Articles sélectionnés pour le thème : assurance d'incendie
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Assurer une oeuvre d'art - conseils
Compte tenu de la valeur atteinte par certaines oeuvres, il est donc indispensable de bien les assurer.
Assurance, expertise et sécurité : trois règles à envisager conjointement
Quelle assurance choisir ?
L'assureur n'a pas à déclarer à l'administration fiscale les souscriptions de contrat.
L'assurance multirisque habitation, qui garantit indistinctement l'ensemble des biens mobiliers et...
Site :
https://achetezdelart.com
Thèmes liés : contrat d'assurance collective de dommages / expertise contrat d'assurance / expertise de contrat d assurance / contrat type d assurance / expert en contrat d'assurance
HFW | Incendie volontaire : la faute intentionnelle ...
Briefings
Incendie volontaire : la faute intentionnelle réduite à portion congrue, Avril 2018
Un laboratoire d'analyse réputé, spécialisé en matière d'incendie, a rendu une intéressante étude apportant des données statistiques sur les incendies étudiés par son laboratoire. Sur les 4.500 incendies analysés, il en ressortait un taux de 52% d'incendie volontaire avec des différences...
Site :
http://www.hfw.com
Thèmes liés : contrat d'assurance incendie / cours d'assurance incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie / contrat d assurance garantie
Recherche d' assurance habitation facile et rapide | Assur.com
Je trouve mon assurance habitation »
Qu'est ce que l'assurance habitation ?
Une assurance habitation est un contrat dans lequel un organisme d'assurance (assureur) s'engage à couvrir les risques liés au logement du souscripteur et à sa responsabilité (assuré). Cette couverture peut prendre la forme d'une indemnisation et/ou d'une assistance . Plus globalement, l'assurance habitation est un...
Site :
https://assur.com
Devis assurance auto : Simulation gratuite en 3 min ...
Simulation assurance auto : comment ça marche ?
Faire un devis en ligne sur le site InstantAssur permet de faire 335EUR d'économie en moyenne (Etude Ipsos réalisée en ligne auprès de 400 assurés en août 2017).
L'outil de comparateur d'assurance auto InstantAssur c'est :
un devis Gratuit : cela ne vous engage à rien,
Rapide : le formulaire est étudié pour être remplis en 3...
Site :
https://www.instantassur.com
Locataire appartement : comparatif ... - Assurance habitation
Calcul Infos
* Exemples de prix de l'assurance incendie locataire calculés le vendredi 15 février 2019 à 14:59 sous réserve d'erreurs pour un appartement situé au 2ème étage d'un immeuble contigu à d'autres immeubles à 1020 Bruxelles, composé de 4 chambres et dont le loyer est de 950 EUR + 150 EUR de charges d'une superficie de 100 m2. La valeur...
Assurance dommage ouvrage | Garantie-decennale.com
Les fissures importantes des murs
La mauvaise implantation de l'immeuble sur le terrain
Il faut toutefois noter que l'assurance dommage-ouvrage ne couvre pas les retards d'achèvement des travaux. De même, les sinistres survenant pendant les travaux ne sont pas couverts. Pour couvrir les risques durant le chantier de construction comme les inondations et les incendies, il faut nécessairement...
L’assurance pour un logement en colocation - Matmut
Accueil / Assurance Habitation / Conseils / Comment assurer un logement en colocation ?
Comment assurer un logement en colocation ?
Garanties à souscrire et risques encourus en cas de défaut d'assurance
Au sein d'une colocation, l'assurance habitation est obligatoire, afin de vous couvrir au minimum contre les risques locatifs comme les dégâts des eaux, les incendies ou encore les explosions....
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / fin de contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance collective obligatoire / contrat d assurance logement / contrat d'assurance collective
Courtiers en assurances à Bruxelles - belgique-assurances.be
Trouvez un courtier en assurances à Bruxelles
GENERALI ASSURANCES - Bruxelles
Compagnie d'assurances située à Bruxelles, Generali vous propose des solutions et formules personnalisées pour assurer votre voiture, votre habitation (que vous soyez locataire ou propriétaire) ou souscrire une épargne-pension.
Elle propose également des contrats d'assurances pour les entreprises.
Protégez-vous...
Site :
https://www.belgique-assurances.be
Assurance et location : obligations et garanties
L'assurance du locataire
La responsabilité vis-à-vis du propriétaire
Le locataire est responsable des dommages causés à l'immeuble occupé pendant la durée de la location (responsabilité locative née du contrat de bail). Le Code civil définit les principes de responsabilité qui s'appliquent en fonction de l'origine du sinistre (incendie, explosion, dégâts des eaux) et qui mettent à...
Date: 2019-02-15 10:10:57
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Les branches de l’assurance - assurance-et-mutuelle.com
Les branches de l'assurance classées en fonction du mode de gestion des primes
Un assureur a pour tâche de collecter les primes au sein de la mutualité des assurés afin de pouvoir procéder au règlement des sinistres.
Deux modes de gestion des primes sont possibles : la gestion par répartition ou la gestion par capitalisation.
Dans la gestion par répartition, les primes des assurés sont...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : gestion des contrats d'assurance vie / mode de gestion contrat assurance vie / assurance accident vie / assurance accident laa / contrat de capitalisation assurance vie
Medicale Assurance - Assurance Professionnelle Médicale
Tout chirurgien dentiste sait combien il est nécessaire d'être bien couvert par un contrat d'assurance en responsabilité civile professionnelle. Celui-ci vous protège des éventuels dommages créés à autrui, mais aussi l'ensemble de votre matériel professionnel.
L'assurance des professions médicales
Le professionnel de santé doit savoir distinguer les assurances professionnelles...
Assurance auto - 100% gratuit 100% rapide | Assur.com
Je trouve mon assurance auto »
Pourquoi souscrire une assurance auto ?
Comme pour tous les véhicules à moteur, la loi française du 27 février 1958 oblige la souscription d'une assurance auto: circuler sur les routes métropolitaines sans être assuré constitue un défaut d'assurance, infraction punie de 3750 euros d'amende et potentiellement d'une confiscation du véhicule ainsi que...
Site :
https://assur.com
ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT - Légavox - legavox.fr
ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT
Publié le 21/03/2013 Modifié le 16/10/2018 Par Maitre Vanessa FITOUSSI Vu 26 435 fois 15
Sur les conséquences de la conduite en état d'ivresse sur l'indemnisation des victimes d'un accident de la route, l'assurance peut-elle opposer une déchéance de garantie ? Peut-on être indemnisé des suites d'un accident lorsque l'on est sanctionné pour conduite en état...
Site :
https://www.legavox.fr
Assurance : risques incendie ou explosion | service-public.fr
Les risques d'incendie et d'explosion font partie des risques qui doivent être couverts par les assurances obligatoires des locataires. Si vous subissez un de ces sinistres, prévenez votre assurance, dans les 5 jours, de préférence par lettre recommandée. Indiquez votre nom, le numéro du contrat, la date et la cause du sinistre et une description des dégâts.
Tout replier
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance incendie / assurance en cas d'incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie / contrat d assurance logement
Contrat Assurance Flotte Entreprise
Vous êtes ici > Accueil > Assurances de l'Entreprise > Contrat Assurance Flotte Entreprise
Présentation du contrat d'Assurance Flotte Entreprise
Le contrat d'Assurance Flotte Entreprise, contrat unique destiné à garantir la totalité du parc de véhicules terrestres à moteur de la Société assurée, s'applique à la garantie par l'assureur des conséquences pécuniaires de la...
Assurance camping car pas cher : Devis en ligne immédiat
Comparateur Assurance Auto /Assurance camping car pas cher
Assurance camping car pas cher admin 2018-04-03T18:23:33+00:00
Economisez jusqu'à 30% sur votre assurance
Votre comparateur d'assurances camping-car en ligne
Vous venez de faire l'acquisition d'un camping-car et vous souhaitez l'assurer ? Votre assurance actuelle vous coûte trop cher ?
Obtenez les meilleurs tarifs pour assurer votre...
Assurance habitation pour locataires | Desjardins
Garanties pour la Responsabilité civile
Soyez couvert contre les dommages que vous pourriez causer involontairement à autrui
Les garanties pour la Responsabilité civile vous protègent contre les dommages corporels ou matériels que vous pourriez causer involontairement à des tiers. Elles vous couvrent au cas où vous seriez responsable d'avoir blessé quelqu'un accidentellement ou d'avoir...
Site :
https://www.desjardins.com
Assurance habitation AXA : les formules et les garanties
AXA propose plusieurs offres d'assurance habitation qui s'adaptent parfaitement à vos besoins et vos moyens. Retrouvez dans cet article les principaux éléments de son offre d'assurance habitation.
L'assurance habitation AXA : les points forts
L'indemnisation à neuf des équipements et biens mobiliers.
Des formules modulables.
Des services et avantages exclusifs.
Les formules d'assurance...
Site :
https://www.les-masure.fr
Droit des assurances — Wikipédia
Le risque[ modifier | modifier le code ]
Le risque est l'évènement aléatoire (celui dont la survenance ne dépend pas de la volonté de l'assuré) contre les conséquences duquel on se prémunit : vol, conflit, incendie, décès... Il s'agit de l'objet même du contrat d'assurance. Par définition, le contrat d'assurance est un contrat aléatoire : « L'aléa existe dès lors qu'au moment...
Date: 2019-02-15 18:33:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
pv-pro : Les assurances et assureurs photovoltaïques pour ...
Assurance Perte d'Exploitation : 0,5% TTAC par an (Toutes Taxes Assurances comprises, pas de TVA en assurances) du montant assuré.
Assurance « tous dommages d'ouvrage à l'installation en phase exploitation » : 0,5 % TTAC par an (Toutes Taxes Assurances comprises, pas de TVA en assurances) du montant assuré.
Enfin, nous vous recommandons de faire le tour des assureurs tous les trois ans...
Site :
http://www.pv-pro.fr
Thèmes liés : assurance d'incendie / assurance d incendie / montant assurance dommage ouvrage / devis gratuit d assurance / devis d'assurance
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance habitation ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Assurance habitation pour propriétaires | Desjardins
Desjardins Assurances vous offre aussi une gamme de protections contre les dommages causés par l'eau.
À votre assurance habitation, ajoutez une protection contre les dégâts d'eau causés par l'eau provenant de la surface du sol ou sous la surface du sol, tels que :
les refoulements d'égouts;
la pénétration ou l'infiltration des eaux souterraines ou de surface dans les fondations, les murs...
Site :
https://www.desjardins.com
Prix de l'assurance habitation - Soumissions Maison
de la fonte des neiges
des gouttières
des colonnes & des descentes pluviales...
Un avenant est aussi requis pour assurer adéquatement votre piscine ou votre spa.
Les tremblements de terre peuvent être couverts par le biais d'un avenant. Il vous faudrait alors peut-être ajouter 100 à 200 $ de plus par année à votre assurance habitation.
En résumé, pour ne pas avoir de mauvaises...
Assurance habitation d'une location meublée - Les-masure.fr
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Le guide de l'assurance habitation » Assurance habitation d'une location meublée
Assurance habitation d'une location meublée
Au même titre que pour les logements de fonction et les locations saisonnières , les locations meublées ne sont pas régies par l'obligation légale d'une souscription d'un contrat...
Site :
https://www.les-masure.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / compagnie d'assurance habitation / annulation d'une assurance habitation
Comparateur Assurance auto Fonctionnaire : Comparatif ...
Tout comme chez les agriculteurs, il existe également des sociétés d'assurance dédiées uniquement aux fonctionnaires. Par fonctionnaire, on entend la fonction publique d'État, la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale. Voici donc tout ce que vous devez savoir sur l'assurance auto fonctionnaire.
Assurance voiture à partir de 11 EUR
Vous hésitez encore ? Prenez...
Site :
https://mon-auto-assure.com
Assurance Auto | Prix et Simulation en Ligne en 1 minute ...
Laura Moeslein
Juriste en Assurances
Mon rôle est de vous défendre en cas de sinistre. L'équipe sinistre de Seraphin est à votre écoute et est votre meilleur représentant. Notre but est de vous permettre d'obtenir une juste rétribution en cas de problème. Grâce à la digitalisation de notre processus sinistre, vous pouvez facilement faire une déclaration et suivre l'évolution de votre...
Site :
https://seraphin.be
Assurance automobile en France — Wikipédia
. Ceci facilite le contrôle du respect de l'obligation d'assurance et rend plus efficaces les sanctions.
Le
25 juin 1990
, la loi impose que la garantie incendie des contrats d'assurance automobile couvre aussi les dommages causés par les tempêtes, ouragans ou cyclones [26] .
En 2018, les fichiers d'assurances privées et de plaques d'immatriculation vont être croisés pour permettre aux...
Date: 2019-02-08 22:04:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance santé - Définition - assurance-et-mutuelle.com
En savoir plus sur la protection des données personnelles
Définition de l'assurance santé
Comme nous l'avons vu, l'assurance santé vise, par définition, à prémunir les assurés des conséquences économiques liées à la réalisation d'un risque entraînant un acte ou une intervention médicale.
Une définition « technique » de l'assurance santé pourrait être la suivante :
«...
Les 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
Whatsapp Whatsapp
De la couverture des risques de dommages subis ou causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d'exploitation et les risques informatiques, les contrats d'assurance, même facultatifs, peuvent s'avérer indispensables.
ll suffit parfois d'un incendie ou de la livraison d'un produit défaillant pour mettre en péril la vie d'une entreprise... Si, du strict point de...
Assurance des véhicules d'entreprises - afigec.com
Assurance des véhicules d'entreprises
Assurance des véhicules d'entreprise, mode d'emploi
L'assurance des véhicules de l'entreprise est primordiale car, plus encore que pour les particuliers, un accident peut entraîner des effets dévastateurs, aussi bien en termes humains que pécuniaires.
Commercial, livraison, rendez-vous, transport, déplacements professionnels : les véhicules...
Site :
http://www.afigec.com
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
II. UNE PRESSION CONCURRENTIELLE INTENSE
La distribution des produits d'assurance est en pleine mutation, prise entre le feu de la bancassurance et le développement de la vente directe. Cette concurrence fragilise les réseaux de distribution traditionnels, agents généraux et courtiers, qui n'ont pour l'instant tiré leur épingle du jeu que grâce à la croissance forte du marché (et à...
Date: 2016-02-03 16:46:22
Site :
senat.fr
Assurance auto pas cher en ligne - Assurpeople.com
Trouver une assurance auto pas cher, ce n'est pas toujours évident. C'est d'ailleurs particulièrement difficile pour les profils dits à risques. Heureusement, Assurpeople.com vous propose des solutions pour pouvoir rouler avec une assurance en ligne pas cher.
Nos conseils pour avoir une assurance auto pas cher
Sachez que vous pouvez trouver une assurance auto pas cher, ou tout au moins...
Site :
https://www.assurpeople.com
FACILECO - Pourquoi a-t-on besoin d'une assurance ? | Le ...
Dr CAC
Pourquoi a-t-on besoin d'une assurance ?
Le principe de l'assurance est fondé sur la notion de risque, c'est-à-dire l'exposition à un danger potentiel, inhérent à une situation ou une activité et dont on ne pourrait affronter les conséquences financières, qu'elles soient liées aux biens ou aux personnes.
Du danger à l'accident
Le danger est le prélude au risque qui est lui-même...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Obligation du locataire : assurance habitation | service ...
Souscription d'une assurance par le locataire
Le locataire doit souscrire une assurance habitation auprès de la compagnie d'assurance de son choix.
Cette assurance sert à le couvrir contre les risques locatifs (principalement, dégâts des eaux, incendie, explosion).
Le locataire justifie obligatoirement de cette assurance (attestation d'assurance) :
lors de la remise des clefs,
à chaque...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / compagnie d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance
Assurance Auto Jeunes Conducteurs - Crédit Agricole Des ...
Préparez votre rendez-vous
marché particuliers
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Comparateur en ligne d'assurances ... - assurance habitation
95,12 EUR/an
11,19 EUR/an
** Pour notre exemple: ce tarif est uniquement valable si vous souscrivez votre contrat d'assurance habitation locataire en agence. En tant que locataire d'une maison, il est conseillé de souscrire la garantie "Risque locatif" & la garantie "Contenu". Vous pouvez déjà vous assurer à partir de 15,89 EUR/mois.
Ces exemples de prix sont calculés selon le tarif en...
Assurance Auto : Comparateur en Ligne et Devis Gratuits ...
Faire de nouveaux devis
Pourquoi comparer les assurances auto ?
Avant toute chose, sachez que la souscription d'une assurance auto est obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteur en état de marche, même s'ils restent au garage. Pourquoi ? Tout simplement parce qu'une voiture est susceptible d'occasionner des dommages matériels ou corporels à son propriétaire ou à des tiers....
Date: 2019-02-15 14:05:33
Site :
https://www.lelynx.fr
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance Auto Jeunes Conducteurs
Tous les dossiers-conseils
marché assurances-professionnels
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour...
Site :
https://entreprises.ca-des-savoie.fr
Assurance construction : les responsabilités des ...
Les responsabilités de la maîtrise d'oeuvre
L'assurance construction obligatoire : la garantie responsabilité civile décennale
En qualité de constructeur vous devez souscrire une assurance de responsabilité civile décennale à l'ouverture de tout chantier (article L. 241-1 du Code des assurances). Le non-respect de cette obligation est passible d'une peine d'emprisonnement de six mois...
Site :
ffa-assurance.fr
Crédit Agricole Touraine Poitou - Assurance habitation ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Le secteur de l'assurance - assurance-et-mutuelle.com
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > L'assurance > Le secteur de l'assurance
[Cette page a été rédigée en partenariat avec l' ESA (Ecole Supérieure d'Assurances) et l' EPA (Ecole Polytechnique d'Assurances) : elle est le résumé d'une partie au programme du BTS Assurance ]
Le secteur de l'assurance est un secteur actif, diversifié et en pleine expansion au sein du...
L'assurance auto | Fédération Française de l'Assurance
Assurance auto : les autres points à vérifier
Une assurance auto obligatoire : la garantie responsabilité civile
Seule assurance obligatoire en automobile, la garantie responsabilité civile permet l'indemnisation des dommages causés aux tiers par la faute du conducteur du véhicule ou d'un de ses passagers :
blessures ou décès d'un piéton, d'un passager, ou d'un occupant d'un autre...
Site :
ffa-assurance.fr
Assurance auto-moto Bourges, Saint ... - allianz-thuau.fr
Un numéro de téléphone valide est obligatoire
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En soumettant ce formulaire, j'accepte que les informations saisies soient exploitées dans le cadre strict de ma demande. *
Case à cocher obligatoire
* Ces champs sont obligatoires
ALLIANZ ASSURANCES - THUAU CEDRIC s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à...
Site :
https://www.allianz-thuau.fr
Les 10 meilleurs courtiers en assurance à Lille, Nord
Courtier en assurance
59800 Lille
Nous sommes une entreprise ayant beaucoup d'expériences, agissant dans le secteur de l'assurance habitation, proposant une multitude de services en capacité de garantir à 100% l'indemnisation à neuf de vos...
Site :
https://www.starofservice.com
Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / courtier d assurance entreprise / assurance d'incendie / assurance d incendie / courtier d'assurance habitation
Le Répertoire National des Certifications ...
344 Sécurite des biens et des personnes, police, surveillance
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
L'expert en analyse et gestion du risque d'incendie et d'explosion a pour mission d'identifier les vulnérabilités vis-à-vis du risque d'incendie et d'explosion, de concevoir un plan de traitement, de proposer et mettre en oeuvre un...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : police d'assurance incendie / nombre d'emploi dans le secteur de l'assurance / plan d'assurance incendie / assurance en cas d'incendie / assurance d'incendie
Assurance auto : simulation en ligne gratuite et sans ...
Une assurance auto moins chère grâce à Solidas
Assurer une voiture est certes obligatoire en Belgique mais les besoins de chacun ne sont pas pour autant identiques. C'est pourquoi Solidas Assurances vous propose en ligne des solutions d'assurances auto simples et personnalisables.
Votre assurance auto
Vos avantages
Avec Solidas
A votre service : Nous nous occupons de tout. De...
Site :
https://www.solidas.be
Assurance habitation - Crédit Agricole Provence Côte d'Azur
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Découvrez les avantages de l'assurance Habitation
Pourquoi choisir l'assurance Habitation Matmut ?
SIMPLICITÉ
Des solutions d'assurance qui s'adaptent à toutes les situations : assurance emprunteur , crédit projet , terrain/bâtiment non habitable ...
PERSONNALISÉE
Des options personnalisables pour une assurance sur mesure.
COMPLÉMENTARITÉ
De nombreux services associés à votre assurance Habitation : télésurveillance , crédit travaux ,...
Site :
matmut.fr
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Assurance ...
marché protection-juridique-pleins-droits
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure...
Site :
https://www.ca-pca.fr
La compagnie d'assurance classique et la compagnie d ...
21 July 2013 | Droit Privé
L'ASSURANCE CLASSIQUE - SOUS SECTION 2:
134. Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire par lequel un organisme dit « l'assureur », qui pour pratiquer l'assurance doit être autorisé par le Ministère des Finances à exercer ce type d'activité, s'engage envers une ou plusieurs personnes déterminées ou un groupe de personnes dites les « assurées », à...
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https://wikimemoires.net