM-Assurance-Decennale : Assurance ...
Recherche assurance décennale : Le guide.
La recherche d'une assurance décennale est une étape indispensable lors de la création de votre entreprise ou dans le cadre d'un changement d'assurance que ce soit pour l'ajout d'une nouvelle activité ou encore la recherche d'un tarif plus performant. Votre responsabilité en tant que constructeur pouvant être engagé et l'assurance étant rendue...
Top 10 des assureurs en assurance habitation au Québec ...
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Lorsque vient le temps d'acheter une propriété, il devient impératif de se pencher aussitôt sur la question de l'assurance habitation. Vous voulez à tout prix protéger votre investissement et vous assurer que vous serez dédommagés si quelque chose devait arriver à votre propriété. Cependant, lorsque vous commencez à magasiner, vous vous sentez perdu et constatez qu'il existe une...
Assurance habitation : tarif et devis en ligne - mma.fr
Assurance habitation confort (formule 3)
A partir de 10,22EUR
A partir de 9,96EUR
A partir de 6,48EUR
Le tarif ci-dessus a été calculé à titre indicatif pour une habitation n'étant pas équipée d'une piscine, d'installation produisant de l'énergie électrique, d'un mode de chauffage au bois, ne comportant pas de toiture vitrée ou translucide ni de véranda, ne comportant pas de...
Site :
https://www.mma.fr
Assurances habitation pour locataire dans un logement ou ...
Trouvez les meilleures assurances habitation pour locataire en utilisant la plateforme de soumissions gratuite de Soumissions Assurances. Vous pourrez comparer les prix pour économiser de l'argent.
Pourquoi avoir une assurance habitation pour un locataire ?
Que vous ayez un petit ou un grand appartement, que vous ayez peu ou beaucoup de biens, il vaut toujours mieux être assuré. C'est que...
Assurance auto responsabilité civile (RC)
Comment souscrire?
Que couvre la RC auto?
Personne n'est à l'abri d'un accident de voiture, même les bons conducteurs... Vous provoquez un accident? L'assurance confort auto - RC d'AXA indemnise les dommages corporels et matériels que vous causez à autrui.
Que couvre l'assurance confort auto - RC par rapport à l'omnium, l'omnium 24+ et la mini-omnium? Voici un aperçu détaillé des...
Site :
axa.be
devis gratuit en ligne > devis > assurance devis gratuit
Assurance auto GMF: devis gratuit en ligne.
Assurance Auto Moto. Assurance 2 roues. Assurance véhicule de fonction ou de service. Faire un devis auto. Habitation Assurance Prêt immobilier. Assurance Habitation étudiants. Assurance Habitation jeunes militaires. Assurance Prêt immobilier. Assurance Prêt immobilier Prêtiléa. Faire un devis. Devis assurance Habitation.
Devis Assurance Auto:...
Site :
http://www.devis-travaux-gratuits-en-ligne.com
Dommages ouvrage | Serenitas Assurances
La dommages-ouvrage (DO) est une assurance dont l'objectif est de garantir le coût de réparation des désordres affectant un ouvrage immobilier.
Cette garantie est valable pendant dix ans à compter de la réception des travaux et se transmet aux propriétaires successifs de l'ouvrage.
L'assurance DO a été créée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant...
Date: 2019-02-15 10:41:25
Site :
http://www.serenitas-assurances.com
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
https://www.legislatis.fr
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes ...
Présentation
Titre
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation
Référence
Droit de la responsabilité, droit des assurances
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi no85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation...
Date: 2019-02-08 22:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Stage préparation rallye raid féminin Maroc
Programme stage 2018/2019
Ce stage se déroule au Maroc, pour vivre pleinement votre rallye raid.
4 jours complets de stage de pilotage et de formation à la navigation (différentes possibilités de véhicules sur place en boite auto ou manuelle) durée totale 6 jours.
A l'issue de la formation une attestation de stage vous sera délivrée pour votre dossier d'inscription aux rallye raids.
Jour...
Site :
http://www.3214x4.com
Demander votre devis assurance moto - Assurance moto moins ...
Demander votre devis assurance moto
Devis assurance moto
Devis assurance moto. Après avoir acheté une moto, il est nécessaire de l'assurer auprès d'une compagnie de confiance.
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