Articles sélectionnés pour le thème : assurance en cas d'incendie
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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance accident laa suisse / assurance accident laa
Minute-Auto.fr : Comparez 12 assurances auto
le 22 septembreà 16:19
Par Dany
Comparateur efficace pour ma twingo de 2015, j'étais assurée au tiers avec bris de glace pour 36 euros par mois, le comparateur vient de me trouver une offre à 21 euros par mois. J'ai un peu de malus mais comme beaucoup.
le 17 septembreà 07:57
Par Ben
Je penses qu'à notre époque le comparateur d'assurance auto est la chose la plus sure pour trouver moins...
Date: 2019-02-16 03:26:04
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Assurance incendie Top Habitation - AG Insurance
Bien plus qu'une assurance incendie
Que couvre la Top Habitation ?
Question2 Body
La Top Habitation couvre, naturellement l'incendie, mais aussi : explosion et implosion, foudre, dégradation du bâtiment par des voleurs, vandalisme, action de l'électricité, conflits de travail et attentats, tempête, grêle, pression de la neige, dégâts des eaux, dégâts dus au mazout de chauffage, bris de...
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Quelle(s) assurance(s) quand on est étudiant ? - L'Etudiant
Assurance habitation, responsabilité civile, automobile, santé... Il faut souscrire à toute une panoplie d'organismes dès la rentrée. Décryptage.
La règle de base pour choisir ses assurances : comparer et prendre le temps de la réflexion. Renseignez-vous attentivement sur les formules "jeunes" et les offres auprès des organismes auxquels vous êtes déjà adhérent (ou vos parents), par...
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assurance perte d’exploitation - Ferry Gabriel Expert
Retour accueil
Cette garantie a pour objet de rendre l'entreprise assurée solvable à l'égard de ses fournisseurs, de son personnel, de son réseau commercial, de ses actionnaires, de l'�?tat et des Banquiers.
Quel que soit la qualité du contrat, qu'elle que soit la célérité des régleurs de sinistre, il s'écoule toujours du temps entre le jour du sinistre et le jour du paiement de...
Date: 2006-02-07 16:16:27
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http://www.expert-assurances.com
ACHAT VENTE DE VEHICULE D'OCCASION - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 19 novembre 2018 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT...
Date: 2019-02-12 18:59:03
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http://www.fbls.net
Assurance auto au Crédit du Nord : Les formules, avantages ...
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Crédit du Nord : Les offres d'assurance auto
Le Crédit du Nord est une banque faisant partie des trois composantes du réseau de banque de détail du groupe bancaire Société Générale . L'institution est constituée de 9 500 collaborateurs et d'un réseau de 913 agences. Ces derniers sont au service de plusieurs clients, particuliers ou professionnels. Le groupe Crédit du Nord met...
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
1. Définitions
"Conditions Générales" désigne les présentes conditions générales de vente et de transport.
"Billet" désigne tout document valide donnant droit au transport ou son équivalent sous toute autre forme autre qu'imprimé, y compris électronique, envoyé ou autorisé par le Transporteur ou l'agent autorisé.
"Passager" désigne toute personne détentrice d'un Billet dont elle...
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https://www.corsica-ferries.fr
En quoi consiste l'assurance automobile au tiers
62 RÉACTIONS
STIEVENARD 05/01/2013 à 09:48
Est-il possible de s'assurer tout risque pour la valeur réelle du véhicule, CaD pratiquer de la même façon que l'assurance IARD?
Assurland.com 07/01/2013 - 17:51
Bonjour,
ce n'est pas l'assurance qui va vous permettre de garantir un remplacement pour la valeur réelle du véhicule, mais certains constructeurs et concessionnaires proposent via leur...
Date: 2019-02-16 02:27:44
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> Multirisque habitation Gan habitat formule confort Conditions Générales
2 VOTRE CONTRAT SE COMPOSE DE CONDITIONS GÉNÉRALES ET DE DISPOSITIONS PARTICULIÈRES LES CONDITIONS GÉNÉRALES Elles ont pour objet de : Définir les termes utilisés dans le contrat. Rappeler les principes juridiques établis par les lois et décrets en vigueur (contenus notamment dans le Code des Assurances) qui...
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Assurance habitation : comparez nos tarifs en ligne - Groupama
Veuillez saisir un code postal valide.
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Formule Essentiel : pour une protection indispensable de votre logement
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Responsabilité civile vie privée pour vous et votre famille : pour couvrir les dommages que vous-même ou votre famille pouvez causer aux autres ;
Responsabilité civile immeuble : pour vous couvrir contre les...
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Multirisque habitation - PDF - docplayer.fr
il y a 3 ans
Total affichages :
1 Conditions Générales Multirisque habitation Gan habitat formule confort Assuré d avancer
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3 Votre contrat se compose de Conditions Générales et de Dispositions Particulières LES CONDITIONS GÉNÉRALES Elles ont pour objet de : Définir les termes utilisés dans le contrat. Rappeler les principes juridiques établis par les lois et décrets en vigueur...
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Pas d'assurance dommages ouvrage, le notaire responsable ...
Cette décision juge que la responsabilité du notaire n'est pas engagée car les parties avaient été parfaitement informées de l'absence de souscription de cette assurance dommages ouvrage et de ses conséquences.
"Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 11 septembre 2014), qu'à l'occasion de la construction d'un immeuble par la SCI L'Arbalette & cie (la SCI), constituée entre MM....
Date: 2019-02-16 00:36:53
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Assurance Responsabilité Civile Vie Privée - Crédit Agricole
Accueil S'assurer Assurances loisirs et quotidien Assurance Responsabilité Civile Vie Privée
Assurance Responsabilité Civile Vie Privée
Une assurance qui vous protège dans votre vie privée pour les dommages que vous pourriez causer à d'autres personnes.
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Date: 2019-02-16 02:16:38
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Contrat de séjour | Résidence les 3 Chênes | EHPAD à Pacé ...
1. Préambule
1.1. Champ d'action
L'Association Les Chenus, créée le 17 juin 1993, a pour objet de gérer et faire fonctionner tant l'Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes existant que différentes structures d'accueil et d'aide, avec ou sans hébergement, destinées aux personnes âgées.
L'Association est gestionnaire de la Résidence Les Trois Chênes, propriété...
Site :
http://www.ehpad-les-3-chenes.fr
COUP – eScooters à partager - joincoup.com
Conditions générales de location (Paris)
o
ARTICLE 1. PARTIES
Les présentes Conditions Générales de Location sont applicables entre COUP France, SAS de droit français au capital social de 1.725.000 euros, immatriculée au R.C.S. de Bobigny sous le n° 830 071 494, dont le siège social se situe au 52 rue Bichat, 75010 Paris, France, téléphone : +33 9 73 72 93 72, email :...
Site :
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Quelles assurances pour les artisans du bâtiment
Quelles assurances pour les artisans du bâtiment ? C'est la question que nous entendons souvent dans notre métier. Notre activité nous amène à côtoyer quotidiennement des artisans du bâtiment et permet de nous informer de leurs problématiques. Une des problématiques récurrentes concerne les assurances obligatoires et les réglementations en vigueur dans ce domaine.
Chez...
Site :
http://www.labonnebrique.fr
Nouvelle norme NF P 03 001 - charrel-avocats.com
Maintien du délai de 60 jours concernant l'acceptation de l'offre par le maître d'ouvrage.
Consistance des travaux (art. 4.2.2)
Maintien de la disposition permettant au titulaire du marché de faire connaître au maître d'oeuvre son doute quant à la consistance des travaux, pendant la période de préparation du marché. En cas d'omission, les travaux supplémentaires doivent faire l'objet...
Site :
http://charrel-avocats.com
Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...
4243 message(s) , Inscription le 23/04/2011
Bonjour
La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.
Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...
Site :
https://www.experatoo.com
Dommages ouvrage | Serenitas Assurances
La dommages-ouvrage (DO) est une assurance dont l'objectif est de garantir le coût de réparation des désordres affectant un ouvrage immobilier.
Cette garantie est valable pendant dix ans à compter de la réception des travaux et se transmet aux propriétaires successifs de l'ouvrage.
L'assurance DO a été créée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant...
Date: 2019-02-15 10:41:25
Site :
http://www.serenitas-assurances.com
Burton - Courtier en assurances, Liège - findglocal.com
Assistance
Vous partez au ski ? N'oubliez pas de souscrire votre assistance !
Via notre bureau au 04 221 61 61 , ou via notre site web et notre partenaire Europ Assistance !
burtonassur.be Vous souhaitez être protégé lors de vos déplacements à l'étranger ?
Les fêtes approchent à grands pas ! Toute l'équipe vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d'année !
Merci Saint-Nicolas pour votre...
Date: 2019-01-12 20:58:42
Site :
http://www.findglocal.com
Assurance Auto Malus - Sans frais de dossier - Résilié malussé
Intermédiaire : Bris de glace - Incendie vol
30 EUR / mois
35 EUR / mois
Déclaration du coefficient assurance malus bonus obligatoire
Vous devez obligatoirement déclarer auprès de votre assureur votre malus assurance auto . En général celui ci est notifié sur votre relevé d'information, et le nouvel assureur vous demande obligatoirement ce document pour vous assurer. Si vous avez 2...
4 faits à considérer sur le chauffage au bois - Blogue ...
4 faits à considérer sur le chauffage au bois
Article révisé le 2 février 2018
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Rien de mieux qu'un petit feu de foyer pour chasser le froid mordant des hivers québécois, tout en mettant une ambiance relaxe dans la maison! Vous songez à faire installer un appareil de chauffage au bois dans votre résidence? Voici ce qu'il faut savoir sur les impacts de ce type de chauffage sur...
Site :
http://blogue.lacapitale.com
Thèmes liés : assurance habitation d'une maison en construction / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat type d assurance / contrat d'assurance incendie
AIR COURTAGE ASSURANCES
Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE CIVILE UTILISATEUR
La Garantie "Responsabilité Civile UTILISATEUR" est une assurance attachée à la tête du pilote.
Elle permet de garantir les dommages que vous...
Site :
http://www.air-assurances.com
Parrainage et franchise chez l'assurances auto Macif ...
Assurance Auto au KM
Parrainage et franchise chez l'assurances auto Macif ? quelles particularités ?
Depuis plus d'un demi-siècle dans le domaine de l'assurance, Macif ne cesse de procurer à ses assurés des avantages uniques leur permettant d'avoir des couvertures compatibles à leurs besoins. Parmi ses services, figure l'assurance automobile qui a longtemps accompagné les conducteurs dans...
Date: 2019-02-16 01:23:59
Site :
http://www.guideassurances.com
Assurance auto pas chère - Assurance automobile en Martinique
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Législation de...
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Devis Assurance au kilomètre en ligne
Pourquoi choisir cette offre
L'assurance auto au kilomètre : une couverture adaptée à vos trajets
Avec MMA, vous êtes assuré pour les trajets que vous effectuez. Ni plus, ni moins. Pour chaque formule d'assurance auto, vous avez le choix entre six forfaits kilométriques : 5 000, 10 000, 15 000, 20 000, 25 000 km par an ou l'illimité.
A la...
Site :
https://www.mma.fr
BAIL D'HABITATION - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2019-02-14 09:18:18
Site :
http://www.fbls.net
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Mais qui offre également une protection aux professionnels de la construction qui agissent sur un ou...
Assurance pour 50cc - Hexa Moto
Bonjour,
Je pense que vu toute les offres du marché il faut que tu compare chaque contrat d'assurance.
J'ai eu le même cas que toi il y a quelque mois de çà.
Fait attention car parfois quand une offre est vraiment moins cher qu'une autre elle propose moins de prestations.
Le prix bas sont souvent synonyme de mauvaise qualité, c'est pour cela que je te conseil d'utiliser un comparateur d'assurance: http://www.assuranceresilier.com/ pour faire ton choix pour ton assurance.
mai...
Site :
https://forum.hexa-moto.com
Thèmes liés : comparateur d assurance / trouver une assurance jeune conducteur / devis d'assurance moto / devis d assurance moto / exemple de contrat d assurance
Prêt auto - Crédit Agricole
À votre main
Une pause mensualité
Vous pouvez bénéficier de la pause d'une mensualité une fois par an à partir de la 13ème mensualité, sans frais(1).
(1) La suspension d'une mensualité est possible une fois par an, dans les limites, conditions et modalités prévues au contrat. Elle se fait par période de 12 mois dès la 13ème mensualité, sans majoration du nombre ni du montant de vos...
Date: 2019-02-16 03:05:03
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Assurance Habitation : quelles sont vos obligations ? | APRIL
Les garanties optionnelles
Une recommandation pour le propriétaire
La loi n'oblige pas le propriétaire à assurer son logement. Cependant, dans la pratique, il lui est recommandé de souscrire une assurance habitation.
Si le propriétaire occupe son logement et qu'il n'est pas assuré, il devra en effet assumer les frais des dommages causés par lui-même ou par un dysfonctionnement du...
Date: 2019-02-16 04:11:51
Site :
https://www.april.fr
Assurances auto et habitation (MRH) - La fidélité est-elle ...
11. Relation sans lendemain
Autant la question « ça ferait quoi d'être infidèle ? » se pose - parfois ou souvent, c'est selon ! - dans une vie de couple, autant elle vient rarement à l'esprit lorsqu'il s'agit de son assurance auto ou multirisque habitation, la MRH.
Quand on cohabite depuis des années, les appels à cotisation se succèdent, sans que l'on se demande, au fond, si l'on est...
Site :
https://www.quechoisir.org
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Profitez de ces uniques occasions
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Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers
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ARGENTINE CLASSIC
Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
Site :
http://www.mondovoyages.ch
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-07-27 14:31:35
Site :
http://www.fbls.net
Code des assurances - Ftusa - La Fédération Tunisienne ...
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Comprendre l'indexation des contrats Incendie - Bureau ...
Comprendre l'indexation des contrats Incendie
Comprendre l'indexation des contrats Incendie
Posted at 29 décembre 2009 by Sam Rassur on category Assurance Incendie
Chaque année, la prime de votre assurance Incendie varie : souvent à la hausse, rarement à la baisse ! Explication ...
A quoi sert l'indice ABEX ?
L'indice ABEX sert à « indexer » TOUS les montants (sauf exception...
Site :
http://www.bfp.be
Thèmes liés : contrat d'assurance incendie / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / exemple de contrat d assurance / compagnie d'assurance habitation
Assurance décennale panneaux photovoltaïques | Garantie ...
Cette assurance, rendue obligatoire par la Loi Spinetta du 4 janvier 1978 pour tous les professionnels du bâtiment, concerne les vices et dommages pouvant affecter la solidité d'un ouvrage et de ses équipements indissociables. Des dommages pouvant affecter l'étanchéité des bâtiments et les rendant impropres à leur utilisation.
Les installateurs de panneaux photovoltaïques
Les...
Bail commercial : Modèles d'actes de bail et de résiliation
PLAN DE CE BLOG revu en partie le 26 novembre 2007
1. Préalables:
- 2007: Etat des lieux obligatoire
- Clauses urbanistiques propres à chaque région
- Accès à des modèles en néerlandais
- L'art.1418 du Code Civil
- Arrêt de la Cour de Cassation du 4 octobre 1999 : ne PAS insérer une simple référence au texte légal mais bien le CONTENU du texte LEGAL
- Un site internet sur les Baux...
Date: 2018-05-29 08:01:05
Site :
http://bailcommercial.blogspot.com
Votre premiere assurance - Conseils Assurance auto - AXA
Vous achetez votre première voiture. Vous devez l'assurer avant de prendre le volant, c'est une obligation ! Comment bien choisir votre première assurance auto ? Les conseils de Pascale Cerclé, responsable des marchés auto région sud-ouest pour les particuliers chez AXA, pour bien assurer les jeunes conducteurs.
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Assurance décennale - MAAF
Assurance décennale
ASSURANCE DÉCENNALE
Les professionnels du bâtiment sont obligés de souscrire une garantie responsabilité civile décennale. Découvrez les obligations et le contenu de cette garantie obligatoire.
Qu'est-ce que la responsabilité civile décennale ?
Pourquoi une assurance décennale ?
Le régime de l'assurance construction est régi par la loi Spinetta. Cette loi a...
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https://www.maaf.fr
Assurance Habitation : comment choisir? | Crédit Mutuel ...
L'exemple du contrat assurance habitation Crédit Mutuel
Au Crédit Mutuel, l'offre d'assurance habitation se compose d'un socle de garanties essentielles comprenant les dommages aux biens (incendie, dégâts de eaux, vol.), la responsabilité civile (dommages causés à autrui et résultants d'un accident), les événements climatiques (tempête, grêle et neige sur les toitures, inondation.) et...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Assurance habitation maison en construction | Direct Assurance
Direct Assurance > Assurance habitation > Assurance habitation maison en construction
Une assurance habitation obligatoire pour une maison en construction
En tant que futur propriétaire d'une maison en construction, vous devez assurer votre bien. Cette assurance habitation est obligatoire, et à défaut, vous êtes passible d'une d'amende. Le particulier doit posséder une garantie dommages ouvrage avant le début des travaux.
Des assurances obligatoires
Lors de la construction d'une maison, l'entrepreneur et le particulier doivent chacun posséder une assurance :
La garantie dommages ouvrage pour le particulier qui demande...
Law Document French View | Ontario.ca
Personnes réputées être des travailleurs
12.2 (1) Les personnes suivantes sont réputées être des travailleurs auxquels s'applique le régime d'assurance :
1. Les exploitants indépendants qui exercent des activités dans la construction.
2. Les propriétaires uniques qui exercent des activités dans la construction.
3. Sauf disposition contraire des règlements, les associés d'une...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : demande de prestations d assurance emploi / regime d'assurance emploi canada / regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi / service d'assurance emploi
Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l ...
3. Un incendie ou une explosion ?
Suite à un tel sinistre, vous avez cinq jours pour prévenir votre assurance. Un courrier recommandé avec accusé de réception est, comme toujours, la manière la plus efficace. Faites figurer dans votre courrier votre numéro de contrat, la date et la cause du sinistre (si vous les connaissez) et une description des dégâts.
Préparer son dossier pour...
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Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / contrat d'assurance incendie / assurance d'incendie
Assurance auto tous risques - devis assurance en ligne ...
Les + de la formule Tous Risques (1)(2)
Vous bénéficiez de l'assistance 0 km sans frais supplémentaires.
En cas de destruction totale de votre véhicule, vous êtes remboursé à sa valeur d'achat durant sa première année de mise en circulation.
Votre véhicule est endommagé et vous n'avez pu identifier le responsable ? Nous prenons en charge vos réparations.
En cas de vandalisme, les...
Date: 2019-02-15 22:07:51
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Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance garantie
Axa : assurance habitation pour propriétaires en Belgique ...
109EUR
9,42EUR
Pour notre exemple: la valeur du contenu est assurée par défaut jusqu'à 25.000EUR. Vous êtes couvert pour le vol à 50% de la valeur contenu (bijoux non-couvert) et vous bénéficiez de la protection juridique habitation. Vous pouvez donc être assuré à partir de 9.42 EUR/mois (ttc y compris les frais de fractionnement)
Primes assurance habitation pour propriétaire,...