Articles sélectionnés pour le thème : assurance accident obligatoire laa
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CNAM - Espace Assuré social
Régime de base
Le régime de base garantit la prise en charge des frais des prestations de soins prodiguées dans les secteurs public et privé et qui sont nécessaires pour la sauvegarde de la santé des assurés sociaux et leurs ayants droits, à l'exception des frais occasionnés suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle qui demeurent soumises à la législation en...
Site :
http://www.cnam.nat.tn
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie securite sociale
Assurance voiture de collection : Devis & infos - Mon-Auto ...
> Devis
> Voiture de collection : choisir la bonne (...)
Une voiture de collection n'a en général pas pour vocation un usage quotidien. Condamnée, pour des raisons évidentes, à séjourner la plupart de son temps dans un garage, elle n'en est pas pour autant dispensée en matière d'assurance auto . On pourrait penser, à tort, qu'il y a une corrélation directe entre le prix de la voiture...
Site :
https://mon-auto-assure.com
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Assurance Auto Jeunes Conducteurs - Crédit Agricole Des ...
Préparez votre rendez-vous
marché particuliers
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Assurance RC auto | Les AP Assurances - lap.be
En Belgique, une assurance Responsabilité civile auto est légalement obligatoire. Votre assurance indemnisera à votre place les dégâts à la voiture de la partie adverse ou ses frais médicaux si vous avez provoqué un accident.
Comment vous aidons-nous si vous avez un accident de la route ?
Si vous avez un accident en Belgique (même jusqu'à 30 km au-delà de la frontière), vous appelez...
Site :
https://www.lap.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / responsabilite civile assurance / assurance auto belgique / assurance auto obligatoire / protection juridique assurance auto
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance Auto Jeunes Conducteurs
Tous les dossiers-conseils
marché assurances-professionnels
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour...
Site :
https://entreprises.ca-des-savoie.fr
Maison de retraite : quelle assurance choisir pour vous ...
> Maison de retraite : quelle assurance choisir pour vous couvrir ?
Maison de retraite : quelle assurance choisir pour vous couvrir ?
publié le: 22-01-2019 Assurance
(Mis à jour le: 22 janvier 2019)
Maison de retraite : quelle assurance choisir pour vous couvrir ?
4.8 (95%) 4 votes
Ce n'est jamais facile d'aller en maison de retraite, outre la déchirure des séparations, il y a tous...
Site :
http://parlons-assurance-mutuelle.fr
Mutuelle chien, assurance chien: avis, comparateur pas cher
Comparateur mutuelle chien pas cher
De nos jours, assurer son chien, notamment en fonction de sa race, devient indispensable. Avec les avancées médicales et les équipements de plus en plus à la pointe de la technologie, les coûts des consultations chez le vétérinaire, des traitements médicaux et des hospitalisations atteignent très vite des sommes exorbitantes. Compte tenu de...
Site :
https://www.flairassur.com
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
1
La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Crédit Agricole Finistère - Assurance Auto Jeunes Conducteurs
marché particuliers
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Site :
https://www.ca-finistere.fr
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Auto Jeunes ...
marché assurance-des-biens
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Pour demander un devis par téléphone ou modifier votre contrat, appelez notre service spécialisé :
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties,...
Site :
https://www.ca-toulouse31.fr
Crédit Agricole Finistère - Assurance Auto Jeunes Conducteurs
marché particuliers
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https://www.ca-finistere.fr
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance Auto Jeunes ...
marché j-achete-mon-vehicule
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Des formules modulables
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Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Assurance Auto ...
marché j-achete-mon-vehicule
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Site :
https://www.ca-pca.fr
Assurance Auto Jeunes Conducteurs - Banque Crédit Agricole
marché pret-immobilier
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus...
Comment résilier son contrat d'assurance auto
Accueil > Assurer un bien > Assurance auto > Les démarches > Comment résilier son contrat d'assurance auto ?
Comment résilier son contrat d'assurance auto ?
Votre assureur est trop cher et ne répond plus à vos attentes. Vous avez donc décidé de changer de compagnie d' assurance . Quand et comment résilier votre contrat ?
Qu'est ce qu'un contrat d'assurance auto ?
L'assurance automobile...
Assurance du chef d'entreprise - assurpassion.com
« Parce que chef d'entreprise est notre métier ! »
Parce que la protection du chef d'entreprise est importante à nos yeux, je leur propose des produits adaptés à leur activité et à leurs besoins.
Cette assurance s'adresse donc aux chefs d'entreprises soucieux de leur protection, de celle de leur famille et de leur activité.
Cette approche de l'assurance du chef d'entreprise...
Site :
http://www.assurpassion.com
Devis assurance automobile résilié pour non paiement
Qu'est ce qu'un contrat assurance auto résilié pour non paiement
Un contrat auto résilié pour non paiement, c'est une résiliation qui a été enregistré à votre encontre par votre dernier assureur, vous avez eu des primes ou cotisation impayé ou bien réglé après contentieux ou en retard et votre contrat auto est résilié par votre dernier assureur.
Causes de résiliation pour non...
Comparateur Assurance Auto - seraphin.be
05/02/2019
Assurance AutoComparateur Assurance Auto
Vous avez une voiture et vous considérez que vous payez trop chère votre assurance ? Vous cherchez une assurance pour votre nouvelle voiture ? En tant que courtier, et donc intermédiaire indépendant, nous vous permettons de comparer les contrats de plus de 30 compagnies d'assurance . Grâce à la digitalisation de nos services vous pouvez...
Site :
https://seraphin.be
Bulletin de salaire — Wikipédia
Net à payer = Net Fiscal - CSG non déductible - CDRS - sommes diverses
3106,69 EUR
Les différents blocs[ modifier | modifier le code ]
_Les différents éléments du salaire brut soumis à cotisations sociales
_Les cotisations aux régimes généraux de base obligatoires de couverture maladie, de chômage ainsi que de retraite. Ils sont décrits en détail sur une page du site de l' URSSAF [8]...
Date: 2019-02-15 18:38:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance prêt credit mutuel : grosse ARNAQUE
21 sept. 2012 à 21:43
Bonjour, moi aussi je suis au RSI , voici mon cas et des conseils
Voilà, MEFIER VOUS DES CONTRAT ASSURANCE PRET IMMOBILIER ( Décés et SURTOUT Invalidité ) LISEZ BIEN LES CG ( Conditions Générales ) lors du contrat d'adhésion. Voici les principales garanties d' Invalidités à retenir :
- PTIA ( Perte Totale Irréversible d'Autonomie ) Obligatoire et Systématique...
Date: 2019-02-15 13:20:39
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Assurance moto temporaire - Assurance moto temporaire en ...
Assurance moto temporaire en Guadeloupe
Notre assurance auto temporaire propose des tarifs très attractif.
Le tarif est standard quel que soit la moto ou le scooter, notre assurance moto temporaire est disponible en souscription immédiate avec prise d'effet dans l'heure.
Vous pouvez souscrire votre assurance auto temporaire en ligne via notre formulaire devis gratuit ou au téléphone avec un de nos assureurs conseils au 09 53 59 38 83
La délivrance de votre attestation d'assurance est immédiate par mail et pour votre confort nous vous assurons quelque soit l'endroit où vous êtes en France et et dans Dom/Tom via notre plate-forme...
Assurance | Belgium.be
Le montant de la prime d'assurance varie en fonction de votre compagnie d'assurance, de votre âge et de la puissance du véhicule. L'on prend également en compte le nombre...
Date: 2019-02-16 04:33:26
Site :
https://www.belgium.be
Thèmes liés : compagnies d'assurance vehicule / compagnie d'assurance / compagnie d assurance / assurance d'accident / assurance d accident
Gratification minimale d'un stagiaire - professionnels ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Recrutements spécifiques >Gratification minimale d'un stagiaire
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Gratification minimale d'un stagiaire » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie professionnelle / regime general d'assurance maladie / regime d'assurance maladie chomage / assurance maladie securite sociale / regime assurance maladie etudiant
Forum Assurance pret : Posez une question, consultez les ...
LAURENS-BERNARD dans Prêt emprunteur senior à partir de 70 ans
Un problème de risque aggravé ?
On parle de risque aggravé lorsqu'une personne présente un risque plus élevé que la population standard. Celui-ci peut être du à son état de santé, son âge, sa profession ou encore ses habitudes de vie (sports et loisirs à risques).
Le risque aggravé de santé
Il est question de risque...
Site :
http://www.adppc.fr
Bulletin officiel n° 44 du 27 novembre 2003 - M.J.E.N.R.
MENE0302367C
Encart
CONVENTION TYPE CONCERNANT LES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL À L'ÉTRANGER DES ÉLÈVES EN FORMATION PROFESSIONNELLE DE NIVEAUX V ET IV
C. n° 2003-203 du 17-11-2003
NOR : MENE0302367C
RLR : 523-3a
MEN- DESCO A7
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux déléguées et délégués académiques aux enseignements...
Date: 2016-06-21 14:53:54
Site :
http://www.education.gouv.fr
Cpam 13 Adresse - Paris: Caisse d'all... - Services Publics
Paris
Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.
Que voir, que faire à Paris ?
Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...
Date: 2019-02-16 02:48:16
Site :
https://www.services-publics.info
MODÈLE GRATUIT DE DÉCLARATION AU TASS - fbls.net
EN CAS D'OPPOSITION A CONTRAINTE
CONTRAINTE SIGNIFIÉE PAR HUISSIER
OPPOSITION DANS LES 15 JOURS AU
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE
COUR DE CASSATION
LA SAISINE OBLIGATOIRE DE LA COMMISSION DES RECOURS AMIABLES N'INTERROMPT...
Date: 2018-10-31 18:51:50
Site :
http://www.fbls.net
Assurance voyage : quelle est la meilleure ? (+ conseils)
Vous partez plus de 90 jours autour du monde: assurance voyage obligatoire.
Vous partez aux USA, Canada ou autres styles de pays moins ou plus de 90 jours? Complétez par une assurance voyage pour être tranquille.
[li]Selon la durée, le type de voyage que vous allez faire, la zone géographique, telle ou telle assurance peut vous intéresser.
Et moi, quelle est mon assurance alors ?
J'ai...
Site :
https://www.instinct-voyageur.fr
Thèmes liés : comparateur de prix d'assurance voyage / comparateur d'assurance de voyage / comparateur d assurance de voyage / assurance voyage pas cher canada / assurance voyage pas cher france
Assurances auto et moto | Rome Pratique
Dernière mise à jour de la page : Mai 2017
A savoir :
Les assurances sont très onéreuses pour les véhicules en Italie. A cause du coût élevé, peu de gens souscrivent une assurance tout risque (kasko totale).
Selon une récente enquête conduite par l'ANIA (Associazione Nazionale Imprese Assicuratrici), les tarifs des polices d'assurance italiennes se négocient à des prix 58,1% plus...
Site :
http://www.romepratique.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / demande de devis d'assurance voiture / devis d'assurance voiture
L’assurance auto d’Allianz | individuelle et sur mesure
La responsabilité civile, une assurance obligatoire
Un véhicule que vous n'avez pas vu venir, un arrêt trop rapide dans un embouteillage: un sinistre est vite arrivé. Nous payons les dommages que vous causez par mégarde à des tiers avec votre voiture.
Avec une somme d'assurance de CHF 100 mio, vous pouvez rouler l'esprit tranquille. En cas d'incident, vous aurez un partenaire compétent...
Date: 2019-02-16 02:29:10
Site :
https://www.allianz.ch
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / changement d'assurance apres un accident / la loi sur l'assurance accident
Avenants à l'assurance auto : les protections ...
Les avenants sont des protections additionnelles qui s'ajoutent à votre police d'assurance automobile obligatoire, dite de base. Ce sont, en fait, des protections supplémentaires à votre assurance auto.
Voyons, dans un premier temps, quelle est la protection de base exigée par le gouvernement québécois.
Assurance automobile et responsabilité civile
En tant que conducteur ou propriétaire...
2. Le salaire | Au bas de l'échelle
2.5 Les disparités de traitement
Toute personne salariée qui effectue un travail, à la demande ou avec l'accord formel ou tacite de son employeur, a droit à un salaire. Le salaire inclut tous les avantages ayant une valeur pécuniaire (monétaire) et qui découlent du travail de la personne salariée :
la rémunération (à l'heure, hebdomadaire, annuelle, à la pièce) ;
les primes, bonus et...
Visana - l'assurance familiale performante
Prestations pour le rooming in.
Aucune prestation
Participation aux frais de séjour et de restauration pour la mère, lorsque l'enfant est à l'hôpital.
Assurance-ménage
Les Luginbühl aiment les pizzas, de préférence croquantes
Quelle surprise pour les Luginbühl! De retour à la maison après un week-end prolongé, ils constatent qu'il n'y a plus d'électricité dans leur appartement....
Site :
https://www.visana.ch
Thèmes liés : assurance accident complementaire laa / assurance en cas d'incendie / assurance maladie medecin de famille / assurance complementaire maladie obligatoire / assurance en cas d'accident
BIC S.A - Business Insurance and Reinsurance Company
IARD Incendie Accidents Risques Divers
IARD
L'ASSURANCE AUTOMOBILE
Par ce contrat, nous garantissons la Responsabilité Civile Obligatoire qui permet de compenser financièrement les dommages matériels et corporels subis par les tiers lorsque votre Responsabilité est engagée. Par ailleurs, nous pouvons aussi défendre nos Clients devant les tribunaux à la suite d'un Accident susceptible de...
Date: 2018-12-18 09:02:34
Site :
http://www.bic.bi
Aperçu du système suisse des trois piliers – Swiss Life ...
Vidéos éducatives
Aperçu du système suisse des trois piliers
Le système des trois piliers est l'un des éléments porteurs de la Suisse. Il est à la base de la sécurité sociale. C'est aussi pourquoi il est garanti par la Constitution fédérale. Les trois piliers permettent de constituer année après année la prévoyance pour la vieillesse, l'incapacité de gain et le décès.
Le système des trois ...
Site :
https://www.swisslife.ch
Thèmes liés : la loi sur l'assurance accident / assurance accident laa suisse / assurance accident obligatoire laa / assurance accident laa / la loi assurance accidents
Adresse Cpam 93 - Paris: Caisse prima... - Services Publics
Paris
Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.
Que voir, que faire à Paris ?
Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...
Date: 2019-02-16 02:45:57
Site :
https://www.services-publics.info
ZERO FRANCHISE - Site Officiel
Zerofranchise.com est le 1er portail internet 2 en 1 qui entend guider gratuitement tous les automobilistes qui souhaitent réduire leur franchise d'assurance en cas de sinistre, mais également leur facture de réparations automobile, vers des réparateurs, proches de chez eux, qui vous proposeront des remises tout au long de l'année.
+ Ai-je le droit...
Site :
http://www.zerofranchise.com
Droit notarial de la vente immobilière - Cours de droit
COURS DE DROIT NOTARIAL : LA VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER
L'acquisition et la cession d'un bien immobilier passent par un formalisme rigoureux. Cela est dû au souci de protection des parties au contrat de vente immobilière, notamment l'acheteur. Le consentement des deux parties contractantes doit ainsi être éclairé, libre et univoque.
Le formalisme de la cession immobilière assure avant...
Nethys
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site :
http://www.nethys.be
Assurance auto jeune conducteur - Faites baisser les prix ...
11 Mettez en concurrence les assureurs auto et demandez un devis
La notion de jeune conducteur
Contrairement à ce que l'on pourrait penser, un jeune conducteur n'est pas nécessairement un conducteur jeune en âge mais plutôt :
- Une personne titulaire d'un permis depuis moins de 3 ans
- Une personne titulaire d'un permis depuis moins de 2 ans ayant suivi un programme de conduite accompagnée
-...
Assurance auto-entrepreneur
. Et si vous ne trouvez pas d'assureur ?
1. Responsabilités et obligations
L'auto-entrepreneur en tant qu'entrepreneur individuel est responsable de ses actes professionnels, contrairement aux salariés. Concrètement : cela signifie qu'il peut être poursuivi pour les manquements ou préjudices qu'il aurait causés.
Avant de démarrer son activité, l'auto entrepreneur doit se renseigner...
Assurance accident du travail
contactez-moi
En un coup d'oeil
Assurance obligatoire pour couvrir les membres de votre personnel contre les lésions encourues suite à un accident du travail ou à un accident sur le chemin du travail.
Couverture
Couverture du travail à domicile et de la mission temporaire à l'étranger
Evénements
Couverture des événements sportifs, culturels et sociaux
Assistance en cas de...
Site :
axa.be
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance accident de travail axa / declaration d'assurance accident
Assurance crédit maison: Décès invalidité, chômage - Prêt ...
Assurance crédit maison: Décès invalidité, chômage
Assurance décès invalidité
Tous les banquiers proposent leur propre assurance dans leur offre de prêt. Rien ne vous oblige à contracter cette assurance. Comparez les tarifs avec les companies d'assurances, souvent moins chères (de -20% à -40% si vous avez moins de 40 ans).
Lisez et comparez bien les clauses de limitation de garantie :...
Site :
http://www.ideesmaison.com
Trouver votre CPAM - 118-918.fr
3. Votre demande est traitee
rapidement
*Tarif : 2,99EUR/appel + 2,99EUR/min
y compris durant la mise en relation
Grâce au 118 918, retrouvez facilement votre centre CPAM avec un abonnement téléphonique quelque soit la région ou la commune en France.
L'annuaire 118 918 est un répertoire téléphonique nouvelle génération garantissant d'obtenir le numéro de téléphone ou...
Site :
http://www.118-918.fr
Fiches - Securex
80 EUR à 800 EUR
Niveau 2
soit une amende pénale de 400 EUR à 4.000 EUR
soit une amende administrative de 200 EUR à 2.000 EUR
Niveau 3
soit une amende pénale de 800 EUR à 8.000 EUR
soit une amende administrative de 400 EUR à 4.000 EUR
Niveau 4
soit un emprisonnement de 6 mois à 3 ans
et/ou une amende pénale de 4.800 EUR à 48.000 EUR
soit une amende administrative de 2.400 EUR à ...
Site :
http://www.securex.eu
Assurance chien, mutuelle santé chien et chiots en Belgique
Assurance chien, mutuelle santé chien et chiots
L'assurance pour chien rembourse les frais vétérinaires
Contrairement aux hommes, il n'existe ni mutuelle, ni assurance obligatoire pour les chiens.
Les dépenses vétérinaires pour un chien peuvent rapidement s'élever à plusieurs centaines voir plusieurs milliers d'euros. Que ce soit pour des soins suite à une maladie, une chirurgie, ou...
Site :
http://www.assurancedesanimaux.be
Assurance décennale et de responsabilité civile des ...
Un contrat spécialement conçu pour assurer les artisans du bâtiment
Le contrat PPAB Activité permet d'assurer les entreprises artisanales du bâtiment de 0 à 5 salariés.
Il offre une réponse aux besoins et obligations d'assurance de tous les corps d'état : maçons, carreleurs, couvreurs, plombiers, chauffagistes, électriciens, menuisiers, charpentiers, peintres, plaquistes, serruriers...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
Le contrat de construction - Nos garanties - Maisons d'en ...
Maisons d'en France a mis en place des garanties exceptionnelles qui vous permettent de faire construire votre maison en toute confiance.
Nos 4 garanties exceptionnelles
La garantie Clarté
Des documents uniques pour y voir clair
À la signature de votre contrat de construction, Maisons d'en France vous remet un livret...
Site :
http://www.maisonsdenfrance.com
AG Insurance : la compagnie d'assurances | Mon-assurance ...
Ce que mon-assurance-auto.be en dit:
La garantie OmniNature vous couvre contre les catastrophes naturelles. Des grelons susceptibles d'abîmer votre carrosserie, une inondation suite à de fortes pluies... A souscrire en plus de votre RC obligatoire, si vous le...